Retour
Menu utilisateur
Menu

Bateau sur le trotoire

Ce sujet comporte 19 messages et a été affiché 442 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Haute Savoie
Bonjour,

Nous avons acheté un terrain en 2018 et la maison est sur le point d’être terminé.

Cependant j'ai un problème que je tente de régler avec le Promoteur / Mairie / Notaire et de comprendre concernant l'accès à la maison, le fameux "bateau" sur le trottoir public.

La maison donne accès directement sur le trottoir d'environ 20cm de hauteur qui donne lui sur la voie publique.

Ce que je trouve hallucinant c'est que ni dans le compromis de vente et ni dans le permis on parle d'accès à la maison (en même temps ça parait tellement logique).

A savoir le terrain a été vendu Viabilisé mes sans stipuler exactement ce que comprenait la viabilisation.

Et notre situation étant donné que la maison donne sur la vois public n'est pas considéré comme dans le lotissement

Voici un plan du lotissement (encadrement rouge notre terrain)




Et voici le plan de situation :




La mairie de veux pas faire le bateau sur la route, et pire il m'impose l'entreprise qui doit le faire
Le promoteur vu qu'il n’y a rien de marqué nul par il ne veut pas le prendre en charge
Le notaire n'a pas de solution à me proposer car rien et marqué nul part en claire
Mon constructeur ne veut même pas en entendre parler.
Et dans le Permit de construire on en parle nul part.

On parle quand même d'un accès a la maison je ne comprends pas que cela est si flou ...

Avez-vous une solution ?

Merci d'avance
Messages : Env. 10
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,
Vous avez un accès sur l'impasse et vous en voudriez un sur la rue du collège ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 10 message Haute Savoie
Je n'ai aucun accès a l'impasse cette partie de terrain et au voisin.

Mon seul accès et sur la rue du collège
Messages : Env. 10
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre utile Env. 300 message Bouches Du Rhone
Bonsoir,

j'ai des clients qui ont été dans le meme cas que vous et ils ont du payer l'entreprise imposée par la mairie. (c'est pas donné)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

sango74 a écrit:La mairie de veux pas faire le bateau sur la route, et pire il m'impose l'entreprise qui doit le faire

Il n'est pas rare qu'une mairie impose 1 (ou plusieurs entreprises) qui sont habilitées à travailler sur la voie publique...  c'est "d'usage" mais pas toujours très clair.

par contre il est rare que le 1er bateau d'un lot soit à charge client car logiquement bateau et trottoir ne sont pas en terrain privé.
(j'ai eu le cas, par méconnaissance du sujet, j'ai payé    ... cher... 
et toute la rue a été faite quasi en même temps... travaux financés par la mairie  -sauf 1 lot qui demandait un second accès-  )

demandez à consulter les CR et-ou les PV du Conseil Municipal, les dispositions imposées doivent y être précisées.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 600 message Landes Sud (40)
Bonjour,
Le promoteur vous considère hors lotissement qu'il commercialise ? Donc vous n'avez aucun règlement à respecter mis à part le PLU, pas d'asl a laquelle adhérer ? Et votre lot n'est pas inclus dans le permis d'aménager ? Ça me surprendrait beaucoup
Côté lotissement, le promoteur a fait la voirie , les accès donc les bateaux côté impasse du parc ? Concernant les places de jour, elles sont faites par le lotisseur ou à la charge des acquéreurs ?
D'après l'image du lotissement du promoteur, vous faites partie du lotissement et donc vous devez avoir les mêmes accès que les autres, sauf disposition vous excluant dans les docs du permis d'aménager ( vous devez avoir eu les docs au moins lors de la vente du terrain )
ex maison Standing Construction à Betz (2008)
Maison CDM dans les Landes (2016)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
De : Landes Sud (40)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 200 message Loire Atlantique
Ce que l'on voit sur le plan, qui pourrait être des places de jour, ne serait pas plutôt des places de parking pour les visiteurs car sur les terrains 2 et 3 il y a des places de chaques cotés.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 10 message Haute Savoie
Bonjour,

Merci pour toute vos réponse, dsl je n'ai pas pu répondre avant.

Malheureusement mis a par le compromis de vente et la vente du terrain je n'ai pas grand-chose comme papier à fournir.

Coté impasse du parc il n'y a pas de trottoir donc le problème ne se pose pas.

À savoir qu'il s'agis d'un plan d'exemple et que c'était libre de constructeur et que les places de jour ne sont à ma connaissance pas imposé ....

Pour le Permis d'aménager ça ne me dit rien du tout comme papier, y a-t-il eu une vis cachée ? a qui il faut le demander (mairie ou notaire ?) ?


Je suis complètement dans le flou la ...

Merci
Messages : Env. 10
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Env. 10 message Haute Savoie
Bonjour,

Voici une réponse de la mairie .

Citation: Votre terrain n’est pas compris dans le périmètre du permis d’aménager, il fait l’objet d’une déclaration préalable de division de terrain qui règlemente
Uniquement la division du terrain.
 
