Dépasser le COS Résolu

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rorochalak Picto info

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Le 03/07/2018 à 16h48 Env. 200 message Gard

Bonjour,

en 2017 j'ai fait construire ma maison individuelle,

-norme RT2012
-surface terrain 1133m²
- COS 0,15 (donné dans le POS de la commune)
- emprise au sol de la maison 180 m²

donc 0,15 x 1133 = 169,95

Donc premièrement je ne respecte pas le COS défini à la base. Si j'ai bien compris la définition du COS. Mais le permis m'a été accordé sans soucis...

Je me suis rendu compte de cela en me posant la question suivante (qui est ma question principale) :

Aujourd'hui je souhaite, d'abord faire installer une piscine coque entérée, donc est-elle comptée dans le COS ?
et ensuite je souhaite faire une pool-house d'environ 20m².

Pensez vous que ce soit possible ?

D'après le POS de la commune je suppose que non, mais j'ai vu qu'avec le passage au PLU, la notion de COS avait été supprimée. Encore une fois je ne suis pas sûr d'avoir bien compris.

Quelqu'un saurait-il répondre à mes questions.

par avance, merci a vous

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salade bio Picto info

Le 03/07/2018 à 17h15 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Bonjour,

Les POS sont aujourd'hui tous caduc, comme le prévoyait la loi Alur. Vous devez donc vérifier la conformité de votre projet par rapport au Règlement National d'Urbanisme (RNU) (art. R. 111-1 à R. 111-27 du CU).
Le COS a également été supprimé.
Discutez de votre projet avec un agent du service urbanisme qui pourra vous orienter.

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bdevijve Picto info

Le 03/07/2018 à 17h51 Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)

Bonjour,
Avez-vous un PLU maintenant dans votre commune ?
Car même si le cos n'existe plus, le PLU définie des emprises au sol pour chaque zone en général...

Benoît

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Le 03/07/2018 à 18h17 Env. 200 message Gard

Bonjour, non il n'y a pas encore de PLU par contre je viens de lire quelques articles, et j'ai l'impression d'en me tromper dans ma défi definition du COS. Quand je dis 180 mètre carré d'emprise au sol, j'ai vu que le cos c'est la surface plancher, or j'en n'arrive pas savoir si ma terrasse couverte de 35m carré compte dans l'an surface plancher ?

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salade bio Picto info

Le 04/07/2018 à 08h55 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Je pense que vous confondez surface de plancher et COS.
La surface de plancher a remplacé la SHON en 2012, elle correspond aux surfaces closes et couvertes d'une hauteur sous plafond de plus de 1,8 m, hors surfaces de stationnement notamment.
Le COS, coefficient d'occupation des sols, était la règle utilisée pour limiter la SHON, puis le surface de plancher en fonction de la surface du terrain. Il correspondait à l'article 14 DU POS/PLU.
Si votre terrasse est close et couverte avec une hauteur sous plafond de plus de 1,8 m elle compte en SP.

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rorochalak Picto info

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Le 04/07/2018 à 16h05 Env. 200 message Gard

Ok, donc je n'avais pas bien saisi la notion de COS.
Donc ma terrasse est couverte, plafond à 2,50m mais pas close. Donc je ne dois pas là compter dans le COS. C'est bien ça ? Et la piscine du coup ne compte pas non plus dans le COS

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NathFQE Picto info

Le 04/07/2018 à 16h11 Membre super utile Env. 2000 message Merville (31)

Bonjour,

je me permets de reprendre les propos de salade bio ... je ne vais pas réinventer la poudre :

salade bio a écrit:Bonjour,

Les POS sont aujourd'hui tous caduc, comme le prévoyait la loi Alur. Vous devez donc vérifier la conformité de votre projet par rapport au Règlement National d'Urbanisme (RNU) (art. R. 111-1 à R. 111-27 du CU).
Le COS a également été supprimé.
Discutez de votre projet avec un agent du service urbanisme qui pourra vous orienter.

car effectivement que la piscine ait été ou non un jour à compter dans le COS ... à ce jour plus de POS, plus de COS!
tant que vous n'avez pas de PLU sur la commune c'est le RNU qui compte ....

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salade bio Picto info

Le 05/07/2018 à 08h44 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Si elle n'est pas close, la terrasse ne compte pas dans la SP. Une piscine n'est pas comptée non plus, sauf si une partie est couverte entourant le bassin, avec une hauteur sous plafond dépassant 1,8 m.

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