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Besoin d’aide pour un terrain pollué

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 152 fois
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Nouveau membre Env. 10 message Seine Maritime
Bonjour à tous, j’ai acquis un terrain acheté à un particulier jusqu’ici tous va bien. J’ai un ccmi avec un constructeur . Lors de la création des fondations le constructeur se rend compte que le terrain est une vrai déchèterie la terre ne tiens pas et elle est rempli de remblais soit batterie de voiture chaussures et surtout bouteille en verre . L’étude de sol n’avais pas était faite par le constructeur . Quels sont les recours que je peux avoir sachant que mon constructeur me dit que si le surcoût des fondations sont trop élevés ils se retire de la construction. Est ce que je peux me retourner contre les vendeurs pour vices caché ?
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Messages : Env. 10
Dept : Seine Maritime
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 594 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

oui vous pouvez, le notaire a sa part également.

fonction recherche : le sujet est -malheureusement- souvent abordé.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Nouveau membre Env. 10 message Seine Maritime
Bonjour merci pour votre réponse , je viens de lire plusieurs réponses sur des terrains pollué . Mon constructeur se referme beaucoup sur lui il ne veut pas que j'ai accès à l'étude de sol réalisé. J'ai essayer de trouver un accord avec les vendeurs qui m'ont envoyé un courrier via leur avocat me disant qu'aucun recours contre eux était possible car le vice caché ne pouvais être prévu . Si mon constructeur se retire me doit il vraiment des pénalités à moi . ?
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Messages : Env. 10
Dept : Seine Maritime
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Membre super utile Env. 10000 message St Pierre Les Nemours (77)
Leur avocat affirme cela , ok, mais un autre avocat?
Maître d'oeuvre - CSPS
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 10000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Membre utile Env. 300 message Essonne
Ils étaient propriétaires du terrain depuis longtemps ?
Est ce eux qui ont fait le remblai ? Enterré les batteries ? ( tu as surement des dates de fabrication dessus ).

Si oui, ce n'est plus un vice caché mais un dol il me semble.
Et accessoirement la pollution des sols c'est pas qu'une histoire à régler entre particuliers ...

Par contre, si ils commencent de suite avec des courriers d'avocats, ça signifie qu'il va falloir que toi aussi tu mettes les moyens en face pour te défendre.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Essonne
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Membre utile Env. 900 message Haute Garonne
Bonjour,

Il y a un gros souci dans votre phrase : "le constructeur se rend compte au moment de creuser les fondations". Exigez par LRAR l'accès à l'étude de sol.

Une adhésion à l'AAMOI me parait être une bonne idée, notamment pour voir comment vous pouvez anticiper ou même empêcher la rétractation du CST.

Les vendeurs ne m'ont pas l'air de bonne foi si dès les premières discussions ils font appel à un avocat...
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 900
Dept : Haute Garonne
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Membre utile Env. 300 message Dordogne
Bonjour,
Premièrement, si le constructeur ne veut pas vous montrer l'étude de sol qu'il a réalisé, c'est pas ce qu'elle n'existe pas! Sinon, l'étude aurait démontré l'existence des déchets d'une part, et d'autre part le constructeur serait bien trop content de pouvoir se retourner contre celui qui l'a réalisé...
Qu'il veuille se désengager, c'est compréhensible, mais vous avez en votre possession la garantie de parfait achèvement, , il vous devra des indemnités.
Quant aux anciens propriétaires, sur votre acte d'achat vous devez avoir la date depuis laquelle ils étaient propriétaires du terrain et comment ( achat, héritage). Il serait bien d'interroger les anciens du coin et la mairie sur l'historique du terrain. Il doit bien y avoir des traces de ces dépôts d'ordure et enventuellement qui a remblayé ( entreprise, agriculteur, particuliers...). il va vous falloir mener une petite enquête pour déterminer si les anciens propriétaires pouvaient avoir connaissance de ces déchets ( déjà propriétaires à l'époque, hérité de leurs parents....)
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Dordogne
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Nouveau membre Env. 10 message Seine Maritime
Merci pour votre réponse . Après encore plusieurs appels au constructeur celui ci ne me répond plus d'un tout . J'ai été voir là notaire m'expliquant qu'il sera très compliqué pour moi de me retourner contre elle ou contre les acheteurs si je ne prouve pas que la pollution était présente après l'installation de la maison . Je vais adhérer à aamoi merci encore pour toute vos réponses
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Messages : Env. 10
Dept : Seine Maritime
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Membre utile Env. 900 message Haute Garonne
Petite question, quand est-ce que le compromis de vente a été signé ? Désormais le vendeur a obligation de fournir une G1...
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 900
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre utile Env. 900 message Auriac Sur Vendinelle (31)
La G1 n'est obligatoire que dans le cas des zones sensibles au retrait gonflement (largement étendues par rapport a la version précédente).

Vous n'aviez pas fait d'étude de sols avant achat du terrain , ce qui vous prive des conditions suspensives habituelles, c'est fort dommage.

Ensuite, lorsque l'on terrasse des déchets et qu'on les évacue, ils deviennent encombrants au sens ou il faut les traiter et les surcouts peuvent être très importants. Je crains que votre constructeur fasse tout pour se dégager, (il est pénalement responsable si il ne traite pas ces déchets dans une filière agréee) et vous n'en trouverez pas d'autre.

Comme déjà dit plus haut, je préconise d'enquêter sur ce terrain , a t'il été modifié récemment (voir google earth en remontant le temps, on sait jamais)?
Voyez si il est surelévé par rapport aux terrains voisins..

Rien ne vous a alerté en le voyant? vous auriez pas quelques photos?

Mettez un petit coup de pression aux vendeurs pour essayer qu'ils vous en disent olus.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 900
De : Auriac Sur Vendinelle (31)
Ancienneté : + de 5 ans
En cache depuis le vendredi 07 février 2020 à 23h41
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