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Construction annulé ,entreprise en faillite

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Env. 10 message Haut Rhin
Bonsoir,nous avons souscrit un contrat ccmi ,nous avons déjà le terrain à notre nom,le permis de construire,le prêt et avec du retard le constructeur avait même mis le panneau sur le terrain et selon ses dires il devait commencer les travaux en janvier,sauf que surprise,plus de panneau,le constructeur fait faillite et nous étions même pas au courant,nous l’avons su juste parce que nous avons vue qu’il manquait le panneau,donc on demande des explications au constructeur ils nous informe que il dépose le bilan et qu’il construira pas notre maison,nous nous retrouvons avec un gros crédit sur le dos ,un terrain et pas de maison,le constructeur toute fois nous a envoyé les cheque que nous avions fait lors des premières entretien,et tout les papiers indiquant qu’il ne réalisera plus notre projet,alors j’ai plusieurs questions,
Sur notre prêt nous avons 40000€ en ptz,
Nous risquons de ne plus pouvoir construire en ccmi car ça dépasse notre budget
La banque nous informe que ne ccmi pas besoin de changer le contrat ,nous devons juste rajouter de l’argent si nécessaire,et par la surprise mon conseiller m’indique que il nous suiveras seulement en projet ccmi et aucun autre,car nous aimerions pouvoir avoir d’autres choix de construction,nous sommes en train de voir comment on peut faire avec un maître d’ouvrages (?),donc la banque nous dit que nous perdons le droit au ptz et que nous devrions racheter le crédit,toute fois le conseiller n’as pas voulu me dire s’il parlait de la totalité du credit ou juste le crédit terrain(c’est un seul crédit prévu pour le terrain et la construction),alors je voulais savoir quelle seront nos pertes si nous somme ramenés à changer de contrat de construction,que devient la somme prévue pour la construction,contrat annulé,somme annulé ou bien comment ça se passe,et en dernière option si nous trouvons rien qui nous correspond pour le moment,peut-on garder seulement le terrain et dans ce cas que devient la somme prévue pour la construction ?Notre année commence très mal,c’était notre projet de vie,nous sommes désespérés et ne savons pas quoi faire ,et j’ai l’impression que la banque ou du moins mon conseiller ne va pas trop dans notre sens pour trouver une solution,merci à chaque un de vous si vous prenez quelques minutes pour lire ce texte et me faire part de vos expériences ou vos connaissances pour notre problème,cordialement
Messages : Env. 10
Dept : Haut Rhin
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 10 message Maine Et Loire
Bonjour

le constructeur toute fois nous a envoyé les cheque que nous avions fait lors des premières entretien .....
vous êtes désespérés , moi je dirais que vous avez eu de la chance que votre constructeur vous rende vos chèques car la plupart du temps les constructeurs encaissent les chèques et impossible pour le client de récupérer son argent.
Il a été honnête dans sa démarche .Vous retrouverez un autre constructeur , mais renseignez vous bien avant de signer de sa santé financière ..
Messages : Env. 10
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Bloggeur Env. 40 message Bas Rhin
N'y a t-il pas une clause dans les CCMI qui indique que les travaux sont repris par un tiers en cas de faillite ?

Je vous invite à vous référer à votre contrat ainsi qu'aux textes de loi (https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000038433496/2020-02-01/)
Picto recompense Bloggeur
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Membre utile Env. 1000 message Seine Maritime
Yann67205 a écrit:N'y a t-il pas une clause dans les CCMI qui indique que les travaux sont repris par un tiers en cas de faillites
l

Bonjour
Dans un ccmi il est obligatoire d'avoir une garantie de livraison à prix et délai convenu.
Ça fait partie des conditions suspensives.
A condition que le CST la obtenu... sinon le contrat est caduque.
désolé pour l'hortographe
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Messages : Env. 1000
Dept : Seine Maritime
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Env. 10 message Haut Rhin
g edo a écrit:
Yann67205 a écrit:N'y a t-il pas une clause dans les CCMI qui indique que les travaux sont repris par un tiers en cas de faillites
l

