Dire et se contredire

Bonjour

Il est pas mal cet avocat Je ne sais pas si je le prendrai pour me défendre....

Bonne journée à vous tous

Pour ces problemes de sol, je penses que la problematique est bien plus complexe que ça, je m'explique.

Un constructeur doit effectivement s'adapter au terrain, sa topographie et à la nature du sol. Là dessus ya pas photo.

Là où le probleme se pose c'est que bien souvent, le client n'est logiquement pas encore propriétaire du terrain puisqu'il est en compromis en attente des conditions suspensive, sachant que dans la plupart des cas le vendeur du terrain refuse de financer l'étude de sol, que l'acheteur et le constructeur n'ont pas le droit d'intervenir sur un terrain qui ne leur appartient pas , comment faire ?

Au delà de ela , en supposant que le proprietaire du terrain accorde son autorisation de faire des sondage dans son terrain , qui paye pour une étude qui peut compromettre l'equilibre financier du projet , le client ? le constructeur ? le proprietaire ?

Même remarque pour les frais de bornage du reste , qui paye ? Quand ?

A mon avis, il devrait etre rendu obligatoire que pour toute vente de terrain le proprietaire soit obligé de fournir ces documents indispensable à la réalisation conforme au régle de l'art d'une construction.

Je ne cherches pas à defendre absolument les constructeurs mais il faut reconnaitre que bien souvent ils sont obligé de faire une étude de projet à l'aveuglette sachant qu'ils ne disposent pas la plupart du temps de ces pieces indispensables, que personne ne veut payer en amont d'un projet qui n'est pas sur de devoir aboutir.

en meme temps cela n'a pas empecher mon constructeur d'encaisser mon cheque d'accompte le 01/07/2005 alors qu'il n'a eu l'etude de sol que le 01/02/2006.
si l'etude de sol aurait demontré qu'il fallait des fondations speciales qui m'auraient pousser a annuler le contrat je ne pense pas que j'aurais revu ce cheque.

Si meme leurs avocats ne sont pas des fleches, ils vont etre vraiment tres mal !

ok d'accord mais ca n'a pas trés concret vos réponses, et surtout ca ne repond pas à ce probleme, et sans réponse des pouvoirs publics, de l'uncmi ou autres et des associations de consommateurs, nous retrouverons encore et toujours ces fameux avenants pour adaptation au sol.

C'est bien beau de protester, de vociferer aprés les uns et les autres, il existe des solutions mais tout le monde restant arcquebouté sur ces postions on n'avancera pas mieux et d'autres personnes seront dans la panade.

Remarquez ca fait le bonheur et la fortune des avocats

J'ai deja dit maintes fois que pour avancer de bonne maniere, il fallait faire faire l'etude de sol de son terrain, et si possible sur son plan, avant de faire chiffrer et choisir un constructeur.
Comme ca on a SON etude, avec SON rapport, et au moins c'est clair pour tout le monde.

Il suffit de demander l'accord au proprio pour faire faire une etude sur son terrain si on n'est pas ancore proprio. C'est ce qu'on avait demandé devant notaire et aucun soucis de part et d'autre.
Aux frais de l'acheteur par defaut parce que c'est propre au MO plutot qu'au vendeur.

Mais oui c'est compliqué, surtout quand le vendeur est pressé et que les delais sont tres courts pour batir un plan, faire l'etude, faire chiffrer par plusieurs, etc....

Apres si faut changer la donne pour faire payer l'etude de sol au proprio, pourquoi pas, mais c'est plus un probleme de qui paye qu'un probleme de contrats de constructeurs.

Les constructeurs ne sont pas defendables car bien souvent c'est du style "on verra en creusant", avec plus value si problemes. C'est clairement pas ce qui est prevu dans le CCMI, et les constructeurs le savent. A partir de la le client est coincé puisqu'il ne peut plus se barrer.

On ne peut qu'etre d'accord avec ta solution Brick, c'est effectivement ideal dans ce cadre là, mais supposons que le terrain soit merdique et qu'il faille des pieux par exemple, que fait tu ? tu auras financé une étude sol d'environ 1500 euros et tu abandonnes ? tu payes les pieux en supposant que ton budget le permette ? C'est vraiment de l'argent foutu en l'air . C'est pour cela qu'il faut rendre obligatoire l'etude de sol et le bornage du terrain par les proprios, le terrain est trés cher à l'heure actuelle et c'est quand même un comble que c'est un des seuls produits sur le marché qui soit sans garantie, ou l'on achete au petit bonheur la chance, je trouve que c'est inadmissible, dans ma région les terrains se vendent aux alentours de 150 euros le M2, la moindre des choses c'est d'etre certain d'acheter à ce prix là un terrain convenable.

