Etude de sol, recours possible?

Citation:

Fondasol a-t-il merdé quelque part?

Il est responsable de son travail, expert professionnel il vous a induit en erreur, pour vous conseiller d'acheter, ( lire avec grand soin et avoir pour preuves, tous les contrats précis, promesse de vente, vente chez notaire,contrats et devis de travaux, architecte ?, etc.. )
De plus Fondasol est assuré contre ses erreurs et donc il faut agir par lettre recommandée AR, huissier qui constate la situation avec photos objective, (utile pour prouver vos droits par huissier assermenté, surtout si une entreprise agit trop vite et se met à cacher le trou, en le comblant avec pleins de blocs d'enrochements vu que le sol est bon ailleurs ) puis justice via votre assurance multirisque habitation ( qui pour la mienne, par le passé, a agit en défense et recours, avocat, référé, pour les malfaçons chez moi ), la dommage ouvrage, etc.. , référé, expert judiciaire, si Fondasol refuse sa responsabilité, car il est responsable de votre décision d'achat et son assurance devrait vous indemniser les conséquences.
Un argument fort est qu'aller en justice en ayant tort pendant des années, coute cher en indemnisations pour leur assurance, vos pertes, frais de logement de remplacement, etc... et aussi c'est découvert bien avant construction et donc bien moins cher que si, avec le trou caché à plus grande profondeur, cela était découvert des années après, avec la maison s'écroulant et tout à réparer par la dommage ouvrage, se retournant contre eux, trop négligents.
Le vendeur probablement ne savait rien, sauf si vous trouvez par enquête tout autour qu'il y a eu des carrières ou autres activités vicieuses par le passé et que pour cette raison connue tout autour, votre vendeur s'est dépêché de vous vendre ??
Mais Fondasol est responsable de votre décision d'achat que vous n'auriez jamais faite si son étude de sol avait été faite correctement.
Donc en justice vous pouvez être remboursé des frais en supplément par Fondasol, voir un avocat avec les contrats précis.
La difficulté est que la justice prend longtemps des années et donc vous devez avoir une forte réserve financière pour tenir.
Si vous avez l'air faible, ils vont en profiter en fuyant et en laissant tomber, puisque vous n'êtes pas un danger pour eux !.
Par le passé j'ai toujours eu une réserve financière de 30% en plus que le prix prévu, pour tenir quelque soient les dommages.
Des années après, 7 ans pour moi, la justice oblige les assurances à vous indemniser cher vos frais et votre absence de logement, avec un bon avocat.

Un lien sur les risques cachés et connus en haut de Seine qui peuvent permettre de prouver que Fondasol expert en consultant ce site préfectural devait savoir et pareil pour votre notaire et le vendeur aussi.

http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/content/download/2565/1653[...]5/16534/file/cartes.pdf

http://www.igc-versailles.fr/ailleurs.html

https://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/urbanisme-e[...]-sur-les-sous-sols-2317

etc....

Merci redesa pour cette réponse complète et pour les liens.
Cependant, le terrain se trouve en Yvelines.

Les forages pour la G5 ont été fait mardi... on attend de voir ce que les résultats donnent pour savoir comment se retourner... et si on a encore les moyens de se retourner (j'ai entendu dire que les fondations sur pieux coutaient une fortune)

Citation:

le terrain se trouve en Yvelines.

les mêmes liens en entrant 78 Yvelines et la ville donnent les risques possibles.

Il y a partout de vieilles carrières.

Nous venons d'avoir le résultat de la G5...
J'y comprends pas grand chose, mais à priori ça pue...

morceau choisi:
"Suite à la réalisation des sondages, des travaux de comblement des anomalies sont fortement préconisés.
La faible profondeur des anomalies reconnues pourra entraîner des effondrements similaires à celui du 21 mai 2019.
Pour cela nous vous préconisons la réalisation de forages d’injection avec un maillage resserré 3*3m jusqu’à environ
8m de profondeur (ces forages pourront être ponctuellement prolongé s en fonction des enregistrements de
paramètres).
Notre étude ne comprend pas le prédimensionnement des fondations (mission G2 AVP réalisée par Mygeo)
cependant nous insistons sur la nécessité de privilégier des semelles filantes et non isolées, voir la création d’un
radier ou radier ajouré afin de se prémunir des éventuels tassements différentiels liés à la présence d’anomalies à
faible profondeur. Un chainage du bâtiment est fortement conseillé.
Le coût des travaux d’injection des anomalies pourra être chiffré dans le cadre d’une Action Curative (Mission G2
PRO partielle). Une mission de Maîtrise d’oeuvre conformément à la loi MOP pourra être effectuée pour la
consultation des entreprises et le suivi des travaux de confortement."

En dehors des termes pro, de l'absence totale des détails réels et précis des sondages ( position et profondeur des trous trouvés, nature et résistance du sol ) c'est clair, vous êtes sur un terrain miné plein de trous vicieux prêts à s'effondrer, probablement sur une carrière cachée, à vérifier sur les plans locaux, internet et ceux communaux.
Fondasol, le sondeur est incompétent avec un travail inadmissible, avec le risque que votre maison s'écroule une fois construite, avec la chance que vous avez que cela se produise en creusant les fondations et pas une fois tout construit, et donc Fondasol est responsable et doit vous indemniser tous vos frais en trop dus à ses erreurs, qui ont autorisé votre achat à leurs torts ( pratiquement une tromperie ) :
soit annulation de la vente à vous rembourser, à charge à Fondasol de se retourner contre le vendeur et le notaire qui savaient peut être ????
soit payer tous les suppléments de travaux dans le sol en plus à faire, importants sur une carrière à combler.

Insister à la commune, au BRGM, sur internet, pour savoir tout sur ces carrières ou grottes, pour pouvoir affirmer que PRO ils devaient savoir, même le vendeur si sa famille habite ici depuis des générations.

Mettez en route toutes les assurances de tous (lettres recommandées )
la votre multirisque habitation ( la mienne a marché par le passé ), expertise par votre assurance, huissier immédiat qui constate la réalité objective avec force photos, pour éviter des mensonges en justice, sans aucun jugement (différent d'un expert qui juge et est discutable ), avocat, référé pour décider vu l'urgence, pour éviter des mensonges variés, face au tribunal en justice, la dommage ouvrage, le constructeur ou l'architecte, les assurances de Fondasol.

Rassemblez un max de contrats, frais financiers, location en plus, préjudice d'anxiété, preuves et documents.

Ayez l'air forts, déterminés, avec avocat insistez que s'ils font trainer, ils auront à payer beaucoup plus, en plus le prix de votre location et de non jouissance de votre maison, pendant des années, même 10 ans( par exemple 10 ans à 2000EUR par mois = 240000EUR ) s'ils refusent leur responsabilité en mentant sans cesse ( j'ai connu avec 60000EUR remboursés après 7 ans en justice, pour bien moins, jouissance moins bonne par humidité et bêtise d'architecte, mais en y habitant, contrairement à vous ).

@ mrgreth.....bonjour.
Mygeo avait fait combien de points de sondage? Et à quelle profondeur.?
Si Mygeo dépend bien deFondasol c'est du bas de gamme en prestations.

Notre G2AVP avec Mygeo nous coûtait un peu moins de 1000 euros. Avec Fondasol, maison mère 3200 euros.
Nous avons choisi la maison mère
Il y a eu 12 points de sondage.''''''''

Mygeo n'avait fait que 2 sondages... Aux extrémités opposées... L'un a 4m et l'autre a 5m...

La g5 a fait 6 sondages entre 10 et 12m

Je précise qu'à l'époque de mygeo, c'était avant la signature du compromis de vente, les plans n'étaient pas encore faits

mrgreth a écrit:

Je précise qu'à l'époque de mygeo, c'était avant la signature du compromis de vente, les plans n'étaient pas encore faits

Bonsoir,
Une G2AVP ne doit elle pas être faite sur base de vos plans et de votre implantation ?

