Courrier mairie - ABF - Demande de pièces

Bonjour,

L'ABF justifie sa demande dans le NOTA.
Il vous faut donc apporter les précisions demandées, notamment photo de chaque arbre à abattre celles visibles dans le dernier doc ne permettent pas d'avoir un visuel précis.
Sans réponse je pense que la ville émettra un avis défavorable pour défaut d'avis ABF.
Où en est votre permis par rapport aux délais d'instruction ?

Bonsoir salade_bio (on a les mêmes goûts )

Le délai des 1 mois sera passé le 14/06 ensuite il reste 3 mois d'instruction mais j'avais lu que la demande de pièce devait obligatoirement être formulée par recommandée sans quoi, impossible de justifier la réception par la maitrise d'oeuvre ?

Enfin, je pensais que le NOTA sera plus "descriptif" que ce qui est fait car là, c'est au doigt mouillé que je vais aller au rendez vous et la dernière fois, ça n'a pas été du grande aide puisque l'ABF a fait des prescriptions inverses à celles énoncées lors du rdv (c'était sur un autre projet locatif).

L'ABF qui demande les essences des arbres ?
Non mais sérieusement c'est allucinant .
Pour quoi faire ? L'ABF n'a aucune compétences sur le sujet. Dans mon travail on passe notre temps à subir des personnes parachutés dans des services sans connaître leurs moindres compétences .
Je travail dans un cabinet d'architecte et on doit supporter ce genre de personne qui arrive a nous demander des éléments complémentaires ou même juger une architecture que les deux architectes de l'agence ont mis en place. En quoi ils sont plus compétents que d'autres architectes ? A une époque ils se serait déplace pour voir votre terrain et juger avec un dialogue constructif de la pertinence de votre projet. Maintenant ils sont réfugiés derrière un écran a demander des pièces supplémentaires .
Raz le bol des petits fonctionnaires qui empêche la France d'avancer. Et sans parler d'un intégrisme architecturale qui peut être largement remis en cause. Profitez cela ne va pas durer encore longtemps.

Merci Gwen même si ça ne répond pas à mes doutes/questions mais ça a le mérite de vous détendre hihihi ! Je partage votre ressenti, notre projet a débuté en décembre 2017

Oui en effet cela ne répond pas a vos demandes mais a le mérite de me défouler et de vous dire que vous n'êtes pas seul a devoir répondre a des petits fonctionnaires qui plombes notre société.

« Touuuuuuuus à la Bastille!! »

J'adore : signé "l'architecte des batiments de France".
c'est un architecte masqué justicier ?

mais ils n'ont pas besoin de faire de recommandé.
si vous n'avez pas de reponse des abf, c'est un refus tacite, donc ils s'en foutent un peu.

https://www.architectes.org/actualites/le-silence-de-l-abf-n[...]e-vaut-pas-autorisation

Izo, j'ai bien évidement supprimé le nom de l'ABF

L'absence d'avis de l'ABF dans le délai de consultation vaut accord tacite et non pas refus (R.423-59).

Citation:

Le délai des 1 mois sera passé le 14/06 ensuite il reste 3 mois d'instruction mais j'avais lu que la demande de pièce devait obligatoirement être formulée par recommandée sans quoi, impossible de justifier la réception par la maitrise d'oeuvre ?

 La notification se fait effectivement par recommandé, sans quoi la ville aura du mal à la justifier. Avez vous reçu une demande de pièces complémentaires à l'initiative de la ville ?

salade bio a écrit:

L'absence d'avis de l'ABF dans le délai de consultation vaut accord tacite et non pas refus (R.423-59).

L'absence d'avis transmis en recommandé ? 
Pour la mairie, je vous dirai cela dans l'après midi ou demain car la mairie m'a téléphoné pour me dire qu'elle s'était trompée et aurait du m'envoyer les deux documents ensembles (courrier mairie + abf) mais m'a confirmé l'envoie en courrier simple.

