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Litige avenant CCMI surcoût fondations suite à étude de sol

Ce sujet comporte 49 messages et a été affiché 869 fois
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Env. 10 message Meurthe Et Moselle
Bonjour à toutes et à tous.

Je sollicite vos conseils, votre aide, vos avis concernant le litige dans le lequel nous sommes avec notre constructeur.

Nous avons signé un CCMI cet été. Sans étude de sol demandé par notre constructeur. Puis, un arrêté de la loi ELAN publié le 22/07/2020 nous a obligé à faire une étude de sol de type G2. Ce que nous avons effectué à nos frais.
Puis la date d'entrée en vigueur de cet arrêté a été décalé au 01/10/2020. L'étude de sol que nous venions d'effectuer n'était donc plus obligatoire. Cependant, elle était déjà transmise à notre constructeur.
Maintenant, celui ci nous impose de prendre en charge le surcoût pour les fondations spécifiques préconisées par l'étude de sol.

Le CCMI étant déjà signé. Donc contrat à prix fixe et définitif. Le constructeur est il dans son droit, en nous demandant d'assumer le surcoût? Quels sont nos droits? Avons nous des recours?

Pour information: il était informé dès notre 1ère rencontre que notre terrain est en zone argileuse, risque aléa fort. Nous lui avions aussi transmis dès le début la promesse de vente du terrain, sur laquelle c'est mentionné. Ainsi que le rapport du site GEORISQUE.
En mon sens, il aurait dû, soit nous imposer une étude de sol dès le début. Ou l'effectuer. Et dès le début, en tout état de cause, chiffrer lui même les fondations spécifiques qui s'imposaient. En répercutant les coût sur le devis initial qu'il nous avait proposé.

Dans l'attente de vos retours.

Merci d'avance!!!

Prenez soin de vous et de vos proches.
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 10 message Meurthe Et Moselle
Pour plus de précisions, ci-dessous l'historique de notre projet de construction étape par étape.

Voici l'historique de notre projet.

Nous avons signé un compromis de vente le 12/02/2020 pour un terrain situé en zone à risque aléa fort, concernant le retrait et gonflement des argiles. Tel que mentionné dans la promesse de vente ainsi que sur les documents GEORISQUES transmis en annexe du compromis de vente.

Nous avons ensuite rencontré à plusieurs reprises, le commercial de la société de construction pour travailler à l'élaboration de notre projet de construction, l'élaboration des plans et au chiffrage.Il a été informé dès notre première rencontre que notre terrain est en zone argileuse à risque aléa fort. Aussi, la promesse de vente le mentionnant lui est transmise. Il nous a informé que cela ne posait pas de problème, qu'ils avaient l'habitude. Nous avons demandé si une étude de sol était nécessaire, il nous a répondu par la négative, argumentant que ce n'est pas toujours fiable du fait que les 2 ou 3 sondages effectués ne sont pas représentatifs de l'ensemble du terrain. Il nous explique qu'il sauront s'adapter selon ce qu'ils découvriront en ouvrant le terrain au commencement des travaux.

Début Juin 2020, nous finalisons les derniers détails, sommes d'accord sur les plans de la maison et le montant du devis proposé.

Nous signons le CCMI et la notice descriptive le 31/07/2020.

Le permis de construire est déposé le 02/07/2020 et accordé le 27/08/2020.

Durant l'été, le 22/07/2020 est publié l'arrêté de la LOI ELAN définissant l'obligation d'effectuer une étude de sol pour tous les CCMI signés depuis le 01/01/2020. Nous sommes donc concernés, et à ce moment obligés de fournir une étude de sol de type G2 à notre constructeur. C'est notre notaire qui nous en informe. Les vendeurs du terrain étant eux aussi obligés d'effectuer une étude de type G1.

Nous nous conformons à la loi, assez rapidement pour ne pas perdre trop de temps. Nous signons un devis le 22/09/2020 et procédons au 1er paiement pour une étude de sol de type G2.
L'étude de sol est effectuée le 09/10/2020.
Les résultats et le rapport nous sont envoyés le 27/10/2020 . Nous signons l'acte définitif d'achat du terrain le même jour.
Nous transmettons les résultats de l'étude de sol par mail à notre constructeur le 01/11/2020.
Nous apprenons la semaine suivante, par notre notaire, que des nouveaux arrêtés ont été publiés, décalant l'entrée en vigueur de l'obligation d'étude de sol au 01/10/2020 au lieu du 01/01/2020.

Notre CCMI n'étant plus encadré par cette loi, mais l'étude de sol étant déjà réalisée et transmise à notre constructeur.

Nous avons fait dernièrement deux réunions de mise au point techniques avec notre constructeur, le 04/11/2020 et le 18/11/2020.

