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Retour expérience dossier permis de construire

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 373 fois
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Env. 20 message Savoie
Bonjour tout le monde.

Nous devons déposer le dossier pour le permis de construire pour notre projet de construction de maison individuelle avant la fin de la semaine prochaine. Nous avons fait appel à un Maître d'Oeuvre pour nous accompagner durant tout notre projet de construction dès maintenant et jusqu'à la livraison. Il va donc se charger de monter le dossier. Il aura eu à peine deux semaines pour le faire. Compte-tenu du délai court, j'aimerais pouvoir vérifier un minimum le dossier. J'ai bien conscience de la complexité de la tâche et qu'il est bien mieux placé que moi pour le remplir mais voilà je veux faire mon maximum pour que le dossier soit accepté le plus rapidement possible.
A ceux qui ont eu des demandes d'informations complémentaires pour l'obtention  du permis de construire quels ont été les points qui ont posés problèmes ?

Merci à tous

Bonne journée
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Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,

Il faut bien vérifier (entre autres) que toutes les prescriptions du PLU sont non seulement respectées (c'est une évidence), mais que l'instructeur puisse constater facilement que c'est ok.

Je pense aux cotes sur les plans, notamment de distances aux limites, de taille d'avants-toit, de hauteur aux acrotères ou égout ou faîtage, taille des fenêtres... pente des accès, longueur et largeur des accès...

Pour le mien mon dessinateur n'avait d'abord rien mis de tout ça, pas non plus de courbes de niveau du terrain, alors que c'était explicitement demandé (il ne savait même pas ce que c'était, j'ai du les faire à l'arrache la veille du dernier jour pour déposer le PC).
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Env. 100 message Marne
Pour moi, il m'ont demandé l'inscription des degrés des pentes de toit qui effectivement, n'étaient pas inscrites dans le dossier déposé mais en revanche, notées sur le dossier que l'archi m'a montré avant le dépôt.
Il m'ont aussi demandé la notice descriptive (PCMI 4) qui elle en revanche y était bien mais pas dans l'ordre Wink
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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Le formulaire du permis de construire inclut le bordereau des pièces à fournir en fonction du projet et de sa localisation. Il reporte également les références du code de l'urbanisme si vous voulez ne savoir plus. Cela vous permet déjà de savoir quels sont les éléments devant être présents dans le dossier.

Souvent, les cotes de hauteur sont absentes du plan de masse, le document graphique d'insertion ne montre que la construction et pas l'environnement, la notice descriptive est incomplète et fait l'impasse sur la description des arbres abattus/plantés ainsi que les éléments en limites séparatives.
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Env. 20 message Savoie
Manu-d.en-haut a écrit:Bonjour,

Il faut bien vérifier (entre autres) que toutes les prescriptions du PLU sont non seulement respectées (c'est une évidence), mais que l'instructeur puisse constater facilement que c'est ok.

Je pense aux cotes sur les plans, notamment de distances aux limites, de taille d'avants-toit, de hauteur aux acrotères ou égout ou faîtage, taille des fenêtres... pente des accès, longueur et largeur des accès...

Pour le mien mon dessinateur n'avait d'abord rien mis de tout ça, pas non plus de courbes de niveau du terrain, alors que c'était explicitement demandé (il ne savait même pas ce que c'était, j'ai du les faire à l'arrache la veille du dernier jour pour déposer le PC).

Bonsoir,
merci beaucoup d'avoir pris le temps de me répondre.
J'essaierai de bien faire attention à ces points.
J'ai regardé un peu le Cerfa pour la demande de permis de construire. C'est dans la notice qu'il faut noter clairement les points importants qui sont imposés dans le PLU (teinte enduit, teinte tuiles ?)
En ce qui concernent les différentes côtes, il me semble qu'elles sont bien toutes notées sur le plan. Donc déjà un bon point pour le Maitre d'Oeuvre alors. J'espère qu'il sera tout aussi consciencieux pour le reste 
Bonne soirée
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Alors les côtes, c'est de porc, ou à vélo, ou à la mer, mais sur un plan, ce sont des cotes Wink Smile
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Env. 20 message Savoie
pti nikos a écrit:Pour moi, il m'ont demandé l'inscription des degrés des pentes de toit qui effectivement, n'étaient pas inscrites dans le dossier déposé mais en revanche, notées sur le dossier que l'archi m'a montré avant le dépôt.
Il m'ont aussi demandé la notice descriptive (PCMI 4) qui elle en revanche y était bien mais pas dans l'ordre Wink

Bonsoir,
merci d'avoir pris le temps de me répondre.
Dommage pour ce petit oubli de votre archi, d'autant qu'il y avait pensé ... Et le coup de la notice descriptive pas à la bonne place c'est un peu abusé... Le Maitre d'Oeuvre nous a dit que lorsque l'administration a "trop" de dossiers à traiter en même temps, ils demandent des pièces justificatives. Je ne savais pas si c'était pour se couvrir lui ou si c'était réellement le cas. Vous avez répondu à ma question !
Je prends bien note de ces précieux conseils.
Merci ++
Bonne soirée
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Env. 20 message Savoie
salade bio a écrit:Bonjour,

Le formulaire du permis de construire inclut le bordereau des pièces à fournir en fonction du projet et de sa localisation. Il reporte également les références du code de l'urbanisme si vous voulez ne savoir plus. Cela vous permet déjà de savoir quels sont les éléments devant être présents dans le dossier.

Souvent, les cotes de hauteur sont absentes du plan de masse, le document graphique d'insertion ne montre que la construction et pas l'environnement, la notice descriptive est incomplète et fait l'impasse sur la description des arbres abattus/plantés ainsi que les éléments en limites séparatives.

Bonsoir,
merci beaucoup pour votre réponse.
Je vais essayer de faire attention à ces différents points.
Petite question sur ce que vous appelez les éléments en limites séparatives : ce sont les clôtures ? On nous a dit que celles ci pouvaient être précisées plus tard en faisant une demande d'aménagement. Y a-t-il autre chose sinon ?
Encore merci
Bonne soirée
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Membre super utile Env. 2000 message Finistere
Bonsoir,

En effet, vous pourrez voir la clôture plus tard.
Regardez si le cerfa (le formulaire) est bien rempli.
Pour l'adresse mail, laquelle est notée? La vôtre ou celle du maître d'oeuvre.
Trop souvent les maîtres d'ouvrage laissent la main à leur maître d'oeuvre et apprennent opportunément que le service instructeur a demandé une complément ou une légère modification du dossier il y a plus de 15 jours à leur maître d'oeuvre et que ce dernier n'a toujours rien fait.

Sur le plan masse, il arrive souvent que soient oubliés le positionnement des réseaux, le puisard, certaines distances (par rapport aux limites séparatives/ à la voirie).
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Membre utile Env. 700 message Hauts De Seine
Bonsoir
Selon les PLU places de stationnements, essences et arbres, clôtures et portail, couleurs des tuiles, huisseries, gouttières
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Env. 20 message Savoie
Leeloo261 a écrit:Bonsoir,

En effet, vous pourrez voir la clôture plus tard.
Regardez si le cerfa (le formulaire) est bien rempli.
Pour l'adresse mail, laquelle est notée? La vôtre ou celle du maître d'oeuvre.
Trop souvent les maîtres d'ouvrage laissent la main à leur maître d'oeuvre et apprennent opportunément que le service instructeur a demandé une complément ou une légère modification du dossier il y a plus de 15 jours à leur maître d'oeuvre et que ce dernier n'a toujours rien fait.

Sur le plan masse, il arrive souvent que soient oubliés le positionnement des réseaux, le puisard, certaines distances (par rapport aux limites séparatives/ à la voirie).

 Bonjour,
merci d'avoir pris le temps de me répondre.
Nous n'avons encore rien rempli/signé. Le maître d'oeuvre doit encore nous refaire une proposition pour les plans et après passer nous faire signer l'ensemble. Je veillerai à ce qu'il y ait les deux adresses mails afin de pouvoir être tenue au courant s'il y a un manque.
Je vais essayer de bien me souvenir de toutes ces remarques et je vais relire le PLU pour m'assurer de n'avoir rien oublié.
Bonne journée
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Env. 20 message Savoie
oups merci

Manu-d.en-haut a écrit:Alors les côtes, c'est de porc, ou à vélo, ou à la mer, mais sur un plan, ce sont des cotes   Wink   Smile
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Env. 20 message Savoie
Reda92 a écrit:Bonsoir
Selon les PLU places de stationnements, essences et arbres, clôtures et portail, couleurs des tuiles, huisseries, gouttières

 Bonjour,
merci d'avoir pris le temps de me répondre.
Bonne journée
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Env. 60 message Maurienne (73)
Les arbres c'est hyper important Biggrin ils m'ont demander des pièces complémentaires car je n'avais pas implanter les anciens arbres et les nouveaux sur le plan de masse...Wink
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Membre utile Env. 500 message Carros (6)
Nous c'est le coloris de la facade qui a du etre repris , alors que le PLU disait : tout sauf blanc et noir .
Et la position de fenetres verticales.
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En cache depuis le vendredi 19 décembre 2025 à 10h10
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