Passage du voisin sur notre terrain

Bonjour,
C'est votre terrain en effet
Il n'a aucun droit de passage (si pas de servitude) sans votre accord
Metter une voiture, fermer l'accès, creuser un fossé ... bref vous êtes en droit de faire ce que vous voulez chez vous pour éviter qu'il y passe (il peut d'ailleurs être responsable de dommage, dégradations)

Bonjour,
Effectivement il n'a aucun droit pour passer chez vous, je fermerai mon accès. En plus avec tout le passage cela peut engendrer des dégradations. Si vous sentez que ça peut dégénérer n'hésiter pas à venir faire constater par un huissier.

Merci pour le réponse

Enfaite on avait mis des piquets avec du ruban de signalisation mais ils ont tout retiré .. on est peut être trop gentil .. mais on a pas envie d'avoir un enfant mauvaise relation avec les voisins ...

À être trop gentil, il va vous marcher dessus le voisin

Un adage dit : trop bon, trop c.con

Bonjour

Ou bonsoir, peut être ...

Bonjour,
Un conseil (et c'est du vécu), interdisez immédiatement le passage par votre terrain.
A la fin du chantier vous aurez une terre tassée et sale, l'herbe poussera mal. Le façadier va nettoyer sa machine en partant et toute la merde sera dans votre terrain... sans parler des poubelles perso des différents intervenants.

J'étais dans la même situation que vous et j'ai toléré, justement pour ne pas créer de tensions.
Résultat des courses, je me suis embrouillé plus tard avec le voisin qui était réellement un gros con...

C'est fou ce genre d'attitude !

juste par curiosité, cette portion de votre terrain ressemble à un passage ?

Il faut mettre fin à cela au plus vite. C'est juste pas tolérable.

Bonjour,

quitte à passer pour le con de service faites respecter votre priorité par tout moyen possible. Effectivement dans quelques semaines cet endroit de passage sera abimé, il risque de recevoir les reste d'enduits ou de béton pour nettoyer le camion...

En bref il vous faut trouver une solution plus dissuasive que les simples rubalises.

À vous le laissez aussi se servir dans votre frigo?

Comment dire: en bon voisin je le vire de chez moi
Chacun chez sois

C'est aussi celà une bonne relation de voisinage



Vous savez ce qui vous reste à Faire avec fermeté et autorité

Une planche , des pointes et il ne passe plus !

Il faut faire quelques choses ce n'est pas la fête... Effectivement ils vont tout abimé chez vous.il l'a fait ou alors son accès chantier

Non mais je rêve

J hallucine de voir ces situations.. et le fait de ne PAS vouloir s'embrouiller avec son futur voisin ..quand on voit comment ça part on sait déjà que ça va mal finir

Bonjour,
essayez de vous promener chez lui, vous verrez comment il va vous recevoir !!!!
Non, sérieusement, il ne faut surtout pas laisser faire. Vous êtes chez vous et pas lui. Point.

J'ai eu le même genre de problème : un voisin agriculteur qui passait chez moi pour traiter sa parcelle : j'ai demandé l'avis des gendarmes de la patrouille qui passait devant chez moi, ils m'ont dit "fermez la parcelle, même avec juste une corde, s'il passe alors il y a violation de domicile, et vous pourrez venir nous voir, nous irons alors lui parler"
C'est ce que j'ai fait, j'ai juste tendu une corde en travers de l'accès, ensuite le voisin est venu me demander l'autorisation de passer chez moi, ce que j'ai parfois refusé (gros tracteur avec remorque double essieux) parfois accepté (utilitaire d'un artisan).

A votre place je remettrais des piquets, une corde avec un mot disant : "propriété privée, défense d'entrer" et vous faites une photo, et si les artisans les enlèvent, alors passage à la gendarmerie locale.

Cdlt

PS : j'ai aussi eu des artisans qui préféraient passer chez moi, plutôt que par la route normale (raccourci de 250 m), j'ai eu un camion 4 essieux de matériaux qui a fait demi tour dans le potager tout juste mis en place quand il c'est aperçu qu'il n'était pas sur le bon chemin ...
j'ai aussi trouvé une pelle à chenilles 22T au milieu d'une de mes parcelles, et qui cherchait un fossé en enlevant tous les arbres sur son passage ... mon ancien four à pain au aussi beaucoup servi d'urinoir, heureusement la pression d'eau est très forte et ma femme a bien visé avec le jet d'eau
Ma conclusion, ne vous laissez pas marcher dessus.