BnK a écrit:

L'absence d'avis transmis en recommandé ? 
Pour la mairie, je vous dirai cela dans l'après midi ou demain car la mairie m'a téléphoné pour me dire qu'elle s'était trompée et aurait du m'envoyer les deux documents ensembles (courrier mairie + abf) mais m'a confirmé l'envoie en courrier simple.

Non, lorsque le service consulté ne donne pas son avis dans un délai d'un mois à compter de la saisine par l'autorité compétente (le maire le plus souvent) alors l'avis est réputé favorable. Cela concerne uniquement les échanges autorité compétente-service extérieur.
Votre mairie prend des risques à ne pas vous notifier les demandes en recommandé ! Les articles R.423-22 et 38 sont clairs.

Très sincèrement, je pense plutôt à une bourde de la personne à l'accueil car sur cette même mairie, pour un autre permis, nous avions reçu la demande en recommandé en janvier... C'est une petite commune de 700 habitants.

Je profite de ce post pour vous mettre le courrier de la mairie reçu ce jour en courrier simple.

(En effet, on avait prévu une piscine puis supprimé au dernier moment pensant que ça rendrait plus compliqué la décision ABF).




A la lecture du fameux 423-59, je suis toujours aussi perdu  est-ce que je joue la montre jusqu'au 14/06 ou bien est-ce que je joue le jeu des pièces manquantes sachant que j'y suis depuis... 16 mois maintenant !

EDIT : en fait, si je décide de ne rien faire, je dois attendre le 14/06 pour demander au maire s'il a reçu un avis favorable ou défavorable mais s'il comprend ce que je souhaite faire, il peut très bien anti dater ? 
EDIT 2 : on est d'accord, le document transmis sur mon premier post n'est pas un avis ?

-R.423-59 : il a de sens surtout pour la ville car si le service instructeur ne reçoit pas de réponse du service consulté sous un mois, il y a un avis tacite de ce dernier.
- EDIT : je ne comprends pas bien
- EDIT2 : il s'agit d'un avis défavorable qui ne sera pas levé sans la réception des pièces demandées.

Merci pour vos réponses.

Le premier EDIT a pour objectif de me permettre de savoir quelle posture tenir vis à vis du courrier sans recommandé et du non avis des ABF. 

Groso modo, dois-je répondre ou dois-je attendre "bêtement" pour avoir un permis tacite

Je me reprends car j'avais lu bien vite le premier document et edit mon message ci-dessus : l'ABF émet bien un avis défavorable avant de réclamer des compléments.
Vous avez donc tout intérêt à répondre à se demande, dans le cas contraire soit la ville émettra un arrêté de refus, soit elle s'abstiendra de répondre ce qui fera naître un avis tacite de rejet.

OK donc on va avancer sur le sujet du reportage photo des arbres présents sur le terrain ainsi que de leurs sections et nature... ça me semble assez dingue mais bon

Bonjour,
Si vous ne répondez pas votre permis sera refusé, de plus de ce que je lis, il y a un pb entre ce qui a été déclaré en surface et ce que l'on peut calculer de surface à partir des plans.... Et la piscine semble être toujours au permis.
Vous avez intérêt à bien tout reprendre perso ça ne me choque pas plus que ça, le courrier de la mairie demande des éléments simples, et le courrier des abf demande des précisions, pas surprenant des abf, j'ai déjà eu un archi coordinateur plus chiant...... il y a peu être aussi eu des coquilles et oublis dans votre dossier de permis. Après vous pouvez aussi les appeler pour poser des questions (pas pour râler, vous allez vous les mettre à dos), moi il avait fait une coquille sur mon permis ( 8 pins à planter sur un terrain de 326m2 maison incluse), un appel un e-mail pour leur demander de m'aider à placer tout ça en respectant les distances légales avec les voisins et constructions et ils ont rectifié de suite.

Concernant les compétences des abf, ils peuvent être parfaitement compétents en matière d’arbres, ma commune est classée entièrement en zone abf par la présence de deux étangs classés, on ne peut pas faire ce que l’on veut en abattage et replantation, et même hors abf, dans beaucoup de lotissement il y a des listes de végétaux à respecter , afin de préserver une cohérence, certes c’est chiant, mais on a les règles du jeu dès le départ, libre à chacun d’accepter ou de prendre un terrain ailleurs

Bonjour Kapucine, effectivement, nous avions une piscine au départ supprimée de tous les plans mais la case du CERFA est restée cochée. Ca va bien entendu être corrigé.

Pour l'ABF, ce qui me choque est qu'elle précise pas (comme les 3 dernières fois d'ailleurs) ce qui lui va ou non laissant ainsi planer son avis très changeant (sur le locatif, elle nous a demandé à l'oral des corniches, petits bois au fenêtre etc pour finalement donner une avis favorable avec prescription allant à l'encontre du rdv oral alors même que le projet n'a pas changé)...

En gros, je trouve cela très dérangeant de devoir absolument faire un RDV avec elle sachant qu'elle ne donne aucune recommandation fiable

Je vous comprends, mais pour l'instant on vous demande surtout des précisions, il n'y a pas de refus, est-ce la même personne qui vous reçoit et qui a eu votre permis entre les mains ?

kapucine a écrit:

Bonjour,
Si vous ne répondez pas votre permis sera refusé, de plus de ce que je lis, il y a un pb entre ce qui a été déclaré en surface et ce que l'on peut calculer de surface à partir des plans.... Et la piscine semble être toujours au permis.
Vous avez intérêt à bien tout reprendre perso ça ne me choque pas plus que ça, le courrier de la mairie demande des éléments simples, et le courrier des abf demande des précisions, pas surprenant des abf, j'ai déjà eu un archi coordinateur plus chiant...... il y a peu être aussi eu des coquilles et oublis dans votre dossier de permis. Après vous pouvez aussi les appeler pour poser des questions (pas pour râler, vous allez vous les mettre à dos), moi il avait fait une coquille sur mon permis ( 8 pins à planter sur un terrain de 326m2 maison incluse), un appel un e-mail pour leur demander de m'aider à placer tout ça en respectant les distances légales avec les voisins et constructions et  ils ont rectifié de suite.

Concernant les compétences des abf, ils peuvent être parfaitement compétents en matière d’arbres, ma commune est classée entièrement en zone abf par la présence de deux étangs classés, on ne peut pas faire ce que l’on veut en abattage et replantation, et même hors abf, dans beaucoup de lotissement il y a des listes de végétaux à respecter , afin de préserver  une cohérence, certes c’est chiant, mais on a les règles du jeu dès le départ, libre à chacun d’accepter ou de prendre un terrain ailleurs

Je réponds suite à votre édit, malheureusement loin de ma réalité ! Les ABF ne sont pas joignable par téléphone ni par email, seul l'accueil est joignable et ne répond pas aux problématiques des dossiers (logique). J'ai déjà fait un rendez-vous avec eux, sans intérêt et le tout en 27 minutes chrono pour 2 maisons sur un même terrain. Lors de ce rendez-vous, j'ai tenté d'échanger sans succès, monologue de l'ABF type cours magistral. Enfin, comble du bonheur, les avants projets que j'avais fait réalisé pour suivre leur processus mettent 3 mois à être traité quand mon permis a été traité en 3 semaines !

kapucine a écrit:

Je vous comprends, mais pour l'instant on vous demande surtout des précisions, il n'y a pas de refus, est-ce la même personne qui vous reçoit et qui a eu votre permis entre les mains ?

Oui malheureusement la même personne, connue de tous les constructeurs... et des chateaux bordelais qui ont réussi à l'écarter de son secteur initial tellement lunatique...

Gwendalfr a écrit:

L'ABF qui demande les essences des arbres ?
Non mais sérieusement c'est allucinant .
Pour quoi faire ? L'ABF n'a aucune compétences sur le sujet. Dans mon travail on passe notre temps à subir des personnes parachutés dans des services sans connaître leurs moindres compétences .
Je travail dans un cabinet d'architecte et on doit supporter ce genre de personne qui arrive a nous demander des éléments complémentaires ou même juger une architecture que les deux architectes de l'agence ont mis en place. En quoi ils sont plus compétents que d'autres architectes ? A une époque ils se serait déplace pour voir votre terrain et juger avec un dialogue constructif de la pertinence de votre projet. Maintenant ils sont réfugiés derrière un écran a demander des pièces supplémentaires .
Raz le bol des petits fonctionnaires qui empêche la France d'avancer. Et sans parler d'un intégrisme architecturale qui peut être largement remis en cause. Profitez cela ne va pas durer encore longtemps.

ouuuuuu que je te comprends !!! tellement vrai 

Bonjour BnK,

nous sommes dans un cas similaire au tien : avis défavorable de l'ABF et recommandations pour émettre un avis positif. courrier simple envoyé par la Mairie avec en annexe celui de l'ABF.

je pense qu'il ne faut pas chercher la petite bête sur le AR ou pas AR, c'est un détail.

en tout état de cause, que les demandes de l'ABF soient légitimes ou folklo, cela ne change rien. si tu ne lui apporte pas les réponses attendues, tu t'exposes à son refus et par conséquence à celui de la Mairie. 🎵🎶 I've got the power 🎵🎶 c'est à l'ABF que cela s'applique pas au requérant.

colle lui les essences qui s'intègrent au paysage local et tu feras de lui/elle une personne heureuse de te donner sa bénédiction pour la suite.

une remarque qui nous avait été faite sur les questions du "reboisement" par un agent immo et un adjoint à l'urbanisme : personne n'ira voir si vos arbres seront là et ils auront très bien pu passer de vie à trépas parce que vous n'avez pas la main verte

donc pas besoin de capillotractage...

Bonsoir Svetla, ça n'est pas tant les arbres qui me dérangent mais recevoir un courrier demandant un rendez-vous sans préciser, par écrit, ce qui cloche histoire de faire comme les précédentes fois, dire des choses à l'oral sans orientation claire qui font qu'il n'est pas possible d'aboutir !!

Hélas, tu n'as pas le choix 

Peut-être auras-tu moyen de cadrer lors de l'entretien... 

Est-ce que vous lui avez demandé de façon un peu frontale ce qui pose problème. Il faut peut-être lui rappeler depuis combien de temps vous êtes dessus et qu'il est temps de conclure ce dossier. 

si vraiment tu es excédé, ce qui peut facilement s'entendre, il faut peut-être lui préciser qu'en cas de refus, tu vas engager un recours auprès du préfet 


En cas de refus d’autorisation d’urbanisme fondé sur le refus de l’ABF, vous pouvez le contester. Vous adresserez un recours auprès du préfet de région et non à l’Architecte des Bâtiments de France lui-même. Cette requête doit se faire par lettre recommandée avec accusé de réception dans les deux mois suivant la notification du refus de l’autorisation d’urbanisme. Le préfet de région consulte alors la Commission régionale du patrimoine et de l’architecture. Il rend ensuite au maire un avis qui remplace celui de l’ABF. Si le préfet infirme l’avis de l’ABF, le maire doit alors statuer à nouveau sur la demande dans un délai d’un mois. En l’absence de réponse du préfet de région sous 2 mois, son silence vaut rejet du recours engagé art. R.424-14 du CU


et ton architecte dans tout  ça ? 

BnK a écrit:

Bonsoir Svetla, ça n'est pas tant les arbres qui me dérangent mais recevoir un courrier demandant un rendez-vous sans préciser, par écrit, ce qui cloche histoire de faire comme les précédentes fois, dire des choses à l'oral sans orientation claire qui font qu'il n'est pas possible d'aboutir !!

On a changé d'architecte en cours de route cause de la lenteur entre chaque demande. La nouvelle qui a déposé le nouveau projet est plus réactive et trouve les demandes assez vagues puisqu'on ne parle pas précisément de la maison.

A l'oral, lors du dernier rdv, la seule chose que nous savions était qu'elle voulait une maison dans la largeur du terrain et non pas dans la profondeur ce qui a été réalisé. Après peut-être que le fait d'être un PP ne lui plait pas.