Nous avions a l'époque une idée approximative assez proche du choix d'aujourd'hui...
Et ce point est bien précisé sur le rapport mygeo

Redesa, nous sommes en autoconstruction, donc pas de constructeur et pas de DO

Tout ce qui a été fait par le bureau d'étude structure est basé sur la g2avp de mygeo, a savoir des semelles filantes a 60cm hors gel

Les nouvelles ne sont pas réjouissantes...
Nous avons contacté conciliateurs et avocats...
si on part en procédures juridiques, cela peut se chiffrer à plusieurs dizaines de milliers d'euros, sur plusieurs années, sans garantie de résultat...
1 avocat est très pessimiste sans avoir d'assistance juridique (auprès de notre assurance habitation par exemple).

Nous sommes en train d'envisager la possibilité de réduire la superficie de la maison, simplifier la forme, supprimer des pièces et passer par un constructeur pour avoir une DO et un taux bas (crédit immo) et les laisser se demmerder avec ce genre d'imprévus :/
et donc payer nous même les travaux nécessaires pour renforcer le sous-sol

Arf. Et vos voisins ils ont pas eu le souci ? Revendre le terrain est-ce une option ?

Nos voisins n'ont pas eu de soucis?
On les a alertés et ils s'en foutent... ils ont un constructeur et ils ont pas l'air de s'occuper de ce genre de "détails" et donc ils ne sont pas inquiétés, pour l'instant (je précise qu'il s'agit d'une rue nouvelle et donc, que les constructions ont toutes commencées en 2019)... on verra si dans 5 ans il commencera à y avoir des fissures...

Revendre le terrain en l'état? c'est à dire déjà terrassé, avec un gros trou au milieu et un sol pourri? à quel prix? 10% de sa valeur?
faire les travaux de renforcement à nos frais, remblayer et revendre... on y pense aussi... mais ca voudrait donc dire une perte de 70000EUR minimum

Nous sommes parti à la mairie ce matin... de tout le village, nous sommes à priori les SEULS a signaler une cavité :/

Bonjour
Juste une info, une maison à ossature bois (MOB) est beaucoup, beaucoup plus légère qu'une maison en brique / parpaing / béton ... donc nécessitera des fondations beaucoup plus légères pour une surface habitable équivalente.
C'est peut être une piste à creuser pour conserver le terrain et y construire.

Question subsidiaire, n'aviez vous pas une clause au niveau de l'achat du terrain vous permettant de vous désengager en cas de surcoût des fondations ?

Cdlt

Mrgreth constate :

Citation:

On les a alertés et ils s'en foutent... ils ont un constructeur et ils ont pas l'air de s'occuper de ce genre de "détails" et donc ils ne sont pas inquiétés, pour l'instant (je précise qu'il s'agit d'une rue nouvelle et donc, que les constructions ont toutes commencées en 2019)... on verra si dans 5 ans il commencera à y avoir des fissures..

Vu les sécheresse passées, 1989, 2003, etc.. l'an dernier aussi, et pires dans le futur quasiment chaque année, ils regretteront avec certitude, si le terrain est un peu argileux, ou sur vieilles carrière, maisons très très fissurée, lentement même au delà de 10 ans, et tout finissant dans un trou, à reconstruire !!.

Essayez de savoir la nature et la cause du trou sur votre terrain.

Votre terrain ne perd que le prix des travaux de comblement et renforcement, fonction de sa nature, variable suivant les méthodes à utiliser.
A mon avis pifomètre, cette perte est moins de 10% à 15%, et il vous reste 90% à 85%, ce qui revient à payer la consolidation nécessaire.

Un trou de carrière limité peut être bien comblé avec des solides rochers puis cailloux, terre, pour pas très cher, si le reste est solide ( selon vos voisins et leurs constructeurs ), quelques camions de 20 tonnes ??

Et après le terrain reprend toute sa valeur avec sol solide, comme chez vos voisins, sans pieux.

De plus une fois les autres bien lotis, votre terrain va voir son prix augmenter par manque de terrains libres !!

Citation:

Nous sommes parti à la mairie ce matin... de tout le village, nous sommes à priori les SEULS a signaler une cavité :/

Il doit bien y avoir une cause ancienne à découvrir dans les siècles passés à rechercher au BRGM et ailleurs dessous ???? !!

La commune pourrait bien dissimuler le souvenir de ce trou ?? pour bénéficier du lotissement !!

