Recours contre permis de lotir
Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 2.242 foisNouveau sujet Répondre |
1 personne surveille ce sujet |
Nouvel Aviseur
message
Bloggeur
Messages : Env. 1000
De : Massy (91) Puis Montlhéry (91) (91)
Ancienneté : + de 18 ans
De : Massy (91) Puis Montlhéry (91) (91)
Ancienneté : + de 18 ans
En cache depuis le mercredi 20 mars 2024 à 14h24
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Refus de permis de construire
2 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire refusé 2 fois
2 réponses Forum Administratif et financement -
Delais de recours des tiers
3 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire, recours mairie
1 réponses Forum Administratif et financement -
Démarches après refus permis de construire
2 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire modificatif
2 réponses Forum Administratif et financement -
Influence du maire sur pc
2 réponses Forum Administratif et financement -
Combles : permis ou déclaration
2 réponses Forum Administratif et financement -
Affichage du permis de construire
2 réponses Forum Administratif et financement
1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet