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Un client me poursuit en justice pour malfaçons. Résolu

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Env. 80 message Loire
Bonjour.

Je me présente, je suis artisan charpentier à mon compte depuis 20 ans. Je réalise des ossature bois.
Dernièrement, un client m'a contacté pour lui faire un devis pour la construction de sa maison.

Ce client n'a pas pris de maitrise d'œuvre. Il est simplement passer par un architecte pour réaliser les plans et déposer le PC.

Mon ingénieur en bureau d'étude a dessiné sa maison d'après les plans de l'architecte et les plans de réservation des menuiseries. Il a demandé au client les plans de réservation de toutes les menuiseries, portes, fenêtres et volets roulants. Ce client a demandé les côtes de réservation à son revendeur, qui est le même pour toutes les menuiseries qui viennent de chez 3 fabricants différents.

Nous avons envoyé les plans au client pour qu'il les vérifie. Il a modifié l'emplacement de quelques poutres pour des raisons esthétiques, et nous a renvoyé les plans en nous disant : "Voici les plans définitifs de la maison".

Nous avons lancé la fabrication de la maison, et lors du montage de la maison surplace, il nous a fait part de quelques problèmes :
- Nous avons oublié la réservation des rejingots pour les fenêtres.
- Nous avons décalé des ouvertures de plusieurs dizaines de cm, une erreur de mon dessinateur.

On a rectifié nos erreurs sans lui faire payer de supplément.

Il a réglé l'intégralité de la somme, puis, quelques mois plus tard, il nous contacte pour nous faire part d'autres désagréments :

- Nous avons placé les linteaux des fenêtres 10cm trop bas, le client ne pouvait pas poser ses VR. Après vérification, il s'est avéré que le client nous avait donné simplement les dimensions des flasques, et pas les plans de réservation. On lui a donc dit que c'était de sa faute, que c'était à lui de nous donner les plans de réservation. Il nous a dit que c'était les seuls plans qu'il pouvait avoir, que l'entreprise qui fabrique les volets roulants ne fournis aucun plan de réservation.
Après avoir organisé une réunion avec le client, le revendeur des volets, et le fabricant des volets, il s'est avéré que le client avait raison, le fabricant des volets ne donne jamais de plans de réservation, il ne donne que les plans de fabrication, et d'après le fabricant, c'était à nous de savoir qu'il fallait prévoir des marges de 10cm pour pouvoir mettre en place les volets.
Le problème c'est que ce n'est pas possible de changer, on ne peut pas rehausser les linteaux de 10cm, ça demanderait à rehausser tout le plancher de l'étage. 

- Nous n'avons pas respecté le DTU concernant la garde au sol de 20cm par rapport au niveau finit extérieur. Le client a fait une dalle plus grande que la maison, pour avoir une terrasse, nous avons posé notre ossature au niveau de cette dalle, mais vu que le sol finit de sa terrasse sera 15cm plus haut que cette dalle, notre lisse basse se trouvera 15cm plus bas que le sol finit extérieur. Il nous avait demandé si il fallait réalisé un surbot en béton, nous lui avons dit que ce n'était pas la peine, on fait tout le temps comme ça. Sa dalle est à plus de 20cm du sol naturel, donc on est conforme au DTU, l'ensemble de la maison est à plus de 20cm du sol naturel. Mais le client nous stipule qu'il s'est renseigné, et que ce n'est pas 20cm plus haut que le terrain naturel qu'il faut respecter, mais 20cm plus haut que le sol finit extérieur.

- Nous n'avons pas placé les poutres porteuses parallèles. Les compagnons qui ont monté la maison sur place on placé 2 poutres non parallèles, elle ont un décalage de 10cm sur une longueur de 4m. On lui a dit que ça ne changeait rien à la solidité de l'ouvrage, que c'était juste esthétique, mais il nous reproche que ça se voit et que ça ne fait pas très beau.


- Nous n'avons pas mis les poutres du plancher de niveau. Lorsqu'il a voulu poser son plancher au laser, il s'est aperçu une différence de niveau de 30 mm entre deux points espacés de 2m. Et il trouve que c'est inadmissible d'avoir une pente de 1,5% sur un plancher de mezzanine. Mais le bois ça travaille, on ne peut rien y faire.


Il nous a envoyé plusieurs courriers en recommandés en nous menaçant de nous poursuivre au tribunal si on ne faisait rien. 
Puis, quelques mois plus tard, nous avons reçu une assignation en référé, nous et le revendeur des Volets roulants. Le vendeur des volets a été mis hors de cause. Nous sommes donc convoqués à une expertise judiciaire qui aura lieu au mois de mars. Si au début j'étais assez serein, maintenant je commence à douter de plus en plus.

Etant donné que le client n'avait pas pris de maitre d'œuvre, on commence à nous dire que si on accepte un chantier sans maître d'œuvre, on prend nos responsabilités. Effectivement, la loi dit qu'en l'absence de de maitre d'œuvre, les entreprises prennent les responsabilités du chantier. 
Mon avocat veux essayer de faire passer le client pour un maitre d'œuvre, afin qu'il endosse les tords. 
Et de l'autre côté, bien entendu, l'avocat du client cherche à déresponsabilisé son client de la fonction de maître d'œuvre. 
Depuis cette histoire, nous refusons tous les chantiers si il n'y a pas de maître d'œuvre.

Pensez-vous qu'on a des chances de reporter toutes les responsabilités sur le dos de notre client ?
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

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Membre super utile Env. 1000 message Seine Saint Denis
Bonjour,

je ne sais pas si je dois être sidéré, estomaqué, ou amusé par ce message.

CVGS2022 a écrit:Pensez-vous qu'on a des chances de reporter toutes les responsabilités sur le dos de notre client ?


Alors même que vous admettez des malfaçons de votre fait sur l'ensemble des points évoqués ?

Que la responsabilité de la maîtrise d'oeuvre soit imputée ou non au client, je ne vois pas ce que cela change à votre affaire (sauf **éventuellement** l'affaire du linteau). Si vous avez besoin d'un maître d'oeuvre pour que vous posiez des poutres de manière parallèle ou fassiez un plancher de niveau, autant qu'on vous tienne la cuiller pour vous donner à manger.

Je pense que ce message est soit l'oeuvre d'un troll, soit l'oeuvre du client lui-même qui se fait passer pour l'artisan.
Parce que là, on rêve...

Et par l'impossible, si vous êtes réellement cet artisan, j'espère que votre client ne tombera pas sur ce message.

Bien à vous,
MH.
Picto recompense Membre super utile
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Membre super utile Env. 1000 message Seine Saint Denis
Bonjour,

je ne sais pas si je dois être sidéré, estomaqué, ou amusé par ce message.

CVGS2022 a écrit:Pensez-vous qu'on a des chances de reporter toutes les responsabilités sur le dos de notre client ?


Alors même que vous admettez des malfaçons de votre fait sur l'ensemble des points évoqués ?
Concernant le niveau de la lisse, je pense qu'il faudra voir cela au regard du plan d'exécution validé et le niveau du terrain fini s'y trouvant. 

Car non, ce n'est pas par rapport au terrain naturel et c'est fort étonnant que vous ayez un doute à ce suijet.

CVGS2022 a écrit:Il nous a envoyé plusieurs courriers en recommandés en nous menaçant de nous poursuivre au tribunal si on ne faisait rien. Puis, quelques mois plus tard , nous avons reçu une assignation en référé


Aucune réunion ni tentative de remédiation en réponse aux courriers, durant ce laps de temps ? Si tel est bien le cas, cela peut s'entendre que la voie judiciaire soit saisie.


Que la responsabilité de la maîtrise d'oeuvre soit imputée ou non au client, je ne vois pas ce que cela change à votre affaire (sauf **éventuellement** l'affaire du linteau). Si vous avez besoin d'un maître d'oeuvre pour que vous posiez des poutres de manière parallèle ou fassiez un plancher de niveau, autant qu'on vous tienne la cuiller pour vous donner à manger.

Je pense que ce message est soit l'oeuvre d'un troll, soit l'oeuvre du client lui-même qui se fait passer pour l'artisan.
Parce que là, on rêve...

Et par l'impossible, si vous êtes réellement cet artisan, j'espère que votre client ne tombera pas sur ce message.

Bien à vous,
MH.
Picto recompense Membre super utile
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Dept : Seine Saint Denis
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Env. 200 message Peschadoires (63)
Je n'ai pas la réponse mais maitre d'oeuvre ou pas, à partir du moment où vous dessinez, il faut prendre en compte tous les éléments techniques fiables et pas auprès du client qui a droit à l'erreur. Certes c'est une perte de temps mais pour ma part je ne fabrique pas tant que je n'ai pas les plans techniques du menuisier, qu'il vous donne volontiers (parfois à force d'insister). Les différentes poses et les différentes tailles de dormant, d'option, de problèmes de pont thermique avec le volet, le type d'isolation font que l'on ait obligé de tout avoir carré avant de fabriquer.
Les 20cm de garde pour le bardage sont sol fini bien évidemment! Si votre client a prévu de remonter sa terre de 1m fini vous faites comment!
Les poutres travaillent certes mais c'est à cela que sert le calcul de structure qui vous permet de connaitre la flèche finale et modifier la section suivant le type de plancher et des charges, et en tenant compte aussi de la resistance vibratoire. Sous 2m vous avez une tolerance maxi de 5mm, donc 3cm c'est sur que ca ne va pas. Il faut donc voir la fleche finale au calcul et extrapoler sur 2m pour savoir si c'est bon ou pas.
Poutre non parallele c'est beta et l'erreur est humaine de placer le bois du mauvais coté de son trait ou pas sur la croix. La seue solution toujours vérifier avant de fixer! on ne le fait pas toujours malheureusement.
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De : Peschadoires (63)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 80 message Loire
franckmobois a écrit:Je n'ai pas la réponse mais maitre d'oeuvre ou pas, à partir du moment où vous dessinez, il faut prendre en compte tous les éléments techniques fiables et pas auprès du client qui a droit à l'erreur. 

On est toujours pris des chantiers avec des maitres d'œuvre, et on n'a jamais eu à faire avec les menuisers, c'était le maitre d'œuvre qui faisait l'intermédiaire.

Notre client a voulu se passer de maitre d'œuvre, ce n'est pas à lui de gérer les plans de réservation ?
franckmobois a écrit:je ne fabrique pas tant que je n'ai pas les plans techniques du menuisier, qu'il vous donne volontiers (parfois à force d'insister).

Nous avons eu le menuisier, et il n'a jamais donné de plans de réservation à qui que ce soit, selon lui ce sont les constructeurs qui doivent connaitre les plans de réservation à laisser en fonction des plans de fabrication.
franckmobois a écrit:
Les 20cm de garde pour le bardage sont sol fini bien évidemment! Si votre client a prévu de remonter sa terre de 1m fini vous faites comment!


Le client n'a pas prévu de remonter la terre, mais il a fait une terrasse dont le niveau fini sera plus haut que les lisses basses, car il a mis des seuil PMR.
La garde au sol c'est par rapport au sol naturel, mais pas par rapport au sol de la terrasse. L'avocat du client veut nous faire croire que c'est par rapport au sol de la terasse.


franckmobois a écrit:
Poutre non parallele c'est beta et l'erreur est humaine de placer le bois du mauvais coté de son trait ou pas sur la croix. La seue solution toujours vérifier avant de fixer! on ne le fait pas toujours malheureusement.


C'est ce qui s'est passé, le compagnon qui a fait les repérages s'est basé sur l'entraxe des poutres, et il a mis le côté des poutres sur ses repères. Si il s'était trompé des 2 côté, ça irait, mais d'u côté les poutres sont prises dans le mur, et leurs emplacement était fait en usine.
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Membre super utile Env. 5000 message Barges 21910 (21)
+1 pour le métal qui crie Laugh
la performance énergétique pour tous
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Env. 80 message Loire
MetalHurlant a écrit:
Alors même que vous admettez des malfaçons de votre fait sur l'ensemble des points évoqués ?

On a fait quelques erreurs, mais on les a rectifiées. Mais pour les linteaux, nous n'avions pas eu les plans de réservation, on ne pouvait pas deviner combien il fallait laisser, chaque fabriquant fait différemment.
MetalHurlant a écrit:
Concernant le niveau de la lisse, je pense qu'il faudra voir cela au regard du plan d'exécution validé et le niveau du terrain fini s'y trouvant. 

Car non, ce n'est pas par rapport au terrain naturel et c'est fort étonnant que vous ayez un doute à ce sujet.

 ça fait 20 ans qu'on pose les lisses au niveau de dalles, on n'a jamais posé sur des longrine béton. Dans ce cas-là, le client n'avait qu'à faire toute sa maison en béton si il aime bien le béton.
MetalHurlant a écrit:

CVGS2022 a écrit:Il nous a envoyé plusieurs courriers en recommandés en nous menaçant de nous poursuivre au tribunal si on ne faisait rien. Puis, quelques mois plus tard , nous avons reçu une assignation en référé


Aucune réunion ni tentative de remédiation en réponse aux courriers, durant ce laps de temps ? Si tel est bien le cas, cela peut s'entendre que la voie judiciaire soit saisie.

On lui a proposé de couper les linteaux, et de mettre des UPN métalliques dans l'épaisseur du doublage pour laisser de la place pour les volets.
On lui a également conseillé de mettre un produit d'étanchéité sur les 35 premiers centimètre du mur pour l'isoler de l'eau.
Le client a tout refusé.
Pour les poutres non parallèles, ça ne change en rien la solidité de la structure, donc pourquoi on devrait modifier ?