Bravo le jet d'eau c est mon style

Mettre une voiture semble être le moyen le plus propre d'interdire l'accès.

Bonsoir à tous, et pour les intéressés, quelles sont les nouvelles ?
Avez vous osé le déloger ? lui dire de passer par son propre terrain ?

Oui on leur a déjà dit .. on a rencontré les propriétaires en leur expliquant que passer sur notre terrain ça va tasser la terre, qu'ils risquent d'emporter les bornes du géomètre et que ?est notre terrain .. mais ils en ont rien à faire .. c'est une auto construction ..

Mais nous allons mettre un grillage souple et nous allons faire comme Manutandem à dit ..
Après tout, ils s'en croivent tout permis alors pour maintenant c'est vrai que les relations de voisinage..

Et un petit détail important c'est que les proprios ne sont pas toujours la ... ils font appel à des polonais qui ne parlent pas français .. le bonheur quoi!
Dès lundi nous alllons nous occuper de manière ferme à ce problème

Vous avez raison, ne vous laissez pas faire ainsi. Mettez bien une note "propriété privée défense d'entrer", les sans gêne faut les stopper net !

Nous avons leur numéro de portable nous allons leur envoyer un message et mettre notre plan à exécution . Je vous tiens au courant

Nikel ;)

C'est quoi cette histoire de fou ?!
Réinstaller vos piquet avec un message imprimer sur chaque piquet indiquant que ceci est votre terrain et qu'il est formellement interdit d'y pénétré et de toucher au piquet.
Mais que fait Juien Courbet !!!!

LRAR en notant la situation et dates , et votre souhait de ne plus voir cela , et surtout aussi de lui rappeler que qd on veut faire ca le minimum est de demander

naniecan a écrit:

Vous avez raison, ne vous laissez pas faire ainsi. Mettez bien une note "propriété privée défense d'entrer", les sans gêne faut les stopper net !

bonjour
écrivez le également en polonais si les ouvriers sont polonais

Auto construction ? mais ouvriers polonais ?
vous mettez des piquets, une corde, un message en gros "interdiction de passer, terrain privé" et s'ils passent de nouveau :
-> direct gendarmerie,
avec une suspicion de travailleurs détachés pas en règles, de travail au noir, les gendarmes vont adorer avoir une affaire de plus à leur score
ça risque de bien ralentir leur chantier, et de leur couter plus cher qu'avec un CST !

Il y a suffisamment d'artisans et d'ouvriers qualifiés en France pour qu'on ne soit pas obligé d'aller chercher des ouvriers sous payés pour faire un boulot non garanti et sans facture !!!
Une autoconstruction ce n'est pas une construction en payant des ouvriers en liquide, mais en construisant sois même, avec ses petites mains !!!

Pour info note voisin envahissant à râler lorsqu'il a revu un courrier LRAR. Il ne comprenaiT pas que l'on passe par ce biais au lieu de venir discuter (chose que nous avions fait à plusieurs reprises sans résultats!)

Mais suite à cela il a reagit et corrigé le tir, enfin.

En nous accusant d'être procédurier évidemment mais ca je m'en contre fiche!

Hello a tous ! Petit texto envoyé rappelant clairement la loi a notre voisin. Nous attendons de voir si ils vont nous répondre ..
Sinon on fera appel à la gendarmerie avec les ouvriers polonais cela ne va pas les arranger...

Sinon dernier recours Julien Courbet !

ManuTaden a écrit:

Auto construction ? mais ouvriers polonais ?
vous mettez des piquets, une corde, un message en gros "interdiction de passer, terrain privé" et s'ils passent de nouveau :
-> direct gendarmerie,
avec une suspicion de travailleurs détachés pas en règles, de travail au noir, les gendarmes vont adorer avoir une affaire de plus à leur score
ça risque de bien ralentir leur chantier, et de leur couter plus cher qu'avec un CST !

