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Connexion au réseau public, qui doit payer ?

Ce sujet comporte 16 messages et a été affiché 344 fois
Zetura
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : moins d'1m
Le 26/04/2019 à 22h43
Connexion au réseau public, qui doit payer ?
Bonjour, 

Je viens sur ce forum en espérant trouver un peu d'aide sur un problème bien complexe...
Nous venons tout juste de démarrer notre construction, et nous avons de nombreux problèmes qui s'accumulent, notamment pour la viabilisation du terrain. 

Il est indiqué dans le permis de construire que la viabilisation est à notre charge, jusque là, rien de surprenant. Sauf que, bien qu'en zone UB, le réseau public n'arrive pas jusque devant notre terrain, malgré que nous soyons directement au bord de la voie publique. Le réseau public s'arrête environ 50m avant. 
L'adjoint au maire à toujours soutenu le fait que la mise en place du réseau public serait fait et pris en charge par le village. 
La construction débutant, nous avons donc contacté le service en charge (SDEA), afin de savoir quand démarrerait les travaux parce que ça commençait à faire long (depuis janvier). 
Mais voilà qu'ils nous apprennent que c'est à nous de faire la demande et de prendre en charge les frais de connexion (plus de 40m) de l'eau potable et que l'extension du réseau public n'est pas prévu (malgré une zone IAU juste en face de notre terrain). 
Ils nous informent aussi que l'assainissement serait non-collectif. Hors, notre permis de construire prévoit une connexion collective et a été validé par la Mairie ET la SDEA... 

Ca fait donc un peu gros, puisque nous devons donc potentiellement faire une fosse toutes-eaux à nos frais (environ 7000 euros) + connecté le réseau électrique et d'eau potable sur plus de 40 mètres SUR la voie publique ! (l'architecte a donc lui aussi fait l'erreur de ne pas prévoir de fosse puisque c'est indiqué dans le permis de construire). 

Pour coroner le tout, on reçois aujourd'hui le papier de la taxe d'aménagement qui nous indique une taxe communale de 10% ! Hors, le Certificat d'Urbanisme transmis par la Mairie pour notre rue nous indiquait 4%. Mais effectivement, en recherchant sur internet, on peut trouver que le village est à 4%, sauf 3 rues dont la nôtre à 10%... Encore une erreur de la Mairie. 
Toutefois, une commune ne peut dépasser 5% que dans le cas d'extension du réseau public (et autant vous dire que cette rue n'a pas eu d'extension depuis plus de 10 ans...). 

Donc je devrais à la fois payer pour me connecter à plus de 40m, SUR la voie publique, avec une taxe de 10% normalement pour justement payer ces frais, et avec l'incapacité de me connecté au réseau public d'assainissement... 

Quels sont mes recours possibles ? 
Avec autant de problèmes, je crains de ne pouvoir même plus construire... 

Merci pour votre aide !
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deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 27/04/2019 à 08h58
Bonjour,

  - Vous disposez d'un PC: le maire vous demande-t-il, dans l'arrêté, de participer à l'extension (moins de 100m)? Sinon, la mairie doit appliquer les dispositions du 4ème§ de l'art. L 332-15 du code de l'urbanisme), à sa charge.
  - L'archi n'a pas commis d'erreur en ne prévoyant pas la fosse, si vous êtes en zone Assainissement Collectif.
  - Pour la TA à 10%, vous devez vous rendre à la mairie et demander à prendre communication de la délibération l'ayant instituée, et vérifier date (par rapport à votre PC) et les motifs. Si ça se trouve, elle prévoit le financement des travaux d'extension; En tout état de cause, ce dépassement du taux doit être justifiée.
@+  
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Zetura
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : moins d'1m
Le 27/04/2019 à 10h40
Merci pour votre retour. Effectivement la Mairie nous demande de payer le raccordement car nous sommes à moins de 100m.
Pour le PC, nous sommes effectivement normalement en assainissement collectif, mais la SDEA a déterminé que nous ne pouvons pas nous connecter et devons être en non-collectif. Et que c'était nécessaire pour valider le permis (qu'ils ont pourtant valider).
Pour finir, j'ai justement demandé hier soir la copie de la délibération d'augmentation de la taxe d'aménagement. Si elle indique que c'est pour justement l'extension de réseau, j'espère bien que la Mairie fera donc leur devoir.