Il y a 45 ans j'ai failli acheter un terrain radioactif plein d'aiguilles de radium, certifié propre signé par le préfet et les spécialistes de radioactivité, mais crachant sur mon compteur Geiger un peu partout, et alors on a découvert plein de radioactivité chez les voisins pas inquiets du tout, même une maison avec des futs radioactifs dans une cave, qui n'a été décontaminée sérieusement que 42 ans après en 2016 !!

Néanmoins, si je n'ai rien acheté de radioactif, d'autres ont acheté ces terrains et maisons radioactives, avec même des aiguilles de radium dans leur champ de patates !!

La solution ManuTaden

Citation:

une maison à ossature bois (MOB)

est une possibilité légère sur dalle après comblement apparent du trou.
Si le prix MOB n'est pas trop augmenté.

Le terrain est en zone ABF... il ne me semble pas avoir vu de MOB dans le coin...
Et cela voudrait donc dire que nous avons payé architecte, bureau d'étude et terrassier pour rien...
mais on explore toutes les voies envisageable afin de trouver le meilleur compromis...

Hier j'ai jeté un oeil rapide aux maisons de grands constructeurs (pierre, phoenix, ...) et je ne comprends meme pas comment ils peuvent livrer des maisons finies pour moins de 80 000EUR...
le devis pour notre toiture seule était déjà à 50 000EUR !

Une MOB c'est un principe constructif, l'ABF s'intéresse à l'aspect esthétique, ce qu'il y a derrière ne le concerne pas.
C'est peut être une solution pour que ne vous ne perdiez pas 70 000EUR
ce sera peut être 10 000, 30 000 mais pas forcément 70 000

Cdlt

ManuTaden a écrit:

Question subsidiaire, n'aviez vous pas une clause au niveau de l'achat du terrain vous permettant de vous désengager en cas de surcoût des fondations ?

Helas non.
Le vendeur s'est bien protégé en spécifiant, dans l'acte de vente, que l'acheteur s'engageait à récupérer le terrain en l'état sans recours possible contre lui en cas de découverte de vice caché ou d'anomalie du sous sol.
Avant la signature de l'acte, nous avions sollicité un notaire, afin d'avoir le notre... mais notre demande a été refusée... nous étions donc seuls à faire confiance et au vendeur, et à l'agence et au notaire du vendeur :/

Qui vous a refusé un notaire ?

un juriste confirmera mais je suis persuadé que la clause "vice caché" est illégale.

Un conseil : dans l'immobilier on s'engage pour longtemps, donc, toujours avoir son notaire en plus de celui du vendeur !!!

Je n'apporte aucune solution mais juste le besoin de dire qu'on vit vraiment dans un monde de truands!
Bon courage à vous.

ManuTaden a écrit:

Qui vous a refusé un notaire ?

un juriste confirmera mais je suis persuadé que la clause "vice caché" est illégale.

Un conseil : dans l'immobilier on s'engage pour longtemps, donc, toujours avoir son notaire en plus de celui du vendeur !!!

Le vendeur a le droit de refuser le notaire. L'acheteur a le droit de ne pas être d'accord. Si y en a un qui cède c'est son problème.

La clause "vice-caché" n'est pas illégale. Par contre le seul recours possible en cas de découverte d'un vice-caché est de prouver, dans les délais légaux, que ce vice caché était en réalité connu du vendeur. En effet, le vendeur se doit lors de la signature du compromis d'informer des vices-cachés connus.

ManuTaden a écrit:

Qui vous a refusé un notaire ?

45 jours avant la signature de l'acte de vente, j'ai pris contact avec un notaire.
Cette personne m'a répondu que cela ne se faisait pas, entre collègues, d'intervenir au dernier moment et a donc refusé ma demande.
Sauf que, 1 an avant ça, j'avais contacté un notaire du même cabinet qui était OK pour nous représenter... entre temps, cette personne est partie...

mrgreth a écrit:

45 jours avant la signature de l'acte de vente, j'ai pris contact avec un notaire.
Cette personne m'a répondu que cela ne se faisait pas, entre collègues, d'intervenir au dernier moment et a donc refusé ma demande.

