Délai Dépôt de PC dépassé d'un jour
Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 311 fois
Nouveau sujet
Répondre
|
3 abonnés surveillent ce sujet |
Nouvel Aviseur
Membre super utile
Membre super utile
Nouvel Aviseur
Membre ultra utile
Membre utile
Membre super utileEn cache depuis aujourd'hui à 06h18
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
3
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Peut t'on me demander des pièces complémentaires une fois que mon permis est accepté?
6 réponses Forum Administratif et financement -
Demande PC sur terrain non borné?
6 réponses Forum Administratif et financement -
Qui est chargé du contrôle de l'affichage d'une décision ?
6 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
Déclaration Préalable ou Permis de construire
6 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire et dérogation
6 réponses Forum Administratif et financement -
Dans quel ordre: le contrat -dépot de PC ou l'inverse?
6 réponses Forum Administratif et financement -
Prolongation d'un PC un simple décaissement du terrain est il considéré comme des "travaux commencés"?
6 réponses Forum Administratif et financement -
Formalité :"pose de balustrade sur toiture terrasse" ?
6 réponses Forum Administratif et financement -
Oubli envoi déclaration ouverture chantier (et achèvement)
6 réponses Forum Administratif et financement




Nouveau sujet
Répondre


C'est intéressant aussi !




Autres discussions sur ce sujet :
Résolu