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Problème avec mon CCMI en RAR !

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Env. 50 message Val D Oise
Bonjour à tous,

Je viens de recevoir mon CCMI en RAR, et là, c'est un peu (beaucoup) la panique. Merci de m'aider ou de me rassurer si mes inquiétudes ne sont pas justifiées.

Notre contrat a été signé le 12 déc. 2006. Nous n'avons signé la promesse de vente du terrain que le 27 mars 2007. Depuis, nous travaillons sur les plans.
Il y a 15 jours, on nous propose des plans "définitifs" qui ne nous conviennent pas car beaucoup d'oublis (velux, taille des fenêtres entre autres). Nous repartons avec les plans en disant que nous allons voir les modif. à faire.

Aujourd'hui je reçois le contrat en RAR. Il comprend le contrat, sur lequel la date de signature de la promesse de vente ne figure pas, la notice descriptive où une page concernant l'aspiration centralisée que nous souhaitions conserver a été barrée comme "sans objet" après la signature et l'apposition de nos initiales, la notice d'information du contrat, les plans sur lesquels nous n'étions pas d'accord (non signés, bien sûr) et le plan de la maison de base que nous avions choisie en décembre, signés par nous et datés par le constructeur au 12 déc., et une estimation du prix de base, sans les avenants prévoyant les nombreuses modifications que nous avons apporté à la maison et qui s'élèvent au moins à 10 000 €.

D'après ce que j'ai pu lire, ce CCMI n'est pas complet (aucune attestation de garantie de remboursement ou d'assurance DO).

Mes questions sont les suivantes: le plan de base signé fait-il foi (on parle pourtant de plans définitifs normalement)? Le contrat est-il valable malgré les pièces manquantes si nous l'acceptons ? Et enfin, y a-t-il un moyen de le contester autrement qu'en se rétractant ou est-il plus sûr pour nous de nous retracter ?

J'espère que j'ai été claire et pardon d'avance pour la longueur du message, mais là, je suis en stress complet.....
Je crois que le constructeur veut nous avoir avec le BT 01 (d'où l'envoi des plans de base signés - je sais, nous avons fait une grosse erreur!!)

Merci beaucoup pour vos réponses.
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Messages : Env. 50
Dept : Val D Oise
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Damanitho.

Ce que vous avez reçu ne correspond pas à vos demandes.

La date du CCMI n'est pas valide.

L'attestation nominative de garantie de remboursement doit être annexée au contrat si vôtre constructeur a demandé 5% à la signature.

La DO, doit être annexée au plus tard au début effectif des travaux.

Vous pouvez résilier, et demander remboursement immédiat des sommes versées (LRAR) et si le constructeur ne s'exécute pas contacter la DGCCRF.

Après résiliation, libre à vous de refaire un CCMI "propre" avec ce constructeur ou d'en voir un autre.
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +18 ans.
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Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
bonjour damanitho ,
je crois qu'il y a quelque petite choses qui ne sont pas très réglementaire dans tout ce que tu as reçu .
Tu as signé un CCMI sans avoir de terrain , déja rien que ça . Il a tout faux ton constructeur .

Pour ta dommage ouvrage et ton garant tu aura les papier après l'ouverture de ton chantier .

Mais , je vois également que ton constructeur n'a pas l'air d'être très à l'écoute de tes exigences ,ça commence plus tot mal .

Si tu peut éventuellement changer de CONSTRUCTEUR fait le de toute façon le terrain est à toi maintenant , tu as signé le compromis .

Si même avant de poser la moindre brique tu cumul autant d'ennui ça ne présage rien de bon pour la suite .
https://m.facebook.com/groups/forumconstruire/permalink/5850533058369797/
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
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Env. 900 message Charente Maritime (17)
si tu as reçu ton CCMI il y a moins 7 jours envoie une LRAR au constructeur pour résillier ce contrat qui ne semble pas répondre à votre attente et indiquez que vous souhaitez signer un autre CCMI avec les bons plans, toutes vos modifs, l'aspiration centralisée etc..
ceci dit : un constructeur qui modifie le contrat après votre signature est un ******. Demandez vous si c'est vraiment lui que vous voulez pour votre maison.
constructeur : notre maison
terrain à landes (17)
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=42855
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Messages : Env. 900
De : Charente Maritime (17)
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
bonjour paramio ,
Je suis tout a fait d'accord avec toi .
Une modif après signatre ça peut aller très loin , il se prend pour qui se pseudo constructeur qui se croit tout permis .
https://m.facebook.com/groups/forumconstruire/permalink/5850533058369797/
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
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Env. 50 message Val D Oise
Je vous remercie beaucoup de vos réponses qui confirment mes craintes.
Effectivement, je crois que si ça me stresse autant seulement maintenant, j'ai pas fini !
Je crois que dès le départ, il veut nous avoir sur le BT 01, car si je ne m'étais pas renseignée sur ce forum, je ne saurais même pas qu'il existe. A la signature, il a seulement dit "ne vous inquiétez pas, on verra ça plus tard". Seulement avec un contrat signé en déc. 2007, un terrain livré en novembre 2007, ça va nous coûter bonbon. Je comptais sur la signature tardive des plans définitifs pour redresser la barre, mais je constate qu'au contrat il nous balance des plans de base datés de sa main...

