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Bonsoir à tous,

I) Admettons que je passe par un maître d'oeuvre pour faire construire.
Et que l'un des artisans choisis cesse son activité pour une raison quelconque en cours de construction (je sais je suis optimiste 100% ).

1) Est-ce que c'est la garantie du maître d'oeuvre (MO) qui va jouer pour que mon chantier soit terminé ?
2) Est-ce que c'est au MO de lui trouver un "remplaçant" ?
3) et un remplaçant qui accepte le même "contrat" que le premier ?
4) S'il se révèle qu'il y a des malfaçons dans le travail effectué par le N°1, comment ça se passe ? garantie du MO ? et surtout concrètement ? (par exemple les fondations  )

II) Est-ce que c'est différent avec 1 constructeur de maisons individuelles ?

Merci d'avance à tous ceux qui auront le courage de me répondre  ;)
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Bonsoir

Je réponds sur le titre :

le MOE ne choisit pas les artisans, il peut proposer, donner son avis... mais VOUS choisissez.
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Membre utile Env. 200 message Isere
Pour ma première construction, le terrassement avait été mal fait avec la canalisation d'eau qui sortait du garage a une dizaine de centimètres de la surface. Bien entendu, a moins 20 degrés, ça a gelé le premier hiver dans la maison. La compagnie de terrassement avait cesse son activité mais son assurance décennale est entrée en jeu et cela a été réparé. L'assurance décennale du MO n'a pas été utilisée.
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Env. 4000 message . (24)
elisa21 a écrit:Bonsoir

Je réponds sur le titre :

le MOE ne choisit pas les artisans, il peut proposer, donner son avis... mais VOUS choisissez.

Merci Elisa, j'avais zappé ce point.
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lmarquie a écrit:Pour ma première construction, le terrassement avait été mal fait avec la canalisation d'eau qui sortait du garage a une dizaine de centimètres de la surface. Bien entendu, a moins 20 degrés, ça a gelé le premier hiver dans la maison. La compagnie de terrassement avait cesse son activité mais son assurance décennale est entrée en jeu et cela a été réparé. L'assurance décennale du MO n'a pas été utilisée.

Merci lmarquie 
Et réparé par qui ? c'est vous qui avez cherché une entreprise ? ou bien qui ?
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Membre utile Env. 200 message Isere
Une autre entreprise qu on a trouvée a fait un devis après passage de l expert de mon assurance habitation, mon assurance habitation a pris contact avec la décennale, ils ont avancé l' argent et on a pu faire faire les réparations
Libellule_ a écrit:
lmarquie a écrit:Pour ma première construction, le terrassement avait été mal fait avec la canalisation d'eau qui sortait du garage a une dizaine de centimètres de la surface. Bien entendu, a moins 20 degrés, ça a gelé le premier hiver dans la maison. La compagnie de terrassement avait cesse son activité mais son assurance décennale est entrée en jeu et cela a été réparé. L'assurance décennale du MO n'a pas été utilisée.

Merci lmarquie 
Et réparé par qui ? c'est vous qui avez cherché une entreprise ? ou bien qui ?
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Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Bonjour,
Les assurances pourront être mobilisées si il y a eu réception des travaux.
Le cas spécial évoqué (arrêt de l'activité en cours de travaux) est nettement plus délicat.

J'ai fait faire des travaux par des artisans avec suivi d'architecte. Le maçon a fait de la m***, il a abandonné le chantier. Pas de réception, pas d'assurance.
On a dû essayer (l'archi a cassé son contrat face au constat de l'expert - pas d'assurance mobilisable non plus) de trouver un autre maçon pour finir les travaux, avec constat d'huissier préalable pour bien poser ce qui était ou non de la future responsabilité du suivant.
En fait, personne n'a voulu s'engager pour finir le boulot, ou alors pour des sommes astronomiques.

Alors le CCMi est plus protecteur dans ces cas de figure...sauf si c'est le ccmiste qui met la clé sous la porte, et là, ce sont de plus grosses galères en perspective en général...
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Bonjour Libellule_,

Pour répondre successivement
1) Un MOE ne peut offrir de garantie sur les entreprises/artisans. Ce n'est ni son rôle ni ses compétences.
2) C'est à vous de trouver le remplaçant... avec l'aide du MOE
3) Le remplaçant acceptera forcément les conditions du marché... sinon il ne le sera pas (remplaçant)
4) Un constat contradictoire est effectué pour la rupture du contrat, une sorte de "réception". En cas de malfaçons, soit l'entreprise/artisan reprend ses ouvrages avant de quitter le chantier, soit il n'est pas payé sur ce qui a été fait.

Dans le cas de CCMI, j'ignore de la façon dont ça se passe mais pense imaginer que le sous-traitant est remplacé sans même que vous vous en aperceviez. Même si ça resterait le problème du CMiste, les éventuelles malfaçons resteraient les vôtres.
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Env. 4000 message . (24)
Merci à lmarquie et Nanomélie pour vos retours d'expérience et à Spoonman pour ses explications.
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
MO = Maître d'ouvrage
MOE = Maître d'oeuvre
Utilisez les bonnes abréviations sinon on ne comprend pas tout.
Maître d'oeuvre - CSPS
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Env. 4000 message . (24)
jpaul a écrit:MO = Maître d'ouvrage
MOE = Maître d'oeuvre
Utilisez les bonnes abréviations sinon on ne comprend pas tout.

OK
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