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Le CCMI peut il ne plus vouloir faire la construction

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 359 fois
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Env. 70 message Loire
Bonsoir tous le monde est ce apres a avoir signe le CCMI, apres avoir posé le permis de construir( accepté ), valide le BBIO, fait une etude de sol.
Est ce que le CCMI peut annuler une construction.
Apres coup il se dit il ne sera pas rentable pour x raisons de faire la maison ?
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

voir les conditions suspensives ;
ça peut arriver : si le garant refuse de couvrir après plusieurs augmentations imprévues (à charge du constructeur).
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 70 message Loire
Le garant ?
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Env. 70 message Loire
La dommage ouvrage aussi a ete faite
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Membre super utile Env. 3000 message Cote D'or
sard42 a écrit:Bonsoir tous le monde est ce apres a avoir signe le CCMI, apres avoir posé le permis de construir( accepté ), valide le BBIO, fait une etude de sol.
Est ce que le CCMI peut annuler une construction.
Apres coup il se dit il ne sera pas rentable pour x raisons de faire la maison ?

le CCMI c'est un contrat, il n'est pas un être humain !
vous parlez sans doute du constructeur ? avez vous le motif invoqué en RAR ?
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Env. 70 message Loire
Je n ai pas recu de Lrar.

C est juste je voulais savoir si c est possible ?
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Membre super utile Env. 3000 message Cote D'or
Si vous n'avez rien reçu en RAR, alors votre CCMI est toujours en cours. Pour le reste tout est possible ...
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Picto recompense Membre super utile
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Env. 70 message Loire
Le constructeur a attaque le debut de construction mais je me posait la question au cas ou.
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Membre super utile Env. 2000 message Gironde
Bonjour,

Si la construction a débuté, il n'est plus possible de l'arrêter.

A+
Mon récit: https://nataliayoan.forumconstruire.com
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Env. 70 message Loire
Ok merci
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En cache depuis le samedi 07 novembre 2026 à 22h10
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