Le compromis était donc signé donc effectivement c'est délicat. Par contre rien de vous empêche de demander conseil à votre notaire, même si les marges de manœuvres sont étroites à cause de l'engagement signé.

ça me parait quand même louche les clauses du vendeurs sur le vice caché ... peut-être que justement il était au courant. Étudiez quand même de vous retourner contre lui

Citation:

Le vendeur s'est bien protégé en spécifiant, dans l'acte de vente, que l'acheteur s'engageait à récupérer le terrain en l'état sans recours possible contre lui en cas de découverte de vice caché ou d'anomalie du sous sol.
Avant la signature de l'acte, nous avions sollicité un notaire, afin d'avoir le notre... mais notre demande a été refusée... nous étions donc seuls à faire confiance et au vendeur, et à l'agence et au notaire du vendeur :/

C'est quasiment une preuve que le vendeur avec le notaire savaient le grand risque et donc il a mis cette clause incroyable pour éviter sa dissimulation mensongère, comme connaissant les risques, et normalement une telle clause doit être associée à une diminution de prix après évaluation des risques et des frais par le vendeur, s'il est honnête et votre signature écrite en pleine connaissance de cause.

Si le prix de vente n'a pas été réduit par cette clause en dessous du prix normal du marché des frais de consolidation, cette clause quasiment abusive, prouve en justice que le vendeur et le notaire savaient les risques qui les ont conduit à imposer de force ces clauses qui doivent faire baisser le prix de vente et donc en justice vous gagnerez des années plus tard.

A votre place j'irais chez le notaire lui faire comprendre qu'il est responsable de cette clause effarante, prouvant qu'il savait que le terrain était pourri, et qu'il sera obligé de payer tous les frais de pieux et remblai, si votre prix n'est pas diminué de ces dépenses indues.

les autre notaires ont fui cette vente de terrain pourri.
En insistant vous auriez pu trouver un notaire au hasard qui vous aurait bien conseillé, étude de sol et dépenses à payer par le vendeur.

redesa a écrit:

C'est quasiment une preuve que le vendeur avec le notaire savaient le grand risque et donc il a mis cette clause incroyable pour éviter sa dissimulation mensongère, comme connaissant les risques, et normalement une telle clause doit être associée à une diminution de prix après évaluation des risques et des frais par le vendeur, s'il est honnête et votre signature écrite en pleine connaissance de cause.

Ah bon!? Vous savez qu'il est d'usage d'utiliser cette clause d'exonération des vices-cachés dans un compromis entre particuliers?
Donc à moins de prouver avec autres choses que des suppositions que le vice était connu, l'acheteur l'a dans l'os.

Citation:

"l'acheteur l'a dans l'os."

elle n'est pas usuelle lorsque le terrain est sain, à prix de terrain sain fiable, vu mon expérience passée d'achats jamais mis et imposée, avec force précisions ( voir le texte détaillé du contrat qui doit indiquer que l'acheteur est informé et a fait effectuer une étude de risques, sinon clause abusive piège de l'acheteur naïf, piégé comme un rat dans un piège ).
Le notaire honnête aurait du conseiller une étude de sol approfondie et prix réduit et il est responsable de défaut de conseil au minimum, à un acheteur très ignorant et trop confiant.

Voir organisations de consommateurs spécialistes des clauses abusives qui piègent les acheteurs trop confiants, volés !

Mais si elle est usuelle, c'est ça que vous ne comprenez pas. Demandez à votre notaire. Heureusement il y a des vendeurs de bonne foi, la majorité sans doute, qui se protègent avec cette clause.

Oui le notaire aurait pu le conseiller, sauf que le notaire était celui du vendeur donc il défend d'abord les intérêts de sa partie, d'où l'importance d'avoir son propre notaire. Erreur de débutant pour notre ami, c'est dommage bien sûr.
La poursuite en justice du notaire ne peut se faire que pour des cas précis liés aux faux en écriture publique ou d’un manquement aux règles déontologiques, pas sur le fait de ne pas avoir suggérer une clause sur l'étude de sol qui n'est pas obligatoire.

Bon, nous avons consulté avocats, médiateurs et conciliateurs...
Pour eux il n'y a aucune chance de se retourner contre le vendeur...
Pour eux il y a peu de chance de se retourner contre Fondasol... et quand je vois leurs conditions générales de vente...

Citation:

A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des prestations, celles-ci seront réputées parfaitement conformes à la commande.
Le Client disposera d'un délai de 8 jours à compter de la fourniture des prestations et de la réception de celles-ci pour émettre, par écrit, de telles réserves ou réclamations, avec tous les justificatifs y afférents, auprès du Prestataire.
Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités et délais par le Client.

Citation:

9. Recommandations, aléas, écart entre prévision de l’étude et réalité en cours de travaux
Si, en l’absence de plans précis des ouvrages projetés, le Prestataire a été amené à faire une ou des hypothèses sur le projet, il appartient au Client de lui communiquer par écrit ses observations éventuelles sans quoi, il ne pourrait en aucun cas et pour quelque raison que ce soit lui être reproché d’avoir établi son étude dans ces conditions. L’étude géotechnique s’appuie sur les renseignements reçus concernant le projet, sur un nombre limité de sondages et d’essais, et sur des profondeurs d’investigations limitées qui ne permettent pas de lever toutes les incertitudes inéluctables à cette science naturelle. En dépit de la qualité de l'étude,des incertitudes subsistent du fait notamment du caractère ponctuel des investigations, de la variation d'épaisseur des remblais et/ou des différentes couches, de la présence de vestiges enterrés. Les conclusions géotechniques ne peuvent donc conduire à traiter à forfait le prix des fondations compte tenu d’une hétérogénéité, naturelle ou du fait de l’homme, toujours possible et des aléas d’exécution pouvant survenir lors de la découverte des terrains. Si un caractère évolutif particulier a été mis en lumière (notamment glissement, érosion, dissolution, remblais évolutifs, tourbe), l'application des recommandations du rapport nécessite une actualisation à chaque étape du projet notamment s'il s'écoule un laps de temps important avant l’étape suivante.L’estimation des quantités des ouvrages géotechniques nécessite, une mission d’étude géotechnique de conception G2 (phase projet). Les éléments géotechniques non décelés par l’étude et mis en évidence lors de l’exécution (pouvant avoir une incidence sur les conclusions du rapport) et les incidents importants survenus au cours des travaux (notamment glissement, dommages aux avoisinants ou aux existants) doivent obligatoirement être portés à la connaissance du Prestataire ou signalés aux géotechniciens chargés des missions de suivi géotechnique d’exécution G3 et de supervision géotechnique d’exécution G4, afin que les conséquences sur la conception géotechnique et les conditions d’exécution soient analysées par un homme de l’art

Nous leur avons quand même envoyé un recommandé de 2 pages hier... on verra...

Mais on commence à essayer de se faire à l'idée de devoir consolider à nos frais... et de réduire/simplifier la maison pour réduire le coût global... voir de passer par un constructeur (qui passera en crédit immo) qui lui a une DO pour gérer ce genre d'imprévus...
on envisage aussi la possibilité de faire une G5 par un autre prestataire... pour confirmer ou infirmer la nécessité des injections...
Le moral est assez bas ici
Nous avons fait une étude de sol préliminaire pour nous protéger... et finalement, elle n'a servi à rien... à part nous faire partir sur une autre direction, nous faisant perdre du temps et qqs milliers d'euros au passage

C'est le monde à l'envers, vous avez 8 jours, vous non pro, pour dire à Fondasol, pro qu'il aurait du trouver le grand trou, impossible pour Fondasol de le trouver, mais que vous, non pro, sans aucun moyen de sondage, devez trouver en moins de 8 jours !!

C'est fou !! !

Non les avocats ou autres n'ont rien compris à votre situation, n'ont pas lu et vous conseillent mal, en mélangeant tout dans une horrible salade.


Cela ressemble à des clauses abusives clairement appliquées en dehors de leur domaine de validité, où vous, non professionnel, n'avez que 8 jours pour dire à Fondasol, professionnel seul capable de prouver que le sol est sain, conforme pour construire, que Fondasol a très mal travaillé, qu'il aurait du trouver le grand trou, au lieu de vous faire croire que le sol est sain et solide sans défaut !!


Fondasol a été incapable de détecter un grand trou sous vos futures fondations, apparu dés le début de creusement, preuve que Fondasol a effectué un travail très insuffisant en ne détectant pas un grand trou apparu au moment de la réalisation suivant le plan fourni à Fondasol professionnel pris pour savoir si c'était ou pas constructible, avant achat.

Donc Fondasol est responsable de défaut impossible à détecter en moins de 8 jours par vous, prouvé par le fait que lui même Fondasol ne l'a pas détecté alors que vous avez pris Fondasol pour détecter ce risque possible.

Fondasol ne peut pas se disculper de la responsabilité de ses erreurs impossibles à voir par vous en moins de 8 jours, par ces clauses de réception ordinaire sur ce qui est visible par vous comme non conforme (comme tests à 10m en dehors des fondations prévues, ou chez le voisin ), mais il ne peut pas se disculper de ses erreurs totalement invisibles dans le cadre de son contrat, certifier pour vous non pro, que le terrain est sans défeut et constructible, autorisant l'achat du terrain au lieu de le refuser.

Quelques lectures de cas :

Fondasol a été condamné au delà de la décennale :

https://www.lemoniteur.fr/article/responsabilite-constructeu[...]-a-la-decennale.1297389

http://www.qualiteconstruction.com/sites/default/files/pdf/123/qc123-02.pdf

https://www.juritravail.com/Forum/droit-construction/conseil[...]-sol-mal-faite/id/97481

https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=[...]te=CETATEXT000028543903

https://www.onb-france.com/actualites/etude-de-sol-la-respon[...]ilite-du-vendeur-du-sol

https://plans-maisons.architecte-paca.com/classification-etu[...]e-sols-projet-execution

https://blogavocat.fr/space/albert.caston/content/etude-de-s[...]de-sol-insuffisante..._

https://www.architectes.org/actualites/devoirs-et-obligation[...]isation-d-une-operation

https://droitsurterrain.com/risques-sol/

https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JUR[...]te=JURITEXT000029939235

mêm fondasol
http://www.fondasol.ca/14-litiges-et-vices-caches-en-construction/

https://maxiassur.fr/actualite/vente-de-terrain-etude-de-sol[...]l-obligatoire-loi-elan/


https://www.experatoo.com/urbanisme-construction/ccmi-et-cla[...]de-de-sol_60641_doc.pdf

Merci redesa pour ces recherches et informations!

Hier j'ai eu la société qui a fait la G5 au téléphone.
Sur son rapport, elle préconisait injections + radier.
Hier, elle me dit qu'après discussion avec l'IGC, ils estiment que reboucher la cavité et radier (pas d'injection donc) est suffisant... Je lui ai donc demandé de mettre à jour son rapport en ce sens...
La G2PRO n'est donc plus d'actualité.

Ma femme flippe à mort car elle se fait le film que ce changement d'avis soit là pour s'écarter du litige juridique avec Fondasol (qui n'aura peut être pas lieu) et que ce ne soit pas viable sur le long terme.

Au niveau bon sens élémentaire il faut savoir quelle est la nature du sol ailleurs que la cavité et sa solidité pour savoir si cela est cohérent et logique :
roche calcaire très solide avec grotte dessous, calcaire friable comme la craie mais sans petits trous, calcaire friable pleins de petits trous, gypse avec carrières à plâtre dessous profondes, argile qui se contracte au sec et toute molle si pleine d'eau (horreur faisant des fissures des décennies plus tard par forte sécheresse), sable (comme celui de Fontainebleau), sable et gros blocs de grès comme à Fontainebleau et tout autour de Paris, marne épaisse, ou mélange vicieux de tout cela venant de carrières, remblai douteux, etc..
Suivant cette nature précise on peut se faire une opinion plus valable en lisant les rapports de sondages et tests.
Si tout autour le sol est bon, solide, sans changements lors de sécheresses ( donc aucune argile ), combler avec le même solide, roches, (pas argile ni terreau), peut être valable car le reste ne présente pas de risque.