Ok 👍🏻

c'est peut-être l'occasion d'effectuer une entrevue de groupe (avec la nouvelle architecte) histoire de poser à plat toutes les attentes de l'ABF : entre elles, elles parleront le même langage et trouveront plus facilement un compromis. 

ce sera peut-être l'occasion de mettre en avant vos talents de comédiens en versant une larmichette pour sensibiliser l'ABF à la notion de délai d'instruction, de décalage de projet de vie, impact sur les enfants, impact financier... limite tu lui dis qu'avec tout ce stress vous êtes au bord de l'implosion, qu'il vous faut maintenant aboutir à une solution et que vous êtes pleins de bonne volonté pour aller dans son sens...

en plus, vous avez un terrain de forme complexe qui n'est pas facile à travailler 

BnK a écrit:

On a changé d'architecte en cours de route cause de la lenteur entre chaque demande. La nouvelle qui a déposé le nouveau projet est plus réactive et trouve les demandes assez vagues puisqu'on ne parle pas précisément de la maison.

A l'oral, lors du dernier rdv, la seule chose que nous savions était qu'elle voulait une maison dans la largeur du terrain et non pas dans la profondeur ce qui a été réalisé. Après peut-être que le fait d'être un PP ne lui plait pas.

Pour l'échange entre les deux architectes, la dernière fois, ça n'a pas été le cas. 95% de monologue ABF et 5% de réponse de ma part

Je vais effectivement tenter la stratégie du désespoir mais au vu de la personne, ça ne devrait pas l'intéresser !

Elle nous avait même conseiller de mettre nos panneaux solaires sur la partie arrière de la maison, au sol... sachant que c'est côté Nord avec le Sud face à une forêt !! Que duuu bonn !!!

Arfff ... j'espère que cette fois-ci sera la bonne 🍀

J'allume un cierge on verra bien ahahahaha ! ! Et encore, on habite dans une maison déjà sur le terrain donc on ne paie pas le terrain pour rien donc on peut être plus patient que d'autres, notamment toi Svetla ^^

Il serait tellement logique d'avoir une vision collégiale dans ces services plutôt que personnel...

C'est une affaire d'humain... 
c'est un drôle de métier ABF : soit c'est une vocation par amour du patrimoine, pour d'autres c'est sûrement une planque parce qu'ils n'ont pas trouvé leur place en agence ou réussi en libéral 


de notre côté, on n'est ni stressés, ni pressés (pas de contrainte de mutation)... mais plutôt très contents d'avoir trouvé un terrain qui nous plaît sur une zone où le foncier est rare  . même si cela nous fait remanier nos plans (positionnement de la piscine), nous sommes ravis que l'ABF nous fasse des recommandations car elles vont dans le sens de la préservation de notre patrimoine   (limiter le risque de mouvements de terrain en décompactant notre projet).  

pour l'instant, on reste dans les temps pour obtenir notre PC à la date initiale... sous réserve que l'ABF trouve les modifications suffisantes pour limiter ce risque  

BnK a écrit:

J'allume un cierge on verra bien ahahahaha ! ! Et encore, on habite dans une maison déjà sur le terrain donc on ne paie pas le terrain pour rien donc on peut être plus patient que d'autres, notamment toi Svetla ^^

Il serait tellement logique d'avoir une vision collégiale dans ces services plutôt que personnel...

Oui je préfère également votre projet avec la terrasse et piscine plus basse ! ça n'a pas que du mauvais du moment que c'est précisé et détaillé, moi ça me va!

Merci   on espère que l'ABF sera également de cet avis 

je suis d'accord, c'est toujours plus facile de trouver des solutions lorsque le problème est identifié 

reste plus qu'à vous entrainer pour votre rôle de composition 

BnK a écrit:

Oui je préfère également votre projet avec la terrasse et piscine plus basse ! ça n'a pas que du mauvais du moment que c'est précisé et détaillé, moi ça me va!