Et le plancher pas droit, c'est lui qui a posé le solivage, nous on a posé uniquement es poutres porteuses. Il n'avait qu'à poser le solivage plus haut que les poutres, et de niveau.
MetalHurlant a écrit:Je pense que ce message est soit l'oeuvre d'un troll, soit l'oeuvre du client lui-même qui se fait passer pour l'artisan.
Parce que là, on rêve...

J'aurais préféré que ce ne soit qu'un troll.
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Bonjour CVGS2022,
CVGS2022 a écrit:Ce client n'a pas pris de maitrise d'œuvre. Il est simplement passer par un architecte pour réaliser les plans et déposer le PC.

Juridiquement, il devient MOE de fait. Enormément de tribunaux chaque année vont dans ce sens.

Citation: Mon ingénieur en bureau d'étude a dessiné sa maison d'après les plans de l'architecte et les plans de réservation des menuiseries.

Là, votre ingénieur et vous-mêmes êtes en faute car on ne fait pas d'EXE sur la base d'un PC mais sur les plans PRO-DCE entre autres (CCTP).
Vous auriez du demander ces plans.

Citation: Il a demandé au client les plans de réservation de toutes les menuiseries, portes, fenêtres et volets roulants. Ce client a demandé les côtes de réservation à son revendeur, qui est le même pour toutes les menuiseries qui viennent de chez 3 fabricants différents.

Les études EXE pour les menuiseries sont dues par… le menuisier. Si c'est le MO qui pose les menuiseries (si j'ai bien compris), c'était à lui de vous fournir les EXE et notamment les cotes de réservation.

Citation: Nous avons envoyé les plans au client pour qu'il les vérifie. Il a modifié l'emplacement de quelques poutres pour des raisons esthétiques, et nous a renvoyé les plans en nous disant : "Voici les plans définitifs de la maison".

Rien que son annotation "voici les plans définitifs de la maison" le met en responsabilité. En d'autres termes, il l'a validé.

Citation: Nous avons lancé la fabrication de la maison, et lors du montage de la maison surplace, il nous a fait part de quelques problèmes :
- Nous avons oublié la réservation des rejingots pour les fenêtres.
- Nous avons décalé des ouvertures de plusieurs dizaines de cm, une erreur de mon dessinateur.

On a rectifié nos erreurs sans lui faire payer de supplément.

Très bien ! Normal !

Citation: Il a réglé l'intégralité de la somme, puis, quelques mois plus tard, il nous contacte pour nous faire part d'autres désagréments :

- Nous avons placé les linteaux des fenêtres 10cm trop bas, le client ne pouvait pas poser ses VR. Après vérification, il s'est avéré que le client nous avait donné simplement les dimensions des flasques, et pas les plans de réservation. On lui a donc dit que c'était de sa faute, que c'était à lui de nous donner les plans de réservation. Il nous a dit que c'était les seuls plans qu'il pouvait avoir, que l'entreprise qui fabrique les volets roulants ne fournis aucun plan de réservation.

Ca ne le disculpe pas. Il vous devait les plans de réservation… et vous auriez du les réclamer. Pas de plans de réservation, pas d'EXE donc pas de travaux.

Citation: Après avoir organisé une réunion avec le client, le revendeur des volets, et le fabricant des volets, il s'est avéré que le client avait raison, le fabricant des volets ne donne jamais de plans de réservation, il ne donne que les plans de fabrication, et d'après le fabricant, c'était à nous de savoir qu'il fallait prévoir des marges de 10cm pour pouvoir mettre en place les volets.
Le problème c'est que ce n'est pas possible de changer, on ne peut pas rehausser les linteaux de 10cm, ça demanderait à rehausser tout le plancher de l'étage. 

Vous deviez savoir pour les VR en effet… mais le MO aussi vu que c'est lui qui pose les menuiseries (si j'ai bien compris). En plus de ça, il n'a pas relevé votre erreur sur vos plans et y a apposé son annotation (cf. plus haut)

Citation: - Nous n'avons pas respecté le DTU concernant la garde au sol de 20cm par rapport au niveau finit extérieur. Le client a fait une dalle plus grande que la maison, pour avoir une terrasse, nous avons posé notre ossature au niveau de cette dalle, mais vu que le sol finit de sa terrasse sera 15cm plus haut que cette dalle, notre lisse basse se trouvera 15cm plus bas que le sol finit extérieur. Il nous avait demandé si il fallait réalisé un surbot en béton, nous lui avons dit que ce n'était pas la peine, on fait tout le temps comme ça. Sa dalle est à plus de 20cm du sol naturel, donc on est conforme au DTU, l'ensemble de la maison est à plus de 20cm du sol naturel. Mais le client nous stipule qu'il s'est renseigné, et que ce n'est pas 20cm plus haut que le terrain naturel qu'il faut respecter, mais 20cm plus haut que le sol finit extérieur.

Il a raison pour les 20 cm.
Par contre, plusieurs questions se posent. Est-ce que la dalle étant déjà sur place au moment de vos études d'EXE ?
Selon le cas, il aurait du vous informer de l'état existant de cette dalle pour pouvoir vous adapter ou vous fournir les études EXE du maçon.

Citation: - Nous n'avons pas placé les poutres porteuses parallèles. Les compagnons qui ont monté la maison sur place on placé 2 poutres non parallèles, elle ont un décalage de 10cm sur une longueur de 4m. On lui a dit que ça ne changeait rien à la solidité de l'ouvrage, que c'était juste esthétique, mais il nous reproche que ça se voit et que ça ne fait pas très beau.

S'il a payé en intégralité, il a réceptionné vos ouvrages. Il n'avait qu'à le faire remarquer avant.

Citation: - Nous n'avons pas mis les poutres du plancher de niveau. Lorsqu'il a voulu poser son plancher au laser, il s'est aperçu une différence de niveau de 30 mm entre deux points espacés de 2m. Et il trouve que c'est inadmissible d'avoir une pente de 1,5% sur un plancher de mezzanine. Mais le bois ça travaille, on ne peut rien y faire.

Je n'ai pas regardé le DTU mais ça doit dépasser la marge de tolérance, ça.
Si c'est le cas, c'est une malfaçon. Regardez votre DTU.

Citation: Il nous a envoyé plusieurs courriers en recommandés en nous menaçant de nous poursuivre au tribunal si on ne faisait rien. 
Puis, quelques mois plus tard, nous avons reçu une assignation en référé, nous et le revendeur des Volets roulants. Le vendeur des volets a été mis hors de cause. Nous sommes donc convoqués à une expertise judiciaire qui aura lieu au mois de mars. Si au début j'étais assez serein, maintenant je commence à douter de plus en plus.

Vous auriez du réagir à la 1ère LRAR. Contactez votre assurance décennale au plus vite !

