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Évacuation des eaux pluviales

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 261 fois
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Env. 10 message Gard
Bonjour
Mon voisin a décidé de faire evacuer sais eaux pluviales de c est toits dans mon chemin et pas dans sont terrain a t il le droit ?
Messages : Env. 10
Dept : Gard
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

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Membre utile Env. 1000 message Essonne
Bonjour,
La question est compliquée.
Comme ça a l'air d'être fait là, non, mais si votre terrain est sous le sien, vous ne pouvez vous opposez au ruissellement, tant que le volume et la répartition est la même que si sa maison n'était pas là.
Le mur réalisé est très étrange. Êtes vous sur que c'est la sortie des EP ?
Si c'était le cas, l'eau aurait deja laissé des traces non ?
Ne serait-ce pas un drain pour le mur ou un trop plein ?
Pourquoi les deux parpaings de la deuxieme rangée sont remplacés par un seul bloc ? pourquoi les parpaings ne sont pas décalés à chaque rangée ?
Savez vous ou vont ses eaux usées ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Essonne
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Env. 10 message Gard
[quote="Sebastien91160"]Bonjour,
Je suis sur de moi
C est mon chemin pour accéder à chez moi
Que je vien de refaire car le ruissellement l' avais defoncer
Se sont les EP de sa toiture et il a remonter légèrement pour recouvrir et aplanir sont terrain
Elle vont dans une rue mes en attendant elle me ruine mon chemin alors qu il pourrait l'envoyer les eaux par chez lui ?
Messages : Env. 10
Dept : Gard
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Membre super utile Env. 5000 message Saint Thurial (35)
Bonjour eau (pluviale des gouttières).
Bien sûr que non.
Sebastien91160 a écrit:Bonjour,
La question est compliquée.
Comme ça a l'air d'être fait là, non, mais si votre terrain est sous le sien, vous ne pouvez vous opposez au ruissellement, tant que le volume et la répartition est la même que si sa maison n'était pas là.
Le mur réalisé est très étrange. Êtes vous sur que c'est la sortie des EP ?
Si c'était le cas, l'eau aurait deja laissé des traces non ?
Ne serait-ce pas un drain pour le mur ou un trop plein ?
Pourquoi les deux parpaings de la deuxieme rangée sont remplacés par un seul bloc ? pourquoi les parpaings ne sont pas décalés à chaque rangée ?
Savez vous ou vont ses eaux usées ?
la construction un long fleuve tranquille ou pas
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Saint Thurial (35)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 5000 message Saint Thurial (35)
Bonjour, non il n'a pas le droit.
Incroyable de voir se genre de chose.
Je suppose qu'il a modifier la hauteur naturel du terrain.
Laguepe34 a écrit:Bonjour
Mon voisin a décidé de faire evacuer sais eaux pluviales de c est toits dans mon chemin et pas dans sont terrain a t il le droit ?
la construction un long fleuve tranquille ou pas
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De : Saint Thurial (35)
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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Bonjour,

A votre place, j'irai me renseigner à l'urbanisme de votre commune pour leur expliquer le problème.

Ca ne me semble pas du tout admissible de pouvoir évacuer les eaux pluviales chez son voisin.

Le mur est il chez vous? en limite ou chez votre voisin?
Maisons LELIEVRE: +de 10 mois de retard, et ça refuse des pénalités
https://bienvenuevigny.forumconstruire.com
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Membre utile Env. 600 message Nievre
Bonjour,

Bien-sûr que non, votre voisin ne peut pas vous renvoyer des eaux canalisées.

Vous ne pouvez pas refuser les eaux qui ruissellent naturellement sur son terrain puis sur le votre à partir du moment où il n'y a pas eu modification du terrain naturel.

Là c'est tout le contraire.
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Dept : Nievre
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Env. 10 message Gard
Le mur est a lui
Mais il a n'a donc pas le droit de faire venir les EP de sont toi chez moi
Merci pour vos réponses
Messages : Env. 10
Dept : Gard
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Membre utile Env. 900 message Joue Les Tours (37)
Construit un mur devant son mur , tu es chez toi , tu fait ce que tu veux .Qu'il garde ses eaux .
Signature terrain : 25 mars 2010 .
Ouverture chantier : 12 avril 2010 . Vendu en 2021 .
Nouveau projet CCMI signé le 18/04/21 .

https://www.forumconstruire.com/recits/recit-38167.php
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De : Joue Les Tours (37)
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En cache depuis le dimanche 07 avril 2024 à 20h11
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