Rupture de contrat de construction abusive

Hajime a écrit:

Thorgard a écrit:

Prenez l'étude de sol et invoquez le vice caché pour vous défaire du terrain ! C'est la seule solution annulez la vente du terrain

Pour qu'il y ait vice caché il faut que le vendeur ait connaissance du problème.
A moins qu'il n'y ait eu une étude de sol auparavant dont le vendeur aurait tu les résultats je doute fort que ça fonctionne.

Non pas forcement, 
Je vous invite à lire ici : https://www.pap.fr/acheteur/garanties-apres-achat/la-garantie-de-vices-caches/a11250

Je doute que votre intervention lui apporte une aide. Ce n'est pas utile d'en rajouter et de faire des leçons de morale.

Maamon a écrit:

D'accord mais permettez moi tout de même de suivre le sujet ^^ je suppute que la suite est à ne pas manquer.

Bonjour,

Il nous est arrivé la même chose le constructeur c’est désengagé en nous disant qu’on nous refusait la garantie.
Il ne voulait qu’on fasse l’étude de sol, nous avons décidé de le faire quand même et à réception du rapport de l’étude de sol il s’est avéré que le constructeur avait mal chiffré les fondations.
Il nous a contacté et nous a dit qu’il ne pouvait pas faire notre construction car refus de garantie.
Nous avons dû chercher un autre constructeur.
Bon courage et c’est peut-être un mal pour un bien.

Sur le compromis de vente le type de maison a t-il ete specifié? genre plain pied sans vide sanitaire R+1, etc... si c'est le cas et que suite à l'etude du sol, les fondations obligent à un vide sanitaire ca peut-etre une raison de rompre le compromis. Votre contrat de construction avait-il ete joint au compromis? le compromis avait-il ete signé par l'intermediaire du constructeur? est-ce lui qui vous avait trouvé le terrain? parfois en meme temps que le compromis on signe le contrat de construction, il me semble que j'avais procédé comme ça. Ce qui voudrait dire qu'un des elements du compromis n'est plus d'actualités.

Bonjour, je lis le sujet depuis hier, si je peux donner mes réflexions :
-c'est le constructeur qui se désengage, donc il n'y aura aucune pénalité à donner, de plus ce constructeur est mal noté, raison de plus pour accepter son offre
-le forcer à faire construire en le poursuivant, c'est s'engager dans une relation qui sera forcément perdante, il fera tout pour réduire les coûts et baclera le travail.
-la question se pose sur la nature du sol, il faudrait avoir l'étude de sol pour connaitre exactement le soucis, deux possibilités en découlent :
- soit c'est vraiment pourri et il faudrait voir si la vente peut être annulée
- soit c'est constructible mais hors de votre budget, revendre le terrain.

De mon point de vue, se lancer dans un procès pour une maison qui n'existe pas, c'est avoir envie de se créer du stress inutile

Dernier point : pourquoi avoir attendu aussi longtemps avant de vous renseigner, je me serai inquiété bien avant du non avancement du projet, malheureusement c'est ce qui vous met aussi dans une position délicate

Cath41 a écrit:

Bonjour,

Il nous est arrivé la même chose le constructeur c’est désengagé en nous disant qu’on nous refusait la garantie.
Il ne voulait qu’on fasse l’étude de sol, nous avons décidé de le faire quand même et à réception du rapport de l’étude de sol il s’est avéré que le constructeur avait mal chiffré les fondations.
Il nous a contacté et nous a dit qu’il ne pouvait pas faire notre construction car refus de garantie.
Nous avons dû chercher un autre constructeur.
Bon courage et c’est peut-être un mal pour un bien.

Sauf erreur il me semble que ce genre de comportement de certains constructeurs à déjà été puni au tribunal et que l'AAMOI est justement très interressé par ces cas là...

Benoît

J'ai reçu sa lettre de désengagements le 29 mai en A/R suite à ma mise en demeure .
Avant tous mes appels mails restaient sans suite que des informations orales.

Vous étiez à votre maximum pour votre emprunt sinon voyez avec votre banque pour voir si vous pouvez augmenter votre prêt et repartir sur un nouveau projet avec un autre constructeur.
C’est ce que nous avons fait.

CoeurdePierre a écrit:

J'ai reçu sa lettre de désengagements le 29 mai  en  A/R  suite à ma mise en demeure .
Avant  tous mes appels mails restaient sans suite que des informations orales.

on comprend mieux. Mais vous devez si ca vous est possible consulter quelqu'un avec vos documents, contrat, compromis et faire au moins bloquer la vente avant que le notaire ne decide de se servir de votre depot. Et ensuite, vous verrez si vous pouvez faire annuler le compromis ou, meme vous faire rembourser par le constructeur les 17000 euros, car c'est sa faute apres tout. Mais pour ça, il faut un avocat d'urgence. 

Pourquoi vous ne demandez pas la preuve (courrier de leur assurance) de la non obtention de la garantie à votre constructeur. Tout ce qu'il vous dit c'est du vent, il ne veut pas prendre à sa charge le surcoût de vos fondations. Il sera coincé puisque je suis sûr que son assurance n'est même pas au courant de votre dossier.
Achetez votre terrain et voyez avec un autre constructeur et demandez un dédommagement à ce pourri désolé mais ça m'énerve les gens qui sont sans scrupules.

