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Est il légal de reborner un terrain déjà borné

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Nouveau membre Env. 10 message Morbihan
Bonjour,
En possession dun terrain constructible acquis par donation partage il y a 30 ans et sur le point de construire, permis de construire accepté, mon constructeur m'appelle en le disant qu'il y a un souci pour implantation de la maison ( construction prévue sur borne) car une borne serait décalée, suite à ça le cabinet de géomètre du constructeur m'envoie un devis de bornage et me demande un acompte pour venir reborner. Hors je n'ai rien demandé moi (de plus ce serait mon voisin qui serait chez-moi).
1er : il me semble lire en me renseignant que l'on ne peut reborner un terrain déjà borné.
2 ème : le géomètre qui a fait ça à l'époque donne comme document un plan de division est ce la même chose qu'un plan de bornage ??
3 : En fait si j'analyse la situation, il semblerait ques les géomètres de mon construteur en fait ils laisseraient les bornes en places (pour pas avoir de soucis) car si bornes pas en places egal voisin chez moi avec démolition de muret lui appartenant.
Donc si je résume non seulement mon voisin est chez moi mais il faudrait que je repaye un bornage pour un bout de terrain que le voisin me pique
La blague ???
Quels sont les recours puis je exiger au géomètre qui a fait les divisions et le bornage à l'époque (aujourd'hui son fils) de me donner un plan de bornage. Aujourd'hui le seul document qu'il donne est un plan de division je ne pense pas que ce soit suffisant,pourtant je lis partout qu'un plan de bornage est obligatoire
1500 € tout de même qu'on veut me faire facturer alors que j'ai rien demandé.
L'ouverture chantier était prévu pour ce jeudi du coup tout est en suspens
Besoin de vos conseils avisés merci
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

94 206 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 4000 message Saint Thurial (35)
Bonjour, le bornage serai contradictoire en théorie.
La facture serai donc à diviser avec votre voisin ??, au géomètre de faire son job, et d'aller voir votre voisin afin de lui expliquer la situation.
Voilà se qui arrive quand les gens font des murets sans vérifier à la base que les bornes non pas bouger.
(Se qui peu arriver parfois, lors de passage d'engins)
la construction un long fleuve tranquille ou pas
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Nouveau membre Env. 10 message Morbihan
En partie d'accord avec vous sauf que là je paye pour reborner une partie que mon voisin me pique déjà alors que dans une logique le voisin casse son mur (mon mur) et je récupère mon bien sans frais si il veut rien casser dans ce cas et d'une le bornage est tout à sa charge et de 2 il me paye la partie du terrain qui m'appartient
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Membre super utile Env. 4000 message Saint Thurial (35)
Sauf que dans la Réalitée, ceci est beaucoup plus difficile à régler.
Voir case tribunal, et vous devez prouver que la borne a été déplacée, 30 ans une (éternité).
Même pas sur que vous pouvez récupérer cette bande. (Règle des 30 ans)????

nanou56120 a écrit:En partie d'accord avec vous sauf que là je paye pour reborner une partie que mon voisin me pique déjà alors que dans une logique le voisin casse son mur (mon mur) et je récupère mon bien sans frais si il veut rien casser dans ce cas et d'une le bornage est tout à sa charge et de 2 il me paye la partie du terrain qui m'appartient
la construction un long fleuve tranquille ou pas
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Nouveau membre Env. 10 message Morbihan
C'est pas moi qui le dit que la borne est déplacée c'est le géomètre si y'avait que moi je ferais construire dans la limite actuelle sauf que cest le géomètre qui veut pas et j'imagine qu'il ne veut pas remettre la borne en place car la c'est le voisin dans la merde.
He suis allée voir le voisin hier pour lui annoncer la mauvaise nouvelle déjà il se braque il veut pas toucher son mur il veut rien payer alors je veux bien essayer d'arranger les choses aux mieux mais faut pas pousser mémé dans les orties n'ont plus
A la base j'y suis pour rien j'y ai pas touché moi à la borne et aujourd'hui cest moi qui suis dans la m____e pour les erreurs des autres
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Nouveau membre Env. 10 message Morbihan
Et le voisin ça fait pas 30 ans qu'il a le terrain je dirais 20 ans environ
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Membre super utile Env. 7000 message Gard
Bonjour, Ce devis de bornage, il est de combien, ? Normalement aux alentours de 600 €, soit négocier avec votre constructeur pour qu'il le prenne en charge, si, il refuse, alors annuler le CCMI ( Je crois que vous pouvez dans ce cas-là,) soit dire au voisin que-ci vous payer de votre poche, il sera obligé de vous rendre le terrain( pas certain au bout de 30 ans)
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Nouveau membre Env. 10 message Morbihan
1500 euros pour une borne déplacée chère borne
Je me demande également si c'est un motif d'annulation mais dans une logique y'a pas de bornage à faire juste une remise en place de la borne à regarder entre 200 et 300 €
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Membre ultra utile Env. 8000 message Cotes D'armor
Bonjour
Appelez d'autres cabinets de géomètres et demandez des devis.
Pour un quadruple bornage (3 parcelles, 2 voisins + la mairie) ça m'avait couté 1500€ il y a deux ans. Mais j'avais aussi un devis à 2900, et un à 1650 €. Le moins cher émanant d'un géomètre expert auprès des tribunaux et conseillé par deux voisins, je suis passé par lui. et ce fut impeccable.

Je trouve que 1500 € pour remettre en place une borne, très très (trop) bien payé !
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Membre super utile Env. 7000 message Gard
ManuTaden il est passer par l'intermédiaire du constructeur
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Nouveau membre Env. 10 message Morbihan
On est bien d'accord
ManuTaden a écrit:Bonjour
Appelez d'autres cabinets de géomètres et demandez des devis.
Pour un quadruple bornage (3 parcelles, 2 voisins + la mairie) ça m'avait couté 1500€ il y a deux ans. Mais j'avais aussi un devis à 2900, et un à 1650 €. Le moins cher émanant d'un géomètre expert auprès des tribunaux et conseillé par deux voisins, je suis passé par lui. et ce fut impeccable.

Je trouve que 1500 € pour remettre en place une borne, très très (trop) bien payé !
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Membre ultra utile Env. 8000 message Cotes D'armor
plaquisteheureux a écrit:ManuTaden il est passer par l'intermédiaire du constructeur

et alors, s'il doit payer le géomètre à part du CCMI il est libre du choix du géomètre
Donc, qu'il mette en concurrence les géomètres de chez lui, ça ne peut pas faire de mal à son budget.
et s'il parvient à économiser au moins 120€ il pourra même adhérer à l'aamoi  
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Membre super utile Env. 7000 message Gard
Bien sur qu'il va payer moins cher s'il ne passe pas par le constructeur, je veux justement dire qu'il payait aussi cher parce qu'il passe par l'intermédiaire du constructeur!
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre ultra utile Env. 7000 message Haute Savoie
Bonjour,

On ne peut pas "reborner" un terrain borné.

Par contre, quand il existe un bornage, on peut re-positionner les bornes, exclusivement par un géomètre-expert.

Un bornage se fait à la demande d'un propriétaire, c'est lui qui demande, c'est lui qui paye (même s'il est d'usage de partager les frais avec les autres propriétaires).

Le "bornage", ce n'est pas (seulement) de mettre des bornes sur place, c'est tout un processus technique et administratif, fait exclusivement par un géomètre-expert (qui est le représentant de l'État pour agir sur le cadastre).

Quand un propriétaire divise sa propriété, pour transmettre par vente ou succession, c'est aussi un géomètre-expert qui s'occupe de cette division, et il fait alors un document d'arpentage, qui a la même valeur qu'un bornage.

Plutôt que faire confiance à votre constructeur et au devis exorbitant de son géomètre, demandez des devis de 2 ou 3 autres géomètres pour remettre les bornes nécessaires.
Pour ça, il devra trouver (en fait vous devez surement l'avoir dans vos archives de donation-partage) le document d'arpentage fait à l'époque de la donation-partage.

S'il s'avère alors que le voisin n'est pas d'accord avec la position des bornes repositionnées, ce sera à lui de vous attaquer, et il lui faudra des arguments qui lui seront difficiles à trouver, face à des documents incontestables, et au travail du géomètre-expert.

Par ailleurs, je trouve normal que le constructeur préfère assurer le coup s'il a des doutes sur le contour exact de la parcelle, surtout qu'il semble que l'implantation soit prévue en limite, et qu'il faut une précision centimétrique.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2, ou LPRAB au choix Wink
Edité 1 fois, la dernière fois il y a 7 jours.
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Nouveau membre Env. 10 message Morbihan
Tout a fait d'accord avec vous ça arrangerait bien le géomètre et le constructeur que je reborne deplus le géomètre m'envoie un mail disant : suite à votre demande, voici le devis de bornage mais moi je lui ai rien demandé il a vu ça peut être avec le constructeur mais moi je suis contre je n'ai rien à borner les bornes elles sont là au plus juste à remettre une borne à sa place et c'est là le hic ça les emmerde parce que là le voisin est rendu chez chez-moi et y'a un mur à défaire ça commence bien la construction
Manu-d.en-haut a écrit:Bonjour,

On ne peut pas "reborner" un terrain borné.

Par contre, quand il existe un bornage, on peut re-positionner les bornes, exclusivement par un géomètre-expert.

Un bornage se fait à la demande d'un propriétaire, c'est lui qui demande, c'est lui qui paye (même s'il est d'usage de partager les frais avec les autres propriétaires).

Le "bornage", ce n'est pas (seulement) de mettre des bornes sur place, c'est tout un processus technique et administratif, fait exclusivement par un géomètre-expert (qui est le représentant de l'État pour agir sur le cadastre).

Quand un propriétaire divise sa propriété, pour transmettre par vente ou succession, c'est aussi un géomètre-expert qui s'occupe de cette division, et il fait alors un document d'arpentage, qui a la même valeur qu'un bornage.

Plutôt que faire confiance à votre constructeur et au devis exorbitant de son géomètre, demandez des devis de 2 ou 3 autres géomètres pour remettre les bornes nécessaires.
Pour ça, il devra trouver (en fait vous devez surement l'avoir dans vos archives de donation-partage) le document d'arpentage fait à l'époque de la donation-partage.

S'il s'avère alors que le voisin n'est pas d'accord avec la position des bornes repositionnées, ce sera à lu de vous attaquer, et il lui faudra des arguments qui lui seront difficiles à trouver, face à des documents incontestables, et au travail du géomètre-expert.

Par ailleurs, je trouve normal que le constructeur préfère assurer le coup s'il a des doutes sur le contour exact de la parcelle, surtout qu'il semble que l'implantation soit prévue en limite, et qu'il faut une précision centimétrique.
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Membre ultra utile Env. 7000 message Haute Savoie
nanou56120 a écrit:Tout a fait d'accord avec vous ça arrangerait bien le géomètre et le constructeur que je reborne deplus le géomètre m'envoie un mail disant : suite à votre demande, voici le devis de bornage mais moi je lui ai rien demandé il a vu ça peut être avec le constructeur mais moi je suis contre je n'ai rien à borner les bornes elles sont là au plus juste à remettre une borne à sa place et c'est là le hic ça les emmerde parce que là le voisin est rendu chez chez-moi et y'a un mur à défaire ça commence bien la construction

