Retour
Menu utilisateur
Menu

Délais d'ouverture du chantier

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 267 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
5
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Bloggeur Env. 70 message Rhone
Bonjour à tous.

Je suis un peu perdu dans la date d'ouverture de chantier.

J'ai signé mon CCMI le 19 janvier 2021.
J'ai obtenu mon PC le 01 avril 2021.
L'achat du terrain devant le notaire le 27 mai 2021.
Pose du compteur d'eau le 07 juin 2021.
D'après ce que j'ai lu, le constructeur débutera les travaux à compter de l'autorisation d'urbanisme réputée définitive, et dans un délai de 10 semaines à compter de la réalisation des conditions suspensives et des formalités susmentionnées.
Mes conditions suspensives ont levés pour la dernière le 07 juin 2021.
Je n'ai pas prit de crédit immobilier, l'argent venant de ma vente de ma maison précédente.

Les travaux devrait logiquement commencer avant le 16 août 2021 ?

La demande d'ouverture du chantier doit être faite par moi ? ou le constructeur ?

Merci d'avance
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 70
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Bonjour,

êtes vous certain que l'alimentation en eau fasse partie des conditions suspensives ?

Avez vous informé le constructeur que vous aviez levé toutes vos conditions ?
Maisons LELIEVRE: +de 10 mois de retard, et ça refuse des pénalités
https://bienvenuevigny.forum[...]struire.com
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 5000
De : Courdimanche (95)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 70 message Rhone
Bonjour.
Le constructeur à été informé par mail de la délivrance du permis de construire et par son application (home way) sur la pose du compteur d'eau.
je me suis même tromper dans la date d'achat du terrain qui est le 20 mai, donc si j'enlève le compteur , cela aurait du commencer avant le 30 juillet.
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 70
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Vous pouvez en effet déposer vous même la DOC à la mairie à la date prévue de démarrage du chantier. Cela fera démarrer le délai d'exécution.
Je ferais cela, et ensuite j'enverrai le tout en LRAR au constructeur avec une petite lettre d'explication. Au moins c'est acté.
[img=https://reglette.forumconstruire.com/61b71ca5cccb6398856.png]
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Montigny-le-bretonneux (78)
Bobthefrog a écrit:Vous pouvez en effet déposer vous même la DOC à la mairie à la date prévue de démarrage du chantier. Cela fera démarrer le délai d'exécution.
Je ferais cela, et ensuite j'enverrai le tout en LRAR au constructeur avec une petite lettre d'explication. Au moins c'est acté.

+1
Vous pouvez même le faire sur le net .
Maison Jlt construction 135m2
Adhérente AAMOI
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Montigny-le-bretonneux (78)
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 70 message Rhone
Si l'alimentation en eau est une condition, je ne peut faire la DOC que 10 semaines après le 07 juin, ce qui me donne le 17 août.
Je ferai par internet , comme conseillé par bobthefrog.
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 70
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,
C'est à vous de déposer la DOC à l'ouverture du chantier, pas avant.
Le délai de construction court de toute façon une fois les 10 semaines après réalisation des conditions suspensives passées si les travaux n'ont pas débutés.
Il est mignon Monsieur Pignon
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Je ne sais pas s'il ne s'agit pas d'une clause abusive (alimentation en eau), qui serait donc réputée non écrite.

A confirmer auprès de aamoi

briceb1969 a écrit:Si l'alimentation en eau est une condition, je ne peut faire la DOC que 10 semaines après le 07 juin, ce qui me donne le 17 août.
Je ferai par internet , comme conseillé par bobthefrog.
Maisons LELIEVRE: +de 10 mois de retard, et ça refuse des pénalités
https://bienvenuevigny.forum[...]struire.com
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 5000
De : Courdimanche (95)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour,
La clause de fourniture en eau par le maître d'ouvrage en CCMI est effectivement une clause déjà jugée abusive
Mais au delà de ça, c'est la partie de phrase "et des formalités..." qui est elle-même abusive puisque ça ajoute à la loi une condition qu'elle ne prévoit pas.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis avant-hier à 01h17
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
5
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir