Combien de surface habitable ?

Elle doit être d'un peu moins de 172 m² je pense.

C'est dommage, à 2 m² prés vous passier sous le cap des 170 m² - c'est a dire pas obligé de passer par un architect et pas même niveau d'imposition pour les taxes.

Merci SV_ZX9R pour ta réponse
je pensais qu'on passait au niveau supérieur pour le paiement des taxes lorsque on dépassait 170 m2 habitable.
Me suis je trompée?

Pourquoi? Est ce une tare de passer par un architecte ???? Heureusement encore que cette imposition de signature existe !!!!!!!

Sebb, le "dommage", je pense qu'il etait juste d'ordre financier (honoraires archi).

shob = 263 m²
shon = 181.31
surface habitable = 160 m²

ça, c'est ma maison, mais pour le calcul, je ne sais pas faire, par contre pour le DPLG avec 181.31 j'y ai eu droit.....

Thierry

tient voila un lien qui va sans doute t'être utile...

http://www.ifrance.com/font-plateau/note_ministerielle_shob_[...]%20note%20ministerielle

Merci à vous pour vos réponses.
Ton lien Sebb est très interessant pour calculer la shon et le shob mais impossible pour moi de calculer la surface habitable.
Pour quelle raison cette surface ne figura pas sur la demande de PC ?

L'habitable n'a aucun interet pour les impots et le permis, donc....
C'est plus une donnee d'utilisateur ca, de particulier.
C'est en apprtement de copro que la donnee a un interet.

Puis j'y comprend rien avec le dépassement des 170m2.
La colère de Sebb, l'imposition à la signature...
Ce n'est pas une tare de passer par un architecte, puisque nous préférions passer pour le PC par un professionnel plus sûr.
Les honoraires de l'architecte , je pensais les avoir payer lors de la signature du contrat , je me trompe?
je vais devoir payer encore?
La taxe fonciere, TLE, TRE... vont-elles être plus importante parce que j'ai dépassé de 2 m2 la shon?
En passant par un architecte je pensais payer des honoraires parcequ'il était archi. Et pour moi c'était tout!

Maya ne te fais pas d'illusion sur la signature de l'architecte, car sa signature va te dire ceci :

Je soussigné archi DPLG confirme avoir vu les plans de Maya mais n'assure pas la réalisation du batiment.

C'est un peu shématisé ma phrase, mais en gros ça veut dire ça. si tu veux la formule exacte, je plonge dans mon dossier et je ressors le document.
mais ça ressemble vraiment à ça....

En gros, merci pour les 360 euros, j'ai vu, mais s'il se passe un truc, c'est pas de ma faute, parceque je n'ai rien fait...

Et voilà !

Mais soit sympa envoie lui ton chèque avec le sourire

Thierry

La TLE, TDENS, TC, .. sont calculées en fonction de la SHON et effectivement on change de tranche au dessus de 170m² mais avec 2 m² de dépassement ce ne devrait pas être si terrible que cela...

Non titi, ce n'est pas tout a fait vrai, en signant l'archi engage une certaine responsabilité. Et puis, il sera obliger de payer lui même des frais à son assurance, donc, je ne suis pas sur que les 360 euros soit vraiment cher payer.

Naya, il ny avais aucune colère de ma part lollll Moi aucun, client ne débourse tant que rien nest déposé&

Sebb a écrit:

Non titi, ce n'est pas tout a fait vrai, en signant l'archi engage une certaine responsabilité. Et puis, il sera obliger de payer lui même des frais à son assurance, donc, je ne suis pas sur que les 360 euros soit vraiment cher payer.

Naya, il ny avais aucune colère de ma part lollll Moi aucun, client ne débourse tant que rien nest déposé&

Tu as surement raison sebb,

Cependant je viens de reprendre la note d'honnoraire de l'archi que j'ai sous les yeux, et je vais donc te la recopier mot pour mot, et en respectant la casse (minuscule/majuscule). Donc, sur ma facture d'honnoraire, est écrit ceci :

"Dans la mission de Permis de Construire, collaboration au projet pour façades et insertion dans l'environnment, vue perspective.

Sans responsabilité de CONCEPTION ni de CONSTRUCTION de l'Ouvrage n'étant ni auteur du projet, ni réalisateur. "

Total de la facture : 364.78 euros T.T.C.

Si avec ça il est responsable de quelque chose, j'aimerai bien savoir de quoi!!!

Thierry

de la validité du projet, tout simplement... Et puis il met en jeu son assurance de toute manière. c'est surtout pour cela les 364 euros.

et bien, c'est bien qu'il es marqué "sans responsabilité" de conception, car si plutard tu veut changer quelque chose ( plusieurs années apres réalisation) tu n'as rien à lui demander. Il décline toutes propriétés intellectuelles.

Ha ben merci sebb, maintenant je sais pourquoi j'ai dépensé 364 euros !

Thierry

kiki a écrit:

La TLE, TDENS, TC, .. sont calculées en fonction de la SHON et effectivement on change de tranche au dessus de 170m² mais avec 2 m² de dépassement ce ne devrait pas être si terrible que cela...

La taxe d'habitation est donc également calculée sur la shon et non pas sur la surface habitable ?

Sebb,
Je ne suis pas trop d'accord.
L'architecte reste responsable de la conception dans ce cas. S'il signe un projet, même non dessiné par lui, il confirme sa validité. C'est pour cette raison qu'il a une assurance (obligatoire)

Les textes concernant la responsabilité des constructeurs sont d'ordre public et s'imposent en cas de litige. La clause noté par l'archi concernant la conception est réputée non écrite.

Bien sur que sa responsabilité est mise en compte, sinon, pourquoi prendre une assurance ?
Je parlais de la propriété intellectuelle. Si cest une personne intelligente, il ne pausera pas de souci ; en cas dévolution du projet après quelques années. Cest de cela dont je parlais&

Je suis bien d'accord !