Promesse de vente et delais

Alfa147 a écrit:

Bonjour,

Les delais d'obtention du prêt ou Pc sont-ils reglementés dans une promesse de vente ou peut-on spécifier ces delais, car je souhaite signer une promesse de vente ce mois-ci mais faire ma demande de prêt seulement en fin d'année ?

Tu peux faire spécifier ces delais dans une promesse de vente , il y a une place pour indiquer le nombre de jours pour obtenir ton pret (le pc n'est pas necessairen tu peux fair construire 1 an apres si tu veux).
Par contre, il va y avoir un hic car le type de l'agence qui va te vendre le terrain risque de limiter ce delai. En general ce delai est de 30 a 45 jours. Moi j'ai eu 60, mais comme on dit : 'qui ne tente rien , ne tente rien ! '

Bonjour

C'est vrai, moi j'ai eu le delai de 30 jours. Ce délai étant trop court pour que ma banque puisse me donner une réponse, alors j'étais obligé de demander au vendeur du terrain une prolongation. Passer d'abord voir votre banque et demander le délai pour l'étude de votre dossier de financement.

D'autre part, mon architecte m'a dit il faut faire spécifier sur la promesse de vente du terrain une condition "sous réserve d'obtention du permis de contruire" Je ne vois pas comment tu vas faire si tu compte de faire construire que dans un an.

Pas dans un an, dans 8 mois...

Je précise que le terrain que j'ai en vu se trouve dans un lotissement et que les travaux ne sont pas encore terminés. Je n'ai pas encore vu réellement ce terrain, je sais qu'il à une pente de 10%, et cette pente m'effraie un peu...

d'un cote le lotisseur pressé de vendre et de rembourser ses travaux et gagner un peu, de l'autre cote l'acheteur pas pressé d'acheter parce que plans, PC, banques....
Forcement faut trouver un juste milieu.
Dans les endroits tres courus, le lotisseur impose des trucs debiles, ailleurs ca peut etre plus cool.
Tout depend des finances du vendeur qui peut ou non attendre.
Alfa, t'as pas vu le terrain ou tu peux pas le voir encore car pas fini ?
Si pas fini et pas la pente definitive, ca veut dire que ca va etre construit sur du remblai ?
Prevoir peut-etre des maintenant des frais en supp. pour les fondations si c'est le cas.

Je dois voir le terrain semaine prochaine, à priori ce ne serait pas construit sur du remblai mais il faudrait creuser l'emplacement de la maison à ce que j'ai compris, je dois recevoir la doc demain

Bon, c'est un lotisseur. J'avais peur au début qu ce soit un particulier... Qui n'aurait probablement pas accepté un tel délai...

Il y a 3 délais sur la promesse (enfin pour nous, c'était comme ça) :
* un délai relativement court (genre 2-3 semaines) pour montrer que l'on en a engagé les démarches pour obtenir un prêt : on a fourni une simulation de prêt avec un montant capable de couvrir l'opération. Ce n'est pas une acceptation de prêt...
* un délai pour obtenir le PC : on avait mis 4 mois, mais c'est trop juste si vous souhaitez attendre le délai de recours des tiers.
* un délai pour obtenir le prêt.

Si vous souhaitez signer dans seulement 8 mois, jouez plutôt sur le recours des tiers qui vous ajoutera 2 mois... Et soyez tranquille : si votre PC est refusé 1 fois (même si vous avez tout fait pour), vous garderez le terrain et vous gagnerez encore 1 ou 2 mois.

Mais pourquoi souhaitez-vous attendre 8 mois ?

Je souhaite attendre 8 mois pour des questions de budget...

Mais bon pour l'instant rien est sur pour le terrain, il faut déjà le voir...

Huit mois, c'est une gestation, moins 1 mois, il vient de découvrir que sa femme est enceinte.

Pas d'autres avis, en définitif : c'est possible ou pas de signer la promesse de vente fin avril en donnant l 'acompte de 5% et seulement signer l'acte de vente courant Decembre 2005 ?

Ben ouais, c'est tout à fait possible puisque nous avons signé notre compromis de vente en mars et la signature definitive aura lieu au plus tard mi décembre...

Merci cocoyoto

Si je peux me permettre je mettrais un 'bémol'.

Si c'est "théoriquement" possible, dans la pratique je pense que c'est différent.
Ca veut dire que le vendeur ne sera pas payé avt 8 mois !
C'est lui qui décide. Mais faudrai qu'il soit plutot cool !

Dans le compromis de vente, en général, il y a des délais à tenir.
Pour nous, il y a l'obtention du financement, nous avions 2 mois, et le dépot de PC nous avions 2 mois pour le déposer ( ! pas de condition d'acceptation ).
Nous avons débordé de quelques jours pour déposer notre PC, ... mais bon c'est Ok.

D'autres personnes n'ont qu' 1 mois !

Le terrain qui m'interesse fait partie d'une première tranche d'un lotissement, et ce terrain est dispo à la suite d'un désistement, peut-être que le vendeur sera conciliant... Déja faut voir si mon type de maison entre dans le cahier des charges du lotisseur...