Le permis de construire dans son article 2 mentionne « que toute occupation du domaine public nécessaire pour assurer le raccordement de la construction
Aux divers réseaux devra faire l’objet d’une demande auprès du gestionnaire de la voirie, et des réseaux préalablement au début des travaux »
Et dans ce cas la commune vous aurait précisé que tous les frais afférents à votre construction sont à votre charge et selon les directives des services
Techniques municipaux.


Je suis dans le Merddd**** ... c'est ça ?

Merci
Messages : Env. 10
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre utile Env. 600 message Landes Sud (40)
Votre terrain est bien viabilisé ? Parce que là on a l'impression qu'il n'y a pas que le bateau à votre charge
ex maison Standing Construction à Betz (2008)
Maison CDM dans les Landes (2016)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
De : Landes Sud (40)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 10 message Haute Savoie
Bonjour.

Oui oui le terrain un bien viabilisé il y a déjà l'eau l'électricité et les évacuations tout est déjà opérationnelle de ce côté.


Bonne soirée
Messages : Env. 10
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
sango74 a écrit:Bonjour,

Nous avons acheté un terrain en 2018 et la maison est sur le point d’être terminé.

Cependant j'ai un problème que je tente de régler avec le Promoteur / Mairie / Notaire et de comprendre concernant l'accès à la maison, le fameux "bateau" sur le trottoir public.

La maison donne accès directement sur le trottoir d'environ 20cm de hauteur qui donne lui sur la voie publique.

Ce que je trouve hallucinant c'est que ni dans le compromis de vente et ni dans le permis on parle d'accès à la maison (en même temps ça parait tellement logique).

A savoir le terrain a été vendu Viabilisé mes sans stipuler exactement ce que comprenait la viabilisation.

Et notre situation étant donné que la maison donne sur la vois public n'est pas considéré comme dans le lotissement

Voici un plan du lotissement (encadrement rouge notre terrain)






Qu'est-il indiqué dans votre acte d'achat ?
Car sur le plan du lotissement votre terrain (lot A) est présenté comme faisant partie du lotissement !
Il y a un règlement de lotissement et vous y êtes soumis ?
On dirait bien que c'est le lotisseur qui a "oublié" votre bateau lors du permis d'aménager
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 10 message Haute Savoie
Bonjour,

Dsl pour cette réponse tardive.

La viabilisation a été effectué en même temps que les autre lot mes ma parcelle ne fait pas partie du lotissement étant donnée que nous donnons sur la rue du collège et non pas de l'impasse du parc.
Je n'ai donc pas de plan de lotissement a respecter ou autre.


Par contre la ou je bloc et ou je me pose des question pourquoi dans le CCMI cela n'a pas été prévu, même si cela devait être a notre charge au aurait pus le financer avec l'emprunt alors que la je ne vois pas comment le financer...

Des avis ?

Bonne journée,
Messages : Env. 10
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Env. 10 message Haute Savoie
Bonjour,

Personne a une idée sur le faite que cela n'a pas été budgétisé dans le CCMI ?
Le CCMI devrait nous couvrir et annoncé le budget jusqu'à la fin de la maison.

Bonne journée,
Messages : Env. 10
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre utile Env. 300 message Seine Et Marne
Yop, je suis dans le même cas.
Et à mon avis ils ne le budgetise pas dans le ccmi parce que ça ne concerne pas directement la construction.
En gros la seule solution c'est de payer toi même la mise en place de bateau, et de ce que j'ai cru comprendre c'est pas donné.
Par contre j'ai vu dans ma rue une maison construite il y a 4/5 ans, et là ils ce sont pas fouler,
vu la tronche du bateau, il a tout simplement été coupé sur place dans le trottoir d'origine.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 10 message Haute Savoie
Je ne trouve pas grand-chose si ça doit être marqué ou non dans le CCMI.
Pour moi le CCMI doit me donner mon enveloppe travaux de la maison, ou la banque c'est basé dessus.

Le CCMI prévois tous les travaux à ma charge les taxes à payer et autre ... mes pas l'accès a la maison...
Messages : Env. 10
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre utile Env. 300 message Seine Et Marne
Oui voilà, tout comme il n'y a pas non plus d'estimation pour le grillage / portail, eux leurs taff c'est la construction en elle même
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 10 message Haute Savoie
La clôture je trouve ça normal ...

Par contre l'accès a la maison reste dans la construction de la maison, si on ne peux pas accéder a la maison a quoi bon de faire une maison ?

Il prévois bien les frais pour le raccordement, FT / EDF / eau, cela n'a rien a voir avec la construction en elle même, on peux très bien faire une maison sans eau et électricité et encore moin la ligne FT
Messages : Env. 10
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre utile Env. 300 message Seine Et Marne
Normal qu'ils prévoient les raccordements, vu qu'ils doivent vous vendre une maison habitable, et pour qu'elle soit habitable, il faut de l'eau de l'électricité et un raccordement telephonique, un trottoir normal, n'empeche en rien l'habitabilité d'une maison
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 2 ans
En cache depuis le jeudi 21 mai 2020 à 15h49
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis VRDArtisan
Devis VRD
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir