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Soutenement pour retenir mes terres Résolu

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 333 fois
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Env. 10 message Herault
Bonjour,
je viens de faire construire ma maison sur un terrain en pente dans un lotissement. Quand nous avons visité le terrain il était enherbé et la pente n'était pas visible à l'œil nu. Lors de l'achat  il était stipulé sur l'acte de vente que notre parcelle pouvait recevoir un remblai.
Effectivement le lotisseur a adressé un mail au constructeur l'informant d'un remblai supérieur à 0,40m sur une partie du terrain sans en quantifier la hauteur précise. 
A ce jour la différence altimétrique est de 2,20m entre le seuil de la maison  et le point bas du terrain. 
Or nous souhaitions faire installer une piscine  au même niveau que le seuil. Le pisciniste nous demande un mur banché de 2 m de haut en partie basse du terrain afin de retenir le remblai autour de la piscine. 
Je précise que même si nous n'avions pas fait de piscine nous étions responsables de la retenue des terres. 
Le lotisseur nous interdit ce type de mur et préconise dans le cahier des charges un muret de 0,80m surmonté d'un grillage de 1,20. En cas d'évènements climatiques exceptionnels ce muret ne pourrait retenir les coulées de terre et de plus nous perdrions toute la jouissance de notre terrain avec une pente de 33%.
Le soutènement serait sur notre terrain et nous n'en demanderions pas la mitoyenneté. Nous le ferions crépir coté voisin afin de ne pas créer de nuisance visuelle.
Quelqu'un a-t-il déjà été confronté à ce problème ?
Merci de vos retours
Bien cordialement
TB57
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Sujet résolu !
 
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
TB57 a écrit:Bonjour,
je viens de faire construire ma maison sur un terrain en pente dans un lotissement. Quand nous avons visité le terrain il était enherbé et la pente n'était pas visible à l'œil nu.

de plus nous perdrions toute la jouissance de notre terrain avec une pente de 33%.

Bonjour
Mais comment avez vous pu rater une pente de 33% ? soit 3m de dénivelé sur 10 m ?

Citation: Je précise que même si nous n'avions pas fait de piscine nous étions responsables de la retenue des terres. 

c'est normal, c'est à la personne qui modifie le niveau du sol de retenir ses terres


Citation: e lotisseur a adressé un mail au constructeur l'informant d'un remblai supérieur à 0,40m sur une partie du terrain sans en quantifier la hauteur précise.

qui a remblayé ? le lotisseur ou le CMI ?
si c'est le CMI, et qu'un mur de soutènement devienne nécessaire, alors il doit être inclus dans le CCMI.

vous devriez poster un plan, des photos ... parce que ça parait bien confus tout ça.
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Env. 10 message Herault
Bonjour, Merci pour ce retour rapide. Je vais essayer d’apporter des renseignements complémentaires. Lors de la signature du contrat de réservation du terrain en septembre 2019, il est stipulé que certains lots pourraient faire l’objet d’un remblaiement. “Les acquéreurs des lots 6 et 9 sont informés de la présence d’une ancienne construction, présente avant travaux dont la démolition a occasionné des déblais remblais qu’il faudra prendre en compte pour éventuellement adapter son principe constructif”. En avril 2020, le lotisseur a adressé un mail à notre constructeur (CCMI signé en décembre 2019) lui indiquant que la zone de remblai est un peu plus étendue sur le lot 6 qu’à l’origine. Le remblai a été effectué sur la partie haute du terrain ce qui n’a fait qu’augmenter la différence altimétrique. Suite à l’étude de sols la maison a été construite sur “pilotis”. A ce jour la maison est construite et la différence altimétrique est de 2,20 entre le seuil des baies vitrées et le point bas du terrain sur une longueur de 6,60m soit plus de 30 % de pente. Etant responsable de la retenue de nos terres nous voulons construire un soutènement. En plus de retenir nos terres cela nous permettra de niveler notre fonds et ainsi de pouvoir installer la piscine. Le lotisseur nous interdit ce type de mur et nous demande d’être conforme aux cahier des charges, à savoir muret de 0,80m surmonté d’un grillage de 1,20m. Cette configuration n’est pas du tout sécurisante pour le lot situé en contrebas en cas de fortes pluies voire de glissement des terres. Si nous suivons les prescriptions du lotisseur nous ne pouvons pas installer de piscine. Le lotisseur dit que nous devons adapter notre terrain par des paliers successifs, des enrochements ce qui ne nous permets pas de profiter de nos extérieurs comme nous le voudrions. A quel risque je m’expose si je construis quand même mon mur banché de 2m. Une fois réalisés, mur et piscine, sont ils en droit de tout me faire démolir, ou de ne pas me délivrer le certificat de conformité. J’espère avoir été plus précis que sur mon mail précédent. Bonne réception Bien cordialement
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Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Bonjour,

