Je m'apprête à signer avec un constructeur. Par mail le contrat CCMI , mais aussi un contrat aux conditions particulièr

Bonjour,

La référence pour vérifier un CCMI avant, ou après signature, est l'Aamoi, une association d'aide aux personnes qui font construire en CCMI.

Normalement vous devez avoir trois documents à signer : le contrat proprement dit, la notice descriptive détaillée et les plans. S'il en manque, ou qu'on vous demande de signer d'autres documents, ce n'est pas normal.

Bonjour,

+1 pour l'AAMOI.

Qu'est-ce qui est indiqué dans le "second contrat aux conditions particulières" ? Normalement vous avez seulement le CCMI comme indiqué par Dyan. Refusez de signer quoi que ce soit d'autre, et refusez de signer tout court tant que tout n'est pas défini clairement (notamment les parties à votre charge, vous aurez 4 mois pour les redonner au CST au prix indiqué).

Bonjour,

Je pense qu'il y a une légère confusion.

Le contrat se constitue d'une part des conditions générales (communes à tous les contrats signés par votre constructeur) et d'autre part les conditions particulières (qui contiennent vos délais, le prix, les travaux réservés, la précision sur le terrain, etc...)

Sauf que logiquement ce sont les mêmes documents : les conditions particulières sont mentionnées à la fin du contrat général, les travaux réservés dans la notice... A priori il n'y a pas de raison de signer des documents séparés.

Mais il est bien possible qu'on se comprenne mal avec Kinsey710, la question posée n'est pas des plus claires non plus