étude de sol et permis de construire

C'est seulement une sécurité pour vous car l'étude de sol n'est pas envoyée pour la demande de permis de construire.

3rr0r404 a écrit:

C'est seulement une sécurité pour vous car l'étude de sol n'est pas envoyée pour la demande de permis de construire.

Pas forcément, ça dépend des communes. Pour notre dépot de permis de construire, la mairie nous a demandé de fournir l'étude de sol du projet.

Tu m'apprends quelquechose peal06.
J'ai pas fait d'étude de sol car vu le terrain (sol rocheux), je ne me fais pas de soucis quant à la tenue du sol (je préfère réserver le budget affecté à l'étude pour payer le brise roche).

Néanmoins, je vois pas ce en quoi la qualité du sol concerne la mairie (sauf si tu fais un assainissement autonome biensûr).

Au service de l'urbanisme de la commune qui me concerne, ils ont défini certaines zones comme étant "à risque" pour la stabilité du sol. Donc suivant la zone de la commune ou on fait construire, ils demandent une étude de sol.

Ca concerne bien l'étude de sol, et non pas l'étude hydrologique ou l'assainissement.

Pour compléter votre information, ce document : ICI

Boifan a écrit:

Pour compléter votre information, ce document : ICI

Oui, mais ton document concerne les terrains argileux et parlent des zones concernées par un ppr.
Or dans notre cas, la mairie nous a demandé une étude de sol alors que nous ne sommes pas soumis à un ppr. Seulement, la mairie a défini en plus du ppr, des zones hors ppr mais "sensibles" et exige donc une étude de sol dans ce cas.
En ce qui nous concerne, le terrain n'est pas argileux.

Pour avoir l'information, le mieux est de se renseigner directement auprés du service de l'urbanisme de la commune et voir avec eux ce qu'ils veulent exactement comme document.

Néanmoins, une étude de sol est toujours nécessaire pour ne pas prendre de risques lors de la construction. Les fondations seront réalisées en fonction du compte rendu de cette étude et les fondations sont ce qu'il y a de plus important pour la structure de la maison.
De plus, un sol peut varier meme sur une distance de 10m, c'est pour cela que c'est quand meme mieux d'avoir une étude de sol adaptée à son projet. Surtout qu'en cas de porblèmes au niveau des fondations, je ne sais pas si les assurances réagiront correctement au vu d'une étude de sol qui n'a pas été réalisée au bon endroit.

Je confirme aussi, la mairie reclame l'etude de sol pour completer le permis de construire... le terrain est classé comme "à risque" donc pas le choix et puis en meme tps, meme si on me l'avait pas demandé, je l'aurai fais !