Erreur altimétrie de plus de 50 cm !

Bonjour, sur quelle base vous définissez l'erreur d'altimetrie ?
Il faudra nous donner plus d'éléments.
Photo, plans du permis de construire, plan de coupe avec les d'altimetrie.
Le plan d'implantation du géomètre, ou normalement il y a altimètrie des bornes.

J'ai fait passer un géomètre et il y a un écart de 60 cm entre les plans et la réalité. Le constructeur n'a pas de GPS lui, donc il part d'un point connu, et avec son laser il a fait ses calculs. il dit que c'est 30 mais moi je n'y connais rien, je n'ai pas vu comment il faisait. Je vois aussi que mon TN doit etre ua niveau de l'habitable et on a mesurer avec un niveau d'expert ( machine jaune avec un grand fil) et il y a 50 cm d'écart entre le TN ( devant la porte fenetre) et le plancher.

Bonjour, la au moins vous avez un argument en béton.
Le rapport du géomètre expert suffit à lui seul, et il fait fois.
Si vous êtes en ccmi, je vous conseille une adhésion à l'AAMOI, car il est probable que vous n'aurez pas votre certificat de conformité, pour justement cette erreur d'altimetrie.

galèrelamaison a écrit:

J'ai fait passer un géomètre et il y a un écart de 60 cm entre les plans et la réalité. Le constructeur n'a pas de GPS lui, donc il part d'un point connu, et avec son laser il a fait ses calculs. il dit que c'est 30 mais moi je n'y connais rien, je n'ai pas vu comment il faisait. Je vois aussi que mon TN doit etre ua niveau de l'habitable et on a mesurer avec un niveau d'expert ( machine jaune avec un grand fil) et il y a 50 cm d'écart entre le TN ( devant la porte fenetre) et le plancher.

D'accord, merci. Et à votre avis, une démolition et reconstruction entraine des délais de fous ou alors ils peuvent refaire en parallèle avec leur propre assurance tout en conservant mes délais ?

Bonjour
Si l'altimètrie vous convient quand-même, une modification de permis peut être envisageable...
Faites vous aider par l'aamoi.

Une adhésion à l'AAMOI serai un plus pour vous.
Vous êtes sur un forum, pas sur un site juridique.

galèrelamaison a écrit:

D'accord, merci. Et à votre avis, une démolition et reconstruction entraine des délais de fous ou alors ils peuvent refaire en parallèle avec leur propre assurance tout en conservant mes délais ?

Oui, le but des forums est de partager , je vous remercie beaucoup de vos conseils, néanmoins il y a peut être des gens qui ont vécu la même chose et c'est ce que je suis venue chercher sur ce site. sinon je n'irai pas sur un forum mais directement chez l'avocat, ce que j'ai déjà fait, mais rien ne vaut l'avis des gens qui ont vécu la même chose.

Bonjour,

Est-ce que vous avez un rapport détaillé du géomètre ? Parce que ce sera une pièce essentielle vis-à-vis d'un juge (bien qu'il soit probable qu'il faille quand même d'autres expertises plus tard...).

À mon sens, plusieurs cas de figures (on part du principe qu'il y a effectivement une erreur d’altimétrie) :

I : la nouvelle position de la maison ne respecte pas le PLU --> démolition et refaire selon le PC ;

II : la nouvelle position de la maison est possible selon le PLU :
A : ça vous convient finalement : le CST fait toutes les démarches administratives de PC modificatif, ou de nouveau PC le cas échéant, et prend à sa charge tous les aménagements pour que la maison soit aussi pratique et confortable que prévu (terrassements, accès piéton et véhicules, crépis...) ;

B : ça ne vous convient pas : le minimum pour vous faire accepter est que outre tous les aspects ci-dessus, il vous dédommage substantiellement (grosse remise, ou prestations en plus, telles que portail, clôture, revêtement des accès, BSO, pergola, plantations au jardin...) ;
C : ça ne vous convient pas du tout :

a : vous arrivez à lui faire admettre qu'il faut qu'il assume ses erreurs : il casse tout (peut-être y compris les fondations, selon avis d'un BE béton), et il refait selon le PC ;
b : il ne veut pas :

i : vous bloquez le payement de l'appel de fond du stade en question : ça le fait plier, retour au cas "a" ci-dessus ;
ii : si le blocage persiste, il va falloir hélas passer par la case "justice", il vous faudra un avocat, vous allez probablement gagner (mais le résultat d'un parcours judiciaire est toujours incertain, et la calendrier imprévisible).

Ne signez aucun avenant avant que tout soit bien négocié.
La date de fin contractuelle n'est pas changée, s'il traîne il vous devra des pénalités de retard (ce n'est pas à vous de pâtir de sa médiocrité).

Dans tous les cas : adhésion à l'AAMOI ! Tout de suite !

Merci beaucoup ! c'est très clair. Pas sure que ce soit une bonne otpion de partir en justice, des tracas, on en subit assez... merci encore

galèrelamaison a écrit:

Merci beaucoup ! c'est très clair. Pas sure que ce soit une bonne otpion de partir en justice, des tracas, on en subit assez... merci encore

Bonjour
Vous n'êtes pas obligé d'aller en justice, parfois c'est comme au poker, il suffit de montrer ses muscles et être droit dans ses bottes :
au départ
le constructeur, sait qu'il a tord mais reste ferme dans sa décision de ne pas réparer ses erreurs
vous lui annoncez que vous avez adhéré à un association de défense des consommateurs (l'AAMOI) qui va nous aider à aller en justice
et au final il y a un arrangement :
le CMI dépose un PC modifié et réalise les travaux d'aménagements nécessaires à la correction de son erreur : soutènement, modification du chemin d'accès ...
en échange vous n'allez pas en justice et vous ne demandez pas la démolition de la maison
Le constructeur vous doit une habitation conforme au permis de construire, si ce n'est pas le cas, vous ne pouvez pas réceptionner.

Bonjour ! je vous fais un retour sur mon histoire ! finalement, le constructeur a fait passer un géomètre, près de 60 cm d'écart ! ils vont donc démolir et refaire. On avait raison, on ne nous a pas écouté, même prise pour des clients chiants !! et voilà, des mois perdus pour rien...en tout cas, merci de vos avis / conseils, et en avant pour la reconstruction...!

galèrelamaison a écrit:

Bonjour ! je vous fais un retour sur mon histoire ! finalement, le constructeur a fait passer un géomètre, près de 60 cm d'écart ! ils vont donc démolir et refaire. On avait raison, on ne nous a pas écouté, même prise pour des clients chiants !! et voilà, des mois perdus pour rien...en tout cas, merci de vos avis / conseils, et en avant pour la reconstruction...!

Merci du retour
donc le constructeur recommence
Par contre il va falloir refaire les fondations, qui font sans doutes devoir être plus conséquentes, et il y a aussi le délai de livraison qui court qui est toujours valide.

êtes vous adhérent AAMOI pour vous faire aider ?

Bonjour, pour ceux qui ont suivi mes déboires, j'ai une question : ma maison a donc été détruite, et là, les fondations ont été de nouveau coulées. Mon constructeur veut me faire signer une nouvelle ouverture de chantier. je sens l'embrouille, je me trompe ? merci....

galèrelamaison a écrit:

Bonjour, pour ceux qui ont suivi mes déboires, j'ai une question : ma maison a donc été détruite, et là, les fondations ont été de nouveau coulées. Mon constructeur veut me faire signer une nouvelle ouverture de chantier. je sens l'embrouille, je me trompe ? merci....

non
 vous ne vous trompez pas, c'est une embrouille : le chantier est déjà ouvert, il vous doit livraison à la date prévue sur le contrat : par exemple 12 mois ou 18 mois ... après ouverture du chantier
Il n'y a aucune raison d'ouvrir de nouveau le chantier, il a déjà été ouvert.
avez vous adhéré à l'aamoi ?

si vous avez reçu la nouvelle ouverture de chantier par courrier, ou en main propre, répondez par courrier avec AR en disant que vous êtes surpris de recevoir une nouvelle ouverture de chantier puisqu'il y en a déjà eu une le JJ/MM/2020, et que la fin du chantier est prévu, au plus tard le JJ/MM/2021.

Merci , je pensais bien que c'était pas très clair....

Bonjour, y a pas un délai de validité de 3ans pour le permis de construire de mémoire? Va falloir qu’il mette les bouchées triples le constructeur.

ChukNorisk a écrit:

Bonjour, y a pas un délai de validité de 3ans pour le permis de construire de mémoire? Va falloir qu’il mette les bouchées triples le constructeur.

Bonjour, il y a un délai de 3 ans pour commencer les travaux. Là, c'est déjà commencé.
Du moment qu'il n'y as pas de coupure des travaux pendant un an le permis reste valide.

Non effectivement, ils ont arrêté en septembre et ont démoli en avril. ils ont recoulé une partie des fondations hier, ils avaient conservé une partie donc en fait, le constructeur qui me dit qu'on doit resigner une ouverture de chantier quand on coule les fondations, c'est de l'embrouille puisqu'une partie avait été conservée. pour moi, ils essaient encore de me la faire à l'envers en cas de retard de chantier.... serieux c'est abusé au pire ils devraont me filer 1000 balles pour un mois, ça va pas les faire boiter, c'est une grosse boite ! j'hallucine de voir qu'après tout ça, ils continuent d'alimenter la non confiance !