En ce qui concerne le CMI effectivement tu a raison, le constructeur est responsable de l'adaptation au terrain, ya pas photos et je ne defends pas les constructeurs qui n'assument pas leur responsabilité, à partir du moment ou l'on accepte un marché on le respecte jusqau'au bout et ce dans le cadre légal.

bonsoir ,

nowhere a écrit:

Pour ces problemes de sol, je penses que la problematique est bien plus complexe que ça, je m'explique.

Un constructeur doit effectivement s'adapter au terrain, sa topographie et à la nature du sol. Là dessus ya pas photo.

Là où le probleme se pose c'est que bien souvent, le client n'est logiquement pas encore propriétaire du terrain puisqu'il est en compromis en attente des conditions suspensive, sachant que dans la plupart des cas le vendeur du terrain refuse de financer l'étude de sol, que l'acheteur et le constructeur n'ont pas le droit d'intervenir sur un terrain qui ne leur appartient pas , comment faire ?

Au delà de ela , en supposant que le proprietaire du terrain accorde son autorisation de faire des sondage dans son terrain , qui paye pour une étude qui peut compromettre l'equilibre financier du projet , le client ? le constructeur ? le proprietaire ?

Même remarque pour les frais de bornage du reste , qui paye ? Quand ?

A mon avis, il devrait etre rendu obligatoire que pour toute vente de terrain le proprietaire soit obligé de fournir ces documents indispensable à la réalisation conforme au régle de l'art d'une construction.

Je ne cherches pas à defendre absolument les constructeurs mais il faut reconnaitre que bien souvent ils sont obligé de faire une étude de projet à l'aveuglette sachant qu'ils ne disposent pas la plupart du temps de ces pieces indispensables, que personne ne veut payer en amont d'un projet qui n'est pas sur de devoir aboutir.

C'est bien pour ça , que le CCMI ne peut pas être signé avant le compromis .

Comme ça quand vous avez le compromis en poche, le constructeur peut faire c'est sondage sur un sol qui vous appartient en partie .

Et pour un constructeur qui prend 25 a 30 % des sommes versé , je pense pas qu'une étude de sol puisse les ruiner .

bonne soirée
AA ++

Je suis bien d'accord avec toi nowhere, à savoir que l'étude de sol devrait être financée par le propriétaire tout comme le propriétaire d'une maison ou d'une appart est soumis à divers controle (amiante, plomb, saturnisme, isolation, carrez...). C'est quand même ahurrissant d'avoir si peu d'obligation pour un terrain !

Et pour un constructeur qui prend 25 a 30 % des sommes versé , je pense pas qu'une étude de sol puisse les ruiner .


Un constructeur est là pour construire des maisons suivant les regles de l'art et un cadre legislatif, il n'est pas là pour faire des "cadeaux " , pour financer des etudes de sols pour des terrains qui ne lui appartiennent pas , dans le cadre d'une VEfa sans aucun doute, mais lorsqu'il y a 2 ventes séparés, d'un coté un terrain, de l'autre une maison, chacun doit assumer sa part des choses, et comme à mon avis ce n'est pas à l'acheteur non plus à financer cette fameuse étude, c'est donc au propietaire de le faire, et comme le dis justement nico ci dessus, pour les apparts et ce quelque souit leur valeurs il y a dorenavant tout un tas d'etude qui informe le futur acquereur, pour des terrains qui valent des fois des fortunes auune obligation, je ne trouve pas cela normal, .

C'est du reste un des combats que devrait mener l'aamoi, ca eviterez bien des deboires et des litiges liés à un probleme facilement identifiable en amont.

Nous partageons également l'avis de tous en pensant que le propriétaire du terrain devrait produire une étude de sol ce qui donnerait déjà une indication sur ce qu'il est possible d'y trouver.

Néanmoins, ça ne mettrait pas le constructeur à l'abri de quelques surprises puisque la vrai étude de sol doit être faite sur l'emplacement de la maison et que celle-ci ne sera connue...que lorsqu'on l'aura choisi, et donc qu'on aura choisi son constructeur (ou au moins présélectionné).

Nous nous inscrivons en faux sur l'argument habituel qu'un constructeur risque de faire une étude de sol pour rien si après cette étude le maître de l'ouvrage "va voir ailleurs". Ce maître de l'ouvrage n'y a aucun intérêt puisque quel que soit le constructeur, il devra faire cette adaptation.

Et lorsque cette étude est faite, le constructeur a tout à fait le droit de facturer les adaptations dans le contrat. C'est quand même mieux pour lui que d'avoir à supporter des fondations spéciales.

Le bilan n'est positif pour les constructeurs que parce qu'ils se complaisent dans illégalité en les refacturant au maître de l'ouvrage. On ne paye pas l'étude de sol avant le contrat et on ne paye pas non plus les adaptations lorsqu'il y en a besoin.

dura lex, sed lex. Et la loi pour l'instant protège les maîtres de l'ouvrage et doit être respectée. Le lobbying des constructeurs est assez puissant pour faire valoir ses demandes auprès du législateur quant aux cartes d'identité du terrain.

Et nous la soutiendrons dans cette démarche, pourvu qu'elle ne se refuse pas à nous y inviter. On ne peut pas demander à une association de soutenir des propositions sans la reconnaître comme un partenaire, et on ne peut la reconnaître comme représentative uniquement lorsque c'est dans l'intérêt des constructeurs

Nous rappelons également que lorsque le vendeur de terrain est un professionnel, il peut être appelé pour vice caché, d'autant plus qu'il aurait interdit l'accès pour effectuer les sondages.

bonsoir nowhere ,


Un constructeur est là pour construire des maisons suivant les regles de l'art et un cadre legislatif .

Justement parlons en , du respects de des règle de l'art et du cadre législatif .

Je ne suis pas trop d'accord sur ce sujet , jusqu'à présent il ne se gènaient pas pour facturer les études de sol aux clients , qui eux ne connaissent pas tous les lois .
Donc pour le nombre de fois qu'ils ont profité de ses non savoir , ils peuvent enfin payer


AA ++

Bonjour,

L'avocat ne craint pas le ridicule

philippe29 a écrit:

bonsoir nowhere ,


Un constructeur est là pour construire des maisons suivant les regles de l'art et un cadre legislatif .

Justement parlons en , du respects de des règle de l'art et du cadre législatif .

Je ne suis pas trop d'accord sur ce sujet , jusqu'à présent il ne se gènaient pas pour facturer les études de sol aux clients , qui eux ne connaissent pas tous les lois .
Donc pour le nombre de fois qu'ils ont profité de ses non savoir , ils peuvent enfin payer


AA ++

Je ne defends en aucun cas les constructeurs qui ne respectent pas la loi, comme dit plus haut : "Dura lex, Sed lex ".

En ce qui concerne "la fiche technique du terrain", je ne sais pas à qui incombe le fait de faire modifier la loi, moi le resultat que j'en voie c'est que les plus gros probleme que l'on puisse rencontrer en faisant construire c'est l'adaptation au sol et au terrain, tant en ce qui concerne l'etude dde sol, que du bornage, que de la topographie, sans ces elements là il est iimpossible de faire un travail serieux et sûr à 100 %.

A chacun de prendre ses responsabilités.

Bonsoir Nowhere,

La carte d'identité du terrain est une très bonne chose et elle finira par arriver. Nos législateurs régleront le problème

Comme le dit AAMOI, cela ne dispensera jamais de l'étude de sol pour un plan et une adaptation donnée; et que vous passiez par un constructeur ou préfériez une maitrise d'oeuvre classique elle reste un préalable à un chiffrage cohérent de la construction et le respect des préconisations d'une telle étude, bien faite, une garantie de qualité.

Certains constructeurs ne la font pas, présentant ainsi des prix plus alléchants que d'autres plus honnêtes; une fois le contrat signé reste à faire cracher les sous au maitre d'ouvrage....la loi en a prévu autrement

bonsoir mafioso ,


Je suis assez d'accord sur tes dires , c'est pas dur d'avoir des prix alléchant quand on fait ne rentre pas toutes les donné dans le projet .

AA++