Gardez le terrain et voir un autre cst pour un autre projet en corrélation avec votre prêt, étude de sol, fondations/ vide sanitaire etc ..compris quitte à réduire les surfaces pour que cela entre dans le projet

OU

Revendre le terrain après et passer à autre chose ...

Merci pour vos messages .
Cet après midi j'´ai rencontré de nouveaux constructeurs pour avoir un véritable chiffrage de la maison et voir ce qui est possible.
J'ai bien la lettre de l'assureur je vais prendre une décision sereine la semaine prochaine après des éléments chiffrés concrets établis avec leurs techniciens .
Je reste en lien avec la notaire en charge de la vente du terrain .
Merci pour tout .

Bonne nouvelle j'espère que ces chiffrages seront raisonnables et surtout dans le budget prévu initialement

lily59910 a écrit:

Bonne nouvelle j'espère que ces chiffrages seront raisonnables et surtout dans le budget prévu initialement

Moi aussi pendant que j'attendais les sociétés le voisinage est venue m'interroger ça devient l'attraction du quartier cette histoire ...

Les curieux lol

Le terrain est diffus (hors lotissement ) d où le souci peut être...

Oui dans un sentier

Thorgard a écrit:

Hajime a écrit:

Thorgard a écrit:

Prenez l'étude de sol et invoquez le vice caché pour vous défaire du terrain ! C'est la seule solution annulez la vente du terrain

Pour qu'il y ait vice caché il faut que le vendeur ait connaissance du problème.
A moins qu'il n'y ait eu une étude de sol auparavant dont le vendeur aurait tu les résultats je doute fort que ça fonctionne.

Non pas forcement, 
Je vous invite à lire ici : https://www.pap.fr/acheteur/garanties-apres-achat/la-garantie-de-vices-caches/a11250

Cet article est très intéressant car en effet dans le montage financier rien n'a été prévu pour la création d'une micro station alors qu'il n'y a pas le tout à l'égout.
Or toute la rue est ainsi et personne ne m'en avait fait part . Sur le plan de construction tout est élaboré comme si c'était acquis. Le surcoût est donc conséquent.
Tous les constructeurs confirment l'hypothèse d'un chantier n'ayant fait l'objet d'aucune étude sérieuse.😤😡😡.
Par ailleurs l'étude des sols est beaucoup plus élevée que tous les autres opérateurs. 2500€ débourser pour se faire dégager

Bonjour,

En CCMI il est interdit de mettre l'étude de sol à la charge du maître d'ouvrage.

Nous sommes donc interpellés par ce dernier post.

fouga a écrit:

Je ne comprends toujours pas.
Si vous avez votre crédit et votre prêt, les conditions suspensives sont levées  
Y avait-il la condition suspensive sur le surcoût fondation ?

Bonjour,
Fouga a  posé une excellente question en première page.
Et il ne me semble pas en avoir lu la réponse.

Est ce que dans votre compromis d'achat du terrain il y a une condition concernant un éventuel surcoût pour les fondations ?

C'est moi qui l'ai payé la facture est à mon nom !😲
J'ai réussi à la récupérer !!!
Il n'y a eu aucun avenant au compromis relatif aux fondations et l'étude de sol confirme des préconisations importantes sur cet aspect et c'est depuis cela qu'ils ont commencé à disparaître en mode silence radio malgré mes relances .
Puis des brides d'échanges puis en mai dernier après ma mise en demeure leur désengagement après échéance du compromis et prorogation de mon prêt à l'initiative du notaire . Je ne savais même pas que mon prêt avait une échéance puis qu'il m'avait été accordé ainsi que mon permis de construire.

Et bien c est parfait pour une fois que le client arrive chez le cst avec son étude de sol!! Plus qu'à aller faire le tour des cst avec ! Et de refaire les plans et chiffrage car il n'y aura pas d'avenant pour fondations speciales...

CoeurdePierre a écrit:

C'est moi qui l'ai payé la facture est à mon nom !😲
J'ai réussi à la récupérer !!!
Il n'y a eu aucun avenant au compromis relatif aux fondations et l'étude de sol confirme des préconisations importantes sur cet aspect et c'est depuis cela qu'ils ont commencé à disparaître en mode silence radio malgré mes relances .
Puis des brides d'échanges puis en mai dernier après ma mise en demeure leur désengagement après échéance du compromis et prorogation de mon prêt à l'initiative du notaire .  Je ne savais même pas que mon prêt avait une échéance puis qu'il m'avait été accordé ainsi que mon permis de construire.

Bonjour :
je ne parle pas d'avenant !
Je vous parle de l'achat de votre terrain : y a-t-il une condition suspensive concernant le surcout des fondations
Ne pas mélanger tout :
Achat du terrain d'un côté
Signature du CCMI de l'autre
Dans votre cas, je résume (et re questionne)  :
Compromis sur le terrain : 
1) quelles sont les conditions suspensives qui sont notées ? Soyez clairs et concis, voire même insérez la copie du document dans le forum (en prenant soin de masquer toute notion d'identification)
2) Si aucune condition sur la notion de surcoût des fondations, et comme vous l'avez indiquez les conditions (obtention du prêt et obtention du PC)  sont atteintes, vous risquez donc de perdre 17000€ (clause de pénalité du compromis)
3) Si vous le pouvez, achetez le terrain (vous ne perdez pas 17000 euros) et :
a) soit vous le revendez
b) soit vous construisez avec un autre constructeur
CCMI :
1) Avec Maison Pierre, il rompt le contrat qui vous liait à eux (prenez le côté chanceux de la chose)
2) Consulter d'autres constructeurs, en revoyant éventuellement votre cahier des charges, afin de rentrer dans votre budget
Mais SVP, essayez d'être plus ordonnée dans votre pensée : si vous abordez les différents RDV en mode brouillon, tel que vous nous exposez votre situation sur le forum, vous êtes sur de ne pas forcément attirer la bienveillance de vos interlocuteurs, mais plutôt vous serez leur "pigeon idéal"
Soufflez un bon coup, reprenez les documents 1 à 1, adhérez à l'AAMOI, et prenez un peu de recul.
Le processus est en cours, vous ne pourrez pas revenir en arrière.
Il faut donc avancer (et se lamenter n'aidera en rien), et se battre pour obtenir ce que vous souhaitez

famillecoeur a écrit:

CoeurdePierre a écrit:

C'est moi qui l'ai payé la facture est à mon nom !😲
J'ai réussi à la récupérer !!!
Il n'y a eu aucun avenant au compromis relatif aux fondations et l'étude de sol confirme des préconisations importantes sur cet aspect et c'est depuis cela qu'ils ont commencé à disparaître en mode silence radio malgré mes relances .
Puis des brides d'échanges puis en mai dernier après ma mise en demeure leur désengagement après échéance du compromis et prorogation de mon prêt à l'initiative du notaire .  Je ne savais même pas que mon prêt avait une échéance puis qu'il m'avait été accordé ainsi que mon permis de construire.

Bonjour :
je ne parle pas d'avenant !
Je vous parle de l'achat de votre terrain : y a-t-il une condition suspensive concernant le surcout des fondations
Ne pas mélanger tout :
Achat du terrain d'un côté
Signature du CCMI de l'autre
Dans votre cas, je résume (et re questionne)  :
Compromis sur le terrain : 
1) quelles sont les conditions suspensives qui sont notées ? Soyez clairs et concis, voire même insérez la copie du document dans le forum (en prenant soin de masquer toute notion d'identification)
2) Si aucune condition sur la notion de surcoût des fondations, et comme vous l'avez indiquez les conditions (obtention du prêt et obtention du PC)  sont atteintes, vous risquez donc de perdre 17000€ (clause de pénalité du compromis)
3) Si vous le pouvez, achetez le terrain (vous ne perdez pas 17000 euros) et :
a) soit vous le revendez
b) soit vous construisez avec un autre constructeur
CCMI :
1) Avec Maison Pierre, il rompt le contrat qui vous liait à eux (prenez le côté chanceux de la chose)
2) Consulter d'autres constructeurs, en revoyant éventuellement votre cahier des charges, afin de rentrer dans votre budget

Mais SVP, essayez d'être plus ordonnée dans votre pensée : si vous abordez les différents RDV en mode brouillon, tel que vous nous exposez votre situation sur le forum, vous êtes sur de ne pas forcément attirer la bienveillance de vos interlocuteurs, mais plutôt vous serez leur "pigeon idéal"

???????🤔🤔🤔🤔🤔
Soufflez un bon coup, reprenez les documents 1 à 1, adhérez à l'AAMOI, et prenez un peu de recul.
Le processus est en cours, vous ne pourrez pas revenir en arrière.👍👍👍
Il faut donc avancer (et se lamenter n'aidera en rien), et se battre pour obtenir ce que vous souhaitez

.


Merci pour votre aide mais je ne suis ni en mode lamentations ni pro des forums.
Les points que vous évoquez m’ont déjà été conseillés et ce n’est pas du tout évident en ce moment mais j’ai pris les choses en main en ce sens.

« Le pigeon idéal effectivement ce fut le cas avec ce constructeur à mon grand regret mais il n’aura pas le dernier mot. »
Merci pour vos pistes et votre clairevoyance .

Merci pour vos pistes et vos conseils malgré certains commentaires .
Nos démarches étant engagées nous marquons une pause avec le forum.
Nous vous ferons part de la suite afin d'aider des personnes qui pourraient être dans la même situation.

CoeurdePierre a écrit:

Bonsoir

Je sollicite des conseils et retours d’experIences pour m’aider à faire face à ma situation.
J’ai signé un contrat de Conctruction Ccmi en juin 2018 le contstructeur m’ayant mis en relation avec une agence en charge de la vente du terrain .Un compromis a été signé dans l’attente de l’obtention de mon crédit et permis  de construire tous deux obtenus. Après moults dysfonctionnements on me fait un avenant qui ? pour mis en conformité du Pc + 4000€ on m’apprends qu’un problème de coltinage existe ,qu'entendez vous ou votre constructeur par problème de "coltinage" ?courrier de ma part et obtention d’un courrier qu’il prendrait tout en charge.
A la suite de l’etude des sols silence  radio jusqu’au mois d’avril 2019 ou on m’informe d’un problème sans précision .
Je prends les devants et conctacte le technicien en charge de l’etude qui m’informe Qu’il n’y aucun problème particulier mais des précautions classiques liées au sol argileu.
Le lendemain de cet échange appel du commercial pour me dire oralement qui n’y aura plus de projet et qu’il y aurait refus de garantie de construction.
Silence radio pendant des semaines jusqu’a ma mise en demeure pour obtenir un écrit officiel.
Au final j’apprends que mon prêt expire dans quelques jours qu’une prorogation m’est octroyée jusqu’en juillet et les clauses suspensives ne sont pas levées car j’ai mon crédit et mon pc. non les conditions suspensives classiques (obtention du prêt et PC) sont levées puisque vous dites avoir les accords
Convocation chez le notaire j’ai 15 jours pour trouver une solution ou je perds 17000€ clause de pénalité du compromis.
Plus de constructeur !!! certainement un mauvais calcule de sa part et fuite abjecte me laissant sur place avec toutes les emmerdes.
Au final la banque laquelle ? de son ćote également aux abonnés absents car restructuration . Disparition de toutes les agences physiques et plateforme téléphonique inefficace.
Que faire SVP  Très Urgent un juste spécialisé à me conseiller???

