Mandater le constructeur ou pas pour le permis de construire ?
Ce sujet comporte 35 messages et a été affiché 899 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
8 abonnés surveillent ce sujet |












Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans


Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans








Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

8
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Documents demander par le constructeur pour signer ccmi
34 réponses Forum Administratif et financement -
Est ce qu'un refus tacite permis de construire permet de rendre un CCMI caduque?
11 réponses Forum Administratif et financement -
Maison Pierre : permis de construire non déposé dans les délais et validité du CCMI
17 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Résiliation CCMI par le constructeur sans raison
30 réponses Forum Administratif et financement -
Refus permis construire et indemnité réclamée par maître œuvre
13 réponses Forum Administratif et financement -
Ouverture de chantier non respecté par le constructeur
33 réponses Forum Administratif et financement -
CCMI vs Contrat maître d'ouvrage
32 réponses Forum Administratif et financement -
permis de construire accepté mais constructeur refuse de signer le CCMI car VRD domaine public non chiffrées
19 réponses Forum Administratif et financement -
CCMI 2013+permis de construire accordé en 2012 : Quelle RT?
42 réponses Forum Administratif et financement