Quelle garantie si un artisan choisi par le maître d'oeuvre cesse son activité durant projet ? (Dordogne)

Bonsoir

Je réponds sur le titre :

le MOE ne choisit pas les artisans, il peut proposer, donner son avis... mais VOUS choisissez.

Pour ma première construction, le terrassement avait été mal fait avec la canalisation d'eau qui sortait du garage a une dizaine de centimètres de la surface. Bien entendu, a moins 20 degrés, ça a gelé le premier hiver dans la maison. La compagnie de terrassement avait cesse son activité mais son assurance décennale est entrée en jeu et cela a été réparé. L'assurance décennale du MO n'a pas été utilisée.

elisa21 a écrit:

Bonsoir

Je réponds sur le titre :

le MOE ne choisit pas les artisans, il peut proposer, donner son avis... mais VOUS choisissez.

Merci Elisa, j'avais zappé ce point.

lmarquie a écrit:

Pour ma première construction, le terrassement avait été mal fait avec la canalisation d'eau qui sortait du garage a une dizaine de centimètres de la surface. Bien entendu, a moins 20 degrés, ça a gelé le premier hiver dans la maison. La compagnie de terrassement avait cesse son activité mais son assurance décennale est entrée en jeu et cela a été réparé. L'assurance décennale du MO n'a pas été utilisée.

Merci lmarquie 
Et réparé par qui ? c'est vous qui avez cherché une entreprise ? ou bien qui ?

Une autre entreprise qu on a trouvée a fait un devis après passage de l expert de mon assurance habitation, mon assurance habitation a pris contact avec la décennale, ils ont avancé l' argent et on a pu faire faire les réparations

Libellule_ a écrit:

lmarquie a écrit:

Pour ma première construction, le terrassement avait été mal fait avec la canalisation d'eau qui sortait du garage a une dizaine de centimètres de la surface. Bien entendu, a moins 20 degrés, ça a gelé le premier hiver dans la maison. La compagnie de terrassement avait cesse son activité mais son assurance décennale est entrée en jeu et cela a été réparé. L'assurance décennale du MO n'a pas été utilisée.

Merci lmarquie 
Et réparé par qui ? c'est vous qui avez cherché une entreprise ? ou bien qui ?

Bonjour,
Les assurances pourront être mobilisées si il y a eu réception des travaux.
Le cas spécial évoqué (arrêt de l'activité en cours de travaux) est nettement plus délicat.

J'ai fait faire des travaux par des artisans avec suivi d'architecte. Le maçon a fait de la m***, il a abandonné le chantier. Pas de réception, pas d'assurance.
On a dû essayer (l'archi a cassé son contrat face au constat de l'expert - pas d'assurance mobilisable non plus) de trouver un autre maçon pour finir les travaux, avec constat d'huissier préalable pour bien poser ce qui était ou non de la future responsabilité du suivant.
En fait, personne n'a voulu s'engager pour finir le boulot, ou alors pour des sommes astronomiques.

Alors le CCMi est plus protecteur dans ces cas de figure...sauf si c'est le ccmiste qui met la clé sous la porte, et là, ce sont de plus grosses galères en perspective en général...

Bonjour Libellule_,

Pour répondre successivement
1) Un MOE ne peut offrir de garantie sur les entreprises/artisans. Ce n'est ni son rôle ni ses compétences.
2) C'est à vous de trouver le remplaçant... avec l'aide du MOE
3) Le remplaçant acceptera forcément les conditions du marché... sinon il ne le sera pas (remplaçant)
4) Un constat contradictoire est effectué pour la rupture du contrat, une sorte de "réception". En cas de malfaçons, soit l'entreprise/artisan reprend ses ouvrages avant de quitter le chantier, soit il n'est pas payé sur ce qui a été fait.

Dans le cas de CCMI, j'ignore de la façon dont ça se passe mais pense imaginer que le sous-traitant est remplacé sans même que vous vous en aperceviez. Même si ça resterait le problème du CMiste, les éventuelles malfaçons resteraient les vôtres.

Merci à lmarquie et Nanomélie pour vos retours d'expérience et à Spoonman pour ses explications.

MO = Maître d'ouvrage
MOE = Maître d'oeuvre
Utilisez les bonnes abréviations sinon on ne comprend pas tout.

jpaul a écrit:

MO = Maître d'ouvrage
MOE = Maître d'oeuvre
Utilisez les bonnes abréviations sinon on ne comprend pas tout.

OK