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Déclaration H1

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 127 fois
Sonimar
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Ain
Ancienneté : + de 2 mois
Le 07/02/2019 à 01h08
Déclaration H1
Bonsoir
J ai des doutes sur 2 ou 3 détails concernant ma déclaration H1.
Si j ai bien compris, d après tout ce que j ai pu lire :
Cadre 3 - 32 : si j ai un prêt classique et un PTZ : je ne note absolument rien.
Cadre 4 - 41 - A3 : si la cuisine est grande ouverte sur le séjour on ne compte qu une seule pièce.
En A6 : c est le totale de la surface habitable sans compter le cellier et la buanderie (qui se trouve dans la maison) parce que je les mentionnent en B2.
Est ce bien ça ?
Là où je ne sais pas quoi faire c est avec mon abri voiture et mon auvent collés à la maison et bien sûr couverts mais non fermés. Dois je mentionné ça quelque part et si oui.. où ?
Au final, de ça en dépend aussi mon cadre 6.
Donc cadre 6 : sachant que mon terrain fait 450m2
Ma maison surface au sol (sans abri ni auvent) occupe 128,20m2 (surface habitable murs)
Donc j aí :
- couverture au sol par la maison : 128,20
- couverture au sol par constructions accessoires : 0
- occupée par les cours etc... : 321,80
Est ce que j ai fais une bêtise ?
Sincèrement l abri et le auvent me font plus que douter, si je dois les mentionner quelque part je suppose que ça change mon cadre 6 et peut être ai je fais d autres erreurs ?
Quelqu un pourrait il m éclairer ?
Merci beaucoup

[url=https://files.forumconstruire.com/63cfe755-3b3a-49c0-9f98-dc5620c7ba2b-jpeg-stor-5c5b7550ac5b397708.jpg][/
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deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 07/02/2019 à 16h22
Re: Déclaration H1
Sonimar a écrit:Bonsoir
J ai des doutes sur 2 ou 3 détails concernant ma déclaration H1.
Si j ai bien compris, d après tout ce que j ai pu lire :
Cadre 3 - 32 : si j ai un prêt classique  et un PTZ : je ne note absolument rien.OK
Cadre 4 - 41 - A3 : si la cuisine est grande ouverte sur le séjour on ne compte qu une seule pièce. OK
En A6 : c est le totale de la surface habitable sans compter le cellier et la buanderie (qui se trouve dans la maison) parce que je les mentionnent en B2.
Est ce bien ça ? Non, en C2
Là où je ne sais pas quoi faire c est avec mon abri voiture et mon auvent collés à la maison et bien sûr couverts mais non fermés. Dois je mentionné ça quelque part et si oui.. où ?
  - 1ère ligne cadre 5-51(1) garage puis (6) préciser Abri voiture. Puis 52 éventuellement puis 53(2) toiture.
[color=#ff3399]ATTENTION: Votre abri voiture: a un toit, semble avoir 3 pans de murs, ET communique avec la maison: il pourrait valablement entrer en 4-41-C(1), mais vous ne pouvez pas préciser qu'il ne s'agit que d'un abri (à voir toutefois sur place si ce n'est pas plus qu'un "abri")

  [/color]- 2ème ligne cadre 5-51(5) puis (6) préciser Auvent. Puis 52 éventuellement, puis 53(2) toiture.
Au final, de ça en dépend aussi mon cadre 6.
Donc cadre 6 : sachant que mon terrain fait 450m2
Ma maison surface au sol (sans abri ni auvent) occupe 128,20m2 (?) (surface emprise des murs)
Donc j aí :
- couverture au sol par la maison : 128,20 (emprise des murs extérieurs)
- couverture au sol par constructions accessoires : Surfaces Abri voiture + Auvent.
- occupée par les cours etc... : 450m² - (maison + abri + Auvent) =
Je n'ai pas contrôlé sur plans!!
Est ce que j ai fais une bêtise ? Oui, un T à la place du S (fait)  
Sincèrement l abri et le auvent me font plus que douter, si je dois les mentionner quelque part je suppose que ça change mon cadre 6 et peut être ai je fai(s) d autres erreurs ?
Quelqu un  pourrait il m éclairer ?
Merci beaucoup
Votre abri voiture et votre auvent vont apparaître au cadastre. Ils sont concernés pour les TF. 
 [url=https://files.forumconstruire.com/63cfe755-3b3a-49c0-9f98-dc5620c7ba2b-jpeg-stor-5c5b7550ac5b397708.jpg][/
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multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Sonimar
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Ain
Ancienneté : + de 2 mois
Le 07/02/2019 à 21h25
1000 merci Deffrey de votre réactivité.. J avais cru comprendre que dans le cadre 5 on mentionnait les constructions accessoires qui ne touchaient pas la maison mais j avais mal compris. Encore merci pour votre aide. Je me suis posée pas mal de questions en remplissant le document et j avoue que j ai trouvé des réponses grâce à vous sur d autres discussions. Vous êtes top Merci
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deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 08/02/2019 à 12h02
Bonjour,

Oui, en 41-(C)1 lorsqu'il s'agit d'un garage (fermé). Vous ce n'est pas le cas -à priori-.
@+
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multiplie toi mais ne te disperse pas!
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En cache depuis le vendredi 19 avril 2019 à 07h04
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