Ca sent mauvais tout ça. On ne se laissera pas faire mais il nous tient quand même car il nous a réclamé 795€ le mois dernier pour l'étude de sol (qui devait être payée par lui car prévue après signature - et il n'en démord pas), et ils nous ont avancé 7750€ pour l'acompte promesse de vente.

On n'est pas dans la m..... maintenant!
Je crois qu'il va nous falloir du courage et de la patience, et une bonne dose de temps pour se dépatouiller de tout ça.

Je vous remercie beaucoup !
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Messages : Env. 50
Dept : Val D Oise
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Env. 900 message Charente Maritime (17)
damanitho a écrit:A la signature, il a seulement dit "ne vous inquiétez pas, on verra ça plus tard". beurk Seulement avec un contrat signé en déc. 2007, un terrain livré en novembre 2007, ça va nous coûter bonbon. Je comptais sur la signature tardive des plans définitifs pour redresser la barre, mais je constate qu'au contrat il nous balance des plans de base datés de sa main...

Ca sent mauvais tout ça. oui On ne se laissera pas faire mais il nous tient quand même car il nous a réclamé 795€ le mois dernier pour l'étude de sol (qui devait être payée par lui car prévue après signature - et il n'en démord pas), et ils nous ont avancé 7750€ pour l'acompte promesse de vente. un constructeur n'a pas le droit de vous vendre le terrain.
On n'est pas dans la m..... maintenant!
Je crois qu'il va nous falloir du courage et de la patience, et une bonne dose de temps pour se dépatouiller de tout ça.

Je vous remercie beaucoup !


vous devez absomument vous faire aider pour résilier ce contrat !!!
constructeur : notre maison
terrain à landes (17)
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=42855
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Messages : Env. 900
De : Charente Maritime (17)
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Env. 900 message Charente Maritime (17)
AAMOI est une association d'aide aux maitres d'oeuvre individuels si vous adhérez vous aurez accès à de l'aide individualisée et à une base de données indispensable lorsqu'on se lance dans la construction. Voici le type de lettre que vous devez envoyer au plus vite au constructeur avec accusé de reception. Je vous conseille vivement d'adhérer au plus vite vu la complexité de votre cas. Quoi qu'il arrive la résiliation du CCMI n'entraine pas le compromis sur le terrain.

M. mon nom
mon adresse
mon code postal – ma ville
Tél. / Fax : xxxx


CONSTRUCTEUR
ADR
ADR
ADR


ma ville, le


Contrat N°

Madame, Monsieur,

Nous avons signé avec votre filiale X un contrat de construction de maison individuelle en date du JJ/MM/AAAA
Nous n’avons pas reçu ce contrat complet (contrat + notice + plans) en lettre recommandé avec accusé de réception et il n’est donc définitif qu’à compter du (date de reception des plans) Par la présente, nous vous indiquons mettre fin à toute relation contractuelle avec votre société.
Ayant pris conseil, nous avons pu constater depuis qu’il comporte des clauses irrégulières (étude de sol) et a été mal formé au regard de la loi du 19 décembre 1990, laquelle est une loi d’ordre public.
Dès lors que le contrat est entaché d'irrégularité au regard des dispositions d’une loi d'ordre public, nous pouvons invoquer de plein droit la nullité de la convention, la jurisprudence est établie et constante dans ce sens. La conséquence de la nullité étant l'anéantissement du contrat, les parties doivent être remises dans l'état où elles se trouvaient à la date de passation de celui-ci, et en particulier les sommes versées doivent être remboursées.
En vous remerciant de votre compréhension, nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations les meilleures.




Copie à : Association AAMOI
constructeur : notre maison
terrain à landes (17)
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Messages : Env. 900
De : Charente Maritime (17)
Ancienneté : + de 18 ans
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Env. 50 message Val D Oise
Merci beaucoup de ton aide, c'est très sympa de prendre du temps pour nous aider.
Je pense appeler le constructeur demain pour lui annoncer que nous allons nous rétracter et voir ce qu'il va me dire.
J'ai vu également qu'il y avait une permanence de l'adil et je vais m'y rendre mercredi pour voir ce qu'ils peuvent m'en dire.