Il y a suffisamment d'artisans et d'ouvriers qualifiés en France pour qu'on ne soit pas obligé d'aller chercher des ouvriers sous payés pour faire un boulot non garanti et sans facture !!!
Une autoconstruction ce n'est pas une construction en payant des ouvriers en liquide, mais en construisant sois même, avec ses petites mains !!!

Exactement , apparemment ce voisin est du genre sans gène  , ne lui fais pas de cadeaux , de toutes façons vos relations ne pourront qu' empirer avec un tel individu , porte plainte   à la gendarmerie et signale qu'il y a des individus suspects qui traversent ton terrain . Cela va lui faire les pieds et lui apprendre le respect des autres .Tu aurais du réagir dés qu'il est passé sur ton terrain ! Il n' est pas trop tard agis ! Et ne te laisse pas endormir , ce genre de tordu a du bagoût !

Signalement à la gendarmerie (main courante) + signalement en mairie + éventuellement constatation par un huissier + photos qui montrent l'état du terrain avant et qui permettent aussi de montrer qu'ils squattent votre terrain.

Si votre voisin commence déjà à agir de la sorte, imaginez la suite... Cette personne ne semble vraisemblablement pas vouloir avoir de bonnes relations de voisinage donc ne lui faites pas de cadeau !

L'employeur des Polonais a intérêt à être bien en règle... parce que le travail détaché a des règles bien précises. La DIRECCTE pourrait être intéressée... c’est pas très loyal, mais ça peut être un moyen de pression...

J'ai retrouvé mon pavé sur ce sujet :

Manu65 a écrit:

Les idées reçues ont la vie dure ! C'est (nettement) moins cher pour les excrocs de faire bosser des Roumains ou des Polonais. Pour ceux qui respectent la loi, le gain est faible, voire nul, car la loi c'est que le seul aspect moins cher est sur les cotisations sociales, qui sont au taux du pays d'origine, et versées dans le pays d'origine.

Tout le reste doit respecter le code du travail français : salaire (pas que SMIC, mais au niveau des compétences et des emplois, chef d'équipe...), congés payés, indemnité de grand déplacement et de repas, logement décent, toutes les heures sup payées (taux majoré 25% 50% 100% repos compensateur), temps de travail maxi par jour (10 maxi) et par semaine (44h maxi, 48h ponctuellement), temps de repos (11h mini par jour), repos hebdomadaire (35h mini par semaine), transport décent aux frais de l'employeur. Et bien sûr les conditions de sécurité aussi, fourniture des EPI, des protections collectives aux normes (échafaudage, garde corps...)...

Du coup, pour les entreprises sans foi ni loi, l’intérêt est que la main d’œuvre étrangère en détachement est docile, captive, pas informée... mais pas qu'elle soit intrinsèquement significativement moins chère.

Je précise qu'ils travaillent 7 jours sur 7 .et jusque tard le soir ..

Paf ! L'employeur est un délinquant, vous pouvez jouer à-dessus.
Et si le moindre bruit de travaux le dimanche ou jour férié : gendarmerie direct !

Et le container sert de "logement" pour les polonais ? ...

Bonjour,
Dans ma commune il y a des horaires pour utiliser des appareils bruyants (tondeuse,...). Renseignez vous dans votre mairie.

S'ils travaillent 7 jours sur 7 , et qu'ils y sont aujourd'hui , appellez directement la gendarmerie et la police , cela lui fera les pieds a cet abruti !

Forum1 a écrit:

Bonjour,
Dans ma commune il y a des horaires pour utiliser des appareils bruyants (tondeuse,...). Renseignez vous dans votre mairie.

En général, les arrêtes concernant le bruit sont préfectoraux.
Il est courant que les particuliers soient autorisés aux activités bruyantes tels que travaux de jardin (tondeuse...) sur des créneaux horaires définis (par exemple le samedi de 9h00 à 17h00, et le dimanche de 9h00 à 12h00) ; et pour les entreprises, les travaux bruyants sont complètement proscrits le dimanche et les jours fériés.