Le lotisseur dit ce qu'il veut, le principal est de savoir ce que dit votre PLU. Est-ce qu'il y a des dispositions précises à ce sujet ?
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Env. 10 message Herault
Bonjour, Merci pour votre réponse. Afin de savoir ce que dit le PLU, le plus simple est peut-être de prendre RV au service de l'urbanisme en mairie.
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Env. 10 message Herault
Je ne sais pas ce qui prévaut, le cahier des charges du lotisseur, le Plu ou le code civil. Ce dernier effectivement dit que le propriétaire d'un terrain en surplomb est responsable de la retenue de ses terres. Si je suis les prescriptions du lotisseur qu'en est-il de ma responsabilité en cas de glissement de mes terres sur le terrain en contrebas ?
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Membre utile Env. 100 message Loire Atlantique
Que disent les plans de coupe de votre permis de construire? Normalement il devrait y figurer le niveau du terrain "naturel" et du terrain fini.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
J'ai surtout l'impression que le lotisseur n'a pas été très net dans l'histoire, parce qu'il remblaye une partie du terrain, puis vous interdit le mur de soutènement ...
Mais il est certain que si le remblai est de 0,5 ou 1 m ça ne justifie pas un mur de 2 m ...
Vous devriez prendre RDV avec le service urbanisme de la commune (ou l'agglo ou la communauté de communes en fonction de qui a les compétences d'urbanisme) et l'interroger afin d'être sûr et certain de ce que vous pouvez réaliser en matière de soutènement, de piscine ...
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Env. 10 message Herault
Bonjour, merci d'avoir pris le temps de me répondre
Je vais suivre vos conseils
Bien cordialement
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Env. 10 message Herault
Bonjour, merci d'avoir pris le temps de me répondre
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Bien cordialement
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Env. 10 message Herault
Bonjour,

Concernant mon problème mentionné ci-dessus, je précise que le remblai ajouté est de minimum 0,50m sans en connaitre la hauteur réelle. De plus ce remblai a été effectué sur le point haut de ma parcelle sachant que celle-ci était déjà en pente. La maison a été construite en partie haute du terrain sur pilotis au regard de la qualité du sol.
J'ai appris aujourd'hui que sur ce lotissement il se fait tout et n'importe quoi. Les sous-sols sont interdits ce qui n'a pas empêché une construction d'en faire un. Sur un autre lot un propriétaire a fait un sous-sol semi enterré. Un autre lot a obtenu une dérogation pour construire un mur entre 2 et 3 m de haut. J'ai beaucoup moins de scrupules a déroger au cahier des charges, sachant que la fonction première de mon soutènement est la sécurisation alors qu'un sous-sol ......
Cordialement et bon week-end à tous ceux qui ont pris le temps de me répondre.
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Env. 10 message Herault
Bonjour,
Je pensais mon problème résolu et je comptais sur mon cmi pour m'épauler auprès du lotisseur. Je pense qu'il n'en est rien.  Ce que je peux comprendre , la piscine et la clôture ne faisant pas partie des travaux leur incombant. Néanmoins je retrouvé un échange de mail avec l'ancien commercial  du constructeur à qui j'avais demandé conseil pour l'implantation de ma piscine. Je lui avais adressé les cotes souhaitées. Il m'avait retourné un projet d'implantation réalisé par son bureau d'études. Nous avons une vue de dessus, maison piscine et terrasse mais sans tenir compte des cotes altimétriques, l'ensemble sur un plan à l'entête de la société. Avait-il un devoir de conseil et devait-il m'indiquer que cette implantation n'était pas envisageable en l'état et nécessitait des dispositions constructives.
Merci de votre retour
Bien cordialement
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Env. 10 message Herault
Re-bonjour, je reviens vers vous car je dois rencontrer mon constructeur prochainement et je souhaite savoir les arguments que je peux avancer.
Si quelqu'un peut m'aiguiller merci d'avance
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
TB57 a écrit:Re-bonjour, je reviens vers vous car je dois rencontrer mon constructeur prochainement et je souhaite savoir les arguments que je peux avancer.
Si quelqu'un peut m'aiguiller merci d'avance

avez vous rencontré le service urbanisme de la commune ?
quel est leur avis quant au mur de soutènement de 2 m permettant de tenir la piscine ?
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Env. 10 message Herault
Bonsoir, merci pour ce retour rapide. Non je n'ai pas encore rencontré l'urbanisme. Je souhaite rencontrer mon constructeur avant, d'où mon interrogation. Je laisserai un message après notre RV.
Encore merci et bonne soirée
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