Citation: Etant donné que le client n'avait pas pris de maitre d'œuvre, on commence à nous dire que si on accepte un chantier sans maître d'œuvre, on prend nos responsabilités. Effectivement, la loi dit qu'en l'absence de de maitre d'œuvre, les entreprises prennent les responsabilités du chantier. 
Mon avocat veux essayer de faire passer le client pour un maitre d'œuvre, afin qu'il endosse les tords. 
Et de l'autre côté, bien entendu, l'avocat du client cherche à déresponsabilisé son client de la fonction de maître d'œuvre. 

Votre avocat a raison. Il a plusieurs décisions juridiques qui vont dans ce sens dont une qui me vient en tête :
C'était un MO sans MOE qui a vendu sa maison. La maison en question se fissurant de façon importante, le nouveau propriétaire a fait condamner le vendeur (MO) in solidum avec le maçon.
Le tribunal avait estimé qu'en l'absence de MOE, c'était le MO qui en avait le rôle et donc les responsabilités.
Résultat : 120.000 € d'indemnité pour réparation dont 30.000 € pour le MO.

Citation: Depuis cette histoire, nous refusons tous les chantiers si il n'y a pas de maître d'œuvre.

J'en connais de plus en plus.

Citation: Pensez-vous qu'on a des chances de reporter toutes les responsabilités sur le dos de notre client ?

Pas toutes les responsabilités mais au moins une partie d'entre elles.
Le MO ne semble pas avoir fait les choses dans les règles et vous non plus.
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Bonjour,

Pour les poutres non parallèles, si elles sont visibles, esthétiquement c'est moche ! Une erreur ça arrive, mais il faudra quand même prendre ça en compte et trouver une solution.


Pour votre question initiale, vous avez déjà des avocats qui sont en branle. Je sais que vous aimeriez être rassurés, mais il est préférable de s'en tenir à ce que vous dit votre avocat. On ne peut jamais être certain de ce que va décider un juge, et on pourrait vous conseiller des choses qui vont à l'encontre de la stratégie de votre avocat. Donc bah ... il va falloir l'écouter et faire comme vous pouvez.

Bon courage et j'espère que vous trouverez un terrain d'entente avec votre client (parce qu'avec des procès comme ça et des réactions comme ça, ça fait que les autoconstructeurs ont de plus en plus de mal à trouver des professionnels pour travailler avec eux ... le seul terrassier du coin ne veut pas bosser sur mon chantier justement pour ce genre de problématiques, ce qui fait que je dois faire le terrassement moi même alors que j'aurais préféré éviter).
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Membre super utile Env. 1000 message Seine Saint Denis
CVGS2022 a écrit:
Citation: J'aurais préféré que ce ne soit qu'un troll.


En tout cas, je vous souhaite qu'une solution juste soit trouvée.

Et on peut être navré de l'attitude incroyablement procédurière de certains clients (je ne peux juger dans le cas d'espèce) qui nuit ensuite à l' "esprit de risque" porté par les artisans. Vaste sujet, sociétal même...

Mais franchement, il y a de quoi être tout aussi navré par l'esprit de votre question initiale.  Pondérer l'espérance de "reporter toutes les responsabilités sur le dos du client" alors même qu'indiscutablement des fautes vous sont imputables...Cela ne peut que nuire à l'esprit de confiance entre client et artisan.

Bonne continuation, en espérant malgré tout que cette juste solution puisse encore être le fruit d'une voie extra-judiciaire.
MH
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Membre utile Env. 300 message Puy De Dome
Votre réponse concernant les poutres non parallèles me laisse perplexe ! Peu importe que ce ne soit qu'esthétique, c'est mal fait. Votre réponse donne l'impression d'un manque de conscience professionnelle, j'ose imaginer qu'elle est seulement due à la pression de la situation.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Je pense surtout que l'erreur a été identifiée très tard, après la réception, et que ça deviens compliqué pour démonter et refaire ?
Du coup il faut trouver comment habiller pour que ce soit esthétique ... à vos frais.
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Env. 80 message Loire
Le client demande à ce qu'on détruise la maison, et qu'on la refasse correctement.
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Env. 80 message Loire
Tyrian a écrit:Votre réponse concernant les poutres non parallèles me laisse perplexe ! Peu importe que ce ne soit qu'esthétique, c'est mal fait. Votre réponse donne l'impression d'un manque de conscience professionnelle, j'ose imaginer qu'elle est seulement due à la pression de la situation.

Oui, il y a la pression qui y jour un peu.
Mais la structure du bâtiment n'est pas impactée.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Je suis autoconstructeur, ce qui est équivalent à faire construire sans MOE, en gérant les entreprises.

C'est sûr que si le pro qu'on a choisi ne rend pas le résultat attendu, c'est les boules !

Mais si la caguade vient d'un épineux problème d'interface, le premier en cause est le MOE ! Même s'il n'a pas fauté, il devrait avoir levé le lièvre, et faire résoudre le problème par les pro.

Ici, comme le MOE de fait est le MO, il aura peut-être raison légalement suivant ce que dit le juge, mais moralement c'est lui le fautif (pour les parties en réel litige, pas pour la poutre en travers...).

Et j'espère pour lui (et comme pour moi d'ailleurs), qu'il n'aura pas à faire jouer la décennale un jour (menace de ruine), parce que les experts des autres décennales vont lui charger la mule, c'est à dire tout mettre sur la responsabilité décennale du MOE (qu'il n'a pas, et qu'il ne sait peut-être pas qu'il doit l'assumer).

Pareil pour la conception : il semble que le client ai participé à la conception, ça peut lui retomber sur la gueule (comme à moi d'ailleurs, mais je le sais et j'en assume le risque).
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/
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De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Env. 80 message Loire
Spoonman a écrit:Bonjour CVGS2022,
CVGS2022 a écrit:Ce client n'a pas pris de maitrise d'œuvre. Il est simplement passer par un architecte pour réaliser les plans et déposer le PC.

Juridiquement, il devient MOE de fait. Enormément de tribunaux chaque année vont dans ce sens.

Et bien nous avons les deux versions. 
Spoonman a écrit:
Citation: Mon ingénieur en bureau d'étude a dessiné sa maison d'après les plans de l'architecte et les plans de réservation des menuiseries.

Là, votre ingénieur et vous-mêmes êtes en faute car on ne fait pas d'EXE sur la base d'un PC mais sur les plans PRO-DCE entre autres (CCTP).
Vous auriez du demander ces plans.

Le client nous a juste fourni les plans du PC, on n'avais rien d'autre.
Spoonman a écrit:
Citation: Il a demandé au client les plans de réservation de toutes les menuiseries, portes, fenêtres et volets roulants. Ce client a demandé les côtes de réservation à son revendeur, qui est le même pour toutes les menuiseries qui viennent de chez 3 fabricants différents.

