Frais supplémentaires pour des fondations

Sujet vu, re-vu, et re-re-vu
les posts sur ce type d'avenant illégal sortent 2 ou 3 fois mini par semaine
prenez vous par la main et prenez le temps de chercher un peu tout seul

Bonsoir

gill a écrit:

Sujet vu, re-vu, et re-re-vu
les posts sur ce type d'avenant illégal sortent 2 ou 3 fois mini par semaine
prenez vous par la main et prenez le temps de chercher un peu tout seul

Je l'ai pensé... Mais j'avais pas osé le dire

Bonjour,
Si fondations profondent ou type radier cela sera à la charge du constructeur.
Et c’est comme cela pour tous les aléas.

fouga a écrit:

Bonsoir

gill a écrit:

Sujet vu, re-vu, et re-re-vu
les posts sur ce type d'avenant illégal sortent 2 ou 3 fois mini par semaine
prenez vous par la main et prenez le temps de chercher un peu tout seul

Je l'ai pensé... Mais j'avais pas osé le dire

au bout du 300ème post en 2 mois, tu oseras aussi, tu verras

jerome34740 a écrit:

Bonjour,
Si fondations profondent ou type radier cela sera à la charge du constructeur.
Et c’est comme cela pour tous les aléas.

pour les fondations superficielles, c'est pareil

Bon allez, je me dévoue pour être sympa ( j’aime bien être sympa des fois)
Alors, pour dimensionner les fondations, vous faites faire une vraie étude de sol type AG2VP. Vous la payez, vous la donnez au constructeur et il doit la suivre.
Pour le surcoût, pas de bol pour le constructeur, le prix d’un CCMI est fermé et définitif. Le supplément, c’est à sa charge.
Et comme vous êtes sur le point d’avoir pas mal de soucis avec votre construction qui a mal débuté, une petite adhésion à l’AAMOI pourrait s’averer Utile. D’autant que si il y a vraiment surcoût, le CST va tenter de se rattraper sur autre chose

Voilà. Je suis cool non ?

Cool, mais dislexique


C'est G2AVP et non AG2VP

C’est ça d’entre trop cool, trop détendu sur l’othographe...

Bonjour,

Comme j’ai indiqué dans mon post, j’avais bien entendu parcouru plusieurs posts de ce type avant de poster.

Chaque cas est différent c’est pour cela que je m’étais permise de poster car après tout ce genre de forum est un forum d’entraide.

En tout cas, merci pour votre bon sens et de m’avoir répondu malgré tout !

Gallilée a écrit:

Bon allez, je me dévoue pour être sympa ( j’aime bien être sympa des fois)
Alors, pour dimensionner les fondations, vous faites faire une vraie étude de sol type AG2VP. Vous la payez, vous la donnez au constructeur et il doit la suivre.
Pour le surcoût, pas de bol pour le constructeur, le prix d’un CCMI est fermé et définitif. Le supplément, c’est à sa charge.
Et comme vous êtes sur le point d’avoir pas mal de soucis avec votre construction qui a mal débuté, une petite adhésion à l’AAMOI pourrait s’averer Utile. D’autant que si il y a vraiment surcoût, le CST va tenter de se rattraper sur autre chose

Voilà. Je suis cool non ?

Bonjour,

Non, chaque cas n'est pas différent.
Tous les CCMI sont régis par la même loi.

Cordialement,

Hajime.

Si vous avez parcouru le forum, vous avez du voir qu'il est souvent dit que TOUT supplément de prix à l'initiative du CST est illégal.

Le seul "sauf" qu'on lit régulièrement est celui sur la BT01, et encore, s'il a été prévu au contrat, avec une clause correctement rédigée - et ces derniers temps, il valait mieux demander à ne pas avoir cette clause). En dehors de ce cas, il n'y a aucun cas où le CST peut modifier le prix à sa propre initiative. Et les 2 cas illégaux les plus souvent cités sur ce forum sont les avenants pour adaptation au sol et ceux pour conformité au PC (en particulier en zone ABF).

Vu que tout ça est très très souvent répété, si vous avez lu le forum, qu'est-ce qui vous fait penser qu'il existe des cas particuliers
Et si réellement il existait une faille que personne n'avait évoqué jusqu'à présent, il serait très étonnant que ce soit justement sur votre post que les gens se mettent à donner des informations nouvelles.
Il faut faire confiance à ce que vous lisez. Du moins quand la source est sûre. Sur le site de l'AAMOI par exemple, les informations sont données par des juristes. Vous pouvez donc avoir confiance dans ce qui y est ecrit. Et la réponse se trouve sur la partie publique de leur site : http://www.aamoi.fr/s-inform[...]t-definitif

Bonjour,

Merci pour votre réponse. J’ai bien vu que dans la plupart des cas il s’agissait du constructeur qui est malveillant vis à vis du client mais certaines personnes avec qui j’ai pu discuter ont du inclûre ces frais dans leur prêt.

Effectivement les sujets traitent souvent de surcoûts concernant les fondations, les études de sol, etc..

Personnellement le BT01 ne me parle pas. C’est également pour ça que j’ai posté mon sujet sur ce forum d’entraide afin d’avoir des réponses de personnes voulant bien prendre quelques instants pour me répondre car je ne suis pas une grande connaisseuse dans ce domaine.


[quote="fouga"]Si vous avez parcouru le forum, vous avez du voir qu'il est souvent dit que TOUT supplément de prix à l'initiative du CST est illégal.

Le seul "sauf" qu'on lit régulièrement est celui sur la BT01, et encore, s'il a été prévu au contrat, avec une clause

Si vous n'êtes pas connaisseuse, mais que vous ne voulez pas vous faire avoir, n'hésitez pas à adhérer à l'AAMOI.
Ils mettent à disposition de leurs adhérents des fiches permettant à n'importe qui, même quelqu'un qui n'a jamais pris un cours de droit, de pouvoir être au courant de ses droits. Il faut s'investir un peu pour bien profiter de toutes les informations qu'ils mettent à disposition de leurs adhérents, mais pour un projet aussi important, ça vaut vraiment le coup.

Et ils proposent également des modèles de courriers pour les cas les plus courants en CCMI (on doit y trouver par exemple des courriers pour dénoncer les avenants illegaux).

PS : pour la BT01, c'est une clause de révision de prix très souvent présente dans les contrats si le client ne demande pas à l'enlever. Quand elle est en faveur du client, beaucoup de CST sont victimes d'amnesie. Mais quand la variation est à leur avantage, la plupart retrouvent la mémoire.
Suivant les cas, on parle de quelques centaines à quelques milliers d'euros.
Vous pouvez voir dans votre contrat si cette clause était bien présente.

home.byjorie a écrit:

Bonjour,

mais certaines personnes avec qui j’ai pu discuter ont du inclûre ces frais dans leur prêt.

Il y a 3 possibilités pour cela
- soit ils sont pas en CCMI mais avec maitrise d’oeuvre
- soit ils ont fait l’etude de sol AVANT signature du CCMI (bon constructeur souvent)
- soit ils ne connaissaient pas leur droit, et ils se font avoir par le cst (ça doit être 99% des cas)

Bonjour,

ce qui m’étonne pour notre cas c’est que notre constructeur avait bien fait passé un technicien pour sonder le sol avant la signature du CCMI.

Et là au moment des fondations, surprise on nous annonce des frais supplémentaires et qu’il faut que le CDT voit avec sa direction car ce sera peut-être 50/50... je ne comprends pas comment le premier technicien n’a pas pu s’en rendre compte.. ??

petrus40 a écrit:

home.byjorie a écrit:

Bonjour,

mais certaines personnes avec qui j’ai pu discuter ont du inclûre ces frais dans leur prêt.

Il y a 3 possibilités pour cela
- soit ils sont pas en CCMI mais avec maitrise d’oeuvre
- soit ils ont fait l’etude de sol AVANT signature du CCMI (bon constructeur souvent)
- soit ils ne connaissaient pas leur droit, et ils se font avoir par le cst (ça doit être 99% des cas)

Tout simplement parce que votre CST a voulu faire l'économie d'une vraie étude de sol, et se contenter d'une étude piffometrique qui réserve son lot d'aleas.
Mais dites vous qu'il vaut mieux s'en rendre compte maintenant que dans 11 ans avec une maison en train de s'effondrer

Un peu de lecture : https://www.forumconstruire.[...]niques-.php

Merci pour votre réponse.

Nous allons effectivement attendre le retour du CDT et voir ce qu’ils nous disent et en fonction de sa réponse, nous n’hésiterons pas à adhérer à l’AAMOI qui est recommandé par beaucoup de personnes.

Je vérifierais de nouveau la clause BT01 dès ce soir afin de voir si cette dernière est en notre faveur.

Encore merci à vous

fouga a écrit:

Et ils proposent également des modèles de courriers pour les cas les plus courants en CCMI (on doit y trouver par exemple des courriers pour dénoncer les avenants illegaux).

