Besoin d’aide pour un terrain pollué

Bonjour

oui vous pouvez, le notaire a sa part également.

fonction recherche : le sujet est -malheureusement- souvent abordé.

Bonjour merci pour votre réponse , je viens de lire plusieurs réponses sur des terrains pollué . Mon constructeur se referme beaucoup sur lui il ne veut pas que j'ai accès à l'étude de sol réalisé. J'ai essayer de trouver un accord avec les vendeurs qui m'ont envoyé un courrier via leur avocat me disant qu'aucun recours contre eux était possible car le vice caché ne pouvais être prévu . Si mon constructeur se retire me doit il vraiment des pénalités à moi . ?

Leur avocat affirme cela , ok, mais un autre avocat?

Ils étaient propriétaires du terrain depuis longtemps ?
Est ce eux qui ont fait le remblai ? Enterré les batteries ? ( tu as surement des dates de fabrication dessus ).

Si oui, ce n'est plus un vice caché mais un dol il me semble.
Et accessoirement la pollution des sols c'est pas qu'une histoire à régler entre particuliers ...

Par contre, si ils commencent de suite avec des courriers d'avocats, ça signifie qu'il va falloir que toi aussi tu mettes les moyens en face pour te défendre.

Bonjour,

Il y a un gros souci dans votre phrase : "le constructeur se rend compte au moment de creuser les fondations". Exigez par LRAR l'accès à l'étude de sol.

Une adhésion à l'AAMOI me parait être une bonne idée, notamment pour voir comment vous pouvez anticiper ou même empêcher la rétractation du CST.

Les vendeurs ne m'ont pas l'air de bonne foi si dès les premières discussions ils font appel à un avocat...

Bonjour,
Premièrement, si le constructeur ne veut pas vous montrer l'étude de sol qu'il a réalisé, c'est pas ce qu'elle n'existe pas! Sinon, l'étude aurait démontré l'existence des déchets d'une part, et d'autre part le constructeur serait bien trop content de pouvoir se retourner contre celui qui l'a réalisé...
Qu'il veuille se désengager, c'est compréhensible, mais vous avez en votre possession la garantie de parfait achèvement, , il vous devra des indemnités.
Quant aux anciens propriétaires, sur votre acte d'achat vous devez avoir la date depuis laquelle ils étaient propriétaires du terrain et comment ( achat, héritage). Il serait bien d'interroger les anciens du coin et la mairie sur l'historique du terrain. Il doit bien y avoir des traces de ces dépôts d'ordure et enventuellement qui a remblayé ( entreprise, agriculteur, particuliers...). il va vous falloir mener une petite enquête pour déterminer si les anciens propriétaires pouvaient avoir connaissance de ces déchets ( déjà propriétaires à l'époque, hérité de leurs parents....)

Merci pour votre réponse . Après encore plusieurs appels au constructeur celui ci ne me répond plus d'un tout . J'ai été voir là notaire m'expliquant qu'il sera très compliqué pour moi de me retourner contre elle ou contre les acheteurs si je ne prouve pas que la pollution était présente après l'installation de la maison . Je vais adhérer à aamoi merci encore pour toute vos réponses

Petite question, quand est-ce que le compromis de vente a été signé ? Désormais le vendeur a obligation de fournir une G1...

La G1 n'est obligatoire que dans le cas des zones sensibles au retrait gonflement (largement étendues par rapport a la version précédente).

Vous n'aviez pas fait d'étude de sols avant achat du terrain , ce qui vous prive des conditions suspensives habituelles, c'est fort dommage.

Ensuite, lorsque l'on terrasse des déchets et qu'on les évacue, ils deviennent encombrants au sens ou il faut les traiter et les surcouts peuvent être très importants. Je crains que votre constructeur fasse tout pour se dégager, (il est pénalement responsable si il ne traite pas ces déchets dans une filière agréee) et vous n'en trouverez pas d'autre.

Comme déjà dit plus haut, je préconise d'enquêter sur ce terrain , a t'il été modifié récemment (voir google earth en remontant le temps, on sait jamais)?
Voyez si il est surelévé par rapport aux terrains voisins..

Rien ne vous a alerté en le voyant? vous auriez pas quelques photos?

Mettez un petit coup de pression aux vendeurs pour essayer qu'ils vous en disent olus.