[AVENANT ABF] Légal ou non ?...

Bonjour,

Adhésion auprès de l'AAMOI en cours...

J'ai déjà fait un peu le tour du net et de ce forum, mais je pose ici mon histoire pour recueillir des avis et conseils supplémentaires.
Au cours de la construction nous avons été amené à signer un avenant pour lequel après coup, je doute de son bien fondé.

Historique :

- décembre 2016 : signature du CCMI
- janvier 2017 : dépot PC
- Février 2017 : premier retour PC, pour quelques modifications triviales (emplacements parking et arbres absents...) => modification PC fait dans la foulée
- Avril 2017 : obtention PC avec prescriptions ABF (dont crochets inox teintés pour la pose des ardoises, passage en gouttières havraises, tuyaux EP en anthra-zinc, changement de teinte des menuiseries)
=> notre commercial nous informe qu'il y aura un surplus en ne mentionnant que la problématique de la teinte des menuiseries.
- Juin 2017 : obtention du prêt.
- Juillet 2017 : démarrage du chantier
- octobre 2017 : murs et charpente montés, réception d'un avenant comportant la plus-value liée aux prescriptions du permis de construire.
=> l'ensemble crochets, gouttières havraise, tuyaux EP et menuiseries pour une plus-value de 4500€ (ramené à 3300 après geste commercial)
=> Nous signons cet avenant pensant ne pas avoir trop le choix, et aussi ne pas retarder la suite du chantier, la commande des menuiseries étant pour le coup bloquée (il y une clause dans contrat concernant les plus-values liées aux prescriptions ABF en liaison avec le PC - est-elle d'ailleurs légale ?).


Contact est donc pris avec la AAMOI, afin d'avoir les bases réglementaires et juridiques pour appuyer notre bon droit sur la dénonciation de cet avenant. Les premiers retours semblent indiquer que cet avenant est effectivement illégal, du fait qu'un contrat CCMI est à prix ferme et définitif, et que tout avenant n'étant pas à notre initiative est illégal (mais quid de la clause prévoyant un avenant suite aux prescriptions ABF lié au PC ? il y a aussi une autre clause nous offrant la possibilité de dénoncer le contrat à ce moment, mais cela me paraît compliqué une fois le chantier commencé...)

Niveau stratégie, j'hésite entre  :

- attendre la remise des clés pour porter en réserve cet avenant (en me basant sur les futurs conseils de l'AAMOI)
- ou bien en discuter dès la semaine prochaine avec le directeur, sachant que nous venons de rectifier notre choix de carrelage entrainant là aussi une plus-value (mais légitime) pour environs 2300€.

Merci de m'avoir lu

Bonne journée et bon week-end ensoleillé !

@+

elvico.