Je ne sais pas si vous avez une assurance habitation multirisques avec défense et recours, mais pour moi dans le passé, pour erreurs et défaillances d'un constructeur après contrat chez le notaire, elle a été très utile et a assuré la défense et recours en justice, référé, expertises, etc.. face à la défaillance du constructeur, et j'ai obtenu ma maison au prix du contrat signé.

Dans votre cas, il faut avoir des idées très claires et très précises sur le contrat, et ses conditions, pour faire valoir votre défense jusqu'en justice, si nécessaire.
Sinon, si on semble faible, les adversaires cherchent à en profiter si on n'a pas des réactions précises, solides, cohérentes et fortes.

redesa a écrit:

Je ne sais pas si vous avez une assurance habitation multirisques avec défense et recours, 

Bonjour, prendre une assurance multirisques aussi tôt ? alors qu'il on même pas acheter le terrain ! j'ai un doute 

plaquisteheureux a écrit:

redesa a écrit:

Je ne sais pas si vous avez une assurance habitation multirisques avec défense et recours, 

Bonjour, prendre une assurance multirisques aussi tôt ? alors qu'il on même pas acheter le terrain ! j'ai un doute 

c'est votre contrat habitation actuel avec sa police protection juridique je pense. Mais vous l'avez, elle vous sera utile si vous changez de constructeur, mais pas pour l'ancien contrat, c'est mort, avec eux en tous cas. 

Note: la plupart des protections juridiques exclus les contrats de construction des contrats ~de base~, nécessitant des options spécifiques... par ailleurs la plupart imposent un délai de carence assez élevé...

Benoît

Si vous l'avez cette assurance multirisque avec défense et recours avant pour votre appartement, elle marche pour vos problèmes de constructeur de maison, comme pour moi autrefois lorsque je suis passé de mon appartement à ma future maison autrefois, lors de la faillite du constructeur de maisons !!

stimorol77 a écrit:

CoeurdePierre a écrit:

Bonsoir

Je sollicite des conseils et retours d’experIences pour m’aider à faire face à ma situation.
J’ai signé un contrat de Conctruction Ccmi en juin 2018 le contstructeur m’ayant mis en relation avec une agence en charge de la vente du terrain .Un compromis a été signé dans l’attente de l’obtention de mon crédit et permis  de construire tous deux obtenus. Après moults dysfonctionnements on me fait un avenant qui ? pour mis en conformité du Pc + 4000€ on m’apprends qu’un problème de coltinage existe ,qu'entendez vous ou votre constructeur par problème de "coltinage" ?courrier de ma part et obtention d’un courrier qu’il prendrait tout en charge.
A la suite de l’etude des sols silence  radio jusqu’au mois d’avril 2019 ou on m’informe d’un problème sans précision .
Je prends les devants et conctacte le technicien en charge de l’etude qui m’informe Qu’il n’y aucun problème particulier mais des précautions classiques liées au sol argileu.
Le lendemain de cet échange appel du commercial pour me dire oralement qui n’y aura plus de projet et qu’il y aurait refus de garantie de construction.
Silence radio pendant des semaines jusqu’a ma mise en demeure pour obtenir un écrit officiel.
Au final j’apprends que mon prêt expire dans quelques jours qu’une prorogation m’est octroyée jusqu’en juillet et les clauses suspensives ne sont pas levées car j’ai mon crédit et mon pc. non les conditions suspensives classiques (obtention du prêt et PC) sont levées puisque vous dites avoir les accords
Convocation chez le notaire j’ai 15 jours pour trouver une solution ou je perds 17000€ clause de pénalité du compromis.
Plus de constructeur !!! certainement un mauvais calcule de sa part et fuite abjecte me laissant sur place avec toutes les emmerdes.
Au final la banque laquelle ? de son ćote également aux abonnés absents car restructuration . Disparition de toutes les agences physiques et plateforme téléphonique inefficace.
Que faire SVP  Très Urgent un juste spécialisé à me conseiller???

Coeur de Pierre, vous comptez répondre ?

stimorol77 a écrit:

stimorol77 a écrit:

CoeurdePierre a écrit:

Bonsoir

Je sollicite des conseils et retours d’experIences pour m’aider à faire face à ma situation.
J’ai signé un contrat de Conctruction Ccmi en juin 2018 le contstructeur m’ayant mis en relation avec une agence en charge de la vente du terrain .Un compromis a été signé dans l’attente de l’obtention de mon crédit et permis  de construire tous deux obtenus. Après moults dysfonctionnements on me fait un avenant qui ? pour mis en conformité du Pc + 4000€ on m’apprends qu’un problème de coltinage existe ,qu'entendez vous ou votre constructeur par problème de "coltinage" ?courrier de ma part et obtention d’un courrier qu’il prendrait tout en charge.
A la suite de l’etude des sols silence  radio jusqu’au mois d’avril 2019 ou on m’informe d’un problème sans précision .
Je prends les devants et conctacte le technicien en charge de l’etude qui m’informe Qu’il n’y aucun problème particulier mais des précautions classiques liées au sol argileu.
Le lendemain de cet échange appel du commercial pour me dire oralement qui n’y aura plus de projet et qu’il y aurait refus de garantie de construction.
Silence radio pendant des semaines jusqu’a ma mise en demeure pour obtenir un écrit officiel.
Au final j’apprends que mon prêt expire dans quelques jours qu’une prorogation m’est octroyée jusqu’en juillet et les clauses suspensives ne sont pas levées car j’ai mon crédit et mon pc. non les conditions suspensives classiques (obtention du prêt et PC) sont levées puisque vous dites avoir les accords
Convocation chez le notaire j’ai 15 jours pour trouver une solution ou je perds 17000€ clause de pénalité du compromis.
Plus de constructeur !!! certainement un mauvais calcule de sa part et fuite abjecte me laissant sur place avec toutes les emmerdes.
Au final la banque laquelle ? de son ćote également aux abonnés absents car restructuration . Disparition de toutes les agences physiques et plateforme téléphonique inefficace.
Que faire SVP  Très Urgent un juste spécialisé à me conseiller???

Coeur de Pierre, vous comptez répondre ?

la plupart des réponses ont été données.

Avenant "imposé" par le constructeur

Problèmes de copinage... je suppose que comme son nom l'indique, il s'agit de frais supplémentaires lié à un accès difficile

Et la banque, je ne me rappelle plus si ça a été dit explicitement, mais tout le monde aura compris vu le contexte qu'il s'agit du Crédit Foncier

CoeurdePierre est déjà au plus mal. On peut éviter de lui répéter les mêmes questions qui lui rappellent les erreurs qu'elle a pu commettre dans le passé. Je pense qu'elle en a malheureusement trop bien conscience maintenant.
Mais il est plus utile d'essayer de l'aider à se tourner vers l'avenir

fouga a écrit:

la plupart des réponses ont été données.

Avenant "imposé" par le constructeur

Problèmes de copinage... je suppose que comme son nom l'indique, il s'agit de frais supplémentaires lié à un accès difficile  

Et la banque, je ne me rappelle plus si ça a été dit explicitement, mais tout le monde aura compris vu le contexte qu'il s'agit du Crédit Foncier  

CoeurdePierre est déjà au plus mal. On peut éviter de lui répéter les mêmes questions qui lui rappellent les erreurs qu'elle a pu commettre dans le passé. Je pense qu'elle en a malheureusement trop bien conscience maintenant.
Mais il est plus utile d'essayer de l'aider à se tourner vers l'avenir  

désolé mais ce n'est que VOTRE interprétation. A aucun moment coeur de pierre ne dit qui lui 

Citation:

CoeurdePierreAuteur du sujet

---

Dept : Seine Saint DenisLe 05/06/2019 à 23h23
Clauses suspensives non levées car obtention du crédit et du permis de construire

ces propos sont faux car justement vu que le PC et le crédit ont été obtenus, les conditions suspensives ont été levées.

stimorol77 a écrit:

stimorol77 a écrit:

CoeurdePierre a écrit:

Bonsoir

Je sollicite des conseils et retours d’experIences pour m’aider à faire face à ma situation.
J’ai signé un contrat de Conctruction Ccmi en juin 2018 le contstructeur m’ayant mis en relation avec une agence en charge de la vente du terrain .Un compromis a été signé dans l’attente de l’obtention de mon crédit et permis  de construire tous deux obtenus. Après moults dysfonctionnements on me fait un avenant qui ? pour mis en conformité du Pc + 4000€ on m’apprends qu’un problème de coltinage existe ,qu'entendez vous ou votre constructeur par problème de "coltinage" ?courrier de ma part et obtention d’un courrier qu’il prendrait tout en charge.
A la suite de l’etude des sols silence  radio jusqu’au mois d’avril 2019 ou on m’informe d’un problème sans précision .
Je prends les devants et conctacte le technicien en charge de l’etude qui m’informe Qu’il n’y aucun problème particulier mais des précautions classiques liées au sol argileu.
Le lendemain de cet échange appel du commercial pour me dire oralement qui n’y aura plus de projet et qu’il y aurait refus de garantie de construction.
Silence radio pendant des semaines jusqu’a ma mise en demeure pour obtenir un écrit officiel.
Au final j’apprends que mon prêt expire dans quelques jours qu’une prorogation m’est octroyée jusqu’en juillet et les clauses suspensives ne sont pas levées car j’ai mon crédit et mon pc. non les conditions suspensives classiques (obtention du prêt et PC) sont levées puisque vous dites avoir les accords
Convocation chez le notaire j’ai 15 jours pour trouver une solution ou je perds 17000€ clause de pénalité du compromis.
Plus de constructeur !!! certainement un mauvais calcule de sa part et fuite abjecte me laissant sur place avec toutes les emmerdes.
Au final la banque laquelle ? de son ćote également aux abonnés absents car restructuration . Disparition de toutes les agences physiques et plateforme téléphonique inefficace.
Que faire SVP  Très Urgent un juste spécialisé à me conseiller???

Coeur de Pierre, vous comptez répondre ?

Alors VOTRE réponse ?
Quand un constructeur accepte un contrat donc que celui-ci est signé, il l'est en toute connaissance de cause. Le constructeur est normalement censé faire une visite de terrain avant signature...  Une fois le contrat signé, puls aucun avenant pour quelles que raison que ce soit ne peut être imposé par le constructeur. S'il rencontre des problèmes, des surcoûts... il à l’obligation de les prendre en charge à SES frais. Avez vous consulté un expert en immobilier, expert que l'on prend lors de la réception d'une construction pour être sur que tout est bien conforme ?
Si votre constructeur est bien Maison Pierre comme le disent certains ici, c'est un voleur qui fait même payer le non montage d'une cloison prévue sur ses maisons alors que c'est un bénéfice pour lui quant au Crédit Foncier, n'en parlons pas ! Depuis son intégration totale au groupe BPCE, c'est une catastrophe, une bande d'incompétents

redesa a écrit:

Je ne sais pas si vous avez une assurance habitation multirisques avec défense et recours, mais pour moi dans le passé, pour erreurs et défaillances d'un constructeur après contrat chez le notaire, elle a été très utile et a assuré la défense et recours en justice, référé, expertises, etc.. face à la défaillance du constructeur, et j'ai obtenu ma maison au prix du contrat signé.

Dans votre cas, il faut avoir des idées très claires et très précises sur le contrat, et ses conditions, pour faire valoir votre défense jusqu'en justice, si nécessaire.
Sinon, si on semble faible, les adversaires cherchent à en profiter si on n'a pas des réactions précises, solides, cohérentes et fortes.

Défense-recours en assurance et protection juridique sont 2 choses différentes...


la protection juridique est une assurance a PART de la multirisque habitation/auto dans la plupart des cas, et pour la CONSTRUCTION, ben c'est plus compliqué... et que celui ou celle qui la mets en route sans délai de carence d'un an me paye des figues! 

en construction on parle de protection juridique car plus large spectre que défense recours qui est plafonné à hauteur de ce que vous avez souscrit, je pense que redesa se "plante" quand il dit que tout lui à été payé patin couffin....

La garantie défense/recours que l’on trouve dans presque toutes les assurances multirisques habitation, est en fait une assurance protection juridique dont le domaine d’intervention se limite aux litiges nés d’un événement garanti par le contrat multirisque habitation.... donc SA PROPRE HABITATION et je vois mal comment on peux souscrire une multirisque habitation pour un truc pas encore construit... nan?

cette garantie varie d'un contrat à l'autre mais l’assureur livre souvent, dans un premier temps, des renseignements et conseils juridiques de base, on dit assistance juridique pour être claire,  puis dans un second temps,prend en charge les frais liés à la procédure, éventuellement soit en gros les honoraires d’un avocat plafonnés et, dans certaines circonstances, ceux d'un expert, mais là c'est le haut de l'assurance et c'est pas tout le monde...

stimorol77 a écrit:

fouga a écrit:

la plupart des réponses ont été données.

Avenant "imposé" par le constructeur

Problèmes de copinage... je suppose que comme son nom l'indique, il s'agit de frais supplémentaires lié à un accès difficile  

Et la banque, je ne me rappelle plus si ça a été dit explicitement, mais tout le monde aura compris vu le contexte qu'il s'agit du Crédit Foncier  

CoeurdePierre est déjà au plus mal. On peut éviter de lui répéter les mêmes questions qui lui rappellent les erreurs qu'elle a pu commettre dans le passé. Je pense qu'elle en a malheureusement trop bien conscience maintenant.
Mais il est plus utile d'essayer de l'aider à se tourner vers l'avenir  

désolé mais ce n'est que VOTRE interprétation. A aucun moment coeur de pierre ne dit qui lui 

Citation:

CoeurdePierreAuteur du sujet

---

Dept : Seine Saint DenisLe 05/06/2019 à 23h23
Clauses suspensives non levées car obtention du crédit et du permis de construire

ces propos sont faux car justement vu que le PC et le crédit ont été obtenus, les conditions suspensives ont été levées.

Mais vous cherchez quoi au final

CoeurdePierre n'est pas assez mal comme ça ? Vous avez besoin de l'enfoncer encore un peu ?

Car au final, ce qui compte, c'est qu'elle se retrouve lâchée par un constructeur qui se défausse avec un refus de garantie. Qu'il y ait eu des avenants illégaux avant, ce n'est plus vraiment ce qui compte aujourd'hui non ?

Donc au lieu d'essayer de l'enfoncer encore un peu plus, si vous avez des idées à lui soumettre pour aller de l'avant, et non ressasser ses erreurs, là, ça pourrait lui être utile.

Et juste par curiosité, comme vous trouvez les messages de CoeurdePierre pas suffisamment clairs (ce qui est parfois vrai cependant), qui aurait pu proposer un avenant au contrat à part l'auteur du contrat... à savoir le constructeur ?


Et pour l'histoire des conditions suspensives, oui, CoeurdePierre a longtemps été confuse. C'est pas bien je vous l'accorde... Mais elle semblait être sous le coup de la panique. Maintenant qu'on a compris que le PC et le prêt avaient bien été accordés, et qu'il n'y avait malheureusement pas d'autres conditions suspensives, est-ce qu'il faut continuer à la blâmer parce qu'elle était totalement désorientée par ce qui lui arrive

Citation:

redesa se "plante" quand il dit que tout lui à été payé

est archi-faux car vécu, avec assurance habitation dans appartement et maison en construction à prix fixe avec carence du constructeur ( une armada de malfaçons détectés en cours de construction, de quoi écrire un livre entier ) qui a du construire au prix signé avec action en justice, avocat, référés payés par notre assurance habitation en appartement, action puissante avec succès mais avec du retard à la livraison.

Mon assurance m'a aussi défendu des années plus tard pour des malfaçons sur une rénovation.

Le constructeur qui a signé un prix fixé est tenu de le respecter son contrat, quoiqu'il arrive, même faillite d'entreprises, erreurs, sol, etc.. mais parfois il faut des actions puissantes en justice, avocat d'assurance, référés, décisions de justice par des juges, défense payée par mon assurance en appartement avant fin de construction.

Dans mon cas il refusait de me fournir la copie du contrat ultra détaillé de construction déposé chez le notaire et j'ai du payer les frais de copie chez le notaire, pour sans cesse envoyer des lettres recommandées disant, dans le contrat notarié il y a écrit cela et cela à réaliser où que vous avez oubliés, vous devez les réaliser !!
Exemple typique : le plan vue de dessus est décalé de 60cm par rapport à celui vue de façade, lequel vous allez réaliser, des poutres de hourdis sont cassées, dangereux, à changer, etc...

Mais si on est faible, pas clair et cohérent juridiquement, l'adversaire en profite de votre faiblesse sans limites, pour vous arnaquer !

stimorol77 a écrit:

Quand un constructeur accepte un contrat donc que celui-ci est signé, il l'est en toute connaissance de cause. Le constructeur est normalement censé faire une visite de terrain avant signature...  Une fois le contrat signé, puls aucun avenant pour quelles que raison que ce soit ne peut être imposé par le constructeur. S'il rencontre des problèmes, des surcoûts... il à l’obligation de les prendre en charge à SES frais.

Oui, et alors ?
Ça change quoi ici puisque le CST n'a pas obtenu, volontairement ou involontairement, la garantie de livraison... ce qui lui permet de sortir du contrat et de se soustraire aux obligations auxquelles vous faites référence ?

Donc à part réussir à prouver qu'il a magouillé avec l'assureur, votre commentaire est strictement inutile dans le sujet présent

stimorol77 a écrit:

Avez vous consulté un expert en immobilier, expert que l'on prend lors de la réception d'une construction pour être sur que tout est bien conforme ?

CoeurdePierre me semble bien loin de la réception
Et à son stade, un expert lui serait absolument inutile.

A la limite, consulter un notaire ou un avocat, oui. Mais un expert, vu ses problèmes, ça ne lui servirait à rien... à part dépenser encore un peu plus d'argent.

stimorol77 a écrit:

Si votre constructeur est bien Maison Pierre comme le disent certains ici, c'est un voleur qui fait même payer le non montage d'une cloison prévue sur ses maisons alors que c'est un bénéfice pour lui

C'est bien MP dont il s'agit, et ce sont effectivement parmi les meilleurs escrok du milieu.
Par contre, votre histoire de cloison, si elle est prévue au contrat, et que vous décidez en cours de contrat de la supprimer, ils peuvent proposer cette modification aux conditions qu'ils veulent... Donc sur votre exemple, ça ne semble pas être illégal.
Et vu le grand nombre d'arnake inventées par MP, vous auriez pu en prendre des plus pertinentes... à moins que vous ne fassiez partie de leurs clients, et que vous n'ayez même pas conscience des arnakes dont vous êtes victimes

stimorol77 a écrit:

quant au Crédit Foncier, n'en parlons pas ! Depuis son intégration totale au groupe BPCE, c'est une catastrophe, une bande d'incompétents

Le CF était des arnakeurs avant, qui travaillaient de mèche avec MP sur le montage d'arnakes communes.
Ils ont cherché à se faire une virginité... Mais si les personnes n'ont pas changé, il est craindre effectivement que leurs pratiques ne s'arrangent pas.

Mais c'est pas avec toutes ses informations que CoeurdePierre est avancée sur son problème

Citation:

je perds 17000€ clause de pénalité du compromis.

est très étrange de faire signer une telle condition de pénalité à payer pour une difficulté dont le signataire n'est pas responsable du tout, difficultés cachées du sol !!

Voyez un avocat spécialiste car cela me semble une pure ******* par faiblesse du client, en déformant le texte des clauses du contrat, qui risque de contenir des clauses abusives, à faire sanctionner en justice ???

Voir des organisations de consommateurs et spécialistes qui lisent les contrats avec grand soin.

Cette méthode qui permet à tout coup de voler 17000€ clause de pénalité du compromis est à faire condamner en justice en envoyant tous les responsables en prison !!

