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Information concernant plan/ ccmi

Ce sujet comporte 19 messages et a été affiché 268 fois
legalize77
Auteur du sujet

Messages : Env. 50
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 1 mois
Le 11/06/2018 à 14h04
Information concernant plan/ ccmi
Bonjour à vous.
J'aurai quelques petites questions concernant ma futur construction.

CCMI signé le 25 avril, quelque détails avait été indiqué avant signature et clairement indiqué sur ccmi, et concernant l'achat du terrain, je m'éxplique.
Terrain trouvé via constructeur, sur celui-ci en façade, deux grands arbres, qui comme indiqué sur le contrat de vente du terrain, devrait être abattu par l'ancien propriétaire du terrain.
Un grand bassin en arrière du terrain et un grand mur en façade, le grand bassin devait être bouché par la société qui s'occupe du terrassement ainsi que le grand mur en façade, mais pour ça, rien d'indiquer nul part.

Mon problème maintenant est le suivant, j'ai reçu le plan pour le permis de construire, hors sur celui-ci l'un des deux grand arbres en façade est encore présent (il devait normalement être abattu) le bassin au fond du jardin est affiché et il est indiqué comme déjà existant.
Concernant le mur en façade malgré les informations que j'avait donné à la gestionnaire, il m'ont collé l'emplacement du portail juste a coté d'un gros poteau EDF et dans le prolongement d'un gros arbres en bord de route, en gros l'emplacement actuel me posera pas mal de problème pour rentré chez moi.

J'ai reçu le devis du terrassier, et sur celui-ci il est indiqué que lui ne s'occupera pas de la destruction du mur.

Ensuite j'avai demandé pour une petite modification de cloison qui me permettrai de ne pas perde 2/3 m² inutilement et les ajouté a une chambre, l'on m'a fait comprendre que comme mon modèle de maison est déjà pas chère, je ne pouvais pas apporter ou demander de modification, que je devrais attendre la reception des clé pour abattre la cloison qui me géne et refaire comme je voulais. Mais je suppose que si je fais sa, et que par la suite il y a un problème sur une cloison voisine, on me rejettera la faute dessus pour ne pas assumer.
Mais par contre, si moi je ne peux rien modifier par rapport au plan signé, eux on l'intention de le faire, en déplaçant une porte et la position des sanitaires dans la SDB, ce qui remet en question ce que j'avai prévu de modifier.


Du coup pour l'instant je n'ai rien signe ni renvoyer, que ce soit le devis terrassier, ou plan pour le permis de construire, étant donné que pas grand chose ne corresponds a ce qui était prévu.

J'ai envoyer un mail vendredi à la gestionnaire lui demandant quelques explications au sujet de ces gros détails plus quelques autres, notamment en précisant que si moi je n'ai pas le droit de modifier le plan que j'ai signer, eux non plus (vu que non joignable par telephone). Celle-ci à fais suivre le mail au commercial qui s'occupai de moi, mais elle même ne pas toujours pas apporté de réponse.
J'attend de voir ce qu'elle me répondra, si elle me répond

Même si je pense que oui (mais au cas ou) 
Suis-je bien en droit de refuser de signer le plan qui sera envoyer pour le permis de construire ? 

Ou pour le permis de construire la seule chose qui les interesse c'est l'implantation de la maison en elle même ?

L'emplacement sur le plan actuel d'un portail et portillon, devront il être strictement respécté niveau emplacement ou ce n'est qu'a titre indicatif qu'un portail sera mis par la suite ?

Merci à vous
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thomas&amelie

Picto recompense Photographe

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Ancienneté : + de 11 mois
Le 12/06/2018 à 14h16
Bonjour,

je ne vais que vous donner mon sentiment, n'étant pas un expert mais étant juste passé par ces étapes de doute lors de la construction :

- si les travaux d'aménagement de votre terrain ne sont pas prévus dans le CCMI ils sont à votre charge, mais vous devez donner les informations au constructeur pour qu'il les intègre dans le PC.

- si des infos sont sur votre plan de permis, les éléments devront être là lors de la vérification de conformité (arbres, haies, portail, fossé, butte...). Il faut faire absolument modifier votre plan de permis et ne surtout pas l'envoyer tel quel à la mairie si vous ne voulez pas de cette configuration de terrain : vous êtes le client

- toute modification du contenu du CCMI à l'initiative du constructeur après signature est illégale. Vous par contre pouvez demander des modifications (ils peuvent refuser ou les surfacturer, mais ils ne peuvent pas les demander eux)

- je ne travaillerais pas à votre place avec ce terrassier, qui vous a été recommandé par le constructeur, sans clarifier le devis et le mettre en concurrence sur des prestations bien identifiées et bien chiffrées

- ne laissez pas le constructeur déposer votre permis à la mairie en votre nom.
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legalize77
Auteur du sujet

Messages : Env. 50
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 1 mois
Le 12/06/2018 à 15h36
Merci à vous pour votre réponse.