Merci pour votre retour !
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deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 27/04/2019 à 22h47
Bonjour,

Attention à la lecture de l'article L 332-15 qu'a faite la mairie!!!!
Je cite:
 "...L'autorisation peut également, [color=#333333]avec l'accord du demandeur et dans les conditions définies…"[/color]
Cet accord doit être obtenu par le maire AVANT d'accorder l'autorisation … ou pas.
Donc dans votre cas, la mairie doit assumer!
En plus, étudiez bien la délib. à 10% de TA!!!
@+
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Zetura
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : moins d'1m
Le 28/04/2019 à 00h56
Merci, c'est justement un point qu'on a remarqué. Ils ont indiqué sur le permis de construire qu'on a donné notre accord, alors qu'on a jamais été mis au courant et encore moins donné notre accord !

deffrey a écrit:Bonjour,

Attention à la lecture de l'article L 332-15 qu'a faite la mairie!!!!
Je cite:
 "...L'autorisation peut également, [color=#333333]avec l'accord du demandeur et dans les conditions définies…"[/color]
Cet accord doit être obtenu par le maire AVANT d'accorder l'autorisation … ou pas.
Donc dans votre cas, la mairie doit assumer!
En plus, étudiez bien la délib. à 10% de TA!!!
@+
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deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 28/04/2019 à 10h24
Bonjour,

  - Prenez connaissance de la délib., sans faire de commentaire,
  - Préparez votre dossier, (textes, réponses Sénat,...)
  - Puis action… et patience!!
@+
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Zetura
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : moins d'1m
Le 29/04/2019 à 12h04
Le Maire nous a transmis ce matin la délibération.
Celle-ci indique une augmentation à 10% spécifiquement pour 4 parcelles, dont la notre (l'année après avoir demandé un premier certificat d'urbanisme...). Cette augmentation est justifié pour la prise en charge spécifique des raccordements, avec même les coûts des branchements à payer par la commune.
Nous rencontrons le Maire demain pour essayer de trouver un arrangement, mais je pense que là il n'aura pas vraiment de contre-arguments...

Merci pour votre aide !
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grunk

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 200
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 1 an
Le 01/05/2019 à 18h43
Pour l'acceptation de mon PC on m'avais demandé une lettre pour prouver que j'acceptais bien de payer les frais d'extension de réseau. Donc dans votre cas si vous n'avez rien signé, vous avez de fait rien accepté.
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deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 12/05/2019 à 15h16
Bonjour,

Zetura a écrit:Le Maire nous a transmis ce matin la délibération.
Celle-ci indique une augmentation à 10% spécifiquement pour 4 parcelles, dont la notre (l'année après avoir demandé un premier certificat d'urbanisme...). Cette augmentation est justifié pour la prise en charge spécifique des raccordements, avec même les coûts des branchements à payer par la commune.
Nous rencontrons le Maire demain pour essayer de trouver un arrangement, mais je pense que là il n'aura pas vraiment de contre-arguments...

Merci pour votre aide !

… Et donc???
@+
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Zetura
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : moins d'1m
Le 19/05/2019 à 10h57
Bonjour, désolé pour le retour tardif.
Finalement, nous avons eu une réunion avec le maire. Celui-ci restait sur sa position qu'il n'a pas a payer les raccordements. Par contre, il a été surpris de voir que le permis de construire indiquait que nous avions fourni notre accord pour prendre en charge les raccordements longs alors que non... Il justifiait qu'ils ne souhaitaient pas payer les raccordements, car la SDEA a augmenté ses tarifs en début d'année et que la taxe d'aménagement ne couvrait pas les frais, comme si nous y pouvions quelque chose.

Quelques jours plus tard, nous avons reçu sans prévention une annulation du permis de construire (nous avions 10 jours pour réagir), puisque celui-ci était illégal car nous n'avions pas donné notre accord comme indiqué sur le permis. Heureusement, nous avions déjà pris rendez-vous avec une avocate qui fut relativement surprise de voir tous les problèmes de notre dossier.
Nous avons donc demandé un modificatif du permis pour retirer la clause d'accord, plutôt qu'une annulation. Une annulation provoquerait un retard considérable sur le projet (qui a déjà pris 1 mois de retard).
Nous attendons maintenant le retour du maire depuis plus d'une semaine...
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deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 19/05/2019 à 15h13
Bonjour,
Zetura a écrit:Bonjour, désolé pour le retour tardif.
Finalement, nous avons eu une réunion avec le maire. Celui-ci restait sur sa position qu'il n'a pas a payer les raccordements. Par contre, il a été surpris de voir que le permis de construire indiquait que nous avions fourni notre accord pour prendre en charge les raccordements longs alors que non... Il justifiait qu'ils ne souhaitaient pas payer les raccordements, car la SDEA a augmenté ses tarifs en début d'année et que la taxe d'aménagement ne couvrait pas les frais, comme si nous y pouvions quelque chose.

Quelques jours plus tard, nous avons reçu sans prévention une annulation du permis de construire (nous avions 10 jours pour réagir), puisque celui-ci était illégal car nous n'avions pas donné notre accord comme indiqué sur le permis. Heureusement, nous avions déjà pris rendez-vous avec une avocate qui fut relativement surprise de voir tous les problèmes de notre dossier.
Nous avons donc demandé un modificatif du permis pour retirer la clause d'accord, plutôt qu'une annulation. Une annulation provoquerait un retard considérable sur le projet (qui a déjà pris 1 mois de retard).
Nous attendons maintenant le retour du maire depuis plus d'une semaine…

Le maire a décidé de procéder au retrait de votre PC. Pour ce faire:
  - Il doit d'abord vous informer qu'il va procéder au retrait,
  - Vous demander vos observations, en vous donnant un délai (environ 10 jours), procédure du contradictoire,
  - Puis procéder au retrait,
Tout cela dans le délai de 3 mois à compter de la date de l'arrêté du PC.
Donc, si vous disposez de votre PC depuis plus de 3 mois, même s'il est illégal, le maire ne peut plus le retirer; mais votre avocate a dû vous le préciser.
@+
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Zetura
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : moins d'1m
Le 19/05/2019 à 15h20
Effectivement, le délai est normalement de 3 mois, excepté si le PC est illégal, ce délai est dans ce cas de 4 mois (selon mon avocate). Nous avons donc justement répondu dans les 10 jours légaux et attendons maintenant le retour. Nous avons spécifié que l'annulation d'un PC n'est valable que si cela touche à l'économie du projet, hors ici cela ne devrait pas impacter l'économie pour nous puisque les branchements devraient être à la charge de la commune (taxe d'aménagement de 10%).
Croisons les doigts maintenant
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deffrey

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De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 19/05/2019 à 17h37
Re,

Zetura a écrit:Effectivement, le délai est normalement de 3 mois, excepté si le PC est illégal, ce délai est dans ce cas de 4 mois (selon mon avocate). Nous avons donc justement répondu dans les 10 jours légaux et attendons maintenant le retour. Nous avons spécifié que l'annulation d'un PC n'est valable que si cela touche à l'économie du projet, hors ici cela ne devrait pas impacter l'économie pour nous puisque les branchements devraient être à la charge de la commune (taxe d'aménagement de 10%).
Croisons les doigts maintenant

L'art. L 424-5 du CU (loi 2018-1021) est clair: Dans le délai de 3 mois.
Et effectivement, pour que l'autorité retire le PC, il faut que celui-ci soit illégal (pas spécialement en regard à l'économie du projet). 
Mais vous avez consulté, donc…
@+
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Actuellement connecté ! ManuTaden

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Messages : Env. 3000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 3 ans
Le 19/05/2019 à 18h32
deffrey a écrit:Re,

Zetura a écrit:Effectivement, le délai est normalement de 3 mois, excepté si le PC est illégal, ce délai est dans ce cas de 4 mois (selon mon avocate). Nous avons donc justement répondu dans les 10 jours légaux et attendons maintenant le retour. Nous avons spécifié que l'annulation d'un PC n'est valable que si cela touche à l'économie du projet, hors ici cela ne devrait pas impacter l'économie pour nous puisque les branchements devraient être à la charge de la commune (taxe d'aménagement de 10%).
Croisons les doigts maintenant

L'art. L 424-5 du CU (loi 2018-1021) est clair: Dans le délai de 3 mois.
Et effectivement, pour que l'autorité retire le PC, il faut que celui-ci soit illégal (pas spécialement en regard à l'économie du projet). 
Mais vous avez consulté, donc…
@+

Si je comprends bien : l'article dit 3 mois et l'avocat 4 mois ???
Vous êtes sûr qu'elle est bien spécialisée en droit de l'urbanisme et de la construction ????
pour info :

Citation: Article L424-5
La décision de non-opposition à la déclaration préalable ne peut faire l'objet d'aucun retrait.

Le permis de construire, d'aménager ou de démolir, tacite ou explicite, ne peut être retiré que s'il est illégal et dans le délai de trois mois suivant la date de cette décision. Passé ce délai, le permis ne peut être retiré que sur demande explicite de son bénéficiaire.

source
Cdlt
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Il est plus facile de gommer un mur lorsqu’on dessine un plan au crayon à papier, que de l’abattre à coups de masses sur le chantier de construction.
Frank Lloyd Wright
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Zetura
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : moins d'1m
Le 19/05/2019 à 18h47
Dans tous les cas, nous étions encore sous les 3 mois (2 mois et demi). Et oui, elle est bien spécialiste en urbanisme.
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deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 20/05/2019 à 09h27
Bonjour,

ManuTaden a écrit:
deffrey a écrit:Re,

Zetura a écrit:Effectivement, le délai est normalement de 3 mois, excepté si le PC est illégal, ce délai est dans ce cas de 4 mois (selon mon avocate). Nous avons donc justement répondu dans les 10 jours légaux et attendons maintenant le retour. Nous avons spécifié que l'annulation d'un PC n'est valable que si cela touche à l'économie du projet, hors ici cela ne devrait pas impacter l'économie pour nous puisque les branchements devraient être à la charge de la commune (taxe d'aménagement de 10%).
Croisons les doigts maintenant

L'art. L 424-5 du CU (loi 2018-1021) est clair: Dans le délai de 3 mois.
Et effectivement, pour que l'autorité retire le PC, il faut que celui-ci soit illégal (pas spécialement en regard à l'économie du projet). 
Mais vous avez consulté, donc…
@+

Si je comprends bien : l'article dit 3 mois et l'avocat 4 mois ???
Vous êtes sûr qu'elle est bien spécialisée en droit de l'urbanisme et de la construction ????
pour info :

Citation: Article L424-5
La décision de non-opposition à la déclaration préalable ne peut faire l'objet d'aucun retrait.

Le permis de construire, d'aménager ou de démolir, tacite ou explicite, ne peut être retiré que s'il est illégal et dans le délai de trois mois suivant la date de cette décision. Passé ce délai, le permis ne peut être retiré que sur demande explicite de son bénéficiaire.

source
Cdlt

Je préfère cette version à jour au 20/05/2019:

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=5137[...]&dateTexte=20190520

Mais le résultat est le même!! 
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