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"Semi-viabilisation" de terrain ???? Résolu

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Env. 70 message Seine Et Marne
Bonjour,
J’ai trouvé un terrain qui correspond bien à ce que l’on cherchait avec mon épouse!
A l’origine ce terrain est une très grande parcelle qui est subdivisé en trois.
Le problème est l’accès qui mesurera 71m du bord de la rue jusqu’à la future maison.
Le propriétaire vend le terrain avec la mention « semi viabilisé » et précise que les gaines Gaz-électricité-eau-PTT seront passées mais jusqu’à 40 m.
Donc il restera 31 m pour rejoindre les gaines depuis la maison!
De plus le chemin sera carrossé jusqu’à 40m aussi.
Pouvez vous m’éclairer sur cette « semi viabilisation » et son coût de bout en bout?
Ca cela m’inquiète un peu!
Merci d’avance pour votre aide

Pirouli
Pirouli
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 1000 message Doubs
Bonjours es-ce que votre parcelle fait partie d'un lotissement?


*** MAISON TÉMOIN AAMOI VALIDÉE ***
Picto recompense Membre utile
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Env. 70 message Seine Et Marne
Bonjour,
Non,c'est du diffus.
Le vendeur est un particulier.
Pirouli
Pirouli
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Membre utile Env. 500 message Essonne
Bonjour,

Il me semble que si un particulier divise son terrain en vue de le vendre pour une future construction, l'article L442-1 du code de l'urbanisme s'applique:

"Constitue un lotissement la division en propriété ou en jouissance d'une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet de créer un ou plusieurs lots destinés à être bâtis".

Si cet article s'applique, le terrain doit être vendu viabilisé. C'est à dire, que l'ensemble des réseaux doivent arriver devant le terrain.

Donc, le raccordement du bord du terrain jusqu'à votre maison (dans votre cas 71 m) est à votre charge.
Picto recompense Membre utile
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Env. 70 message Seine Et Marne
Bonjour
et merci à tous pour l'intérêt porté à ma question!
J'ai bien compris que cela va devenir du lotissement...

Le vendeur du terrain prévoit une semi viabilisation!
Avez vous entendu cette "appellation"
Savez vous à quoi cela peut correspondre ?
Merci d'avance.
Pirouli
Pirouli
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Membre utile Env. 500 message Essonne
PIROULI a écrit:Bonjour
et merci à tous pour l'intérêt porté à ma question!
J'ai bien compris que cela va devenir du lotissement...

Le vendeur du terrain prévoit une semi viabilisation!
Avez vous entendu cette "appellation"
Savez vous à quoi cela peut correspondre ?
Merci d'avance.
Pirouli

Si les règles du lotissement s'applique, il DOIT vendre un terrain viabilisé c'est la loi.
perso j'ai jamais entendu semi-viabilisé. Votre notaire en pense quoi ?
Picto recompense Membre utile
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Env. 70 message Seine Et Marne
Je n'en suis qu'au début de cette affaire et de plus je suis vraiment novice dans ce domaine.
Il y a encore un mois, il n'était question de rien.
C'est l'emplacement du terrain qui a fait "tilt"
J'ai contacté mon Notaire mais pas de réponse de sa part!
Mais en effet il sera associé à cette affaire.
Ceci dit dans mon premier post, j'ai indiqué les travaux qui seront effectués par le propriétaire!
Moi non plus cette expression m'est inconnue, mais c'est peut-être normal


Pirouli
Pirouli
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Membre utile Env. 500 message Essonne
Votre terrain est un lot arrière avec un chemin d'accès d'environ 70 m?
Picto recompense Membre utile
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Env. 500 message Isere
Un peu compliqué a répondre sans plan de division du terrain

neammoins "semi viabilisé" ne veut rien dire en diffus sans PA ni DP le terrain est vendu en l'etat
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Env. 70 message Seine Et Marne
C'est tout a fait cela!
Pirouli
Pirouli
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Membre utile Env. 500 message Essonne
Dans votre premier message vous parlez d'un grand terrain subdivisé en 3 lots. Y a t-il une déclaration préalable de division ? Si oui, regardez si la casse division en vue de construire est coché.
Picto recompense Membre utile
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Env. 500 message Isere
En ce qui concerne le coût les logettes gaz eau et edf sont placé a quel endroit,

avez vous l'egout ?
Messages : Env. 500
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Env. 70 message Seine Et Marne
Pour l'instant je n'ai aucun document en main à part un plan du géomètre qui indique 3 parcelles.
Le vendeur est en attente du certificat d'urbanisme qu'il me transmettra à réception de celui-ci!
Donc, vous voyez à quel point je vois clair!

Pirouli
Pirouli
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Membre utile Env. 500 message Essonne
Effectivement !
En tout cas, demandez lui la déclaration préalable de division et si c'est en vue d'une construction, le terrain suit les règles du lotissement et il doit être viabilisé ( et pas semi-viabilisé et compagnie)
Picto recompense Membre utile
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Env. 70 message Seine Et Marne
ludovrh a écrit:En ce qui concerne le coût les logettes gaz eau et edf sont placé a quel endroit,

avez vous l'egout ?