Par exemple, l'arrêté préfectoral n° 324 DDASS/2007 du 26 JUILLET 2007 de la Haute-Savoie précise notamment :

Citation:

Article 4 :
Les travaux, notamment de bricolage ou de jardinage, réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ou
des vibrations transmises tels que tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques (liste non exhaustive) ne peuvent être effectués que :
* Les jours ouvrables de 8 H à 20 H.
* Les samedis de 9H à 12H et de 14H30 à 19 H
* Les dimanches et jours fériés de 10H à 12 H

Article 9 :
Toute personne utilisant dans le cadre de ses activités professionnelles, à l’intérieur des locaux ou en plein air, sur la voie publique ou dans des propriétés privées, des outils ou appareils, de quelque nature qu’ils soient, susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ou des vibrations transmises, doit interrompre ces travaux entre 20 heures et 7 heures et toute la journée des dimanches et jours fériés sauf en cas d’intervention urgente.
[...]

Dans notre commune (77), c'est encore plus restrictif en semaine (arrêté municipal) :
o De 07h00 à 12h00 et 13h00 à 20h00 les jours ouvrés,
o Les samedis de 09h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h30,
o Les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00.

les heures de déjeuner sont donc "silencieuses" même en semaine.

Une petite photo du topo? Des traces de camion, avant et après?

Manu65 a écrit:

Forum1 a écrit:

Bonjour,
Dans ma commune il y a des horaires pour utiliser des appareils bruyants (tondeuse,...). Renseignez vous dans votre mairie.

En général, les arrêtes concernant le bruit sont préfectoraux.
Il est courant que les particuliers soient autorisés aux activités bruyantes tels que travaux de jardin (tondeuse...) sur des créneaux horaires définis (par exemple le samedi de 9h00 à 17h00, et le dimanche de 9h00 à 12h00) ; et pour les entreprises, les travaux bruyants sont complètement proscrits le dimanche et les jours fériés.

Par exemple, l'arrêté préfectoral n° 324 DDASS/2007 du 26 JUILLET 2007 de la Haute-Savoie précise notamment :

Citation:

Article 4 :
Les travaux, notamment de bricolage ou de jardinage, réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ou
des vibrations transmises tels que tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques (liste non exhaustive) ne peuvent être effectués que :
* Les jours ouvrables de 8 H à 20 H.
* Les samedis de 9H à 12H et de 14H30 à 19 H
* Les dimanches et jours fériés de 10H à 12 H

Article 9 :
Toute personne utilisant dans le cadre de ses activités professionnelles, à l’intérieur des locaux ou en plein air, sur la voie publique ou dans des propriétés privées, des  outils ou  appareils,  de quelque  nature qu’ils soient, susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ou des vibrations transmises, doit interrompre ces travaux entre 20 heures et 7 heures et toute la journée des dimanches et jours fériés sauf en cas d’intervention urgente.
[...]

c'est un arrêté municipal a la base qui est ensuit validé par la préfecture et qui fait foi en cas de souci...ne serait ce que pour appeler les gendarmes qui demandent si cet arrêté existe..
je m'en suis servit un paquet de fois pour claquer le bec a celles et ceux qui mettais le bordel, entre autre, nos anciens voisins, appeler la gendarmerie que ce soit la journée ou la nuit  , tondeuse, chien, fiesta justque pas d'heure, moi j’hésite pas! je ne fais c/h*ier personne avec ma tondeuse et autres bazar, chez moi, je ne veux pas le bazar non plus.. si tu donnes le doigt on te bouffe le bras!  je discute une fois, ensuite je passe au courrier et les étapes supérieures, quand les gendarmes se déplacent 2-3-4 fois pour les mêmes fauteurs de troubles et que pleuvent les  amendes et convocations, ça s'arrête   je ne dis pas ce que je vais faire si ça continue, je ne palabre pas, ça sert à rien si dès la 1ere conversation, celui d'en face te regarde comme un degueulis sur le trottoir !

 j'agis POINT. c'est jamais à la 1 , à la 2 et à la 3... y'a pas de 2 avec moi... 

En plus si c'est un auto-constructeur et qu'il ne fréquente pas le forum il a doublement tout faux