PS : pour la BT01, c'est une clause de révision de prix très souvent présente dans les contrats si le client ne demande pas à l'enlever. Quand elle est en faveur du client, beaucoup de CST sont victimes d'amnesie. Mais quand la variation est à leur avantage, la plupart retrouvent la mémoire.
Suivant les cas, on parle de quelques centaines à quelques milliers d'euros.
Vous pouvez voir dans votre contrat si cette clause était bien présente.

home.byjorie a écrit:

Nous allons effectivement attendre le retour du CDT et voir ce qu’ils nous disent et en fonction de sa réponse, nous n’hésiterons pas à adhérer à l’AAMOI qui est recommandé par beaucoup de personnes.

Attention. Une adhésion à l'AAMOI peut prendre un peu de temps.
Si vous attendez le dernier moment pour adhérer, vous risquez de subir la pression de votre CST sans pouvoir être conseillé.

D'autant plus qu'il faut un peu de temps pour lire et assimiler la documentation de l'AAMOI.

Dans votre cas, plusieurs solutions sont possibles. Il est toujours bons d'avoir le temps d'y réfléchir avant d'être au pied du mur

home.byjorie a écrit:

Je vérifierais de nouveau la clause BT01 dès ce soir afin de voir si cette dernière est en notre faveur.

Pour la BT01, la question est surtout la clause est-elle présente et rédigée correctement.
L'indice est à la hausse depuis 2 ans... Donc si la clause est présente dans votre contrat, ce sera en votre défaveur

Si je comprends bien ce que vous me dites, c’est que si j’ai dans mon CCMi la partie « révision du prix » cela signifie que c’est en ma défaveur ?

fouga a écrit:

home.byjorie a écrit:

Je vérifierais de nouveau la clause BT01 dès ce soir afin de voir si cette dernière est en notre faveur.

Pour la BT01, la question est surtout la clause est-elle présente et rédigée correctement.
L'indice est à la hausse depuis 2 ans... Donc si la clause est présente dans votre contrat, ce sera en votre défaveur

Pour le Bt01
https://www.forumconstruire.[...]it-bt01.php
Ça sera peut plus simple à comprendre

Merci !

petrus40 a écrit:

Pour le Bt01
https://www.forumconstruire.[...]it-bt01.php
Ça sera peut plus simple à comprendre

Concernant le sujet initial, ne vous faites pas enfler par le cst, même si il vous sort une phrase dans le CCMI "en cas de fondation spécial un surcout pourra être demandé", ce genr de phrase est illégal.
si il vous sort un truc dans le genre, vous pouvez lui dire que c'est illégal et que vous pouvez porter plainte contre lui, et tous les contrats qu'il a en cours si la même phrase est présente... ça va le calmer.

Bonjour,
votre constructeur vous a t'il fourni un rapport suite après avoir "sondé le sol" ? et si oui, que dit ce rapport ? C'est ce rapport qui aurait du prévoir les fondations spéciales et donc le surcoût.
Dans tous les cas, si vous avez signé un CCMI le prix et ferme et définitif, il ne faut pas payer ce surcoût.

home.byjorie a écrit:

B
En sachant que le terrain a déjà été sondé avant la signature, que nous avons signé avec un rang de parpaing supplémentaire seulement, le constructeur peut-il nous réclamer de payer ces coûts supplémentaires ??

deja rien que ca c'est illégal...

Bonjour,

Non nous n’avons eu aucun rapport après la visite du 1er technicien.. le commercial nous avait juste indiqué qu’il avait envoyé un technicien sonder le terrain et qu’il fallait prévoir un rang de parpaing supplémentaire car il fallait creuser plus que prévu. Nous avons donc inclus ce rang de parpaing en sus dans notre offre de prêt et avons ensuite signé le CCMI

MOUNE78 a écrit:

Bonjour,
votre constructeur vous a t'il fourni un rapport suite après avoir "sondé le sol" ? et si oui, que dit ce rapport ? C'est ce rapport qui aurait du prévoir les fondations spéciales et donc le surcoût.
Dans tous les cas, si vous avez signé un CCMI le prix et ferme et définitif, il ne faut pas payer ce surcoût.

Pourquoi ça ? Car nous n’avons pas de document officiel ?

gill a écrit:

home.byjorie a écrit:

B
En sachant que le terrain a déjà été sondé avant la signature, que nous avons signé avec un rang de parpaing supplémentaire seulement, le constructeur peut-il nous réclamer de payer ces coûts supplémentaires ??

deja rien que ca c'est illégal...

home.byjorie a écrit:

Pourquoi ça ? Car nous n’avons pas de document officiel ?

gill a écrit:

home.byjorie a écrit:

B
En sachant que le terrain a déjà été sondé avant la signature, que nous avons signé avec un rang de parpaing supplémentaire seulement, le constructeur peut-il nous réclamer de payer ces coûts supplémentaires ??

deja rien que ca c'est illégal...

