Problème majeur : PIEUX !!

BOnjour

Si vous avez reçu le contrat en recommandé, le constructeur est tenu de faire les adaptations au sol ... A ses frais : il aurait dû faire une étude, il a pris un rique et doit l'assumer.

Libre à lui de faire faire cette étude maintenant, mais il doit TOUT payer desormais en terme de couts non prevus

lulu

PS : vous etes bien en CCMI ?

Si tu as signé un CCMI, non seulement le constructeur peut mais doit prendre ces rallonges en charge. Rappelons que c'est lui le professionnel qui t'a fait un prix forfaitaire et définitif et que c'était à lui de te donner un prix tenant compte de la nature du sol. Cela risquant d'être "chaud" ou mal venu quand tu vas l'annoncer au constructeur, je t'invite à adhérer à l'AAMOI http://aamoi.chez.tiscali.fr/ qui te soutiendra tout au long de ta construction.

MERCI pour vos réponses, mais je me demande si les 2 clauses que j'ai citées ne le protège pas ?

Dans le sens, "ne connaissant pas le terrain, on s'est couvert en ajoutant qu'il devait etre saint ... etc"

Qu'en pensez vous?

Gwenetgilles

Tu sais, les clauses illegales ou abusives, ca se voit beaucoup dans les contrats. Elles ne sont pas a tenir compte.
Apres je en sais si elles ne sont pas recevables, mais en effet le constructeur aurait du faire son etude pour s'assurer du prix proposé.
Donc a priori il devra faire en sorte que ca tienne.

Clauses abusives.
Il DOIT s'assurer que sa solution technique va tenir la route, car c'est un prix ferme et définitif, au besoin :
- En facturant dans le prix convenu AU DEPART une étude de sol
- En vous obligeant à une étude de sol AVANT de signer le contrat.

Mais comme d'habitude le commercial est pressé de vous faire signer le contrat, alors il se défausse de ses responsabilités sur le client en introduisant des clauses abusives.

... Je pense aussi que ce sont des clauses abusives ... mais je ne suis pas juriste.
J'ai monté un dossier avec l'ensembles des documents que nous avons signé, et vais le faire viser par un ami juriste qui me dira si il ya une faille.

Qu'est ce qui fait foi ? :

- Le contrat CMI ou la notice descriptive où l'on retrouve ces clauses sur le terrain?


C'est terrible de devoir se battre quand la maison n'est pas encore sortie de terre !!

Enfin, pas question de se laisser faire

Bonjour,

Avant de signer un CCMI, est-il possible de l'envoyer à l'AAMOI pour étude?
(avec une adhésion, bien sûr!)

Bien sûr Titeuf, c'est même très recommandé à titre préventif. Si besoin l'asso te donne des conseils, des "armes", pour "dialoguer" avec le CT et peut t'éviter de signer qqch de louche et donc des pb par la suite.
je ne peux que t'encourager dans cette démarche.
Moi perso je regrette de ne pas l'avoir connue avant la signature de mon contrat....

gwenetgilles, je ne comprends pas ta question sur "ce qui fait foi"?
la notice et le contrat font partie de ton dossier contractuel. Mais le contenu est règlementé. Malheureusement certains CT ne respectent pas ces règlementations ou ajoutent/enlèvent des choses qui les arrangent bien au détriment du maitre d'ouvrage. je te conseille aussi de te rapprocher de l'aamoi dans un premier temps...

titeuf a écrit:

Bonjour,

Avant de signer un CCMI, est-il possible de l'envoyer à l'AAMOI pour étude?
(avec une adhésion, bien sûr!)

Bien sur, c'est ce que j'ai fait aussi et comme je n'ai pas eu de pb majeur, c'est la seule chose que je leur ai demandée ou presque !

kiki, une question s'il te plait,
Entre le moment ou tu reçois ton contrat et la notice descriptive, tu as combien de temps pour la retourner ou la rendre signée ?

Merci

Kiki,

j'attend toujours la réponse, tu vois, je suis du genre patient

Oula, j'étais passée à coté visiblement !
Ceci étant, 22 avril à 19 heures, c'était pile poil la réception de ma maison, je devais donc être occupée, j'ai des circonstances atténuantes !
Lorsque tu reçois ton contrat en recommandé, tu es sensé l'avoir déjà signé, il te reste alors 7 jours pour éventuellement l'annuler.
Entre le moment ou tu signes et le recommandé, il n'y a pas de délai à ma connaissance.
Et pour pouvoir le faire étudier tranquillement par l'Aamoi, tu peux demander un exemplaire au constructeur pour le relire à tête reposée avant de signer (le plus simple) ; sinon, adhérer avant et profiter des 7 jours pour leur demander une étude expresse, en espérant qu'un de meur gentil membre soit dispo.
Voilà

Bonjour et merci Kiki pour la réponse.


Une bonne journée

Décidément, cette adaptation au sol fera toujours parler d'elle.
Tranquillisez-vous, je ne suis pas constructeur, ni proche d'un constructeur mais simplement très intéressé par tout ce qui se dit sur ce cite.
Dire que le constructeur doit tout prendre a sa charge est un résumé très "simpliste" que beaucoup d'associations ou de particuliers mettent en avant.
Précisons 1 point.
Lorsque le maitre de l'ouvrage signe avec son constructeur, il a du signer, soit le même jour, soit la veille soit bien avant un compromis prenant donc acte que ce maitre d'ouvrage souhaite se porter acquéreur d'un terrain. Il n'en sera propriétaire que lorsque son prêt sera accepté et son permis accordé.
Comment, juridiquement et financièrement parlant, un maître de l'ouvrage peut engager des travaux sur un terrain qui ne lui appartiendra que dans 6 mois au mieux pour un cout non négligeable de 1300 euros.
A ce moment, il n'est pas sur d'acheter son terrain, ni que son prêt va être accepté ou que son permis va lui être accordé.
Et bien si, le constructeur doit tout payer, tout prévoir, tout voir, engager 1300 euros sans être sur que son client ne va pas se retracter, annuler ou les conditions suspensives vont toutes être levées.
Cest la "madame soleil" du batiment, l'"elisabeth tessier" de la maison individuelle.
Vous le voyez, le raccourci est bien simpliste.
Poussons plus loin. Je signe un compromis pour un terrain dont j'ai pu savoir, par une indiscrétion, que le sous sol est pourri. Je le négocie à un prix misérable et je ne dis rien à mon constructeur.
Examinez tous mes propos, ni voyez rien de diffamatoire, de pro constructeur ou d'anti constructeur mais je pense sincèrement que construire 20 ou 25 ans de sa vie sur "TU ME LE DOIS DONC TU ME LE FAIS" n'est pas très digne de nous, français.
Pensez éventuellement à en parler avec votre constructeur avant la signature, demandez lui une estimation d'un éventuel surcout de fondations(certains constructeur régionaux le font) et incorporer ce surcout dans votre financement. C'est déjà ça de pris.
Si le cout définitif dépasse, cela sera plus facile à absorber ou à négocier(ne l'oublions pas).

tu touches du doigt un réel problème : la loi est mal faite. il devrait être fait obligation au vendeur du terrain de réaliser cette étude de sol mais ensuite se pose un autre souci ; une étude de sol vaut pour le modèle de maison que l'on veut implanter sur le terrain et le vendeur ne peut pas le savoir ce point...

Et que dire du constructeur qui propose les terrains et t'annonce d'entrée qu'il y a de l'argile et que ça ne sera pas un problème, te remet l'étude de sol 6 mois après le CCMI et l'avenant de fondations spéciales encore 6 mois après ?

C'est systématique chez les constructeurs de s'appuyer sur ce genre de maneuvres. Tu arrive avec un budget, il le cerne, puis il te font d'entrée un prix au maxi de tes possibiltés, en s'ouvrant une porte sur des avenants. Le jeux est de te prendre un maximum, ils savent très bien que tu as une marge de sécurité, que tu as provisionné ta cuisine entre autre choses et ce que eux peuvent gratter ils se foutent de savoir si tu en as besoin autre part.

Donc même si le raisonnement du constructeur qui ne sait pas et qui ne doit pas être pénalisé car c'est un employeur etc etc... est louable il ne tiens pas. Pour moi, un constructeur est avant tout une entreprise commerciale qui utilise des techniques de ventes pour ponctionner des particuliers.
Oufff ça soulage.

Citation:

Pensez éventuellement à en parler avec votre constructeur avant la signature, demandez lui une estimation d'un éventuel surcout de fondations(certains constructeur régionaux le font) et incorporer ce surcout dans votre financement

et si il provisionne un surcout qui n'existe pas?????????????????????
tous les terrains ne sont pas pourris et une "estimation" à la louche ne donne rien de bon, cela peut être rien en surcout ou en plus....
c'est au constructeur de faire sont travail, il est professionnel (?) plutôt commerçant pour moi, mais à lui de supporter les couts suplémentaires, il n'a qu'a demander au client de fournir l'étude de sol, à condition que celui-ci soit propriétaire du terrain, ou accepter les risques de surcout du aux fondations, c'est le principe du contrat de construction...
sauf que les constructeurs se rattrapent TOUS en nous faisant signer des avenants illégaux pour se rembourser les surcouts non prévus au programme...

sauf que si l'on te ditr que ton sol est pourri, tu t'en vas avant de faire construire (orsqu'il te propose l'avenant au contrat de construction).
On verra si le commercial est prêt à te voir partir chez ses concurrents.
Le CCMI est signé fais lui savoir, il a deux choix:
1) il construit et prend en charge les couts avec les matériaux prévus
2) tu négocies à l'amiable un départ ou en forcé!

kaline a écrit:

sauf que les constructeurs se rattrapent TOUS en nous faisant signer des avenants illégaux pour se rembourser les surcouts non prévus au programme...

Kaline, je suis d'accord avec le reste de ton propos. Mais quand tu dis qu'ils se rattrapent, je m'inscrit en faux. Ils sont au courant que c'est illégal et savent qu'un faible pourcentage d'entre nous va leur faire baisser la culotte. Par conséquent, ils provisionne tes fondations spéciales, ils mettent une petite phrase assassine dans le contrat sur les fondations avec un estimatif bateau et ils t'indique que c'est pour la forme.
Puis ils tentent leurs chance avec un chiffre. Tout ce qu'il vont prendre dans ton porte monaie c'est de la marge. Quand tu sors de chez eux je m'imagine à les voirs se plier de rire. Je croyais que les garagistes étaient les plus gros escrots. Je m'étais trompé.
Suite à ton pb j'ai demandé de manière informelle entre deux, si ils allaient mettre quelque chose autour de la maison (style trotoir ou autre). Apparament ils n'ont rien prévus alors que l'étude de sol préconise un trotoir avec cunelle (ça te rappel qqchose). Je pense que le jour de la réception il y aura une réserve sur ce trotoir et si... enfin j'en parlerais à l'AAMOI avant de m'énerver. Ma tension.
Bon week end à tous.

mais pourquoi lors de l'annonce de la plus-value, ne pas quitter la table et dire que tu ne signes pas..?

si un compromis de vente est signé la vente est considérée comme faite et si le constructeur signe sans faire d'analyse tant pis pour lui (je suis directement concerné par le même problème)
C'est dans les contrats, l'adaptation jousqu'au bon sol est comprise dès lors qu'il est signé et que l'analyse soit faite un mois après ne change rien.
C'est le constructeur qui est professionnel, pas le client