Les travaux ne sont pas encore réalisés mais le vendeur m'a dit que cela serait fait selon les règles!
Sinon il y a le tout à l'égout.
Et bien sur ce qui m'affole un peu, c'est le coût de revient du raccordement ect...
Le vendeur ne sais pas grand chose non plus, il est comme moi il nage un peu.
Pirouli
Pirouli
Messages : Env. 70
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
C'est ce qui me semblait : que le vendeur confonde la vente d'un terrain, et la vente de 3 terrains...

Il a un projet de division de la part du géomètre, mais pas toute la réalisation.

et justement, Peut être passer un coup de fil au géomètre ? il expliquera certainement...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Env. 500 message Isere
Si les reseaux sont en limite de propriete
le mieux pour estimé le coût est de voir avec un terrassier pour lui faire chiffré un devis

pour l’égout attention a avoir suffisamment de pente taxe assainissement (cher) + ml de tranché + Plymouth pour l'eau

pour l'elec branchement + de 30M type 2 attention au prix et section du câble
https://connect-racco.erdfdi[...]rchesEtape3

pour le gaz prévoir un second robinet de coupure a la penetration dans le logement environ 70 euros le metre

le téléphone prévoir un tabouret intermédiaire supplémentaire
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 ans.
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Membre utile Env. 500 message Essonne
Je me demande si il n'y a pas confusion depuis le début entre viabilisation du terrain et raccordement.

D'après le descriptif du problème, votre terrain possède un chemin d'accès d'environ 71 m et votre vendeur prend en charge "le raccordement" à hauteur de 40 m. Si c'est bien cela, votre vendeur vous fait une fleur car il n'a pas à s'occuper du raccordement et les 71 m sont uniquement à votre charge.

Donc demande de devis à un terrassier X pour le raccordement sur 71 m.
Picto recompense Membre utile
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Dept : Essonne
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Membre sympa Env. 1000 message Cire D Aunis (17) (17)
Est ce que cette allee de 71 m dessert aussi un autre lot?
Picto recompense Membre sympa
Messages : Env. 1000
De : Cire D Aunis (17) (17)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 200 message Bourges (18)
Mon expérience personnelle,  j'ai divisé un terrain en 6 parcelles avec toutes une sortie indépendante , 

Réseau en bordure de route ( eau edf gaz assainissement ) Aucune obligation de réalisation des reseaux et des chemin d 'acces entre les coffrets et les maisons. 

vous pouvez aussi négocier avec votre vendeur 

patrick 
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
De : Bourges (18)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 70 message Seine Et Marne
Bonsoir,
J'apporte quelques précisions pour mieux comprendre!
A l'origine, une maison sur 3000 mètres carrés.
Le propriétaire divise en 4 lots.
La maison avec un terrain de 600m complètement indépendant
Une parcelle avec accès privé et indépendante.
Deux autres parcelles (dont celle convoitée avec 70m d'accès pour arriver à la porte de la future maison) avec allée commune.
La partie constructible commence a 40m de la rue.
c'est partie qui sera "semi-viabilisée" c'est à dire que des gaines seront passées,
pour l'assainissement,eau,EDF,GDF et PTT avec des regards pour effectuer les futurs raccordements, le chemin d'accès sera carrossé.
Il n'y aura plus de terrassement à faire sur cette partie là.
Ce sont les précisions que m'a donné le vendeur..?
Le raccordement à la maison sera fait par le constructeur au moment de la construction.

Pour info, on retrouve de plus en plus cette formule "semi-viabilisée" sur des annonces de vente de terrain.
Bonne fin WE.
Pirouli
Pirouli
Messages : Env. 70
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 500 message Isere
Est ce que les piquages sur les reseaux seront fait par le vendeur ou par vos soins ?
Messages : Env. 500
Dept : Isere
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 10 message Alpes Maritimes
nicolas91 a écrit:Bonjour,
Il me semble que si un particulier divise son terrain en vue de le vendre pour une future construction, l'article L442-1 du code de l'urbanisme s'applique:
"Constitue un lotissement la division en comparateur mutuelle chien propriété ou en jouissance d'une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet de créer un ou plusieurs lots destinés à être bâtis".
Si cet article s'applique, le terrain doit être vendu viabilisé. C'est à dire, que l'ensemble des réseaux doivent arriver devant le terrain.
Donc, le raccordement du bord du terrain jusqu'à votre maison (dans votre cas 71 m) est à votre charge.

Bonjour,
Merci beaucoup pour l'information!
Moi aussi en ce moment je suis entrain de suivre ces procédure pour la vente de mon terrain!
Et franchement ce n'est vraiment pas facile.
Messages : Env. 10
Dept : Alpes Maritimes
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Env. 70 message Seine Et Marne
ludovrh a écrit:Est ce que les piquages sur les reseaux seront fait par le vendeur ou par vos soins ?