Enfin, je vais adhérer à l'AAMOI. Ca fait quinze jours que j'ai rempli l'adhésion et je vais l'envoyer très vite.
Cela dit, je lui en ai déjà parlé pour l'histoire de l'étude de sol et il n'a pas eu l'air impressionné du tout, me disant qu'ils n'y connaissaient pas grand chose.

Pour ce qui est du terrain, il ne nous l'a pas vendu, il nous a avancé les 10 % du prix que nous avons payé à la signature du compromis de vente car nous n'avions pas les fonds, et qu'il doit se rembourser à la signature de l'acte authentique. Il nous a fait un chèque, et nous en avons refait un au lotisseur.
C'est à cause de cela que nous sommes un peu coincés car je ne sais pas où je vais les trouver maintenant (ils ont été financés dans le prêt, mais pas pour tout de suite...)
Quant à signer un nouveau contrat avec eux, je vais me prendre l'augmentation que la maison a subie au premier janvier, soit près de 6000€ (ouille ouille ouille!!!)

Merci encore pour ton aide, c'est très précieux de ne pas se sentir seul.
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Messages : Env. 50
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 18 ans
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Env. 900 message Charente Maritime (17)
tu veux dire que le constructeur t'a preter de l'argent pour ton terrain??? c'est dingue que cache t-il pour être sur que tu signes avec lui? As tu au moins un document qui prouve que tu lui doit de l'argent?
et enfin c'est QUI ton constructeur?
constructeur : notre maison
terrain à landes (17)
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=42855
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Messages : Env. 900
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Env. 50 message Val D Oise
Je lui ai refait un chèque du même montant, et j'ai une photocopie des deux chèques.
Il s'agit de Maisons France Confort, qui a pourtant pignon sur rue.
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Messages : Env. 50
Dept : Val D Oise
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Damanitho

damanitho a écrit:
Il s'agit de Maisons France Confort, qui a pourtant pignon sur rue.


Pour info, tentez une petite recherche sur le forum: taper mfc .

Bonne lecture.
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
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Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Annulez bien entendu ce contrat dans les 7 jours.

Pour ce qui est du "prêt" nous ne pensons pas qu'il l'ait soumis dans les conditions à la signature ou au maintien du contrat, et quand bien même ce serait le cas cette condition ne serait pas légale.

Annulez donc le contrat et vous rembourserez le prêt...lorsque c'était prévu cad à la signature de l'acte authentique.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 20 ans
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Env. 50 message Val D Oise
Voici des nouvelles de mon cas !

J'ai passé un après-midi à l'ADIL, qui m'a "un peu" rassurée, et qui m'a conseillée de revoir tous les points dans la semaine avec le constructeur.

C'est ce dernier qui m'a contactée lundi en me disant qu'il y avait une erreur sur les plans. Il m'a présenté les plans corrects lorsque j'ai débarqué chez lui illico.
Du coup, mes plans sont corrects maintenant, je lui ai fait rectifier des histoires de sens d'ouverture de portes et il doit me donner ça demain soir.
Il a accepté de mettre sur le contrat la date de la signature du compromis de vente, et j'aurai demain la garantie NOMINATIVE de remboursement.
Pour ce qui est de l'aspiration centralisée qui a été barrée après notre signature, c'est parce qu'elle est devenue optionnelle depuis. Il a donc rectifié le tir avec une nouvelle feuille que nous avons datée et signée, puisque leur modification est postérieure à notre signature.

Bref, il s'est longuement excusé, me disant que le siège avait envoyé le RAR trop tôt alors que c'est lui qui avait encore les bons plans.

J'attends avec impatience d'avoir tout demain (si ce n'est pas le cas, je lui ai dit que nous refuserions le contrat).
Ensuite, je compte leur renvoyer tout le dossier modifié en RAR avec la liste des pièces envoyées et les modifications apportées depuis (on ne sait jamais, pour qu'ils soient bien au courant).

Tout à l'air de se régler, si vous voyez encore des points obscurs...
Quoi qu'il en soit, je reste sur mes gardes et je vous remercie tous vivement de l'aide que vous m'avez apportée !
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Messages : Env. 50
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 18 ans
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
MFC surveille donc ce forum Biggrin
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 20 ans
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Env. 60000 message
aamoi a écrit:MFC surveille donc ce forum Biggrin


c'est évident!
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Messages : Env. 60000

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