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Erreur altimétrie de plus de 50 cm !

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Env. 10 message Rhone
Bonjour,

La maçonnerie de la maison est terminée. Nous avons constaté qu'elle était bien plus haute qu'elle ne devrait, causant un accès garage avec une pente plus raide, mur de soutènement pour y accéder à la limite de la hauteur réglementaire, faisant qu'on n'aura pas de muret, beaucoup de terre à ramener et derrière une pente de jardin énorme.
Je suis allée faire la visite de chantier après appel de fonds, et le constructeur m'a fait son cinéma, bref , il estime à 30 cm donc quasi rien pour lui et veut m'arranger le coup avec la prise en charge du mur.

je suis pas tellement d'accord. Ma question est, que se passe-t-il si je demande la démolition ? car il essaie de m'intimider avec le délai qui risque d'être énorme car passage d'expert et tout ...qu'en pensez vous ? 
dois-je accepter ? est-ce qu'une erreur d'altimétrie me force à engager une procédure de mon côté ? car il me semble que je dois juste lui demander la conformité non ?

si j'accepte un accord, je suis responsable après si un voisin vient faire une procédure civile ?

merci de votre aide
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
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message
Ne vous prenez pas la tête pour pour la démolition complète d'un batiment...

Allez dans la section devis démolition du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de démolisseurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les démolisseurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-123-devis_demolition.php
 
Membre super utile Env. 4000 message Saint Thurial (35)
Bonjour, sur quelle base vous définissez l'erreur d'altimetrie ?
Il faudra nous donner plus d'éléments.
Photo, plans du permis de construire, plan de coupe avec les d'altimetrie.
Le plan d'implantation du géomètre, ou normalement il y a altimètrie des bornes.
la construction un long fleuve tranquille ou pas
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Thurial (35)
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Env. 10 message Rhone
J'ai fait passer un géomètre et il y a un écart de 60 cm entre les plans et la réalité. Le constructeur n'a pas de GPS lui, donc il part d'un point connu, et avec son laser il a fait ses calculs. il dit que c'est 30 mais moi je n'y connais rien, je n'ai pas vu comment il faisait. Je vois aussi que mon TN doit etre ua niveau de l'habitable et on a mesurer avec un niveau d'expert ( machine jaune avec un grand fil) et il y a 50 cm d'écart entre le TN ( devant la porte fenetre) et le plancher.
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
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Membre super utile Env. 4000 message Saint Thurial (35)
Bonjour, la au moins vous avez un argument en béton.
Le rapport du géomètre expert suffit à lui seul, et il fait fois.
Si vous êtes en ccmi, je vous conseille une adhésion à l'AAMOI, car il est probable que vous n'aurez pas votre certificat de conformité, pour justement cette erreur d'altimetrie.

galèrelamaison a écrit:J'ai fait passer un géomètre et il y a un écart de 60 cm entre les plans et la réalité. Le constructeur n'a pas de GPS lui, donc il part d'un point connu, et avec son laser il a fait ses calculs. il dit que c'est 30 mais moi je n'y connais rien, je n'ai pas vu comment il faisait. Je vois aussi que mon TN doit etre ua niveau de l'habitable et on a mesurer avec un niveau d'expert ( machine jaune avec un grand fil) et il y a 50 cm d'écart entre le TN ( devant la porte fenetre) et le plancher.
la construction un long fleuve tranquille ou pas
Picto recompense Membre super utile
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De : Saint Thurial (35)
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Env. 10 message Rhone
D'accord, merci. Et à votre avis, une démolition et reconstruction entraine des délais de fous ou alors ils peuvent refaire en parallèle avec leur propre assurance tout en conservant mes délais ?
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
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Membre utile Env. 1000 message Seine Maritime
Bonjour
Si l'altimètrie vous convient quand-même, une modification de permis peut être envisageable...
Faites vous aider par l'aamoi.
désolé pour l'hortographe
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
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Membre super utile Env. 4000 message Saint Thurial (35)
Une adhésion à l'AAMOI serai un plus pour vous.
Vous êtes sur un forum, pas sur un site juridique.

galèrelamaison a écrit:D'accord, merci. Et à votre avis, une démolition et reconstruction entraine des délais de fous ou alors ils peuvent refaire en parallèle avec leur propre assurance tout en conservant mes délais ?
la construction un long fleuve tranquille ou pas
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Thurial (35)
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Env. 10 message Rhone
Oui, le but des forums est de partager , je vous remercie beaucoup de vos conseils, néanmoins il y a peut être des gens qui ont vécu la même chose et c'est ce que je suis venue chercher sur ce site. sinon je n'irai pas sur un forum mais directement chez l'avocat, ce que j'ai déjà fait, mais rien ne vaut l'avis des gens qui ont vécu la même chose.
Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Savoie
Bonjour,

Est-ce que vous avez un rapport détaillé du géomètre ? Parce que ce sera une pièce essentielle vis-à-vis d'un juge (bien qu'il soit probable qu'il faille quand même d'autres expertises plus tard...).

À mon sens, plusieurs cas de figures (on part du principe qu'il y a effectivement une erreur d’altimétrie) :

I : la nouvelle position de la maison ne respecte pas le PLU --> démolition et refaire selon le PC ;

II : la nouvelle position de la maison est possible selon le PLU :
A : ça vous convient finalement : le CST fait toutes les démarches administratives de PC modificatif, ou de nouveau PC le cas échéant, et prend à sa charge tous les aménagements pour que la maison soit aussi pratique et confortable que prévu (terrassements, accès piéton et véhicules, crépis...) ;

B : ça ne vous convient pas : le minimum pour vous faire accepter est que outre tous les aspects ci-dessus, il vous dédommage substantiellement (grosse remise, ou prestations en plus, telles que portail, clôture, revêtement des accès, BSO, pergola, plantations au jardin...) ;
C : ça ne vous convient pas du tout :

a : vous arrivez à lui faire admettre qu'il faut qu'il assume ses erreurs : il casse tout (peut-être y compris les fondations, selon avis d'un BE béton), et il refait selon le PC ;
b : il ne veut pas :

i : vous bloquez le payement de l'appel de fond du stade en question : ça le fait plier, retour au cas "a" ci-dessus ;
ii : si le blocage persiste, il va falloir hélas passer par la case "justice", il vous faudra un avocat, vous allez probablement gagner (mais le résultat d'un parcours judiciaire est toujours incertain, et la calendrier imprévisible).

Ne signez aucun avenant avant que tout soit bien négocié.
La date de fin contractuelle n'est pas changée, s'il traîne il vous devra des pénalités de retard (ce n'est pas à vous de pâtir de sa médiocrité).

Dans tous les cas : adhésion à l'AAMOI ! Tout de suite !
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2, ou LPRAB au choix Wink
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Env. 10 message Rhone
Merci beaucoup ! c'est très clair. Pas sure que ce soit une bonne otpion de partir en justice, des tracas, on en subit assez... merci encore
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Membre ultra utile Env. 8000 message Cotes D'armor
galèrelamaison a écrit:Merci beaucoup ! c'est très clair. Pas sure que ce soit une bonne otpion de partir en justice, des tracas, on en subit assez... merci encore

Bonjour
Vous n'êtes pas obligé d'aller en justice, parfois c'est comme au poker, il suffit de montrer ses muscles et être droit dans ses bottes :
au départ
le constructeur, sait qu'il a tord mais reste ferme dans sa décision de ne pas réparer ses erreurs
vous lui annoncez que vous avez adhéré à un association de défense des consommateurs (l'AAMOI) qui va nous aider à aller en justice
et au final il y a un arrangement :
le CMI dépose un PC modifié et réalise les travaux d'aménagements nécessaires à la correction de son erreur : soutènement, modification du chemin d'accès ...
en échange vous n'allez pas en justice et vous ne demandez pas la démolition de la maison
Le constructeur vous doit une habitation conforme au permis de construire, si ce n'est pas le cas, vous ne pouvez pas réceptionner.
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Cotes D'armor
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Env. 10 message Rhone
Bonjour ! je vous fais un retour sur mon histoire ! finalement, le constructeur a fait passer un géomètre, près de 60 cm d'écart ! ils vont donc démolir et refaire. On avait raison, on ne nous a pas écouté, même prise pour des clients chiants !! et voilà, des mois perdus pour rien...en tout cas, merci de vos avis / conseils, et en avant pour la reconstruction...!
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
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Membre ultra utile Env. 8000 message Cotes D'armor
galèrelamaison a écrit:Bonjour ! je vous fais un retour sur mon histoire ! finalement, le constructeur a fait passer un géomètre, près de 60 cm d'écart ! ils vont donc démolir et refaire. On avait raison, on ne nous a pas écouté, même prise pour des clients chiants !! et voilà, des mois perdus pour rien...en tout cas, merci de vos avis / conseils, et en avant pour la reconstruction...!

Merci du retour
donc le constructeur recommence
Par contre il va falloir refaire les fondations, qui font sans doutes devoir être plus conséquentes, et il y a aussi le délai de livraison qui court qui est toujours valide.

êtes vous adhérent AAMOI pour vous faire aider ?
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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En cache depuis le mardi 30 mars 2021 à 12h43
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