En fait Gill comprenait que l'ajout de ce rang avait été lui aussi fait après signature du ccmi (Illegal )
Mais en fait, le cst a "adapté" les fondations en prévoyant un rang en plus par rapport à la notice initiale.
Tout cela étant fait avant signature, pas de soucis (c'est bien légal pour ce rang).

Par contre, la seconde modif faite après signature, elle est bien illégale
Il faudra juste lui rappeler le caractère fixe et définitif d'un ccmi

gill a écrit:

home.byjorie a écrit:

B
En sachant que le terrain a déjà été sondé avant la signature, que nous avons signé avec un rang de parpaing supplémentaire seulement, le constructeur peut-il nous réclamer de payer ces coûts supplémentaires ??

deja rien que ca c'est illégal...

Gill, c'était avant la signature du CCMI. Donc c'est ok.

Si ça avait été une vrai étude de sol, on aurait même pu dire que c'était un constructeur sérieux d'analyser le sol avant de faire signer le CCMI... Mais malheureusement il ne va pas jusqu'au bout et se contente d'une étude piffometrique

Idem des autres interventions, ne lâcher rien et surtout n'écouter pas le cdt qui va tout faire pour vous faire signer un avenant, chantage au démarrage du chantier, que la loi est comme cela, qu'il ont le droit etc...., les constructeurs ont une fâcheuse tendance a inventer des lois qui n'existent pas, ou a modifier à leurs convenance le cadre du CCMI.

l'adhésion a l'AAMOI est plus qu'urgente n'attendez pas, il ne faut pas se dire on verra après en avoir parlez avec le constructeur.
vous êtes tombé sur un constructeur malhonnêtes voilà le mot est dit 

Bonjour,

Pour ma part j'ai fait une etude de sol post signature du contrat avec un organisme independant.

Etude qui va aux 3 points de la future maison etc. Tout conforme.

J'ai transmis cette etude de sol au constructeur quelques mois avant le debut des travaux qui visiblement ne s'était jamais rendu sur le terrain.

Au moment de debuter il m'a dit que je devais payer un rang supplémentaire au maçon. Macon qui est co gerant de la coopérative.

Maintenant que je leur dis que c'était illegal car le prix etait ferme et définitif le cdt me dit de voir avec le maçon que c'est pas la cabmi qui ma fait payer. Non non juste leur gérant. Pour le compte de son entreprise.

Quant au drain préconisé dans l'étude de sol même avec mon insistance ils ne l'ont pas fait.

Ils me disent de voir avec le terrassier car cetait a lui de voir qu'il fallait un drain.

Mais a t il eu l'étude de sol ? Moi je n avais aucun contact direct avec lui passant par mon constructeur.

Les raccordements ont été faits hors ccmi par leur terrassier sous pretexte que ca aurait coute plus cher en passant par eux.

Donc pour résumer aucune modification en terme de fondations et terrassements n'a été faite suite à l'étude de sol.

Et en plus la seule modification faite, le rang supplementaire car sinon maison plus basse que la route m'a été facturée.

Allez voir mon récit. Vous verrez que je suis en litige.

Pour info, on dit le BT01 car c'est un indice ( nom masculin).
Concernant le CCMI, dès qu'il est signé, le prix devient ferme et définitif, même si le cst doit des pieux, un radier ou des fondations monstrueuses, il doit vous livrer votre maison pour le prix indiqué dans le CCMI.
Y a pas de 50/50 ou autres sornettes, en plus il doit vous livrer cette maison dans le délai indiqué dans le CCMI, sinon pénalités de retard.
Il ne faut pas s'occuper du cousin du voisin du gardien ou de son beau frère qui est boucher/charcutier qui ont payés des frais de fondations ou autres, le prix est bloqué et le compteur tourne dès la signature

gg0_150 a écrit:

Idem des autres interventions, ne lâcher rien et surtout n'écouter pas le cdt qui va tout faire pour vous faire signer un avenant, chantage au démarrage du chantier, que la loi est comme cela, qu'il ont le droit etc...., les constructeurs ont une fâcheuse tendance a inventer des lois qui n'existent pas, ou a modifier à leurs convenance le cadre du CCMI.

l'adhésion a l'AAMOI est plus qu'urgente n'attendez pas, il ne faut pas se dire on verra après en avoir parlez avec le constructeur.
vous êtes tombé sur un constructeur malhonnêtes voilà le mot est dit 

Et une fâcheuse tendance à parler de DTU pour les tolérances quand vos portes ne sont pas d'aplomb ou les carrelages creux entre autres. DTU qu'ils oublient quand il s'agit de faire les chose dans les règles de l'art. Enduit avant isolants etc...

