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Détachement parcelle en cours de construction

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Env. 10 message Alpes Maritimes
Bonsoir à tous, et bonne année (c'est mon premier message de l'année j'ai le droit) 

Je suis de retour avec des questions alambiquées ! 

Contexte : 

J'ai acheté un terrain de 2000m2 

J'ai posé un permis pour UNE maison, que j'ai obtenu, et j'ai pris soins de bien faire cette maison dans l'angle, laissant la place à une future possibilité ...  


Je suis en cours de construction de ma maison, pour tout dire j'y habite et je m'attaque à l'extérieur, piscine, jardin, tout ce qui nous reste à faire quand on a plus un sous  


A ce sujet, je me suis dit, tiens, si j'arrivais à vendre mon bout de terrain restant, je pourrais me rembourser une partie et finir dignement cette maison. 

Me voila, face à vous, à la recherche d'une procédure pour détacher et pouvoir exploiter mon terrain restant, 


L'option standard et qui ne me convient pas niveau Timing :

Finir ma maison, 
Déposer DAACT
Obtenir DAACT 
DIVISER 
Déposer permis pour maison 2 
Obtenir le permis 
Consruire ou Vendre ou construire et vendre ou construire et louer. 

Je m'en remets à vous : 

1- Voyez vous une alternative pour exploiter d'une manière ou d'une autre ce terrain sans avoir à attendre la DAACT de ma première maison ? 

2 - est ce que la division de mon terrain sans attendre la DAACT de ma première maison, met en péril la conformité de cette dernière ? 

3 - Pour information j'ai déposé un CU Opérationnel très abouti (projet plan de division géomètre, plan 3D coupe etc pour la maison 2 qui est revenu favorable pour la maison 2, mais la mairie semble retissante à me donner des réponse claires sur cette division et son procédé) a croire que l'obtention d'un permis dans le but de revendre les embêtes   , je précise je suis un particulier, oui c'est à des fins financiers mais c'est surtout pour pouvoir garder une des deux maisons ! 


4 - Help  


merci d'avance à tous ceux qui prendrons le temps de m'aiguillers de leurs conseils avisés


Anthony 
Messages : Env. 10
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 4 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 618 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 400 message Isere
Bonjour,

Si vous divisez avant le dépôt de la DAACT vous n'aurez pas la conformité car l'assiette foncière du PC ne sera plus conforme.
Le géomètre qui vous a fait les plans peut vous conseiller et le fera gratuitement.

Cdlt
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Isere
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Le terrain initial, dont la surface change à chacun de vos sujets, est issu d'une division : celle-ci a été accordée par un permis d'aménager ou une déclaration préalable ? La DAACT de cette division a été déposée et non contestée ?

1- Avez-vous évoqué cette question à votre notaire ?

2- Oui, modification de l'assiette foncière, donc non respect du permis et donc projet non conforme.

3- Il semble difficile, en l'état des informations dont nous avons connaissance, de s'opposer au CU. Mais un CU favorable ne certifie pas que votre projet est réalisable immédiatement (art. R.410-13 du code de l'urbanisme).
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
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En cache depuis le jeudi 21 mars 2024 à 22h29
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