Plan VEFA non conforme au permis de construire

Sandravefa a écrit:

Bonjour,

Je viens à vos bons conseils :
Nous sommes intéressées par un achat d'appart en petite copropriété en VEFA. Nous avons choisi notre appartement selon les plans présentés par le promoteur. Nous n'avons pas encore reçu le dossier de réservation donc nous pouvons toujours nous rétracter .
En allant consulter le PC à la mairie, il apparaît que les plans posés pour le PC et les plans proposés à la vente ne correspondent pas . Sur le PC sont implantés des T1, des T2 et un T3 alors que le promoteur ne vend que des T2 et des T3. Tous les lots sont différents . Mon lot par exemple (acheté pour un T3) apparaît comme un T2 sur le PC. L'extérieur est aussi impacté puisque le nombre de fenêtres en façade diffèrent .
La mairie va donc contacter le promoteur .
Qu'en est il pour nous , quel est le risque à se positionner sur le projet ? Retard ?

Merci d'avance !

En vefa si je dis pas de bêtise les plans et les esquisse d'étage sont obligatoirement fourni au plus tard chez le notaire le jour de la vente.

C'est sur qu'il y a un souci peut être ont ils Re pense le projet
En tout état de cause faites vous confirmer avant l'expiration du délais de rétractation (par écrit) que le projet tel qu'il vous a été présenté est bien celui qui sera réalisé

2ème point si vous obtenez des explixations et que vous poursuivez laventure N'oubliez pas de demander à votre promoteur de vous produire la garantie d'achèvement afin d'être sure que votre projet sera achevé en cas de défaillance de votre promoteur

Cdt

Merci pour votre réponse . Le plan fourni lors du contrat de Resa était bien un T3 (contrat que nous éplucherons lors de sa réception!). Le permis de construire est un transfert , je pense que le promoteur a changé ses plans soit sans en faire part à la Marie soir erreur de la mairie. Dans ce cas, en cas de modification de PC, cela peut il induire un gros retard dans le délais d'achèvement prévu ?
Pour ce qui est de la garantie extrinsèque, il me semble que c'est obligatoire. Je fournirai de toutes façons notre dossier à notre notaire pour qu'il vérifie aussi .
Helene

Sandravefa a écrit:

Merci pour votre réponse . Le plan fourni lors du contrat de Resa était bien un T3 (contrat que nous éplucherons lors de sa réception!). Le permis de construire est un transfert , je pense que le promoteur a changé ses plans soit sans en faire part à la Marie soir erreur de la mairie. Dans ce cas, en cas de modification de PC, cela peut il induire un gros retard dans le délais d'achèvement prévu ?
Pour ce qui est de la garantie extrinsèque, il me semble que c'est obligatoire. Je fournirai de toutes façons notre dossier à notre notaire pour qu'il vérifie aussi .
Helene

Sur la date d'achèvement prévu je ne pense pas vu que le délai de construction court depuis le jour où vous passez chez le notaire puisque l'administratif doit être fini et ficelé pour que le promoteur puisse vendre (pc obtenu, esquisse d'étage ou copropriété réalisé par géomètre et déposé au livre foncier, constat du permis et purge recours des tiers par un huissier)

Pour la garantie d'achèvement surtout veillez bien que vous l'avez et que le promoteur à paye sa prime

On a des amis sur delle qui ont acheté un appartement sur plans ils étaient les derniers, il n'a pas pris les précautions dont je vous parle et résultats ils ont 1 ballon d'eau chaude pour tous les copropriétaires façades brute toiture qui fuit parking et caves non raccordés aux canalisations promoteur qui a déposé le bilan et un garant qui fini pas car le promoteur à pas payé la cotisation d'assurance...

Bien sûr c'est un cas extrême et tous les promoteurs ne sont pas véreux loin de là mais cette simple précautions pese lourd en cas de souci.

N'hésitez pas à vous les faire confirmer dans l'acte de vente chez le notaire comme ça lui aussi engage sa responsabilité au cas où.votre notaire apreciera que vous ne fassiez pas l'impasse sur ce point c'est si important

Et aussi exigez à la fin des travaux les décennale de tous les artisans comme ça vous êtes tranquille.

A+