Les études EXE pour les menuiseries sont dues par… le menuisier. Si c'est le MO qui pose les menuiseries (si j'ai bien compris), c'était à lui de vous fournir les EXE et notamment les cotes de réservation.

Ils nous les a bien fournis, mais pour les plans des VR, ils nous a fourni les plans de fabrication en disant que c'était les plans de réservation.
Spoonman a écrit:
Citation: Nous avons envoyé les plans au client pour qu'il les vérifie. Il a modifié l'emplacement de quelques poutres pour des raisons esthétiques, et nous a renvoyé les plans en nous disant : "Voici les plans définitifs de la maison".

Rien que son annotation "voici les plans définitifs de la maison" le met en responsabilité. En d'autres termes, il l'a validé.

Le soucis, c'est que sur les plans qu'il a envoyés en disant : "Voici les plans définitifs", les emplacements des ouvertures ne correspondaient pas à ce que nous avions dessiné. Mon dessinateur s'est planté dans les dessins, mais le client ne nous l'a pas fait remarqué. 
Spoonman a écrit:

Citation: Il a réglé l'intégralité de la somme, puis, quelques mois plus tard, il nous contacte pour nous faire part d'autres désagréments :

- Nous avons placé les linteaux des fenêtres 10cm trop bas, le client ne pouvait pas poser ses VR. Après vérification, il s'est avéré que le client nous avait donné simplement les dimensions des flasques, et pas les plans de réservation. On lui a donc dit que c'était de sa faute, que c'était à lui de nous donner les plans de réservation. Il nous a dit que c'était les seuls plans qu'il pouvait avoir, que l'entreprise qui fabrique les volets roulants ne fournis aucun plan de réservation.

Ca ne le disculpe pas. Il vous devait les plans de réservation… et vous auriez du les réclamer. Pas de plans de réservation, pas d'EXE donc pas de travaux.

Il nous a donné les plans de fabrication en nous disant que c'était les plans de réservation.
Spoonman a écrit:
Citation: Après avoir organisé une réunion avec le client, le revendeur des volets, et le fabricant des volets, il s'est avéré que le client avait raison, le fabricant des volets ne donne jamais de plans de réservation, il ne donne que les plans de fabrication, et d'après le fabricant, c'était à nous de savoir qu'il fallait prévoir des marges de 10cm pour pouvoir mettre en place les volets.
Le problème c'est que ce n'est pas possible de changer, on ne peut pas rehausser les linteaux de 10cm, ça demanderait à rehausser tout le plancher de l'étage. 

Vous deviez savoir pour les VR en effet… mais le MO aussi vu que c'est lui qui pose les menuiseries (si j'ai bien compris). En plus de ça, il n'a pas relevé votre erreur sur vos plans et y a apposé son annotation (cf. plus haut)

Il n'a apposé aucune annotation sur nos plans. 

Spoonman a écrit:
Citation: - Nous n'avons pas respecté le DTU concernant la garde au sol de 20cm par rapport au niveau finit extérieur. Le client a fait une dalle plus grande que la maison, pour avoir une terrasse, nous avons posé notre ossature au niveau de cette dalle, mais vu que le sol finit de sa terrasse sera 15cm plus haut que cette dalle, notre lisse basse se trouvera 15cm plus bas que le sol finit extérieur. Il nous avait demandé si il fallait réalisé un surbot en béton, nous lui avons dit que ce n'était pas la peine, on fait tout le temps comme ça. Sa dalle est à plus de 20cm du sol naturel, donc on est conforme au DTU, l'ensemble de la maison est à plus de 20cm du sol naturel. Mais le client nous stipule qu'il s'est renseigné, et que ce n'est pas 20cm plus haut que le terrain naturel qu'il faut respecter, mais 20cm plus haut que le sol finit extérieur.

Il a raison pour les 20 cm.
Par contre, plusieurs questions se posent. Est-ce que la dalle étant déjà sur place au moment de vos études d'EXE ?
Selon le cas, il aurait du vous informer de l'état existant de cette dalle pour pouvoir vous adapter ou vous fournir les études EXE du maçon.

Oui, la dalle était en place, on savait qu'il y avait une terrasse, mais cette terrasse sera couverte, il y aura un auvent, donc théoriquement hors d'eau.



Spoonman a écrit:

Citation: - Nous n'avons pas placé les poutres porteuses parallèles. Les compagnons qui ont monté la maison sur place on placé 2 poutres non parallèles, elle ont un décalage de 10cm sur une longueur de 4m. On lui a dit que ça ne changeait rien à la solidité de l'ouvrage, que c'était juste esthétique, mais il nous reproche que ça se voit et que ça ne fait pas très beau.

S'il a payé en intégralité, il a réceptionné vos ouvrages. Il n'avait qu'à le faire remarquer avant.

Oui, c'est ce que je pense moi aussi. Et c'est ce que pense notre avocat.

.
Spoonman a écrit:
Citation: Pensez-vous qu'on a des chances de reporter toutes les responsabilités sur le dos de notre client ?

Pas toutes les responsabilités mais au moins une partie d'entre elles.
Le MO ne semble pas avoir fait les choses dans les règles et vous non plus.

Le MO nous rabâche sans arrêt qu'il n'es qu'un simple client, et que sont boulot c'est juste de passer commande, et que le reste ce n'est pas à lui de s'en occuper.
.
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Env. 80 message Loire
Manu-d.en-haut a écrit:
Mais si la caguade vient d'un épineux problème d'interface, le premier en cause est le MOE ! Même s'il n'a pas fauté, il devrait avoir levé le lièvre, et faire résoudre le problème par les pro.

D'après certains échos que j'ai eu, le MO risque d'être considéré comme un "non-sachant". Et de ce fait, les responsabilités peuvent être entièrement retournée contre les pros.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Il sera "non sachant" si effectivement il n'a fait que signer des bons de commandes ou des devis.

Ici, il semble qu'il a modifié des plans, et organisé et coordonné différents travaux.

Vous nous tiendrez au courant de l'avancée du dossier, c'est intéressant.
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CVGS2022 a écrit:Le MO nous rabâche...

"Il dit..." "il a dit.." : mais qu'a-t-il écrit ? Qu'a-t-il signé ?

C'est ça qui compte.
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Manu-d.en-haut a écrit:
CVGS2022 a écrit:Le MO nous rabâche...

"Il dit..." "il a dit.." : mais qu'a-t-il écrit ? Qu'a-t-il signé ?

C'est ça qui compte.

Je trouve cette discussion très intéressante également.
Et je remarque que souvent en tant que client on se dit "les paroles s'envolent, les écrits restent" mais je n'avais jamais vu ça du point de vu des pros. Effectivement, ce sont les écrits qui feront foi. J'ai vu plusieurs cas où le juge était plus exigent envers l'entreprise (dans le domaine bancaire et automobile) sauf si le particulier fait preuve de mauvaise foi manifeste.
Bon courage à vous comme au client.
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Membre super utile Env. 3000 message Calvados
CVGS2022 a écrit:

Oui, la dalle était en place, on savait qu'il y avait une terrasse, mais cette terrasse sera couverte, il y aura un auvent, donc théoriquement hors d'eau.