A priori si le premier sondage n'a rein vu vous avez ailleurs un sol assez bon sauf à l'endroit du trou et il faut essayer de savoir pourquoi il y a ce trou, carrière passée, trou fait avant par un début de construction et mal rebouché, etc..

Les 6 forages de la G5 ne sont pas spécifiquement à proximité du trou... mais sur l'implantation réelle...
si je me fis aux forages de cette G5... sur 6-9m on est sur du calcaire très facturé, en dessous du calcaire sableux
la G2AVP parle de marne calcaire sableuse friable

Citation:

marne calcaire sableuse friable

donc vous êtes assez loin en limite du bassin parisien, marne calcaire de quelle épaisseur, 0,5m , 1m, 3m avec dessous du sable et blocs de grès dit de Fontainebleau, probablement, qui parfois se creuse par érosion des eaux de pluie qui enlèvent le sable autour des blocs de grès et laissant des trous autour.
Est ce que votre trou est de ce type ?
Il faut savoir où sont les blocs de grès solides sous la marne qui risque de s'effondrer sur les creux entre blocs de grès ?
Il faut aussi savoir s'il n'y a pas de l'argile rapportée par le passé autrefois pour boucher ces trous vicieux, alors gros risque de fissures.
Lisez avec très grand soin tous les comptes rendus de sondages et essayez d'avoir des échantillons du sol.

La Seine passe à moins de 3km du terrain.

Les forages vont jusqu'à 13m de profondeur par rapport au sol naturel... et c'est du calcaire sableux fracturé au moins jusqu'à cette profondeur

Ce n'est pas très clair

Citation:

calcaire sableux fracturé

car le sable dit de Fontainebleau est siliceux comme son grès, et le calcaire sur 30 millions d'années a été dissous et il ne reste que la silice.

Le calcaire en général est une roche solide qui se dissous dans l'eau lentement laissant des grottes.
Donc du sable calcaire naturel est soit du sable récent de bord de mer, ou du sable apporté récemment du type roches broyées ou alors c'est de la craie plus molle ressemblant un peu à du sable.
Il faut savoir si ce sol est naturel vieux de millions d'années ou récent d'excavations bouchées.

Dans un forage ils testent aussi la résistance du sol pour savoir s'il faut des pieux à quelle profondeur.

Votre trou parait circulaire avec des irrégularités dedans qui peuvent être dues à l'effet d'écoulement d'eaux autrefois qui ont dissous ce sable calcaire ??

La marne mauvaise peut ressembler à cela car c'est un mélange de calcaire et argile dense assez étanche.
En regardant de près dedans on doit pouvoir discerner si c'est creusé par l'homme ou naturel par écoulement des eaux depuis des milliers d'années dans ce sol calcaire sableux.

Il faut regarder sur le site du BRGM quelle est la nature du sol pour votre endroit, site qui indique aussi les risques de fissures futures.

Sur la photo, votre sol ressemble à du mauvais béton fait avec de la chaux, granulés avec liant ???
A priori, sans argile du tout, en profondeur, vous avez peu de risques de fissures si ce sol est naturel d'origine, avec trous rebouchés solidement en tassant bien au marteau pilon.

En séchant l'argile se rétracte fortement et dessus tout s'écroule et se fissure lentement après les canicules.

Des nouvelles du front:
- Nous avons envoyé un recommandé à Fondasol il y a 3 semaines... aucune réponse
- nous avons consulté un avocat du bâtiment (à 300EUR l'heure quand même) qui estime que nous avons 100% de chance d'obtenir la prise en charge de minimum 50% des frais engendrés (dans la mesure où les frais engendrés soient au moins supérieure à 50 000EUR)
- nous avons consulté des professionnels du bâtiment qui estiment que, vu notre budget, c'est mission impossible
- le bureau d'étude structure refuse de dimensionner le radier sans G2PRO (de leur point de vue, le radier est insuffisant, ils veulent donc se couvrir... ce qui est compréhensible)
- j'ai une femme qui me tient responsable de tout
- je ne suis plus du tout motivé à mettre la main à la pâte... c'est frustrant
- toutes les maisons à côté se construisent sans inquiétude pour eux (certains font un VS à 1m50, d'autre à 30cm, on les a tous prévenus de notre situation)

Bon courage !
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