Évacuation des eaux de pluie voisinage

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Phil68000 Picto info

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Le 15/04/2022 à 01h27 Env. 10 message Territoire De Belfort

Bonjour,

Nous sommes en train de construire une maison dans le cadre d'un CCMI. Je précise que le constructeur a choisi le terrassier par contre nous payons en direct le terrassier. Aussi, le terrassier n'a pas encore effectué la dernière phase de mise à niveau du terrain et nous n'avons pas encore réceptionné la maison.

A la base notre terrain était une zone humide car il se trouve en contre bas et les eaux de pluie du voisinage s'y écoulait. Depuis que nous avons construit, le terrain de notre voisin est devenu le point bas. Ainsi, suite aux fortes pluies de Décembre (2021) sont terrain a été partiellement inondé avec des dommages dans un petit cabanon en bois (une tondeuse...). Notre terrassier propose de mettre en place un drain pour évacuer l'eau depuis chez le voisin pour résoudre le problème. Le devis est d'environ 1200 EUR. Le terrassier dit qu'il a construit suivant les plans du constructeur, conformément au permis de construire et que la pluie qui tombe sur la toiture est évacuée proprement. Le constructeur ne veut prendre aucune responsabilité, il dit qu'il faut régler le problème avec le terrassier... Ma première question est: Qui doit payer la mise en place du drain (entre le voisin, le constructeur, le terrassier et moi)?

Notre voisin a fait appel à son assurance suite aux dommages subit (voir ci-dessus) et nous sommes convoqué à une opération d’expertise amiable contradictoire des dommages en Mai. Dans le courrier de l'expert mandaté par l'assurance du voisin il est indiqué: " votre responsabilité peut être engagée en raison de: - Inondation provocant des dommages aux biens de M. XXXXX, à la suite de la modification de l'écoulement naturel des eaux sur le terrain lors de la construction de votre habitation, par la société YYYYY". Deuxième question ma responsabilité peut-elle être engagée étant donné que je construis en CCMI, que je n'ai pas encore réceptionné la maison et que je ne suis pas un sachant (je ne travaille pas dans le domaine)?

J'ai aussi reçu un courrier RAR du terrassier m'indiquant qu'il ne souhaite pas intervenir à nouveau sur le chantier tant qu'on aura pas validé le devis pour mettre en place le drain qu'il préconise (voir ci-dessus), ou qu'on ait une décision des experts mandaté par les assurances. Troisième question donc, que dois-je faire en attendant l'expertise? Sachant qu'il est prévu qu'on réceptionne la maison vers Mi-Mai.

Merci d'avance pour votre aide. Et désolé pour les éventuelles fautes de français.

Cordialement,
Phil

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ddm

Le 15/04/2022 à 05h26 Env. 5000 message Lourdes 65 (65)

Bonjour,

Phil68000 a écrit:Bonjour,
......
Depuis que nous avons construit, le terrain de notre voisin est devenu le point bas. Ainsi, suite aux fortes pluies de Décembre (2021) sont terrain a été partiellement inondé avec des dommages dans un petit cabanon en bois (une tondeuse...). Notre terrassier propose de mettre en place un drain pour évacuer l'eau depuis chez le voisin pour résoudre le problème. ......
Phil

Juridiquement, je ne peux vous aider.
Pourquoi mettre un drain depuis chez le voisin ? Ça n'a pas de sens.
Techniquement, il me semble que ce serait plus judicieux de mettre en place la gestion des eaux pluviales chez vous, et non depuis chez le voisin. Je pense même que juridiquement vous y êtes obligé.

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Alyénor Picto info

Le 15/04/2022 à 09h00 Membre super utile Env. 3000 message Essonne

Phil68000 a écrit:Nous sommes en train de construire une maison dans le cadre d'un CCMI. Je précise que le constructeur a choisi le terrassier par contre nous payons en direct le terrassier.

Je ne comprends pas bien : pourquoi avoir fait ça ? Vous n'y gagnez rien et vous conservez toutes les emmerdes potentielles. Quoiqu'ici elles ne sont pas potentielles, comprenez-vous maintenant mieux pourquoi le constructeur avait intérêt à vous refiler ce lot ?

Pour les suivants qui liront ce post : ne jamais sortir le terrassement et/ou les VRD du CCMI. Et si vous le faites quand même malgré tout, vous faites 3 devis et VOUS choisissez le terrassier.