Lors de la 1ère réunion du 04/11/2020, étaient présent le commercial et le conducteur de travaux désigné pour notre maison. Ils nous ont informé que l'étude de sol était seulement des préconisations mais qu'ils n'étaient pas obligés d'appliquer les sujétions définis en conclusion. Nous étions tout de même inquiets car l'étude de sol démontre et explique le risque conséquent d'incident qui pourrait survenir si les préconisations ne sont pas respectées et si les adaptations nécessaires ne sont pas effectuées. Notamment en terme de profondeur de fondations et de drainage périphérique.
Le commercial et le conducteur de travaux, nous explique qu'il verront le jour J en ouvrant le sol, et qu'il aviseront en conséquent.

Nous rentrons de ce rendez-vous, pas vraiment rassurés, avec la crainte qu'aucune disposition/adaptation ne soit mis en oeuvre pour sécuriser, consolider notre construction et éviter/diminuer le risque d'un incident futur. Il en va tout de même de la stabilité et la sécurité de notre maison.
Nous envoyons deux mails au conducteur de travaux pour demander des précisions sur les techniques de constructions qui seront effectués pour notre maison et les éventuelles adaptions qu'ils envisagent de mettre en oeuvre.
Nos deux mails restent sans réponse. Nous demandons un deuxième rendez-vous de mise au point technique.
Celui ci ayant eu lieu hier, le 18/11/2020, en présence du commercial, du conducteur de travaux et du responsable travaux de la société.
C'est le responsable travaux qui a mené toute la réunion. En bref, pour nous dire que les surcoûts liés aux préconisations de l'étude de sol sont à notre charge. Ceci représentant un avenant du CCMI avec un surcoût minimum de 5000 euros.
Nous nous retrouvons dans une situation très compliquée car notre budget est très tendu, limité et sans marge de manoeuvre. Nous n'avons tout simplement pas les moyens financiers pour ces travaux supplémentaires.
Nous avons essayé de nous défendre en expliquant qu'ils étaient informés du risque lié au terrain dès le début, et qu'ils avaient tous les documents relatifs à cela (promesse de vente + rapport géorisques). Qu'ils auraient dû dès le début évaluer ce risque, soit en nous imposant une étude de sol ou la réalisant eux-mêmes, avec fondations spécifiques et tout cela intégré au devis initial de notre projet.
Aussi, nous avons essayé de nous défendre en reprenant les clauses du CCMI qui est à prix ferme et définitif. Aucun surcoût ne devrait nous être imposé. Le responsable travaux a alors argumenté que si ils prenaient en charge les travaux, cela diminuerait leur marge sur notre projet et qu'ils risquaient de ne pas pouvoir obtenir l'attestation d'assurance de la garantie de livraison à prix et délai convenus. Ceci représentant une clause suspensive et annulant donc le CCMI.

Nous nous retrouvons pris en otage. Sans savoir le vrai du faux. Le constructeur est il dans son droit, en nous demandant d'assumer le surcoût? Quels sont nos droits? Avons nous des recours?
Il nous a informé que notre chantier qui devait démarrer début décembre, est annulé dans l'attente que nous (ma compagne et moi) trouvions une solution pour assurer le surcoût.

Nous n'avons absolument pas les capacités financières pour cela et en même temps nous souhaitons que les précautions nécessaires soient prises pour sécuriser notre construction. Situation très anxiogène...

En espérant que le droit soit de notre côté sinon je crains que nous soyons dans une impasse sans solution.
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Membre super utile Env. 4000 message Saint Thurial (35)
Le ccmi a été signé après la loi, pour moi le constructeur est en tort, ccmi a prix ferme et définitifs.
Une petite adhésion à l'AAMOI s'impose.
Vous auriez une meilleure réponse que la mienne.
la construction un long fleuve tranquille ou pas
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De : Saint Thurial (35)
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Env. 10 message Meurthe Et Moselle
Merci pour votre réponse. Le problème c'est que la date d'entrée en vigueur de la loi a ensuite été décalée au 01/10/2020. Donc mon CCMI n'est plus concerné...

Je viens d'adhérer à l'AAMOI mais pour l'instant pas de retour. Le fonctionnent me parait complexe...
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Membre super utile Env. 800 message Eure Et Loir
Bonjour,

La loi ELAN oblige le vendeur du terrain à réaliser une étude G1, ça n'a rien à voir avec votre situation. Edit : ah, apparemment le deuxième volet de la loi est en effet entré en vigueur récemment... mais ça ne change rien à la question présente, en l'occurrence.

Vous avez fait une étude G2, c'est parfait (et c'est déjà bien gentil de l'avoir fait réaliser à vos frais). Le CCMI a été signé, donc prix ferme et définitif, point. S'il y a surplus, c'est pour sa pomme.


Quant à l'Aamoi, c'est une association d'une efficacité redoutable... mais composée principalement de bénévoles, qui ont une vie en dehors de l'association. Laissez-leur le temps de réagir ! Wink
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 mois.
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Membre utile Env. 1000 message Essonne
Votre constructeur est bien entendu de mauvaise foi, c'est un grand classique.

On fait signer le client pour le sécuriser (comme ça il ne va pas voir ailleurs), et pour sécuriser les premier frais qu'ils engagent (réalisation des plans, ...).

Par contre, ça sécurise aussi automatiquement le client et le prix est désormais fixé. Mais ça, les constructeurs l'oublient souvent.

La mauvaise nouvelle, c'est qu'il reste un atout dans la manche de votre constructeur : la garantie de livraison à prix et délais convenus. Il s'agit d'une de ses conditions suspensives : s'il a un refus de son garant, il peut sortir du CCMI. Et évidemment, il s'arrange avec son garant pour que ce soit le cas.

Très souvent, le constructeur découvre un aléa une fois la garantie de livraison obtenue, et dans ce cas il est coincé. Malheureusement ce n'est pas le cas pour vous, et il va jouer là-dessus, il vous en a d'ailleurs déjà annoncé la couleur.
aamoi8428
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Bloggeur Env. 20 message Essonne
Bonsoir

Je pense en effet que votre constructeur 1abuse de sa situation.
En cherchant un peu j'ai trouvé cela sur le net.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000038433496/2020-02-01/

article L 231-2 du CCH.
Le prix est ferme et definitive.

Sauf erreur de ma part Il y ai indiqué que les seules modifications de prix sont celles du coup des matières 1ère le fameux BT01 dont le commercial t'as parlé.
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Membre utile Env. 1000 message Essonne
Aissessonne a écrit:Bonsoir

Je pense en effet que votre constructeur 1abuse de sa situation.
En cherchant un peu j'ai trouvé cela sur le net.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000038433496/2020-02-01/

article L 231-2 du CCH.
Le prix est ferme et definitive.

Sauf erreur de ma part Il y ai indiqué que les seules modifications de prix sont celles du coup des matières 1ère le fameux BT01 dont le commercial t'as parlé.


Oui mais le CST peut sortir du CCMI s'il n'obtient pas la garantie de livraison à prix et délais convenus.
aamoi8428
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Membre super utile Env. 800 message Eure Et Loir
D'un autre côté, est-ce qu'il est judicieux de vouloir poursuivre à tout prix avec un constructeur qui déclare ouvertement ne pas vouloir suivre l'étude de sol, surtout sur un terrain à risque ?
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Membre utile Env. 1000 message Essonne
Dyan a écrit:D'un autre côté, est-ce qu'il est judicieux de vouloir poursuivre à tout prix avec un constructeur qui déclare ouvertement ne pas vouloir suivre l'étude de sol, surtout sur un terrain à risque ?


D'accord avec vous, mais dans certains cas cela mène à l'impasse : si le client va voir un autre CST, il lui chiffrera les bonnes fondations et ça pourrait sortir du financement à cause du surcoût. Dans ce cas, que peut-il faire ? (en supposant que la vente a déjà été signée)
aamoi8428
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Membre super utile Env. 800 message Eure Et Loir
À part réduire la voilure sur son projet, malheureusement, il risque de ne pas y avoir grand-chose à faire ; mais la situation actuelle n'est pas terrible non plus. En gros, soit le constructeur se désengage, soit il continue mais en ne suivant pas l'étude de sol... C'est un peu une impasse de tous les côtés.

Sortir de ce CCMI et aller voir d'autres constructeurs pourrait éventuellement permettre d'en trouver un moins cher, mais c'est loin d'être une certitude.
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Membre utile Env. 1000 message Essonne
D'accord sur le fond, mais il ne faut pas perdre de vue que souvent le CST est responsable de cette impasse. S'il n'avait pas proposé un contrat à un tel prix, peut-être le client n'aurait-il pas réalisé l'achat du terrain. Une fois le terrain signé, le client peut se retrouver bloqué à cause du CST, ce qui est inadmissible.
aamoi8428
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Membre super utile Env. 800 message Eure Et Loir
Je suis on ne peut plus d'accord... mais ça n'aide pas tellement dans la situation présente. Concrètement, Shantidas n'a, semble-t-il, aucun moyen de pression sur son constructeur, puisque celui-ci n'a pas encore rempli les conditions suspensives qui lui reviennent et donc peut encore se désengager du contrat.

Peut-être qu'il y a des éléments qu'on n'a pas et qui reverseraient le rapport de force, auquel cas l'adhésion à l'Aamoi devrait s'avérer très utile pour les trouver.
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Env. 10 message Meurthe Et Moselle
Alyénor a écrit:Votre constructeur est bien entendu de mauvaise foi, c'est un grand classique.

On fait signer le client pour le sécuriser (comme ça il ne va pas voir ailleurs), et pour sécuriser les premier frais qu'ils engagent (réalisation des plans, ...).

Par contre, ça sécurise aussi automatiquement le client et le prix est désormais fixé. Mais ça, les constructeurs l'oublient souvent.