Bonjour
Dans un ccmi il est obligatoire d'avoir une garantie de livraison à prix et délai convenu.
Ça fait partie des conditions suspensives.
A condition que le CST la obtenu... sinon le contrat est caduque.
Messages : Env. 10
Dept : Haut Rhin
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Env. 10 message Haut Rhin
Bonjour merci de votre retour,je pense que vue que rien n'as été commencé sur le chantier,il n'y a pas d'assurance,même le chèque qui était prévu pour les dommages ouvrages n'as jamais été encaissé,il nous a été rende en lettre recommandé avec ar
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Dept : Haut Rhin
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Env. 10 message Haut Rhin
gillespdl a écrit:Bonjour

le constructeur toute fois nous a envoyé les cheque que nous avions fait lors des premières entretien .....
vous êtes désespérés , moi je dirais que vous avez eu de la chance que votre constructeur vous rende vos chèques car la plupart du temps les constructeurs encaissent les chèques et impossible pour le client de récupérer son argent.
Il a été honnête dans sa démarche .Vous retrouverez un autre constructeur , mais renseignez vous bien avant de signer de sa santé financière ..
Messages : Env. 10
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Env. 10 message Haut Rhin
Bonjour,merci de votre retour,effectivement beaucoup nous le disent que nous avons eue de la chance par rapport aux chèques,toutefois nous avons pas encore de solution à notre problème,nous attendons des devis en ccmi et en maître d'oeuvre,mais j'ai l'impression que la banque ne veut pas nous suivre si nous laissons tomber le ccmi
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Env. 10 message Haut Rhin
g edo a écrit:
Yann67205 a écrit:N'y a t-il pas une clause dans les CCMI qui indique que les travaux sont repris par un tiers en cas de faillites
l

Bonjour
Dans un ccmi il est obligatoire d'avoir une garantie de livraison à prix et délai convenu.
Ça fait partie des conditions suspensives.
A condition que le CST la obtenu... sinon le contrat est caduque.
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Env. 10 message Haut Rhin
Je pense que dans notre cas le contrat est caduc
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Membre utile Env. 400 message Hauts De Seine
Bonsoir
Je pense que vous devriez en urgence trouver un constructeur en CCMI et faire un devis qui colle au 1er ou s'en approche, sinon c'est l'arrêt de votre projet. Surtout ne faites pas apparaître le caractère d'urgence ou votre situation ne dites RIEN
Concernant votre banque normal qu'elle ne vous suive pas, si vous avez un PTZ et que votre financement est à la limite du plafond, vous n'obtiendrez jamais un prêt en auto construction ou avec un MOA. Le conseiller ne fait que,suivre des directives et alimenter un dossier que le siège régionale de votre banque validera via un nombre important de process.
Vous avez déjà un prêt, garde-le et foncez trouver un CCMI, dernier conseil si vous n'avez pas les reins solides financièrement avec au moins 20 % de,votre,budget total ne partez pas sur autre chose, le CCMI est le contrat qui vous protège le mieu.

Bon courage pour la suite
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Messages : Env. 400
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Env. 10 message Haut Rhin
Merci de votre réponse,nous sommes en train de faire de devis un peu partout,en ccmi et maîtres d'ouvrages
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Membre super utile Env. 3000 message Loire Atlantique
Ledri a écrit:Merci de votre réponse,nous sommes en train de faire de devis un peu partout,en ccmi et maîtres d'ouvrages


« Maitrise d’oeuvre ».
Les maîtres de l’ouvrage c’est vous, que vous soyez en CCMI, en maîtrise d’œuvre ou en autoconstruction.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 10 message Haut Rhin
Lichar44 a écrit:
Ledri a écrit:Merci de votre réponse,nous sommes en train de faire de devis un peu partout,en ccmi et maîtres d'ouvrages


« Maitrise d’oeuvre ».
Les maîtres de l’ouvrage c’est vous, que vous soyez en CCMI, en maîtrise d’œuvre ou en autoconstruction.
Messages : Env. 10
Dept : Haut Rhin
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Env. 10 message Haut Rhin
Ledri a écrit:
Lichar44 a écrit:
Ledri a écrit:Merci de votre réponse,nous sommes en train de faire de devis un peu partout,en ccmi et maîtres d'ouvrages


« Maitrise d’oeuvre ».
Les maîtres de l’ouvrage c’est vous, que vous soyez en CCMI, en maîtrise d’œuvre ou en autoconstruction.



Merci pour la correction,je ne suis pas très douée en terme de construction ,
Messages : Env. 10
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 1 mois
 
Membre utile Env. 200 message Loire Atlantique
Bonjour, oui vous avez de la chance car cela aurait pu être pire s'ils avaient commencé le chantier.
Évidemment, ce ne doit pas être le sentiment que vous avez mais cela aurait pu durer des années et ce malgré que la garantie de délai soit obligatoire....
bon courage, vous allez trouver un autre CST et vous pouvez garder le PC normalement, c'est déjà ça !
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