Concernant les travaux d'amenagement, il sont soit spécifié sur l'acte de vente du terrain (à la charge du vendeur du terrain) soit sur le CCMI, hormis pour le mur, mais d'après le constructeur, le mu c'est l'ancien proprio aussi qui s'en occupe, étant obliger d'ouvrir un accès au terrain pour l'abattage de l'arbre (arbre de 15 metre de haut)

Pour ce qui est des infos sur le plan du permis de construire c'est bien ce qui me semblai, pour l'instant je n'ai rien renvoyer que ce soit le plan a signer pour le permis de construire ou le devis du terrassier, et je n'enverrai rien tant qu'ils n'auront pas répondu a mes questions

Pour le contenu du CCMI, je leurs ai signalé que si moi je n'ai rien le droit de changer, eux non plus
Pour le terrassier, faudrait que je vois eventuellement avec un autre, mais n'y connaissant strictement rien de quelle information aurai t'il besoin pour un devis clair ?

Pour le dépot à la mairie en mon nom ils ont déjà une procuration :( Mais logiquement ils ne peuvent pas envoyer un mairie un plan que je n'ai pas accepter non ?
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thomas&amelie

Picto recompense Photographe

Messages : Env. 60
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 11 mois
Le 12/06/2018 à 15h59
Je ne comprends pas alors la mention du devis de terrassier si les aménagements de terrain sont prévus dans le CCMI ? Ils sont dans la notice et spécifiés à votre charge ? S'ils sont à la charge du constructeur, vous n'avez pas à signer de devis chez un terrassier.

Pour définir votre besoin de terrassement généralement le constructeur se charge du décapage et du rebouchage des fouilles et vous vous devez fournir les branchements et le chemin d'accès et souvent l'enlèvement des terres excédentaires.

Tout ça doit être chiffré précisément dans votre CCMI si c'est à votre charge et c'est donc une base pour un devis de terrassier extérieur.

Si ce n'est pas chiffré précisément faites le faire par le constructeur en envoyant un LRAR pour qu'il les prenne à sa charge au prix convenu (cad 0 si pas chiffré) cf http://www.aamoi.fr/s-informer/les-pieges-a-eviter/item/104-les-travaux-reserves

Je vous invite à lire les fiches pièges à éviter de ce site (vous êtes déjà tombé dans un de ceux là en donnant mandat au constructeur) et à adhérer à l'association pour avoir du soutien tout au long de cette aventure.
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thomas&amelie

Picto recompense Photographe

Messages : Env. 60
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 11 mois
Le 12/06/2018 à 16h09
Je ne comprends pas alors la mention du devis de terrassier si les aménagements de terrain sont prévus dans le CCMI ? Ils sont dans la notice et spécifiés à votre charge ? S'ils sont à la charge du constructeur, vous n'avez pas à signer de devis chez un terrassier.

Pour définir votre besoin de terrassement généralement le constructeur se charge du décapage et du rebouchage des fouilles et vous vous devez fournir les branchements et le chemin d'accès et souvent l'enlèvement des terres excédentaires.

Tout ça doit être chiffré précisément dans votre CCMI si c'est à votre charge et c'est donc une base pour un devis de terrassier extérieur.

Si ce n'est pas chiffré précisément faites le faire par le constructeur en envoyant un LRAR pour qu'il les prenne à sa charge au prix convenu (cad 0 si pas chiffré) cf http://www.aamoi.fr/s-informer/les-pieges-a-eviter/item/104-les-travaux-reserves

Je vous invite à lire les fiches pièges à éviter de ce site (vous êtes déjà tombé dans un de ceux là en donnant mandat au constructeur) et à adhérer à l'association pour avoir du soutien tout au long de cette aventure.
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legalize77
Auteur du sujet

Messages : Env. 50
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 1 mois
Le 12/06/2018 à 17h22
Réctification, c'est bien à ma charge, encore une chose ou j'ai pas tilté.
Plus je regarde les choses, plus j'ai la sensation de m'être fait enflé bien comme il faut.
Je comprends mieux pourquoi le devis "estimatif" tombe pil poil au centime près à la somme alloué pour le terrassement ...

C'est bien budgété pour le crédit immobilier, mais du coup je suppose que le devis actuel est sans pompe de relevage, donc si jamais il y avait besoin, c'est moi qui l'aurait dans l'os et serai obligé de rajouter si besoin, même si pas prévu initialement dans le budget ?
En gros le constructeur ce défausse des choses qui pourrait lui couter plus chère en me le mettant à ma charge ?
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mistigri34

Picto recompense Membre ultra utile

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Dept : Herault
Ancienneté : + de 4 ans
Le 12/06/2018 à 17h39
legalize77 a écrit:Réctification, c'est bien à ma charge, encore une chose ou j'ai pas tilté.
Plus je regarde les choses, plus j'ai la sensation de m'être fait enflé bien comme il faut.
Je comprends mieux pourquoi le devis "estimatif" tombe pil poil au centime près à la somme alloué pour le terrassement ...