.


Bonsoir,
Sans entrer dans le détail concernant la façon dont vous vous êtes organisé avec votre client ,le fait de monter une ossature avec la lisse basse ayant une altimétrie équivalente à un plan de dalle extérieur jouxtant la dalle d'assise est une erreur énorme, une paroi de mob ne peut être encuvée dans un ouvrage de maçonnerie tel que décrit dans votre post .
Je ne comprend pas une telle erreur de la part d'un pro. il fallait refuser le montage.
Un auvent sur une terrasse n'empêche pas les infiltrations dues à la pluie et au vent.
Rien que pour cette malfaçon ,un jugement par un tribunal compétent peut conduire a une démolition partielle ou totale de l'ouvrage.
Il est très risqué d'entreprendre un chantier de gros oeuvre quand un client non pro coordonne le suivi des travaux.
Je vous souhaite bonne chance pour la suite .
Au lieu de penser à laisser une meilleure planète à nos enfants ,il serait mieux de laisser de meilleurs enfants à notre planète.
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Env. 80 message Loire
jmd14 a écrit:
Je ne comprend pas une telle erreur de la part d'un pro. il fallait refuser le montage.
Un auvent sur une terrasse n'empêche pas les infiltrations dues à la pluie et au vent.
Rien que pour cette malfaçon ,un jugement par un tribunal compétent peut conduire a une démolition partielle ou totale  de l'ouvrage.

Le client pour moi est maitre d'œuvre, contrairement à ce qu'il prêtent. Il nous a demandé de faire une maison ossature bois sur sa dalle, on lui la faite, ce n'était pas à nous de lui dire si ça n'allait pas.
jmd14 a écrit:
Il est très risqué d'entreprendre un chantier de gros œuvre quand un  client non pro coordonne le suivi des travaux.
Je vous souhaite bonne chance pour la suite .

De toute façon c'était le dernier client qu'on prenait sans MOE, dorénavant on ne prend que des chantiers avec MOE professionnel.
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour,

A la lecture de vos post nous ne sommes pas certain d'avoir compris qui avait monté la maison.

Si c'est vous je crains que vous ne soyez très mal,
Si c'est lui vous devriez être plutôt serein.
Association AAMOI
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Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Env. 80 message Loire
aamoi Bonjour.
C'est nous qui avons monté la maison, le client est un auto-constructeur qui a réalisé la maçonnerie lui-même.
Et nous avons réalisé l'ossature bois jusqu'au hors d'eau.
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Membre super utile Env. 3000 message Calvados
CVGS2022 a écrit:[s

Le client pour moi est maitre d'œuvre, contrairement à ce qu'il prêtent. Il nous a demandé de faire une maison ossature bois sur sa dalle, on lui la faite, ce n'était pas à nous de lui dire si ça n'allait pas.

De toute façon c'était le dernier client qu'on prenait sans MOE, dorénavant on ne prend que des chantiers avec MOE professionnel.


J'espère que étes vraiment le pro en question et que vous n'avancez pas masqué,
En règle général quand il y a un sinistre ou des malfaçons notoires ,il faut que quelqu'un paye,et entre un particulier et un pro assuré ,la justice choisit.
Le fait de monter une ossature bois sur un soubassement en maçonnerie ( votre cas) formalise le fait que vous receptionnez l'ouvrage et que vous l'appréciez conforme .
Le plus dur sera de prouver que votre client auto constructeur puisse être qualifié de M.O.

Et enfin sachez que le fait de travailler avec un M.O. pro ne vous dédouane pas de votre responsabilité en tant que professionnel,lors d'un sinistre les tribunaux peuvent et c'est fréquent établir une responsabilité partagée .
Au lieu de penser à laisser une meilleure planète à nos enfants ,il serait mieux de laisser de meilleurs enfants à notre planète.
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
CVGS2022 a écrit:
Le client pour moi est maitre d'œuvre, contrairement à ce qu'il prêtent. Il nous a demandé de faire une maison ossature bois sur sa dalle, on lui la faite, ce n'était pas à nous de lui dire si ça n'allait pas.


Bonjour,

Pourtant, plus haut, vous avez écrit :

Il nous avait demandé si il fallait réalisé un surbot en béton, nous lui avons dit que ce n'était pas la peine, on fait tout le temps comme ça.

Je comprends donc que c'est bel et bien vous qui avez validé la lisse basse directement sur la dalle.
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Env. 80 message Loire
adenis Oui, ça fait 20 ans qu'on fait comme ça. Nous ne voyons pas l'intérêt de faire un surbot.
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Photographe Env. 60 message Haute Savoie
Bonjour,
D'un point de vue purement légale effectivement il va y avoir la façon dont la justice va définir les rôles et bien évidement les écris et échanges traçable (email, courrier ...). Des qu'un choix ou une décision est prise les réunions ou coup de téléphone sont à proscrire ou alors il faut un compte rendu de réunion dûment signé par les toutes les parties. 

Même si le client est définis par la justice comme MOE ils lui donneront probablement raisons pour tout ce qui est noté.
Par exemple vous dites le dessin était faut si vous avez traité lors de la construction main non fait corrigé et validé le dessin, ils diront que ce n'est pas conforme. Par contre si vous avez un email ou encore mieux un document signé par les deux parties d'une version du dessin qui correspond à ce qui a été réalisé. Le client risque de ne pas pouvoir s'en sortir car de :
-1 Si il a pris la peine de valider et de signer des plans c'est qu'il a décidé d'endosser le rôle de MOE,
-1 Si il a validé un document et que ce qui est réalisé est conforme au document il en devient responsable si ça ne correspond pas à ce qu'il attendait.

Mais si vous n'avez aucune trace des échanges vous êtes extrêmement mal engagé et en tant que professionnel je pense, sans vouloir être méchant, qu'une remise en question s'impose sur le suivis et la traçabilité de votre travail. Et ce sera pareil avec un MOE prof vous ne pouvez pas travailler sans aucune traçabilité de ce qui est fait, pourquoi c'est fait, comment cela doit être fait. Cela veut pas dire que techniquement vous travaillez mal, je ne permettrais pas de juger le travail d'un artisan sur un forum, par contre d'un point de vue organisationnel ... 

Par contre dans tous les cas en tant que pro et le client en tant que non pro, vous lui devez un devoir de conseil sur le respect des normes et règles en vigueur.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Il faut se dégager de l'affect, et avoir en tête que le juge n'aura qu'un dossier : tout un tas de papelard, et c'est ce qui est écrit dessus qui déterminera son jugement.

Qui a écrit quoi, à quelle date.
Qui a signé quoi, à quelle date.
Est-ce qu'il y a eu un PV de réception de travaux ? (pièce essentielle !)
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Env. 80 message Loire
Manu-d.en-haut a écrit:Qui a écrit quoi, à quelle date.
Qui a signé quoi, à quelle date.

L'erreur que l'on a faite, c'est qu'on ne lui a pas fait signer nos plans où il y avait nos erreurs. Quand on lui a demandé de vérifier nos plans, il nous a envoyé ses plans à lui, (enfin ceux de l'architecte) avec 2 ou 3 modifications qu'il a mentionnées. Mais il ne nous a pas avertis que l'on avait fait des erreurs dans nos plans. Car oui, il a fait des modification entre la demande de devis et sa commande. Mais nos erreurs d'emplacement des ouvertures ne correspondent même pas aux plans initiaux. Mon dessinateur pense qu'il a placé les ouvertures sur le plans, puis il a du être distrait (sans doute par un coup de téléphone), et il a oublié d'ajuster les cotations pour que les ouvertures se mettent à la bonne place.
Quand on place les ouvertures, on les pose tout d'abord à peut prêt à l'endroit où elles doivent êtres, on ajuste les dimensions des ouvertures, puis ensuite on ajuste les côtes pour qu'elle se place au Bon endroit, il a oublié le dernière étape.

Manu-d.en-haut a écrit:Est-ce qu'il y a eu un PV de réception de travaux ? (pièce essentielle !)


Non, on n'a pas fait de PV de réception.
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Env. 80 message Loire
Mbtf a écrit:
Par exemple vous dites le dessin était faut si vous avez traité lors de la construction main non fait corrigé et validé le dessin, ils diront que ce n'est pas conforme. Par contre si vous avez un email ou encore mieux un document signé par les deux parties d'une version du dessin qui correspond à ce qui a été réalisé. Le client risque de ne pas pouvoir s'en sortir car de :
-1 Si il a pris la peine de valider et de signer des plans c'est qu'il a décidé d'endosser le rôle de MOE,
-1 Si il a validé un document et que ce qui est réalisé est conforme au document il en devient responsable si ça ne correspond pas à ce qu'il attendait.

Il n'a pas signé les plans, il a simplement signé le devis.
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Photographe Env. 60 message Haute Savoie
CVGS2022 a écrit:
Mbtf a écrit:
Par exemple vous dites le dessin était faut si vous avez traité lors de la construction main non fait corrigé et validé le dessin, ils diront que ce n'est pas conforme. Par contre si vous avez un email ou encore mieux un document signé par les deux parties d'une version du dessin qui correspond à ce qui a été réalisé. Le client risque de ne pas pouvoir s'en sortir car de :
-1 Si il a pris la peine de valider et de signer des plans c'est qu'il a décidé d'endosser le rôle de MOE,
-1 Si il a validé un document et que ce qui est réalisé est conforme au document il en devient responsable si ça ne correspond pas à ce qu'il attendait.

Il n'a pas signé les plans, il a simplement signé le devis.

Bon courage à votre avocat alors, mais vous allez avoir les même problème avec un MOE pro si vous ne signez rien.
Lorsque nous avons fait construire notre maison nous avons du avoir une disaine de version des plans mais chacune étaient datées et signés. Afin que nous nous puissions dire au constructeur, ça ne correspond pas et lui dise bah si le dernier plan est celui en date de XXX signé à tel date. 
Dans mon bouleau je n'imagine pas démarrer le moindre de travail sans avoir une signature (Avec le sang si possible ;)) de tous les documents contractuels. 
La ce qui peut vous sauver c'est qu'il a envoyé des plans donc vous pouvez dire que ça fait office de validation (a condition que la construction soit conforme à ces plans).
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
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Membre super utile Env. 3000 message Calvados
CVGS2022 a écrit:adenis Oui, ça fait 20 ans qu'on fait comme ça. Nous ne voyons pas l'intérêt de faire un surbot.


Je ne partage pas du tout votre remarque ,car il y a des cas ou un surbau est nécessaire .
Il sera très difficile de mettre en place un relevé d'étanchéité,surtout si la vêture est posée,car il y aurait à traiter les points singuliers tel que les seuils et les extrémités des parois,ainsi que le raccord d'étanchéité avec la dalle béton extérieure ou autre dispositif de revêtement.

Et sans aucune intention de vous blâmer,il faut mieux éviter de dire "on à toujours fait comme ça depuis 20 ans"
Votre cas n'est pas unique et démontre qu'il y a un manque flagrant de formation dans le secteur de la construction bois,qui est un métier à part entière entre la charpente et la menuiserie .
Je vous souhaite de vous sortir de ce mauvais bourbier,mais cela semble mal engagé pour votre partie .
Cordialement .

PS:le niveau des artisan en France est plutôt très moyen, l'organisation et la technicité,ainsi qu'une certaine rigueur font cruellement défaut .
C'est une réflexion globale ,car il y a heureusement "des bons" Il faut quand on est un pro,prendre en considération que le client maitre d'ouvrage bien souvent s'engage pour des années dans le remboursement d'un crédit et on lui doit un travail réalisé dans les règles de l'art .
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Photographe Env. 60 message Haute Savoie
jmd14 a écrit:
CVGS2022 a écrit:adenis Oui, ça fait 20 ans qu'on fait comme ça. Nous ne voyons pas l'intérêt de faire un surbot.


Je ne partage pas du tout votre remarque ,car il y a des cas ou un surbau est nécessaire .
Il sera très difficile de mettre en place un relevé d'étanchéité,surtout si la vêture est posée,car il y aurait à traiter les points singuliers tel que les seuils  et les extrémités des parois,ainsi que le raccord d'étanchéité avec la dalle béton extérieure ou autre dispositif de revêtement.

Et sans aucune intention de vous blâmer,il faut mieux éviter de  dire "on à toujours fait comme ça depuis 20 ans"
Votre cas n'est pas unique et démontre qu'il y a un manque flagrant de formation dans le secteur de la construction bois,qui est un métier à part entière entre la charpente et la menuiserie .
Je vous souhaite de vous sortir de ce mauvais bourbier,mais cela semble mal engagé pour votre partie .
Cordialement .

PS:le niveau des artisan en France est plutôt très moyen, l'organisation et la technicité,ainsi qu'une certaine rigueur font cruellement défaut .
C'est une  réflexion globale  ,car il y a heureusement  "des bons" Il faut quand on est un pro,prendre en considération que le client maitre d'ouvrage bien souvent s'engage pour des années dans le remboursement d'un crédit et on lui doit un travail réalisé dans les règles de l'art .

Je ne pense pas que ce soit le niveau général des artisans, comme dans tous métiers il y a des gens consciencieux et soigneux et d'autre nom. Malheureusement il y a plus de gens peux soigneux que très soigneux.
Après il y a certain métiers ou cela se vois peu voir pas du tout et d'autre ou ça a de gros impacts. Et l'artisanat en général ça a de gros impacts et sur la constructions des impacts pendant longtemps. Si vous achetez un meuble d'un artisan peu soigneux ça va vous embêter au plus quelques années, mais une maison... 
Je ne voudrais pas accabler l'auteur du sujet mais déjà sortir comme argument "on fait comme ça depuis 20 ans" ça ne laisse rien présager de bon. J'espère que si je dois me faire opérer un jour du cœur mon chirurgien soit plus à la page, j’exagère un peu mais dans tous les domaines les choses évoluent. 
Et j'imagine que pour la construction on ne fait plus pareil que nos grand parents, et même si des techniques n'ont probablement pas changés depuis longtemps ce n'est pas un argument en soit.
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
CVGS2022 a écrit:adenis Oui, ça fait 20 ans qu'on fait comme ça. Nous ne voyons pas l'intérêt de faire un surbot.

Donc le client vous a demandé s'il fallait un surbot, vous avez validé la solution sans surbot. Et maintenant vous vous plaignez que ce n'est pas à vous de valider ou non ce choix ? Pourtant, vous l'avez fait. Ça va être compliqué de prétendre que c'est le client qui a imposé la construction directement sur la dalle sans surbot, alors qu'il n'a fait que suivre vos préconisations.
Donc pour répondre à la question du début : est-ce que vous arriverez à rejeter toute la responsabilité sur le client ? Sur ce point là, au moins, ça me semble mal barré Puisque c'est vous qui avez conseillé et réalisé la solution foireuse.
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
SUPPRIME A LA DEMANDE DE L'AUTEUR 
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Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Membre super utile Env. 5000 message Loire Atlantique
Sujet très intéressant.

Effectivement faire des prestations qui déplacent notre coeur de métier cela à ses limites surtout dans un monde de plus en plus procédurier (quand on ne fait rien on a toujours le meilleur rôle) mais malheureusement ainsi va le monde.

Personnellement je travaille en BET nous refusons les RE2020 (sur lesquelles nous vendons seulement de la prestations intellectuelles) sans MOE, architecte ou économistes qui réalisé les quantitatifs pour pas qu'une éventuelle non conformité nous retombe dessus avec un MOA qui se déclarera non-sachant. Donc réaliser des plans d'EXE je ne réalise même pas les risques encourus et surtout à quel prix cela a été vendu...
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
aamoi a écrit:SUPRIME A LA DEMANDE DE L'AUTEUR

Pourquoi son marché pourrait être requalifié en CCMI ?
L'entreprise a simplement effectué un marché de travaux (réalisation d'une ossature bois) avec des plans EXE comme ça se fait habituellement pour le compte d'un MO.
Merci d'apporter des précisions car ça m'intéresse.
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Membre super utile Env. 1000 message Doubs
Je vous souhaite du courage, partir en procédure on l'a vécu et c'est pour quelques années , 7 ans dans notre cas .
tout d'abord le juge va nommer un expert judiciaire qui va faire plusieurs réunions, rapports..
à voir si la décennale intervient dans ce cas car tout ce qui est mentionné avant la réception n'est pas pris en compte par la décennale , or il n'y a pas eu réception dans ce cas, donc en principe c'est au constructeur de payer ou réparer ...
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Env. 80 message Loire
alexbuisson 7 ans !
Vous êtes l'entreprise ou le client ?
Et comment ça s'est terminé ?
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Membre super utile Env. 3000 message Calvados
CVGS2022 a écrit:alexbuisson 7 ans !
Vous êtes l'entreprise ou le client ?
Et comment ça s'est terminé ?


@ CVGS2022
Je pense que vous n'êtes pas le professionnel qui à construit et que vous prétendez être . Je ne connait aucun artisan qui listerait au vu de tous, une telle quantité de malfaçon .
Il y a quelque chose qui interpelle dans la tournure de vos post .
Au lieu de penser à laisser une meilleure planète à nos enfants ,il serait mieux de laisser de meilleurs enfants à notre planète.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
jmd14 a écrit:
CVGS2022 a écrit:alexbuisson 7 ans !
Vous êtes l'entreprise ou le client ?
Et comment ça s'est terminé ?


@ CVGS2022
Je pense que vous n'êtes pas  le professionnel qui à construit et que vous prétendez être . Je ne connait aucun artisan qui listerait au vu de tous, une telle quantité de malfaçon .
Il y a quelque chose qui interpelle dans la tournure de vos post .

ça me rassure, je pensais être le seul à trouver ce post plus que bizarre
"To do is to be" - Nietzsche
"To be is to do" - Kant
"Do be do be do" - Sinatra
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Membre super utile Env. 1000 message Seine Saint Denis
Bonjour,

je vois qu'on est plusieurs, cela me rassure également. Je ne la sens pas cette histoire.

MetalHurlant a écrit:
Je pense que ce message est soit l'oeuvre d'un troll, soit l'oeuvre du client lui-même qui se fait passer pour l'artisan.
Parce que là, on rêve...
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Env. 80 message Loire
jmd14 a écrit:
CVGS2022 a écrit:alexbuisson 7 ans !
Vous êtes l'entreprise ou le client ?
Et comment ça s'est terminé ?


@ CVGS2022
Je pense que vous n'êtes pas  le professionnel qui à construit et que vous prétendez être . Je ne connait aucun artisan qui listerait au vu de tous, une telle quantité de malfaçon .
Il y a quelque chose qui interpelle dans la tournure de vos post .


Que je sois le professionnel ou le client qui se fait passer pour le professionnel ce n'est pas bien grave, l'important ce sont les faits.
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Membre super utile Env. 3000 message Calvados
CVGS2022 a écrit:
jmd14 a écrit:
CVGS2022 a écrit:alexbuisson 7 ans !
Vous êtes l'entreprise ou le client ?
Et comment ça s'est terminé ?


@ CVGS2022
Je pense que vous n'êtes pas  le professionnel qui à construit et que vous prétendez être . Je ne connait aucun artisan qui listerait au vu de tous, une telle quantité de malfaçon .
Il y a quelque chose qui interpelle dans la tournure de vos post .


Que je sois le professionnel ou le client qui se fait passer pour le professionnel ce n'est pas bien grave, l'important ce sont les faits.


Quand on vient chercher aide ou conseil sur un forum,il faut avoir le courage de ne pas mentir cela fausse le débat et ne méne à rien .
On devine que par économie vous avez joué au maitre d'oeuvre sans en avoir les compétences .Il aurait mieux valu être sincère depuis le début,nous aurions eu plaisir à vous aider,votre histoire est bâtie sur le mensonge .
Au lieu de penser à laisser une meilleure planète à nos enfants ,il serait mieux de laisser de meilleurs enfants à notre planète.
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