Phil68000 a écrit:A la base notre terrain était une zone humide car il se trouve en contre bas et les eaux de pluie du voisinage s'y écoulait. Depuis que nous avons construit, le terrain de notre voisin est devenu le point bas. Ainsi, suite aux fortes pluies de Décembre (2021) sont terrain a été partiellement inondé avec des dommages dans un petit cabanon en bois (une tondeuse...). Notre terrassier propose de mettre en place un drain pour évacuer l'eau depuis chez le voisin pour résoudre le problème. Le devis est d'environ 1200 EUR. Le terrassier dit qu'il a construit suivant les plans du constructeur, conformément au permis de construire et que la pluie qui tombe sur la toiture est évacuée proprement. Le constructeur ne veut prendre aucune responsabilité, il dit qu'il faut régler le problème avec le terrassier... Ma première question est: Qui doit payer la mise en place du drain (entre le voisin, le constructeur, le terrassier et moi)?

Si réellement vous avez modifié l'écoulement naturel des eaux, alors déjà ce n'est pas à votre voisin de payer.
Ensuite, vous devez certainement avoir dans votre CCMI une ligne relative aux eaux pluviales. Soit elle est à charge du constructeur (travaux inclus) et dans ce cas c'est à lui de se débrouiller, soit elle est à votre charge (travaux non inclus).

Attention, pour qu'elle soit à votre charge, il faut absolument que le poste des eaux pluviales ait été chiffré avec un montant que vous vous êtes réservé.

Pouvez-vous regarder votre CCMI et nous dire ce qu'il en est ?

Phil68000 a écrit:Notre voisin a fait appel à son assurance suite aux dommages subit (voir ci-dessus) et nous sommes convoqué à une opération d’expertise amiable contradictoire des dommages en Mai. Dans le courrier de l'expert mandaté par l'assurance du voisin il est indiqué: " votre responsabilité peut être engagée en raison de: - Inondation provocant des dommages aux biens de M. XXXXX, à la suite de la modification de l'écoulement naturel des eaux sur le terrain lors de la construction de votre habitation, par la société YYYYY". Deuxième question ma responsabilité peut-elle être engagée étant donné que je construis en CCMI, que je n'ai pas encore réceptionné la maison et que je ne suis pas un sachant (je ne travaille pas dans le domaine)?

Le mot "responsabilité" est trop vague. S'il s'agit de responsabilité pénale (quelqu'un se noie à cause de votre eau, allez-vous en prison ?"), clairement vous n'êtes pas responsable. S'il s'agit de responsabilité civile, alors oui : car pour le voisin, il n'y a pas de constructeur et/ou de terrassier, mais seulement vous. Donc le voisin n'a que vous à attaquer. Ensuite, libre à vous d'attaquer le constructeur et/ou le terrassier.

Phil68000 a écrit:J'ai aussi reçu un courrier RAR du terrassier m'indiquant qu'il ne souhaite pas intervenir à nouveau sur le chantier tant qu'on aura pas validé le devis pour mettre en place le drain qu'il préconise (voir ci-dessus), ou qu'on ait une décision des experts mandaté par les assurances. Troisième question donc, que dois-je faire en attendant l'expertise? Sachant qu'il est prévu qu'on réceptionne la maison vers Mi-Mai.

Vous êtes bloqué tant que vous n'avez pas clairement établi qui doit payer la gestion des eaux pluviales, ce qui est indiqué dans votre CCMI comme indiqué plus haut. Si c'est à votre charge, vous n'avez plus qu'à payer. Sinon, il faudra mettre en demeure le constructeur de s'exécuter.

aamoi8428

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Phil68000 Picto info

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Le 15/04/2022 à 09h38 Env. 10 message Territoire De Belfort

ddm a écrit:Bonjour,

Phil68000 a écrit:Bonjour,
......
Depuis que nous avons construit, le terrain de notre voisin est devenu le point bas. Ainsi, suite aux fortes pluies de Décembre (2021) sont terrain a été partiellement inondé avec des dommages dans un petit cabanon en bois (une tondeuse...). Notre terrassier propose de mettre en place un drain pour évacuer l'eau depuis chez le voisin pour résoudre le problème. ......
Phil

Juridiquement, je ne peux vous aider.
Pourquoi mettre un drain depuis chez le voisin ? Ça n'a pas de sens.
Techniquement, il me semble que ce serait plus judicieux de mettre en place la gestion des eaux pluviales chez vous, et non depuis chez le voisin. Je pense même que juridiquement vous y êtes obligé.

Les eaux pluviales de la maison sont drainées proprement. Après, je ne peux pas empêcher l'eau sur mon terrain de couler naturellement chez le voisin en cas de fortes pluies. Aussi, l'eau qui arrive sur le terrain du voisin vient de tous côtés pas uniquement de chez moi étant donné que c'est le point bas. D'où l'idée de drainer depuis chez car c'est plus efficace au global.

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Phil68000 Picto info

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Le 15/04/2022 à 10h34 Env. 10 message Territoire De Belfort

Alyénor a écrit:
Phil68000 a écrit:Nous sommes en train de construire une maison dans le cadre d'un CCMI. Je précise que le constructeur a choisi le terrassier par contre nous payons en direct le terrassier.

