Peut on déposer un permis de construire sans que les travaux de voiries soient fait dans un lotissement ?
Ce sujet comporte 13 messages et a été affiché 247 fois
Nouveau sujet
Répondre
|
3 abonnés surveillent ce sujet |
Membre ultra utile
Membre utile
Membre utile
Membre utile
Membre ultra utile
Membre utileEn cache depuis le mercredi 28 janvier 2026 à 18h55
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
3
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Spécifications des documents annexes fournis par le MOE pour le PC l'engagent ils?
11 réponses Forum Administratif et financement -
DP acceptée, avec prescriptions ABF plus strictes que le règlement du lotissement
4 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
Vente et travaux inachevés sur PC
12 réponses Forum Administratif et financement -
Annulation règlement lotissement. Modification des règles..
20 réponses Forum Administratif et financement -
Achat maison avec opposition à la daact.
13 réponses Forum Administratif et financement -
Prolongation règles lotissement
18 réponses Forum Administratif et financement -
1 seul permis refusé dans un lotissement
12 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
Contestation permit de construire
12 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
Peut on s opposer a la construction d une MAM dans un lotissement
22 réponses Forum Administratif et financement




Nouveau sujet
Répondre


C'est à vous en tant que futur propriétaire de déposer le permis avec votre signature, sauf si vous l'avez délégué au constructeur... Mais pourquoi le faire ?
C'est intéressant aussi !




Autres discussions sur ce sujet :
Résolu