Bonsoir,
votre question est très technique,
technique que je ne maitrise absolument pas...
Une traduction serais la bien venue !
Merci.
Pirouli
Pirouli
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Env. 70 message Seine Et Marne
nicolas91 a écrit:Je me demande si il n'y a pas confusion depuis le début entre viabilisation du terrain et raccordement.

D'après le descriptif du problème, votre terrain possède un chemin d'accès d'environ 71 m et votre vendeur prend en charge "le raccordement" à hauteur de 40 m. Si c'est bien cela, votre vendeur vous fait une fleur car il n'a pas à s'occuper du raccordement et les 71 m sont uniquement à votre charge.

Donc demande de devis à un terrassier X pour le raccordement sur 71 m.



Bonsoir,
merci beaucoup pour vos informations!
J'attends toujours le CU.
Peut être qu'en sa possession je comprendrais mieux dans quelle galère je vais m'embarquer!
Pirouli
Pirouli
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Env. 500 message Isere
PIROULI a écrit:
ludovrh a écrit:Est ce que les piquages sur les reseaux seront fait par le vendeur ou par vos soins ?

Bonsoir,
votre question est très technique,
technique que je ne maitrise absolument pas...
Une traduction serais la bien venue !
Merci.
Pirouli


les piquages sont les branchements physique sur les réseaux (eau,elec gaz egout) ce sont les prestations les plus coûteuse dans une viabilité

difficile de maîtrisé les coûts tel que l'elec si une extension de réseau est nécessaire par exemple

pour savoir si les piquages sont effectué il doit y avoir en limite propriété les différentes logettes et regards
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Env. 70 message Seine Et Marne
Merci!
En l'état, je n'en sais absolument rien !!
De plus, il n'y a pas encore eu de travaux effectués!
Toutes les infos reçues ne sont que des infos orales...
Et moi, je suis à 500km du terrain...
Pirouli
Pirouli
Messages : Env. 70
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 500 message Isere
L'achat d'un terrain est une étape importante, ne pas négligé le poste viabilité qui peut s’avèré très coûteux bouclé le dossier avant tout achat
a lire
http://droit-finances.commen[...]t-demarches

comparé les différents plu des communes ou vous souhaité constriure ,consulté les différents plu, le coût d'une même construction peut varié de plusieurs milliers d'euros en fonction des contraintes des plu
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Membre utile Env. 500 message Essonne
PIROULI a écrit:
Bonsoir,
merci beaucoup pour vos informations!
J'attends toujours le CU.
Peut être qu'en sa possession je comprendrais mieux dans quelle galère je vais m'embarquer!
Pirouli

Le CU va vous dire si le terrain est constructible ou pas et les règles qui s'appliquent.

Pour les viabilisations, il faut savoir s'il y a une déclaration préalable de division en vue de batir. Si oui, bingo la viabilisation est à la charge du vendeur car la règle du lotissement s'applique. Mais je reprécise que le raccordement est à votre charge.
Picto recompense Membre utile
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Membre utile Env. 500 message Essonne
Est-il possible de faire un dessin de la situation ?
Avec les 4 lots, les limites de propriété et la rue
Merci
Picto recompense Membre utile
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Env. 70 message Seine Et Marne
Bonjour Nicolas,
Bonjour à tous,
la demande de CU a été refusé!
Sans doute un nouveau découpage parcellaire dans le courant de janvier!
Ce qui remettra peut-être le projet en cause!
A suivre donc.

Bonne fin d'année à tous.
Pirouli
Pirouli
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Env. 500 message Isere
Des infos sur les motifs du refus ??
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Env. 70 message Seine Et Marne
Pas d'info, beaucoup de personnel des services de l'urbanisme sont en congé!
Le vendeur me tient au courant dans les premiers jour de janvier.
Pirouli
Pirouli
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Membre utile Env. 500 message Essonne
Curieux de connaître le motif de refus du CU
Picto recompense Membre utile
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Env. 70 message Seine Et Marne
Bonjour à tous,
bien des choses se sont passées depuis mon dernier mail datant de décembre 2016!
Après divers rebondissements depuis le début de l'année jusqu'à aujourd'hui!
Je ne serais pas l'heureux propriétaire de terrain tant convoité!
L'EPF (Établissement public foncier)du département fait le rachat de toute la surface qui devait être parcellée.
Donc plus de terrain, plus de maison....et nous sommes bien tristes
Merci en tous les cas à tous ceux qui s'étaient intéressé à mon sujet.
Et merci en général à ce forum qui vous instruit sur bien des chapitres de la construction de maisons individuelles.
Bien à vous
Pirouli
Pirouli
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Membre utile Env. 1000 message Doubs
Coucou c'est dommage pour vous rien repéré d'autre ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 70 message Seine Et Marne
J'ai laissé passer d'autres affaires, moins bien,mais qui auraient pu me convenir quand même !
Et c'est là ou ça m'énerve un peu!
Pirouli
Messages : Env. 70
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 4 ans
En cache depuis le samedi 12 juin 2021 à 19h32
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