Un client me poursuit en justice pour malfaçons. Résolu

Bonjour.

Je me présente, je suis artisan charpentier à mon compte depuis 20 ans. Je réalise des ossature bois.
Dernièrement, un client m'a contacté pour lui faire un devis pour la construction de sa maison.

Ce client n'a pas pris de maitrise d'œuvre. Il est simplement passer par un architecte pour réaliser les plans et déposer le PC.

Mon ingénieur en bureau d'étude a dessiné sa maison d'après les plans de l'architecte et les plans de réservation des menuiseries. Il a demandé au client les plans de réservation de toutes les menuiseries, portes, fenêtres et volets roulants. Ce client a demandé les côtes de réservation à son revendeur, qui est le même pour toutes les menuiseries qui viennent de chez 3 fabricants différents.

Nous avons envoyé les plans au client pour qu'il les vérifie. Il a modifié l'emplacement de quelques poutres pour des raisons esthétiques, et nous a renvoyé les plans en nous disant : "Voici les plans définitifs de la maison".

Nous avons lancé la fabrication de la maison, et lors du montage de la maison surplace, il nous a fait part de quelques problèmes :
- Nous avons oublié la réservation des rejingots pour les fenêtres.
- Nous avons décalé des ouvertures de plusieurs dizaines de cm, une erreur de mon dessinateur.

On a rectifié nos erreurs sans lui faire payer de supplément.

Il a réglé l'intégralité de la somme, puis, quelques mois plus tard, il nous contacte pour nous faire part d'autres désagréments :

- Nous avons placé les linteaux des fenêtres 10cm trop bas, le client ne pouvait pas poser ses VR. Après vérification, il s'est avéré que le client nous avait donné simplement les dimensions des flasques, et pas les plans de réservation. On lui a donc dit que c'était de sa faute, que c'était à lui de nous donner les plans de réservation. Il nous a dit que c'était les seuls plans qu'il pouvait avoir, que l'entreprise qui fabrique les volets roulants ne fournis aucun plan de réservation.
Après avoir organisé une réunion avec le client, le revendeur des volets, et le fabricant des volets, il s'est avéré que le client avait raison, le fabricant des volets ne donne jamais de plans de réservation, il ne donne que les plans de fabrication, et d'après le fabricant, c'était à nous de savoir qu'il fallait prévoir des marges de 10cm pour pouvoir mettre en place les volets.
Le problème c'est que ce n'est pas possible de changer, on ne peut pas rehausser les linteaux de 10cm, ça demanderait à rehausser tout le plancher de l'étage. 

- Nous n'avons pas respecté le DTU concernant la garde au sol de 20cm par rapport au niveau finit extérieur. Le client a fait une dalle plus grande que la maison, pour avoir une terrasse, nous avons posé notre ossature au niveau de cette dalle, mais vu que le sol finit de sa terrasse sera 15cm plus haut que cette dalle, notre lisse basse se trouvera 15cm plus bas que le sol finit extérieur. Il nous avait demandé si il fallait réalisé un surbot en béton, nous lui avons dit que ce n'était pas la peine, on fait tout le temps comme ça. Sa dalle est à plus de 20cm du sol naturel, donc on est conforme au DTU, l'ensemble de la maison est à plus de 20cm du sol naturel. Mais le client nous stipule qu'il s'est renseigné, et que ce n'est pas 20cm plus haut que le terrain naturel qu'il faut respecter, mais 20cm plus haut que le sol finit extérieur.

- Nous n'avons pas placé les poutres porteuses parallèles. Les compagnons qui ont monté la maison sur place on placé 2 poutres non parallèles, elle ont un décalage de 10cm sur une longueur de 4m. On lui a dit que ça ne changeait rien à la solidité de l'ouvrage, que c'était juste esthétique, mais il nous reproche que ça se voit et que ça ne fait pas très beau.


- Nous n'avons pas mis les poutres du plancher de niveau. Lorsqu'il a voulu poser son plancher au laser, il s'est aperçu une différence de niveau de 30 mm entre deux points espacés de 2m. Et il trouve que c'est inadmissible d'avoir une pente de 1,5% sur un plancher de mezzanine. Mais le bois ça travaille, on ne peut rien y faire.


Il nous a envoyé plusieurs courriers en recommandés en nous menaçant de nous poursuivre au tribunal si on ne faisait rien. 
Puis, quelques mois plus tard, nous avons reçu une assignation en référé, nous et le revendeur des Volets roulants. Le vendeur des volets a été mis hors de cause. Nous sommes donc convoqués à une expertise judiciaire qui aura lieu au mois de mars. Si au début j'étais assez serein, maintenant je commence à douter de plus en plus.

Etant donné que le client n'avait pas pris de maitre d'œuvre, on commence à nous dire que si on accepte un chantier sans maître d'œuvre, on prend nos responsabilités. Effectivement, la loi dit qu'en l'absence de de maitre d'œuvre, les entreprises prennent les responsabilités du chantier. 
Mon avocat veux essayer de faire passer le client pour un maitre d'œuvre, afin qu'il endosse les tords. 
Et de l'autre côté, bien entendu, l'avocat du client cherche à déresponsabilisé son client de la fonction de maître d'œuvre. 
Depuis cette histoire, nous refusons tous les chantiers si il n'y a pas de maître d'œuvre.

Pensez-vous qu'on a des chances de reporter toutes les responsabilités sur le dos de notre client ?