La mauvaise nouvelle, c'est qu'il reste un atout dans la manche de votre constructeur : la garantie de livraison à prix et délais convenus. Il s'agit d'une de ses conditions suspensives : s'il a un refus de son garant, il peut sortir du CCMI. Et évidemment, il s'arrange avec son garant pour que ce soit le cas.

Très souvent, le constructeur découvre un aléa une fois la garantie de livraison obtenue, et dans ce cas il est coincé. Malheureusement ce n'est pas le cas pour vous, et il va jouer là-dessus, il vous en a d'ailleurs déjà annoncé la couleur.

C'est exactement ça... 
Leur stratégie a été de nous proposer le devis le plus bas possible afin de proposer un meilleur prix que la concurrence (car nous étions alors en contact avec plusieurs constructeurs) et afin de s'assurer de nous faire signer le CCMI. Au détriment des adaptions spécifiques qu'ils auraient dû nous proposer dès le début. Et ignorant complétement les risques certains encourus pour notre construction.
Effectivement, si je ne cesse pas et refuse l'avenant, je suis quasi certain qu'ils vont "bizarrement" prétexter que l'assureur pour la garantie livraison se retire, leur permettant de rompre le CCMI..
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Membre super utile Env. 800 message Eure Et Loir
Vous avez toujours la possibilité d'accepter l'avenant et de "découvrir" juste après la réception qu'en fait vous n'auriez pas dû, et donc d'exiger le remboursement de cet avenant indu ; mais votre constructeur peut très bien lire ce forum et vous avoir reconnu à travers vos messages, donc ce n'est pas une bonne idée de développer cette possibilité ici. Il vaut mieux passer directement par l'Aamoi pour avoir plus d'informations.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 mois.
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Doublon
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Bloggeur Env. 80 message Indre Et Loire
Alyénor a écrit:
Oui mais le CST peut sortir du CCMI s'il n'obtient pas la garantie de livraison à prix et délais convenus.

Nous avons subi ça et c'est vraiment compliqué à gérer s'il faut modifier le prêt derrière en plus.

Quel type de fondation était prévue de base dans votre contrat ? Qu'est ce que préconise l'étude sol ? Juste pour avoir une idée du sérieux du CST compte tenu que vous en aléa fort il devait avoir prévu quelque chose de costaud ... 5000€ si c'est juste pour rajouter un rang sur un VS c'est juste abusé.

Pour avoir été dans la même galère j'ai pas vraiment de réponse à vous donner. Le soucis c'est qu'à priori vous êtes limite sur votre budget et que je suppose que vous êtes allé chez ce CST parce qu'il était surement peu cher ... Ca risque d'être compliqué de retrouver quelqu'un derrière.
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Bloggeur Env. 200 message Haut Rhin
Malheureusement si vous êtes juste niveau budget, j'espère pour vous que vous n'aurez pas d'autres surprises de travaux non pris en charge dans la notice descriptive.
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Membre utile Env. 200 message Gard
Je me suis également retrouvé dans la même situation que vous. La loi qui est passée ne change rien a votre histoire. Vous avez payé une étude de sol et l'avez transmise à votre constructeur. De là il vous a répondu soit vous payez le surcoût soit je ne la suis pas soit vous nous forcez a prendre en charge le surcoût mais dans ce cas là pas sûre qu'on obtienne la garantie de livraison. Il a clairement annoncé la couleur. L'aamoi vous répondra que le ccmi est a prix fixe et définitif et que les éventuelles adaptations au sol sont à la charge de votre constructeur et que vous pouvez refuser cet avenant illégal par lrar vous êtes dans votre droit. Donc soit le constructeur bluffe et fera le chantier car il marge plus que 5000€ soit il fait en sorte de ne pas obtenir la garantie pour se défaire de ce contrat.
La question a se poser c'est pouvez vous trouver un autre constructeur qui vous fera le même prix que le premier ccmi adaptation comprise en lui fournissant l'étude de sol? Cherchez de ce côté là en 1er. Soit vous en trouvez un et dans ce cas refusez l'avenant et voyez ce qui se passe. Soit vous n'en trouvez pas et la il faudra faire un choix forcer le 1er a payer, payer vous même pour poursuivre le contrat ou demander un effort (payer moitié moitié) ou changer de constructeur malgré le surcoût
C'est délicat, stressant et souvent un jeu de rapport de force.
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Membre utile Env. 1000 message Essonne
Patty53 a écrit:Donc soit le constructeur bluffe et fera le chantier car il marge plus que 5000€ soit il fait en sorte de ne pas obtenir la garantie pour se défaire de ce contrat.

Le passage que j'ai surligné en gras est une absolue certitude 
aamoi8428
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Membre utile Env. 300 message Val D Oise
Bonjour, j'ai été dans le même cas, il a fallu payer 17000€ de surcout d'adaptation suite à l'étude de sol exigée pour le permis de construire. Et pareil, le constructeur était prêt à casser le ccmi si je ne payais pas.

Evidemment, le premier réflexe que j'ai eu : ccmi prix ferme et définitif blablabla, et les centaines de commentaires sur les différents posts ici conseillent d'adhérer à aamoi...

Mais pareil, aamoi ou pas, il faut un juge pour contraindre un constructeur à respecter le contrat, et c'est la dessus que les constructeurs jouent, car faire un procès coûte cher et prend du temps et pourrit la vie.

Avec un peu de recul, quels auraient été mes recours ? faire des recommandés à un cst de mauvaise foi, ou éventuellement le faire condamner en justice (apres plusieurs années de procédures, avocats, huissiers, recommandés, et intérêts sur le crédit du terrain, loyers, ...) ?

Au mieux, il va vous lâcher, au pire la justice l'oblige à finir le ccmi au prix convenu, et il va certainement "tricher" sur d'autres postes pour conserver sa marge...

En ce qui me concerne j'ai payé car j'avais l'argent, mais je ne l'aurais pas eu, j'aurais tous simplement retiré des prestations du ccmi pour les faire plus tard. Typiquement, retirer une sdb ou un wc sur 2 et le carrelage au sol ne m'auraient pas dérangé si cela était le prix à payer pour avoir des fondations correctes.

Si le prix de votre ccmi est le moins cher, et qu'il y a 5000€ de fondations en plus, vous ne trouverez personne pour vous faire le même projet avec les bonnes fondations.
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Membre utile Env. 1000 message Essonne
na0x65 a écrit:Bonjour, j'ai été dans le même cas, il a fallu payer 17000€ de surcout d'adaptation suite à l'étude de sol exigée pour le permis de construire. Et pareil, le constructeur était prêt à casser le ccmi si je ne payais pas.

Evidemment, le premier réflexe que j'ai eu : ccmi prix ferme et définitif blablabla, et les centaines de commentaires sur les différents posts ici conseillent d'adhérer à aamoi...

Mais pareil, aamoi ou pas, il faut un juge pour contraindre un constructeur à respecter le contrat, et c'est la dessus que les constructeurs jouent, car faire un procès coûte cher et prend du temps et pourrit la vie.

Avec un peu de recul, quels auraient été mes recours ? faire des recommandés à un cst de mauvaise foi, ou éventuellement le faire condamner en justice (apres plusieurs années de procédures, avocats, huissiers, recommandés, et intérêts sur le crédit du terrain, loyers, ...) ?

Au mieux, il va vous lâcher, au pire la justice l'oblige à finir le ccmi au prix convenu, et il va certainement "tricher" sur d'autres postes pour conserver sa marge...

En ce qui me concerne j'ai payé car j'avais l'argent, mais je ne l'aurais pas eu, j'aurais tous simplement retiré des prestations du ccmi pour les faire plus tard. Typiquement, retirer une sdb ou un wc sur 2 et le carrelage au sol ne m'auraient pas dérangé si cela était le prix à payer pour avoir des fondations correctes.

Si le prix de votre ccmi est le moins cher, et qu'il y a 5000€ de fondations en plus, vous ne trouverez personne pour vous faire le même projet avec les bonnes fondations.


17000€ ! Ce n'est tout de même pas une somme négligeable. Vous aviez déjà la garantie de livraison à prix et délais convenus au moment d'affronter ce surcoût ou pas encore ?

Votre raisonnement s'entend très bien ("si je contraint le CST, il va me le faire payer autre part"), mais pour moi la situation est radicalement différente selon qu'on ait ou pas encore cette garantie de livraison à prix et délais convenus :

1) si on ne l'a pas, il vaut mieux signer l'avenant. Quitte à déduire unilatéralement le montant de l'avenant au stade des 95% (c'est illégal, mais comme cela contre une action illégale du constructeur, il ne faut pas hésiter), une fois que la maison est terminée. Convoquer le constructeur, réceptionner devant huissier, changer les serrures, et attendre sagement que le constructeur attaque en justice (ce qu'il ne fera pas car il sait que son avenant est illégal). Seul inconvénient : ne pas s'attendre à qu'il lève les réserves car le lien sera rompu. Mais il ne verra pas non plus la couleur des 5%, donc ça peut être une solution très intéressante si la valeur des réserves est inférieure à 5% 

2) si on l'a, là c'est un choix stratégique à faire. Soit on ne lâche rien et on exige de suite un avenant à 0€, soit on se rabat sur la stratégie du cas 1 à savoir déduire cet avenant illégal aux 95%.

Pour ma part, j'ai été confronté à la situation dans le cas 2 : le constructeur est tombé sur de très grosses surprises en terrassant (nappe phréatique perchée). Le chantier était donc déjà ouvert et je disposais de la fameuse garantie. Après mûre réflexion, j'ai décidé de ne rien lâcher et, accompagné de l'AAMOI et d'un expert très présent :
- j'ai obtenu du constructeur qu'il fasse une étude G2 à ses frais
- j'ai obtenu du constructeur qu'il suive les recommandations de l'étude de sol (reconstitution de sol + radier + drainage, plus de 20000 euros d'adaptations)
- j'ai obtenu du constructeur qu'il me transmette une copie de l'étude de sol
- j'ai obtenu que cela soit mis sur écrit avec un avenant à 0€

Et na0x65, vous me demanderez si le constructeur m'a fait payer ça sur la suite ? Eh bien pas du tout, il m'a envoyé à chaque fois ses meilleurs sous-traitants pour être sûr que mon chantier compliqué n'allait pas se compliquer encore plus pour lui. Je le sais car j'ai suivi plusieurs chantiers de mon CDT d'autres adhérents AAMOIens, et à chaque étape les sous-traitants faisaient de grosses bêtises, et pas chez moi bizarrement. Lorsque mon expert est venu au hors d'eau/hors d'air, il a même indiqué que c'était la première fois de sa carrière qu'il voyait une maison avec si peu de malfaçons.

Conclusion : parfois, montrer qui est le plus fort a l'effet inverse que celui qui est craint. Le constructeur ne vous le fait pas payer, au contraire il sait désormais qui il a en face de lui. Et le rapport de force change complètement.
aamoi8428
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Membre utile Env. 1000 message Essonne
On peut même ensuite se permettre des trucs très marrants.

Par exemple, dans un courrier que je lui ai envoyé pour répondre à des protestations de sa part, voici un petit uppercut en mode "c'est qui le patron ?" :

Citation: Nous n’avons eu aucun retour de votre part sur le délit de perception anticipé de fonds que nous avons relevé dans notre LRAR du 6 mai 2020. Votre LRAR n°XXX du 10 mars 2020 constitue la preuve incontestable de la commission de ce délit, puisque vous le reconnaissez explicitement. Nous avons bien conscience qu’il s’agit d’une accusation très grave (délit passible d'une peine d’emprisonnement de deux ans et d'une amende de 9 000 euros, article L241-1 du Code de la construction et de l’habitation), c’est pourquoi nous attendons une réponse claire de votre part sur ce point.
aamoi8428
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Membre utile Env. 1000 message Essonne
na0x65 a écrit:Avec un peu de recul, quels auraient été mes recours ? faire des recommandés à un cst de mauvaise foi, ou éventuellement le faire condamner en justice (apres plusieurs années de procédures, avocats, huissiers, recommandés, et intérêts sur le crédit du terrain, loyers, ...) ?


Comme je l'ai dit plus haut :
- signer l'avenant
- le déduire unilatéralement de l'ADF des 95%
- convoquer le constructeur à réception
- réceptionner devant huissier
- changer les serrures
- consigner les 5%, ou les garder sur son compte s'il refuse d'autoriser la consignation
- attendre sagement de ses nouvelles dans votre canapé
aamoi8428
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Alyénor a écrit:On peut même ensuite se permettre des trucs très marrants.

Par exemple, dans un courrier que je lui ai envoyé pour répondre à des protestations de sa part, voici un petit uppercut en mode "c'est qui le patron ?" :

Citation: Nous n’avons eu aucun retour de votre part sur le délit de perception anticipé de fonds que nous avons relevé dans notre LRAR du 6 mai 2020. Votre LRAR n°XXX du 10 mars 2020 constitue la preuve incontestable de la commission de ce délit, puisque vous le reconnaissez explicitement. Nous avons bien conscience qu’il s’agit d’une accusation très grave (délit passible d'une peine d’emprisonnement de deux ans et d'une amende de 9 000 euros, article L241-1 du Code de la construction et de l’habitation), c’est pourquoi nous attendons une réponse claire de votre part sur ce point.


Bonjour,

Vous faites quoi comme métier ?
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Cartman44 Facile à deviner, j'ai laissé plusieurs indices qui me trahissent 

Indice : nous sommes près de 900000 en France, connus pour être pointilleux et chiants, toujours en vacances, en grève quand on n'est pas en vacances, ...
aamoi8428
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La garantie n'était pas encore acquise, d'où l'envie du constructeur de mettre fin au ccmi dès qu'il a pris connaissance du résultat de l'étude de sol.
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Alyénor a écrit:Cartman44 Facile à deviner, j'ai laissé plusieurs indices qui me trahissent 

Indice : nous sommes près de 900000 en France, connus pour être pointilleux et chiants, toujours en vacances, en grève quand on n'est pas en vacances, ...