Je ne comprends pas bien : pourquoi avoir fait ça ? Vous n'y gagnez rien et vous conservez toutes les emmerdes potentielles. Quoiqu'ici elles ne sont pas potentielles, comprenez-vous maintenant mieux pourquoi le constructeur avait intérêt à vous refiler ce lot ?

Nous avons tout simplement été naïf. Le constructeur nous a indiqué qu'il procédait toujours ainsi et qu'il a tout chiffré...

Alyénor a écrit:

Si réellement vous avez modifié l'écoulement naturel des eaux, alors déjà ce n'est pas à votre voisin de payer.
Ensuite, vous devez certainement avoir dans votre CCMI une ligne relative aux eaux pluviales. Soit elle est à charge du constructeur (travaux inclus) et dans ce cas c'est à lui de se débrouiller, soit elle est à votre charge (travaux non inclus).

La notion d'écoulement naturel des eaux est complexe. Effectivement, le niveau du terrain est plus haut au niveau de la prise au sol de la maison. Cela était bien indiqué lors de la demande du permis de construire et le drainage est réalisé proprement. Néanmoins le fait d'avoir relevé le niveau dans cette zone fait qu'il ne s'agit plus du point le plus bas où s'accumulait les eaux pluviales en cas de fortes pluies auparavant.

Alyénor a écrit: Attention, pour qu'elle soit à votre charge, il faut absolument que le poste des eaux pluviales ait été chiffré avec un montant que vous vous êtes réservé.

Pouvez-vous regarder votre CCMI et nous dire ce qu'il en est ?

Sur la fiche de synthèse la ligne "Traitement des eaux pluviales à la parcelle" est coché comme "sans objet". Il est indiqué que "sans objet" signifie que la prestation en question n'est pas à prévoir, compte tenu des particularités du projet.

Alyénor a écrit: Vous êtes bloqué tant que vous n'avez pas clairement établi qui doit payer la gestion des eaux pluviales, ce qui est indiqué dans votre CCMI comme indiqué plus haut. Si c'est à votre charge, vous n'avez plus qu'à payer. Sinon, il faudra mettre en demeure le constructeur de s'exécuter.

Sur la base du CCMI j'envisage clairement de mettre en demeure le constructeur.

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plaquisteheureux Picto info

Le 15/04/2022 à 11h51 Membre ultra utile Env. 20000 message Gard

Bonjour, Phil68000 vous reconnaissiez au moins à deux reprises que vous avez modifié les niveaux du sol naturel, et dite que ce n'est pas de votre faute ! ne n'est quand même pas à celle de votre voisin ? vous avez fait un tas d'erreur, la 1er avoir acheté en terrain inondable, la 2em avoir choisis un constructeur, la 3em lui avoir fait confiance, la 4em avoir pris à votre charge le terrassement .Mais en plus avec le terrassier conseillait pas votre constructeur. La 5em ne pas encore avoir pris une adhésion à l'AAMOI, je suis persuadé que vous avez fait bien d'erreurs . il y a ici une personne qui connaît bien les constructeurs, attendons qu'il donne son avis et apporter sa signature Lonz

ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail

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Alyénor Picto info

Le 15/04/2022 à 13h03 Membre super utile Env. 3000 message Essonne

Phil68000 a écrit:Sur la fiche de synthèse la ligne "Traitement des eaux pluviales à la parcelle" est coché comme "sans objet". Il est indiqué que "sans objet" signifie que la prestation en question n'est pas à prévoir, compte tenu des particularités du projet.

Très bon point pour vous.

Le "traitement des eaux pluviales à la parcelle" est donc constitutif de travaux non chiffrés. Ils sont donc à imputer au constructeur, quoiqu'il en dise.

Je vous laisse méditer le passage suivant, extrait adapté du site lexbase.fr https://www.lexbase.fr/revues-juridiques/60913228-breves-du-paiement-des-travaux-non-prevus-dans-le-prix-du-ccmi :

Citation: En application de l’article L. 231-2 du Code de la construction et de l’habitation, le CCMI doit indiquer le coût total de l’ouvrage à construire et procéder à une ventilation entre les travaux compris dans le prix et les autres. Le prix est forfaitaire et définitif. Il est réputé comprendre tous les éléments nécessaires à la réalisation de la construction. Ces éléments sont détaillés dans la notice descriptive. Le contentieux survient, toutefois, lorsque ces travaux ne sont pas visés dans la notice descriptive. Le constructeur aura alors tendance à plaider qu’ils sont à la charge de l’acquéreur, surtout lorsque ces travaux apparaissent comme consécutifs, ou liés, à des travaux dont l’acquéreur s’est laissé la charge.

La Cour de cassation procède, sans surprise, à une lecture stricte et littérale des termes de l’article précité. Il s’agit d’une approche in favorem pour l’accédant à la propriété. Le critère est, en effet, de savoir si ces travaux étaient nécessaires ou non.

Les travaux nécessaires à l’habitation de l’immeuble, non prévus ou non chiffrés dans la notice descriptive et n’ayant pas fait l’objet d’une mention manuscrite par laquelle le maître d’ouvrage accepte d’en supporter la charge, doivent être pris en charge par le constructeur. L’arrêt rapporté est, à cet égard, confirmatif d’une jurisprudence éculée (pour exemple, Cass. civ. 3, 24 octobre 2012, n° 11-18.164). En l’espèce, la notice descriptive prévoyait l’installation d’un point d’eau et d’un branchement électrique pour le chantier à la charge du maître d’ouvrage, lequel prenait également en charge les consommations y afférentes. Il a, toutefois, refusé de prendre à sa charge les fluides consommés. Les juges d’appel ont considéré que ces fluides n’étaient pas à la charge des maîtres d’ouvrage, pour ne pas être expressément visés dans la clause, mais à la charge du constructeur, pour être indispensables à la réalisation de la construction. Un pourvoi est formé mais la Haute juridiction rejette. Le coût des fluides aurait dû être compris dans le prix convenu.

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ddm

Le 15/04/2022 à 14h09 Env. 5000 message Lourdes 65 (65)

Bonjour

Phil68000 a écrit:

Les eaux pluviales de la maison sont drainées proprement. Après, je ne peux pas empêcher l'eau sur mon terrain de couler naturellement chez le voisin en cas de fortes pluies. Aussi, l'eau qui arrive sur le terrain du voisin vient de tous côtés pas uniquement de chez moi étant donné que c'est le point bas. D'où l'idée de drainer depuis chez car c'est plus efficace au global.

Vous pouvez empêcher le ruissellement de votre parcelle chez votre voisin. Faire tranchée drainante en périphérie de votre parcelle est une solution. Pour ce qui est des autres riverains, c'est pas votre souci.

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Patty53 Picto info

Le 15/04/2022 à 18h25 Membre utile Env. 600 message Gard

+1 avec ddm
C'est exactement ce que j'allais dire.
Le voisin a été inondé mais pas uniquement par votre faute. Un fossé drainant sur le côté de votre parcelle qui donne sur votre voisin pourrait résoudre ce souci.

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g edo

Le 15/04/2022 à 19h24 Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime

Bonjour Patty53 et ddm
Il y a eu une modification de la hauteur du niveau du terrain qui modifie l'écoulement des eaux naturellement.

C'est bien de la responsabilité dePhil68000 si les eaux stagne sur le terrain de son voisin après peut être comme déjà évoqué demandé conseil auprès de l'aamoi pour se retourner contre le constructeur.

désolé pour l'hortographe

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Phil68000 Picto info

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Le 15/04/2022 à 20h35 Env. 10 message Territoire De Belfort

ddm a écrit:Bonjour

Phil68000 a écrit:

Les eaux pluviales de la maison sont drainées proprement. Après, je ne peux pas empêcher l'eau sur mon terrain de couler naturellement chez le voisin en cas de fortes pluies. Aussi, l'eau qui arrive sur le terrain du voisin vient de tous côtés pas uniquement de chez moi étant donné que c'est le point bas. D'où l'idée de drainer depuis chez car c'est plus efficace au global.

Vous pouvez empêcher le ruissellement de votre parcelle chez votre voisin. Faire tranchée drainante en périphérie de votre parcelle est une solution. Pour ce qui est des autres riverains, c'est pas votre souci.

Bonjour,
Merci de votre retour. Auriez-vous un ordre de grandeur de prix pour une tranchée drainante en périphérie sur 30 mètres?
Merci,
Phil

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ddm

Le 15/04/2022 à 23h39 Env. 5000 message Lourdes 65 (65)

BonsoirPhil68000 ,
J'évoquais une tranchée drainante , mais ça peut-être une noue (assimilé à un fossé mais moins profond mais plus large) selon la perméabilité de votre sol.
Pour une tranchee drainante, terrassement, géotextile, drain, apport granulaire comptez prix moyen de 45 € ttc maxi le m3. Entendez bien que c'est un prix moyen.

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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.

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ddm

Le 15/04/2022 à 23h49 Env. 5000 message Lourdes 65 (65)

BonsoirPhil68000 ,
J'évoquais une tranchée drainante , mais ça peut-être une noue (assimilé à un fossé mais moins profond mais plus large, suivant la perméabilité de votre sol.
Pour une tranchée drainante comprenant terrassement, évacuation, géotextile, drain, apport granulaire , comptez un prix moyen de 45 € ttc le m3. A titre d exemple, tranchée 1 mètre de large, 0.50 de profondeur et 30 mètres, vous aurez volume de 15 m3.

Désolé pour le doublon