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Blocage du dossier car refus de signer un avenant

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 318 fois
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Bloggeur Env. 40 message Seine Et Marne
Bonsoir à tous,

J'ai signé un ccmi en avril, nous avons acheté le terrain en août et reçu notre permis en octobre.

Depuis nous n'avons plus de nouvelles de notre constructeur.

Après plusieurs tentatives, j'ai enfin eu le constructeur qui m'informe que tant que je ne signerais l'avenant mon dossier sera bloqué.

Effectivement après un premier refus mairie pour un r+1+c. Nous avons modifié les plans avec un R+1 et une augmentation de construction au sols pour se rapprocher un maximum des mètres carrés habitable prévu sur le ccmi.

Le commerciale avait prévu de le prendre les modifications à sa charge.

Hors maintenant on nous demande de payer plus de 3000 euros de plus value.

Peuvent il annuler le contrat ?

Merci pour vos réponses, pour information je me suis inscrit à l'AAMOI.

Bonne soirée
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Bonjour,

pourquoi ne pas changer de constructeur ?
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Env. 300 message Yvelines
Si les plans ont été modifiés c'est "normal" qu'il y ait un avenant...
Donc votre ccmi est bien bloqué car vous ne pouvez pas faire le projet initial et vous ne validez pas l'avenant.
Par contre rien ne vous empêche d'aller voir un autre constructeur puisque le refus de PC rend le ccmi caduque.
Peut être qu'en lui expliquant ça votre constructeur acceptera un avenant gratuit.
Par contre mon avis, si ça commence comme ça avec votre constructeur ça va être festif lorsque vous aurez de 'vrais problèmes'.
Imaginez s'il découvre en faisant les Fondation qu'il vous faut des renforts ?
Pensez aussi à la ré-évaluation des prix calée sur le bt01 si vous êtes concerné
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
nooctua a dit
Imaginez s'il découvre en faisant les Fondation qu'il vous faut des renforts ?
Normalement une étude de sol doit être faite. Si surcout fondation, en CCMI normalement c'est a la charge du CST.
Jo939 vous pouvez toujours négocier comme dit nooctua
désolé pour l'hortographe
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Bloggeur Env. 40 message Seine Et Marne
stephplr77 a écrit:Bonjour,

pourquoi ne pas changer de constructeur ?

Pour changer de constructeur, il faut être sur que mon constructeur actuel décide de rompre le ccmi. 

Est ce que des plans different entre le ccmi et le PC me permette d'annuler celui ci? 

Est ce je vais pouvoir récupérer les plans pour les utiliser avec un autre constructeur ?

Et surtout, j'ai eu mon credit sur le ccmi actuel, est ce que changer de constructeur ne va pas remettre en question mon credit et ne va pas me couter plus cher en frais?
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Bloggeur Env. 40 message Seine Et Marne
g edo a écrit:nooctua a dit
Imaginez s'il découvre en faisant les Fondation qu'il vous faut des renforts ?
Normalement une étude de sol doit être faite. Si surcout fondation, en CCMI normalement c'est a la charge du CST.
Jo939 vous pouvez toujours négocier comme dit nooctua

Mon constructeur à fait toutes les maisons du lotissement donc au niveau du sol il le connaisse par coeur !! 
Mais quand je voie les différents récit, avec les constructeurs on peut s'attendre à tout...
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Il faudrait mieux poser ces questions sur le forum de l'aamoi.
Sur le contrat il doit y avoir un délai pour obtenir le permis.
désolé pour l'hortographe
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Bloggeur Env. 40 message Seine Et Marne
g edo a écrit:Il faudrait mieux poser ces questions sur le forum de l'aamoi.
Sur le contrat il doit y avoir un délai pour obtenir le permis.


J'ai déjà eu mon permis de construire avec les nouveaux plans nous avions signé un avenant mais là on nous informe que le commercial à sous estimé l'avenant et le siège souhaite me faire signer un nouvelles avenants beaucoup plus chère.
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Membre super utile Env. 2000 message Indre Et Loire
Bonjour
si vous avez signé l'avenant avec les nouveaux plans avec un prix initial, le CST est engagé à respecter l'avenant. Il s'est aperçu de son erreur et tente de vous la faire payer mais le prix est ferme et définitif en sa défaveur.
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Bloggeur Env. 40 message Seine Et Marne
Je vien de vérifier, sur l'avenant signé avec le commercial il n'y a que nos signatures et nous n'avons pas daté...


fabien_m2002 a écrit:Bonjour
si vous avez signé l'avenant avec les nouveaux plans avec un prix initial, le CST est engagé à respecter l'avenant. Il s'est aperçu de son erreur et tente de vous la faire payer mais le prix est ferme et définitif en sa défaveur.
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Si vous avez votre permis de construire, les condition suspensive sont-elles lever ? quel est le délai après pour commencer les travaux.
désolé pour l'hortographe
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Bloggeur Env. 40 message Seine Et Marne


Je n'ai sais pas comment ça s'applique..
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,

Je comprends ce ce que vous dites que seul le lotisseur a fait une étude de sol, et que le constructeur semble être imposé par lui vu qu'il fait toutes les maisons du quartier...

Donc à priori ce qui a été fait est une G1 il me semble, et il vous reste à faire une G2AVP, qui se fait aux points d'implantation exacts de votre maison. Votre CST ne connaît pas le sol, car d'un terrain à un autre le sol peut beaucoup changer...
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Messages : Env. 3000
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Voici un lien pour les clauses suspensive

https://www.lamy-expertise.fr/actualites/conseil-immobilier-[...]s-contrat-ccmi,126.html

Avez vous eu l'avis de l'AAMOI ?
désolé pour l'hortographe
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Bloggeur Env. 40 message Seine Et Marne
g edo a écrit:Voici un lien pour les clauses suspensive

https://www.lamy-expertise.fr/actualites/conseil-immobilier-[...]s-contrat-ccmi,126.html

Avez vous eu l'avis de l'AAMOI ?

Merci pour tes réponses 
Je suis en cours d'adhésion.
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En cache depuis le vendredi 31 octobre 2025 à 01h32
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