C’est exactement ça...
Je ne suis pas là pour me faire juger mais je remercie chacun pour les pistes qui me sont proposées .
J’ai vu plusieurs constructeurs pour refaire des devis.
Tous concluent que Mp s’est retiré pour ne pas construire à perte.
Il ressort que :
- Mp n’a fait aucune étude technique .
- Il manque tellement d’argent pour réaliser la maison selon le 1er devis obtenu
-Leur assurance leur à certainement fait un refus de complaisance mais il faut le prouver .
-J’ai contacter l’AAMoi je dois tout envoyer
- j’ai contacté mon assurance juridique j’attends leur retour
- je dois encore envoyer de nombreux documents à des constructeurs
- je n’ai aucun retour du crédit avec une offre de prêt qui expire le 7 juillet

Alors oui je suis en droit de refuser les commentaires négatifs et je remercie pour la bienveillance, les retours d’experiences et les conseils.
Je ne voulais même plus répondre mais j’irai jusqu’au bout de mes démarches pour prendre une décision ou lâcher prise et passer à autre chose ..

CoeurdePierre a écrit:

C’est exactement ça...
Je ne suis pas là pour me faire juger mais je remercie chacun pour les pistes qui me sont proposées .
J’ai vu plusieurs constructeurs pour refaire des devis.
Tous concluent que Mp s’est retiré pour ne pas construire à perte.
Il ressort que :
- Mp n’a fait aucune étude technique .
- Il manque tellement d’argent pour réaliser la maison selon le 1er devis obtenu
-Leur assurance leur a certainement fait un refus de complaisance mais il faut le prouver .
-J’ai contacter l’AAMoi je dois tout envoyer
- j’ai contacté mon assurance juridique j’attends leur retour
- je dois encore envoyer de nombreux documents à des constructeurs
- je n’ai aucun retour du crédit avec une offre de prêt qui expire le 7 juillet

Alors oui je suis en droit de refuser les commentaires négatifs et je remercie pour la bienveillance, les retours d’experiences et les conseils.
Je ne voulais même plus répondre mais j’irai jusqu’au bout de mes démarches pour prendre une décision ou lâcher prise et passer à autre chose ..

[quote="CoeurdePierre"][quote="CoeurdePierre"]C’est exactement ça...
Je ne suis pas là pour me faire juger mais je remercie chacun pour les pistes qui me sont proposées .
J’ai vu plusieurs constructeurs pour refaire des devis.
Tous concluent que Mp s’est retiré pour ne pas construire à perte.
Il ressort que :
- Mp n’a fait aucune étude technique .
- Il manque tellement d’argent pour réaliser la maison selon le 1er devis obtenu
-Leur assurance leur a certainement fait un refus de complaisance mais il faut le prouver .
-J’ai contacter l’AAMoi je dois tout envoyer
- j’ai contacté mon assurance juridique j’attends leur retour
- je dois encore envoyer de nombreux documents à des constructeurs
- je n’ai aucun retour du crédit avec une offre de prêt qui expire le 7 juillet

Alors oui je suis en droit de refuser les commentaires négatifs et je remercie pour la bienveillance, les retours d’experiences et les conseils.
Je ne voulais même plus répondre mais j’irai jusqu’au bout de mes démarches pour prendre une décision ou lâcher prise et passer à autre chose .
Pour rappel : Le courrier de rupture m’a été adressé le 28 mai dernier ...ils ont fait traîner tout mon dossier malgré mes relances et après ma mise en demeure .

Si je ne me trompe pas, avec un terrain pourri, mis en vente de façon répétée, un propriétaire, avec les notaires, voire avec des constructeurs, peut se faire à chaque fois des 17000EUR par clause de pénalités de compromis de vente, avec des acheteurs faibles, peu méfiants pour y mettre l'étude de sol hyper-approfondie comme clause suspensive, qui abandonnent par manque d'argent et de prêt pour en plus nettoyer et enfoncer des pieux profonds très chers dans ce terrain pourri !!

Ainsi un terrain pourri, attractif car moins cher, à vente ratée et abandonnée sans cesse à des faibles, rapporte plus qu'un beau terrain de qualité vendu une seule fois !!

Je n'aurais jamais imaginé une telle méthode efficace de récolte d'argent sans rien faire !!

Il est essentiel de faire une enquête approfondie tout autour, les voisins, dans les agences, les notaires, la commune, la mairie, etc.. pour savoir et prouver avec documents ( cartes de sol, BRGM, carrières anciennes connues, usines sales, études de sol répétées et autres documents des acheteurs bernés, etc... ), que ce terrain, connu de tous comme pourri, a été mis en vente X fois, même en retrouvant les acheteurs bernés payant 17000EUR à chaque fois ????

Avec des preuves irréfutables la justice peut sanctionner, vice pas caché du tout et abus de confiance, au bout de pas mal d'années.

Sinon,
soit vous pouvez payer le supplément pour renforcer le sol et construire plus cher ( à voir si ce n'est pas trop cher par rapport aux terrains avoisinants corrects ),
soit abandonner et perdre les pénalités,
soit acheter pour revendre, en continuant à faire des ventes ratées à des faibles de ce terrain pourri, qui vous rapportent 17000EUR à chaque fois, jusqu'au jour où un acheteur efficace, récoltera des preuves solides, et vous trainera en justice et gagnera plein d'indemnités pas mal d'années plus tard !!.