C'est bien budgété pour le crédit immobilier, mais du coup je suppose que le devis actuel est sans pompe de relevage, donc si jamais il y avait besoin, c'est moi qui l'aurait dans l'os et serai obligé de rajouter si besoin, même si pas prévu initialement dans le budget ?
En gros le constructeur ce défausse des choses qui pourrait lui couter plus chère en me le mettant à ma charge ?

Bonjour,
Il se défausse aussi car en cas de problème il pourra renvoyer la patate chaude au terrassier.
Vous dites que c'est le constructeur qui vous a "trouvé" le terrain ?... A quelle date avez-vous signé le CCMI et à cette date qu'aviez-vous précisément signé pour le terrain ? Et enfin avez-vous reçu le CCMI signé des 2 parties par courrier recommandé ?
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legalize77
Auteur du sujet

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Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 1 mois
Le 12/06/2018 à 18h02
Bonjour mistigri34,
CCMI signé le 25/04/2018 et le compromis de vente le même jour (j'éspere avoir utiliser le bon terme).
J'ai bien reçu le CCMI par CR, par je viens tout juste de me rendre compte (je me sent vraiment con...) qu'ils ne m'ont pas renvoyé en même temps le compromis de vente du terrain ...
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mistigri34

Picto recompense Membre ultra utile

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Le 12/06/2018 à 18h16
legalize77 a écrit:Bonjour mistigri34,
CCMI signé le 25/04/2018 et le compromis de vente le même jour (j'éspere avoir utiliser le bon terme).
J'ai bien reçu le CCMI par CR, par je viens tout juste de me rendre compte (je me sent vraiment con...) qu'ils ne m'ont pas renvoyé en même temps le compromis de vente du terrain ...

Les termes ont leur importance. Vous êtes certain que c'est bien un compromis ? Ou une promesse d'acahat ou une promesse de vente ? Et signée chez qui, agence, notaire ?
Et le CCMI par CR, vous l'avez reçu quand ?
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legalize77
Auteur du sujet

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Dept : Seine Et Marne
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Le 12/06/2018 à 18h29
C'est bien un compromis pour le terrain que nous avons signé.
Concernant le CCMI par CR, pas compliqué, on l'a reçu le jour de notre rdv avec la gestionnaire, le 15 mai 2018
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mistigri34

Picto recompense Membre ultra utile

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Dept : Herault
Ancienneté : + de 4 ans
Le 12/06/2018 à 18h35
Au moment de signer le CCMI, vous avez signé des plans >>> ils sont tenus de les respecter.
Et un CCMI n'est pas un devis, c'est un prix ferme et définitif donc par exemple si la configuration nécessite une pompe de relevage, ce n'est absolument pas à votre charge.
Vu la tournure que prennent les choses, je vous conseille d'adhérer à l'aamoi .
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legalize77
Auteur du sujet

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Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 1 mois
Le 12/06/2018 à 18h43
Merci à vous.
Pour l'exemple de la pompe de relevage, même si l'intervention du terrassier est à ma charge, en cas de besoin de pompe de relevage ce serai a sa charge ?
A moins qu'il y ai une clause à la con qui disent le contraire ?
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legalize77
Auteur du sujet

Messages : Env. 50
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 1 mois
Le 12/06/2018 à 18h44
Pour l'aamoi, je pense que je vais y adhéré en effet
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Tornes

Messages : Env. 100
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 5 mois
Le 12/06/2018 à 18h48
legalize77 a écrit:Merci à vous.
Pour l'exemple de la pompe de relevage, même si l'intervention du terrassier est à ma charge, en cas de besoin de pompe de relevage ce serai a sa charge ?
A moins qu'il y ai une clause à la con qui disent le contraire ?


Toua fait sauf que si je me trompe pas vous avez 6 mois pour inclure les travaux réserve (a votre charge donc) au ccmi avec le prix affiché dans celui ci pour le constructeur et donc là ce sera à lui de se débrouiller avec la pompe de relevage par exemple ou si il y a besoin de creuser’ plus pour trouver le bon sols etc...
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legalize77
Auteur du sujet

Messages : Env. 50
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 1 mois
Le 12/06/2018 à 18h51
D'accord donc si j'ai bien saisi, à l'heure actuel si besoin de pompe de relevage, c'est moi qui paye, par contre si je le fait inclure dans le ccmi c'est le constructeur?
Je suppose que le faire inclure dans le CCMI ne doit pas être facile ?
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En cache depuis le lundi 18 juin 2018 à 08h32

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