Promesse de vente en cours, peut-on faire appel aux constructeurs ? Quand faire l'étude de sol?

Bonjour,

Oui vous pouvez démarrer les démarches auprès des constructeurs. Demandez juste aux vendeurs s'il est possible que les constructeurs puissent se déplacer sur le terrain afin de le voir.

Pour l'étude de sol, il faut le faire mentionner dans la promesse en clause suspensive.
https://www.forumconstruire.[...]_de_sol.php

A faire après avoir sélectionné le plan définitif et avant l'achat du terrain.

Et important prenez VOTRE notaire si ce n'est pas déjà le cas, ça ne coûtera pas plus cher.

Bonjour

ChrisMiVi a écrit:

...A ce stade, peut-on faire appel aux constructeurs pour gagner du temps,

bof, c'est beaucoup de "risques" pour gagner quelques jours ...

Citation:

ou bien faut-il attendre d'avoir une promesse en bonne et due forme ?

oui : ça vous évitera de vous faire "souffler" le terrain .
cdlt.

Bonjour, pour l'étude de sol j'attendrai quand même un compromis plutôt qu une promesse de vente.

Quentinort a écrit:

Bonjour, pour l'étude de sol j'attendrai quand même un compromis plutôt qu une promesse de vente.

Pardon, mais je comprends pas, on signe l un ou l autre, pas les 2.
https://www.google.com/amp/s[...].html%3famp

Perso, on a attendu plus de 2 mois pour signer la promesse chez le notaire.

Calysha Peut être que je me trompe mais ta promesse de vente n est pas l offre accepter et le compromis viens englober le tout ?

Bonjour,


Oui nous avons notre notaire. Un grand merci pour votre réponse.

Cordialement,

Calysha a écrit:

Bonjour,

Oui vous pouvez démarrer les démarches auprès des constructeurs. Demandez juste aux vendeurs s'il est possible que les constructeurs puissent se déplacer sur le terrain afin de le voir.

Pour l'étude de sol, il faut le faire mentionner dans la promesse en clause suspensive.
https://www.forumconstruire.[...]_de_sol.php

A faire après avoir sélectionné le plan définitif et avant l'achat du terrain.

Et important prenez VOTRE notaire si ce n'est pas déjà le cas, ça ne coûtera pas plus cher.

Bonjour,

Merci pour votre réponse.

De quels risques parlez-vous ?

Cordialement,

elisa21 a écrit:

Bonjour

ChrisMiVi a écrit:

...A ce stade, peut-on faire appel aux constructeurs pour gagner du temps,

bof, c'est beaucoup de "risques" pour gagner quelques jours ...

Citation:

ou bien faut-il attendre d'avoir une promesse en bonne et due forme ?

oui : ça vous évitera de vous faire "souffler" le terrain .
cdlt.

Le 1er constructeur que vous appellerez "risque" d'informer un de ses contacts (futur client) ...
... qui cherche un terrain pour un projet évalué à 2 fois votre budget...

Quentinort a écrit:

Calysha Peut être que je me trompe mais ta promesse de vente n est pas l offre accepter et le compromis viens englober le tout ?

La promesse est signée est signée chez le notaire en présence des 2 parties avec l'accord des 2 sur les conditions, le prix... !! 
La personne a son notaire, donc nickel, son notaire devrait mettre les bonnes clauses pour protéger son client au mieux et sur les délais aussi.  
Site des notaires :
https://www.notaires.fr/fr/immobilier-fiscalit%C3%A9/achat-et-vente-les-%C3%A9tapes/la-promesse-de-vente-et-le-compromis-de-vente

Citation:

La promesse de vente
[justify]Dans la promesse de vente (appelée aussi "promesse unilatérale de vente"), le propriétaire s'engage auprès du candidat acheteur (nommé bénéficiaire) à lui vendre son bien à un prix déterminé. Il lui donne ainsi en exclusivité une "option" pour un temps limité (généralement deux à trois mois).[/justify]

[justify]Durant cette période, il lui est interdit de renoncer à la vente ou de proposer le bien à un autre acquéreur. Le candidat acheteur bénéficie, lui, de la promesse pour décider s'il souhaite acheter ou non. Un avantage incontestable ! En contrepartie, il verse au vendeur une indemnité d'immobilisation en principe égale à 10 % du prix de vente. S'il se décide à acquérir, cette indemnité s'imputera sur la somme à régler. Mais s'il renonce à acheter ou s'il ne manifeste pas son acceptation dans le délai d'option, l'indemnité restera acquise au propriétaire à titre de dédommagement.[/justify]

[justify]Pour être valable, la promesse de vente doit être enregistrée auprès de la recette des impôts, dans les dix jours qui suivent la signature. Par ailleurs, lorsqu’elle est consentie pour une durée supérieure à 18 mois, elle doit être réalisée par acte authentique. Les droits d' enregistrement , payés par l'acquéreur, s'élèvent à 125 €.[/justify]

Souvent pressés de conclure, acheteur et vendeur s'imaginent parfois que la signature de l'avant-contrat n'engage pas à grand-chose. C'est faux : malgré son nom, cet accord préliminaire constitue un véritable "contrat", qui entraîne des obligations importantes pour les deux parties. Il leur permet de préciser les conditions de la future vente et marque leur accord. Bien qu'il ne soit pas légalement obligatoire, ce document se révèle donc indispensable.

Citation:

Le compromis de vente
[justify]Dans le compromis de vente (ou "promesse synallagmatique de vente"), vendeur et acheteur s'engagent l'un comme l'autre à conclure la vente à un prix déterminé en commun. Juridiquement, le compromis vaut donc vente. Si l'une des parties renonce à la transaction, l'autre peut l'y contraindre par voie de justice, en exigeant de surcroît des dommages et intérêts.[/justify]

[justify]La signature du compromis s'accompagne du versement par l'acquéreur d'une somme d'environ entre 5 % et 10 % du prix de vente. Appelée dépôt de garantie , elle s'imputera sur le prix lors de la signature de l'acte notarié.[/justify]

Contrairement à la promesse de vente, le compromis n'a pas besoin d'être enregistré auprès des services fiscaux. Cette absence de frais est un atout. Toutefois, en cas de litige quant à la réalisation des conditions suspensives, les parties demeureront liées par le compromis de vente, sauf accord amiable ou décision de justice alors que dans l’hypothèse d’une promesse unilatérale de vente, les parties reprennent leur liberté si l’option n’est pas levée par l’acquéreur.

Bonjour,

Effectivement... vu comme ça...

elisa21 a écrit:

Le 1er constructeur que vous appellerez "risque" d'informer un de ses contacts (futur client) ...
... qui cherche un terrain pour un projet évalué à 2 fois votre budget...