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Création lotissement et relevés altimétriques

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 116 fois
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Env. 50 message Haute Garonne
Bonjour,

Pouvez-vous me dire si lors de la création d'un lotissement, les relevés altimétriques des différentes parcelles doivent être mentionnés par le géomètre?

Merci d'avance
Messages : Env. 50
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 5 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre super utile Env. 2000 message Yvelines
Bonjour,

Dans quel cadre ?

Un géomètre compétent réalise tout son relevé en 3D et possède donc les données altimétriques.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 50 message Haute Garonne
Dans le fichier dwg il n'y a pas de données altimétriques
Messages : Env. 50
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Yvelines
Ce fichier correspond au plan réalisé sur autocad. Peut être la couche des atli est masquée, il faut l'espérer parce que si l'ensemble du relevé les a ignoré c'est mal parti.

Si vous êtes acquéreur d'un lot en lotissement le plus important pour vous est de disposer du plan de votre terrain faisant apparaitre les cotes alti. Ce sera indispensable pour déterminer le niveau du terrain naturel, notamment dans le cadre du permis.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 50 message Haute Garonne
Bonjour,
Mon permis a été accepté sans côtes altimétriques. A l'urbanisme,on m'a dit que les côtes altimétriques sont obligatoires uniquement en zone inondable
Messages : Env. 50
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Yvelines
Vous devez parler des cotes en NGF peut être.
Parce que si aucun plan ne détermine le niveau du terrain, je souhaite bon courage à tous les constructeurs pour retrouver le niveau du terrain naturel une fois les constructions terminées (s'il n'est pas modifié dans le permis).

Votre PLU soumet les exhaussements/affouillements à conditions ?

Si je demande ça c'est parce que j'ai déjà rencontré le cas d'un constructeur qui n'avait aucune donnée permettant de quantifier le dénivelé du terrain. Les travaux ont conduit à décaisser pratiquement tout le terrain sur plusieurs mètres afin de mettre en oeuvre le chantier. Le permis ne prévoyait aucune modification du TN. Lorsque j'ai demandé au constructeur comment il comptait retrouver le niveau avant travaux j'ai eu droit à un blanc suivi d'un "j'ai les photos de l'état initial"....
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
En cache depuis le dimanche 14 février 2021 à 20h17
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