Indices, chiants et toujours en vacances je dirais donc policière car vous êtes très procédurière !
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Vous n'êtes pas loin de la vérité, mon métier se réduit souvent à faire la police en salle de classe ! Laugh
aamoi8428
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Alyenor est tout simplement une adhérente de l'aamoi tout comme moi donc elle connait ses droits et les textes de lois pour appuyer ses arguments. Pas besoin de lui chercher un metier de juriste ou quoi.
Si vous craignez de ne pas obtenir la garantie de livraison ce que je ne crois pas honnêtement vu le faible surcoût (mon constructeur a eu le culot de réclamer 25000 j'ai changé de cst perso).
Bref vous pouvez signer son avenant en notant "sous réserve de nos droits" donc pas la mention habituelle "bon pour accord".
Et vous gérerez ça plutard a la réception de votre maison sur les 95% comme alyenor vous dit.
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Les deux ne sont pas incompatibles : force est de reconnaître que les enseignants, davantage que d'autres corps de métier, sont bien souvent très bien informés de leurs droits ou prennent le temps de s'informer quand ils découvrent un nouveau domaine. D'où une réputation d'emmerdeurs bien ancrée, d'ailleurs.

Évidemment je pense que tout le monde gagnerait à les imiter, ce qui implique entre autres d'adhérer à l'Aamoi quand on signe un CCMI.
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Ou adhérer avant de signer pour éviter de se faire avoir. Déjà je pense que si avant la signature on annonce la couleur par nos connaissances le constructeur essaiera moins de pigeonner le client.
Moi j'ai changé de constructeur en début d'année et direct j'ai dit au nouveau que j'étais adhérent aamoi et que je commençais à bien maîtriser certains sujets. La commerciale a bien compris que si elle voulait nous faire signer il faudrait faire le job correctement et rentrer dans le budget et a la Map le conducteur était surpris par mes questions assez techniques. Bref je suis complètement HS désolé
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Patty53 a écrit:Ou adhérer avant de signer pour éviter de se faire avoir.


Oui, enfin c'était implicite dans mon message... Adhérer à l'Aamoi quand on envisage un CCMI, quoi ! On se doute bien qu'on ne va pas signer exactement en même temps pour l'adhésion et pour le contrat.

Ce n'est pas la peine de poster un pavé plein d'assurance chaque fois que quelqu'un dit un mot de travers, c'est assez désagréable.
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Désolé Dyan ce n'était pas mon but. je n'ai jamais pensé que vous aviez dit un truc de travers au contraire je voulais simplement rebondir sur votre message concernant l'adhésion à l'aamoi car vous avez raison d'en parler et de conseiller cette adhésion quand on envisage de signer un ccmi
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Pas la peine non plus d'envoyer balader,
L'AAMOI donne accès à de nombreuses informations juridiques et peuvent être recoupées par leurs juriste.
Allez chercher nous même des infos juridiques sur internet est une chose, en avoir la maîtrise juridique en est une autre.


Dyan a écrit:
Patty53 a écrit:Ou adhérer avant de signer pour éviter de se faire avoir.


Oui, enfin c'était implicite dans mon message... Adhérer à l'Aamoi quand on envisage un CCMI, quoi ! On se doute bien qu'on ne va pas signer exactement en même temps pour l'adhésion et pour le contrat.

Ce n'est pas la peine de poster un pavé plein d'assurance chaque fois que quelqu'un dit un mot de travers, c'est assez désagréable.
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Vous répondez à qui, au juste ? Si c'est à moi, je ne vois pas bien où j'ai parlé d'avoir des connaissances juridiques ni quel est le rapport avec le fait que l'Aamoi les rende plus accessible ; et si c'est à Patty53, ben je ne vois pas davantage, pour tout dire. Et dans les deux cas, je ne vois pas non plus qui a envoyé balader qui. Bref, voilà bien un message dont on aurait pu se passer.
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Nous ne sommes pas dans une classe d'école,
Bien sûr un forum.

Vous avez écrit,

Évidemment je pense que tout le monde gagnerait à les imiter, ce qui implique entre autres d'adhérer à l'Aamoi quand on signe un CCMI.

Difficile de vous suivre, vous êtes en ccmi, ou l'avez été.
Vous êtes adhérente de l'AAMOI, ou vous l'avez été.

Moi
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Je suis actuellement en cours de construction et en CCMI, mon récit de construction est public et en accès libre. Et je pense que tout le monde gagnerait 1/ à se renseigner ; 2/ à adhérer à l'Aamoi avant signature de préférence, après au pire. Comme l'a fait Alyénor, qui se trouve en prime être enseignante, d'où ma remarque sur le fait que tout le monde gagnerait à imiter les profs qui prennent généralement le temps de se renseigner.

Et je n'ai jamais dit si j'étais adhérente ou pas à l'Aamoi, même si je pense que c'est assez évident, tout simplement parce que nous sommes sur un forum public et que je tiens à garder un certain anonymat. Je n'arrive même pas à voir ce qu'il pourrait bien y avoir de mystérieux ou de contradictoire là-dedans !