* votre bouton "." ne fonctionne pas, les majuscules non plus ;
* en aucun cas ça ne sera "re-borné" : c'est impossible, un bornage (ou une division) ne se refait pas, tout au plus les bornes seront remises là où elle devraient être conformément au bornage d'il y a 30 ans (ou au document d'arpentage de la division) ;
* si vous êtes sure que tout est "parfait" question position des bornes : sommez le constructeur d'agir, ça ne vous concerne plus (mais si la maison est mal implantée, c'est vous qui serez emmerdée, ça peut aller jusqu'à la démolition) ;
* si il y a des doutes (légitimes semble-t-il) faites venir votre propre géomètre, avec le document d'arpentage que vous lui donnerez il pourra vous faire un devis, probablement moins de 1500€, et il n'y aura plus de doute sur vos bornes une fois qu'il les aura remises ;
* si le voisin a construit chez vous, c'est à vous de l'attaquer, mais si il peut prouver que ça fait plus de 30 ans qu'il occupe le bout de terrain sans que vous lui ayez réclamé, ou même seulement 10 ans s'il est de bonne foi, vous n'aurez peut-être pas gain de cause ;
* si l'implantation de la maison est prévu sur la limite, et que cette limite est douteuse, c'est le début d'une belle série d'emmerde, et ça ne va pas arranger le planning...
Mon récit : La Bistorte
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Membre utile Env. 500 message Oise
Je rejoins les avis sur le tarif du bornage qui me semble extrêmement cher pour 1 à 2 bornes. Nous avons fait reposer 2 bornes chez nous suite a notre terrassement (on a été obligé de retirer 2 bornes pour enlever le talus devant chez nous) ça nous a couté dans les 500/550€ pour les 2 bornes. Et le géomètre a vérifié les autres bornes de notre terrain + nous a planté un piquet (a titre indicatif) pour nous aider a clôturer le coté (on a 60m de long et un dénivelé qui nous gênait pour être bien alignés)
Concernant le voisin, c'est tout de même dommage qu'il ne veuille rien entendre mais du coup je pense que je lui notifierais par LRAR pour tenter de lui faire comprendre que je cherche une solution amiable mais qu'a défaut d'accord, je ferais détruire son mur (même si ce n'est pas gagné)
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Nouveau membre Env. 10 message Morbihan
Je reviens vers vous, voilà après renseignements auprès de plusieurs géomètres obligé de repasser par rebornage pour implanter la maison comble du comble à mes frais si le voisin ne veut rien entendre alors que c'est lui qui est sur mon terrain on marche vraiment sur la tête en France surtout qu'il y a un géomètre qui m'a dit que pour avoir bougé de 25 cm c'est qu'elle à été arrachée.
Ma question serait : si le géomètre qui doit implanter ma maison me fait un écrit comme quoi il ne peut pas faire l'implantation à cause du problème cité plus haut, est ce que c'est écrit est valable pour faire annuler le ccmi
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Nouveau membre Env. 10 message Morbihan
Y'en du avoir une sacrée inflation chez les géomètres après renseignements les prix se voleraient à 200 €près.
Si nos salaires pouvaient subir la même inflation je signerais tout de suite 😂
Flopi87 a écrit:Je rejoins les avis sur le tarif du bornage qui me semble extrêmement cher pour 1 à 2 bornes. Nous avons fait reposer 2 bornes chez nous suite a notre terrassement (on a été obligé de retirer 2 bornes pour enlever le talus devant chez nous) ça nous a couté dans les 500/550€ pour les 2 bornes. Et le géomètre a vérifié les autres bornes de notre terrain + nous a planté un piquet (a titre indicatif) pour nous aider a clôturer le coté (on a 60m de long et un dénivelé qui nous gênait pour être bien alignés)
Concernant le voisin, c'est tout de même dommage qu'il ne veuille rien entendre mais du coup je pense que je lui notifierais par LRAR pour tenter de lui faire comprendre que je cherche une solution amiable mais qu'a défaut d'accord, je ferais détruire son mur (même si ce n'est pas gagné)
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Bloggeur Env. 100 message Isere
nanou56120 a écrit:Y'en du avoir une sacrée inflation chez les géomètres après renseignements les prix se voleraient à  200 €près.
Si nos salaires pouvaient subir la même inflation je signerais tout de suite 😂
Flopi87 a écrit:Je rejoins les avis sur le tarif du bornage qui me semble extrêmement cher pour 1 à 2 bornes. Nous avons fait reposer 2 bornes chez nous suite a notre terrassement (on a été obligé de retirer 2 bornes pour enlever le talus devant chez nous) ça nous a couté dans les 500/550€ pour les 2 bornes. Et le géomètre a vérifié les autres bornes de notre terrain + nous a planté un piquet (a titre indicatif) pour nous aider a clôturer le coté (on a 60m de long et un dénivelé qui nous gênait pour être bien alignés)
Concernant le voisin, c'est tout de même dommage qu'il ne veuille rien entendre mais du coup je pense que je lui notifierais par LRAR pour tenter de lui faire comprendre que je cherche une solution amiable mais qu'a défaut d'accord, je ferais détruire son mur (même si ce n'est pas gagné)


Tout dépend de la situation.
Si il s'agit d'un lotissement qui vient d'être borné et qu'on fait intervenir le même géomètre pour remettre 2 bornes ça ne sera pas le même prix que pour remettre une borne vieille de 20 ans ou tous les alentour ont changé et que le géomètre ne retrouve plus les mêmes points de calage.
En d'autres termes soit le géomètre peut faire le boulot en un seul passage soit en deux passages et alors le prix grimpe rapidement car plus le même boulot (3 à 4 fos plus de boulot en terme de temps passé.
Encore une fois le travail du géomètre ne se paie pas à la borne mais au travail et au temps passé.
On peut mettre une borne en 5min de travail ou en 5 mois suivant les dossiers !!!

PS : un théodolite à 30K€ + un GPS à 20K€ + des logiciels à 10K€ l'année  + les salaires + les locaux + les véhicules + les assurances !!!! faites le calcul.
https://www.forumconstruire.[...]t-36966.php
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Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
Dept : Isere
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Nouveau membre Env. 30 message Morbihan
 les tarifs des géomètres sont très conséquents.
 pour une borne ou deux et reprendre les études antérieurs sur documents existants: 1600 € .
  Certes il y a aussi les formalités administratives auprès du Cadastre 
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Messages : Env. 30
Dept : Morbihan
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