Avant d'aller au conflit, laissez-le faire la G2AVP. Si vous commencez à dire que vous n'allez pas payer, il ne va pas faire cette étude.


Donc, ne signez rien, laissez le faire la G2AVP et ensuite, vous lui direz d'aller se faire voir avec son avenant.

Ça commence mal, je vous souhaite bon courage !

Bonsoir
Une adhésion aamoi s'impose pour vous. Vous allez voir qu'il ya plusieurs adhérents aamoi dans votre cas et la solution existe sans froisser le relationnel avec le cst dans un 1 er temps. À votre place je ne ferai aucune manoeuvre sans l'avis des juristes aamoi. Faite le les yeux fermés, il s'agit de qq euros seulement et vous allez vite retrouver le sommeil.
Bon courage et surtout ne lâcher rien

++++++++1 avec Richard pour la g2avp

Bonjour ! C'est quoi un terrain "pourri" ? Argiles qui gonflent ? Ancienne friche indu ? carrières ? ou juste un peu moins chouette que prévu ? Il dit qu'il faut changer l'implantation : pc déposé et accordé déjà ? Bonne journée ...

Bonjour,

Nous avons des gravats, ferailles, verre dans le terrain et on m’a répondu « pas que ça, j’ai creusé à 2m et c’est que du remblai  »

Le terrain servait de décharge à quelqu’un du bâtiment apparemment..

Le PC à été accordé le 20 février mais nous avons demandé une modification pour ajout d’un deuxième rang de parpaing supplémentaire pour être 20cm au dessus du niveau de la route, nous sommes donc en attente de l’acceptation de ce deuxième PC.

orelipops a écrit:

Bonjour ! C'est quoi un terrain "pourri" ? Argiles qui gonflent ? Ancienne friche indu ? carrières ? ou juste un peu moins chouette que prévu ? Il dit qu'il faut changer l'implantation : pc déposé et accordé déjà ? Bonne journée ...

J'espère pour vous que ce ne sont que des matériaux sains et que le terrain n'est pas polue. Avez-vous regardé le portail georisque avec votre numéro de parcelle ? Bonne fin de journée.

home.byjorie a écrit:

Bonjour,

Nous avons des gravats, ferailles, verre dans le terrain et on m’a répondu « pas que ça, j’ai creusé à 2m et c’est que du remblai  »

Le terrain servait de décharge à quelqu’un du bâtiment apparemment..

Le PC à été accordé le 20 février mais nous avons demandé une modification pour ajout d’un deuxième rang de parpaing supplémentaire pour être 20cm au dessus du niveau de la route, nous sommes donc en attente de l’acceptation de ce deuxième PC.

orelipops a écrit:

Bonjour ! C'est quoi un terrain "pourri" ? Argiles qui gonflent ? Ancienne friche indu ? carrières ? ou juste un peu moins chouette que prévu ? Il dit qu'il faut changer l'implantation : pc déposé et accordé déjà ? Bonne journée ...

Après vérification à l’instant tout est négatif sur le site georisque

orelipops a écrit:

J'espère pour vous que ce ne sont que des matériaux sains et que le terrain n'est pas polue. Avez-vous regardé le portail georisque avec votre numéro de parcelle ? Bonne fin de journée.

home.byjorie a écrit:

Bonjour,

Nous avons des gravats, ferailles, verre dans le terrain et on m’a répondu « pas que ça, j’ai creusé à 2m et c’est que du remblai  »

Le terrain servait de décharge à quelqu’un du bâtiment apparemment..

Le PC à été accordé le 20 février mais nous avons demandé une modification pour ajout d’un deuxième rang de parpaing supplémentaire pour être 20cm au dessus du niveau de la route, nous sommes donc en attente de l’acceptation de ce deuxième PC.

orelipops a écrit:

Bonjour ! C'est quoi un terrain "pourri" ? Argiles qui gonflent ? Ancienne friche indu ? carrières ? ou juste un peu moins chouette que prévu ? Il dit qu'il faut changer l'implantation : pc déposé et accordé déjà ? Bonne journée ...

Décharge sauvage, le terrain est surement pollué.
A qui avez-vous acheté ce terrain?

Le terrain a été acheté à un particulier.

Ce terrain était un seul et même terrain avant d’être divisé en 3 parcelles. 2 parcelles ont déjà accueillies une construction il y a plus de 10 ans

jpaul a écrit:

Décharge sauvage, le terrain est surement pollué.
A qui avez-vous acheté ce terrain?

Pas de clause remblai dans l’acte de vente ?