Vous êtes vexé parce que j'ai refusé de jouer les pigeons voyageurs entre vous et l'Aamoi sur un autre topic ou quoi ?!
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Non, simplement vous conseiller dans le cadre d'un ccmi d'être adhérent à l'aamoi, et vous écrivez que vous n'y êtes plus.
Je trouve cela étonnant.
Nous ne somme pas dans une classe d'école.
Dyan a écrit:


Je suis actuellement en cours de construction et en CCMI, mon récit de construction est public et en accès libre. Et je pense que tout le monde gagnerait 1/ à se renseigner ; 2/ à adhérer à l'Aamoi avant signature de préférence, après au pire. Comme l'a fait Alyénor, qui se trouve en prime être enseignante, d'où ma remarque sur le fait que tout le monde gagnerait à imiter les profs qui prennent généralement le temps de se renseigner.

Je n'arrive même pas à voir en quoi il y aurait quoi que ce soit de mystérieux ou de contradictoire là-dedans.

Vous êtes vexé parce que j'ai refusé de me mêler d'une affaire qui ne me regardait absolument pas sur un autre topic ou quoi ?!
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Bon, écoutez, vous commencez par me retrouver le message où j'ai dit que je n'étais pas adhérente (ou l'inverse, d'ailleurs), et ensuite on pourra discuter, hein. Parce que je ne sais pas dans quel délire vous êtes parti, mais ça va loin Rolleyes

Quant aux allusions récurrentes aux salles d'école, je ne vois toujours pas le rapport avec le schmilblick, et j'ai autre chose à faire de mon temps que tenter de décrypter vos sous-entendus - surtout si ça pourrit le topic de Shantidas, qui n'avait rien demandé. Bien le bonsoir ! Mad
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 mois.
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Dyan a écrit:Bon, écoutez, vous commencez par me retrouver le message où j'ai dit que je n'étais pas adhérente (ou l'inverse, d'ailleurs), et ensuite on pourra discuter, hein. Parce que je ne sais pas dans quel délire vous êtes parti, mais ça va loin Rolleyes

Quant aux allusions récurrentes aux salles d'école, je ne vois toujours pas le rapport avec le schmilblick, et j'ai autre chose à faire de mon temps que tenter de décrypter vos sous-entendus - surtout si ça pourrit le topic de Shantidas, qui n'avait rien demandé. Bien le bonsoir !
Mad
Dyan
A écrit, encore moins adhérente actuelle...
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Aaaah, mais j'ai compris !

Le message auquel vous faites allusion, c'est celui-ci :

Citation: Je n'ai jamais dit si j'étais adhérente ou pas à l'Aamoi, en l'occurrence, et encore moins adhérente actuelle... Et pourquoi s'adresser à moi alors que le président de l'Aamoi lui-même intervient régulièrement sur ce forum ?


https://www.forumconstruire.com/construire/topic-410029-sign[...]ure-contrat-notices.php


Explication de texte (je sais, on n'est pas dans une salle de classe, mais visiblement ça ne vous ferait pas de mal d'y retourner) : "je n'ai jamais dit que j'étais adhérente" (= je n'ai pas non plus dit le contraire, puisque je n'ai rien dit du tout) ; "encore moins actuelle" (= forcément, puisque je n'ai jamais dit si j'étais adhérente ou pas, j'ai encore moins précisé si je l'étais actuellement ou pas).

Bref, faudrait apprendre à lire et à rédiger correctement avant d'attaquer les autres sans raison. Et voir à ne pas vous vexer quand on vous répond que si vous voulez prévenir l'Aamoi de quoi que ce soit, vous pouvez prendre vos petits doigts et leur envoyer vous-mêmes un mail au lieu de demander à des personnes que vous ne connaissez même pas de s'en charger à votre place. Allez, liste noire, on ne va pas y passer la journée.
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Membre super utile Env. 4000 message Saint Thurial (35)
Dyan, écoutez pour faire simple je vous est mi en liste noir.

Je vais comme le demande la charte du forum, laisser tomber cette discussion.
Et vous laisser avoir raison.
Bonne fin de classe.
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gg0_150 a écrit:Non, simplement vous conseiller dans le cadre d'un ccmi d'être adhérent à l'aamoi, et vous écrivez que vous n'y êtes plus.
Je trouve cela étonnant.
...

En quoi c'est incompatible?
On peut avoir fait construire en CCMI, avoir réceptionné depuis longtemps, ne plus avoir besoin de l'AAMOI, et toutefois conseiller une assoc, non?
Tu peux faire construire en MOE et conseiller l'AAMOI, non? Y compris en ayant envisagé de faire en CCMI.

Tu n'as pas le droit de soutenir les Restau du Cœur si tu n'y manges pas tous les jours?
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zadene a écrit:
gg0_150 a écrit:Non, simplement vous conseiller dans le cadre d'un ccmi d'être adhérent à l'aamoi, et vous écrivez que vous n'y êtes plus.
Je trouve cela étonnant.
...

En quoi c'est incompatible?
On peut avoir fait construire en CCMI, avoir réceptionné depuis longtemps, ne plus avoir besoin de l'AAMOI, et toutefois conseiller une assoc, non?
Tu peux faire construire en MOE et conseiller l'AAMOI, non? Y compris en ayant envisagé de faire en CCMI.

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