Dépasser le COS Résolu

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 510 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

rorochalak Picto info

Auteur du sujet

Le 03/07/2018 à 16h48 Env. 200 message Gard

Bonjour,

en 2017 j'ai fait construire ma maison individuelle,

-norme RT2012
-surface terrain 1133m²
- COS 0,15 (donné dans le POS de la commune)
- emprise au sol de la maison 180 m²

donc 0,15 x 1133 = 169,95

Donc premièrement je ne respecte pas le COS défini à la base. Si j'ai bien compris la définition du COS. Mais le permis m'a été accordé sans soucis...

Je me suis rendu compte de cela en me posant la question suivante (qui est ma question principale) :

Aujourd'hui je souhaite, d'abord faire installer une piscine coque entérée, donc est-elle comptée dans le COS ?
et ensuite je souhaite faire une pool-house d'environ 20m².

Pensez vous que ce soit possible ?

D'après le POS de la commune je suppose que non, mais j'ai vu qu'avec le passage au PLU, la notion de COS avait été supprimée. Encore une fois je ne suis pas sûr d'avoir bien compris.

Quelqu'un saurait-il répondre à mes questions.

par avance, merci a vous

Citer

Messages : Env. 200
Dept : Gard
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

Sujet résolu ! Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

salade bio Picto info

Le 03/07/2018 à 17h15 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Bonjour,

Les POS sont aujourd'hui tous caduc, comme le prévoyait la loi Alur. Vous devez donc vérifier la conformité de votre projet par rapport au Règlement National d'Urbanisme (RNU) (art. R. 111-1 à R. 111-27 du CU).
Le COS a également été supprimé.
Discutez de votre projet avec un agent du service urbanisme qui pourra vous orienter.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

bdevijve Picto info

Le 03/07/2018 à 17h51 Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)

Bonjour,
Avez-vous un PLU maintenant dans votre commune ?
Car même si le cos n'existe plus, le PLU définie des emprises au sol pour chaque zone en général...

Benoît

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
De : Feucherolles (78)
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

rorochalak Picto info

Auteur du sujet

Le 03/07/2018 à 18h17 Env. 200 message Gard

Bonjour, non il n'y a pas encore de PLU par contre je viens de lire quelques articles, et j'ai l'impression d'en me tromper dans ma défi definition du COS. Quand je dis 180 mètre carré d'emprise au sol, j'ai vu que le cos c'est la surface plancher, or j'en n'arrive pas savoir si ma terrasse couverte de 35m carré compte dans l'an surface plancher ?

Citer

Messages : Env. 200
Dept : Gard
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

salade bio Picto info

Le 04/07/2018 à 08h55 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Je pense que vous confondez surface de plancher et COS.
La surface de plancher a remplacé la SHON en 2012, elle correspond aux surfaces closes et couvertes d'une hauteur sous plafond de plus de 1,8 m, hors surfaces de stationnement notamment.
Le COS, coefficient d'occupation des sols, était la règle utilisée pour limiter la SHON, puis le surface de plancher en fonction de la surface du terrain. Il correspondait à l'article 14 DU POS/PLU.
Si votre terrasse est close et couverte avec une hauteur sous plafond de plus de 1,8 m elle compte en SP.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

rorochalak Picto info

Auteur du sujet

Le 04/07/2018 à 16h05 Env. 200 message Gard

Ok, donc je n'avais pas bien saisi la notion de COS.
Donc ma terrasse est couverte, plafond à 2,50m mais pas close. Donc je ne dois pas là compter dans le COS. C'est bien ça ? Et la piscine du coup ne compte pas non plus dans le COS

Citer

Messages : Env. 200
Dept : Gard
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

NathFQE Picto info

Le 04/07/2018 à 16h11 Membre super utile Env. 2000 message Merville (31)

Bonjour,

je me permets de reprendre les propos de salade bio ... je ne vais pas réinventer la poudre :

salade bio a écrit:Bonjour,

Les POS sont aujourd'hui tous caduc, comme le prévoyait la loi Alur. Vous devez donc vérifier la conformité de votre projet par rapport au Règlement National d'Urbanisme (RNU) (art. R. 111-1 à R. 111-27 du CU).
Le COS a également été supprimé.
Discutez de votre projet avec un agent du service urbanisme qui pourra vous orienter.

car effectivement que la piscine ait été ou non un jour à compter dans le COS ... à ce jour plus de POS, plus de COS!
tant que vous n'avez pas de PLU sur la commune c'est le RNU qui compte ....

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 2000
De : Merville (31)
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

salade bio Picto info

Le 05/07/2018 à 08h44 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Si elle n'est pas close, la terrasse ne compte pas dans la SP. Une piscine n'est pas comptée non plus, sauf si une partie est couverte entourant le bassin, avec une hauteur sous plafond dépassant 1,8 m.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

En cache depuis le jeudi 21 mai 2026 à 04h18

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !