Semelle de fondation qui dépasse

Bonjour,
1/ non
2/ non

Ok, merci pour la réponse. Le constructeur de mon voisin est le même que le mien. Si ça n'influence pas la construction de ma maison, j'imagine qu'il n'y a rien à faire ?

Ça va imposer de faire une fondation déportée de votre côté. C'est plus cher et plus compliqué à faire, mais le surcoût est à charge de votre constructeur. Les 2 fondations ne doivent pas se toucher et si possible doivent être au même niveau je crois.

Bonjour

en passant par là...

employer les bons mots peut éviter bien des embrouilles :

la construction n'est pas mitoyenne mais en limite de propriété .
dans le 1er cas "on partage les murs -et le reste- avec le voisin"
dans le second : chacun chez soi.

Citation:

 Le constructeur de mon voisin est le même que le mien. Si ça n'influence pas la construction de ma maison, j'imagine qu'il n'y a rien à faire ?

qu'importe le constructeur, PERSONNE n'a le droit de construire -les fondations font partie de la construction- chez le voisin !

et même si "on s'entend bien, ce n'est pas un pb, on va faire avec..." NON !!! les terrains ont des limites de propriété, et les plans permis ou autres sont basés sur ces limites, la construction n'a rien à faire chez le voisin.


2 solutions :
-1-  le  cst casse et recommence en respectant ces limites
-2- le voisin vous rachète MAINTENANT-TOUT DE SUITE la bande de terrain qu'il a involontairement croquée.
(les 2 solutions à charge du cst bien sur)

Le cst va certainement vous baratiner sur les délais et cie... ça risque d'être compliqué car normalement, pour le dépassement du voisin, vous n'avez pas à papoter avec le cst mais uniquement avec le voisin

et les papotages-promesses et cie ne valent rien sans écrit !


donc on reste sur les 2 solutions légales possibles.

pour aide à la décision du voisin :
s'il attend que la maison soit terminée il n'aura pas le certif de conformité et lorsqu'on déborde des limites du "chez soi" les tribunaux sont clairs : démolition de TOUT ce qui dépasse
(y compris les fondations, et si ça passe "inaperçu" , les acheteurs suivants pourront faire démolir... )

Autre solution peut-être envisageable :
modif des 2 permis... et un vrai mur mitoyen  

Bonjour, c est une maison mitoyenne ou en limite de propriété ? Pour moi, je suis en limite de propriété et une maison est venue s'accoler à la mienne par le garage. Les fondations de ma maison avaient légèrement dépassées chez le voisin. Mon constructeur à dû faire intervenir quelqu un pour casser ce qui dépassait afin que les fondation de l autre maison puissent être faite les fondations doivent être indépendante l une de l autre

melyn , merci pour cette confirmation

Oui les maisons viennent en limite de propriété des deux cotés, pas de murs mitoyens ! j'ai eu la confirmation d'une amie notaire, c'est ce qu'on appelle un empiétement sur le fonds voisin. Et au vue de la photo, je ne vois absolument pas comment le constructeur va faire pour que nos fondations ne se touchent pas, tout en respectant l'écart prévu entre les deux maisons.

Je comprends. A priori c est le même constructeur, il ne va peut être pas faire de cas. Je vous mets une.partie du message que j avais reçu lorsque les travaux ont commencé de leur côté. Il utilise le mot mitoyenne alors que nous sommes en limite de propriété 😊... bonne soirée

Bonjour

Bob29860 a écrit:

Oui les maisons viennent en limite de propriété des deux cotés, pas de murs mitoyens ! j'ai eu la confirmation d'une amie notaire, c'est ce qu'on appelle un empiétement sur le fonds voisin. Et au vue de la photo, je ne vois absolument pas comment le constructeur va faire pour que nos fondations ne se touchent pas, tout en respectant l'écart prévu entre les deux maisons.

il n'y a aucune solution sans casser ce qui déborde chez vous.

de + , pour que les murs -prévus en limite- le soient vraiment, il faut des fondations déportées (déportées = pas à ras de la limite de propriété mais déportées chez le voisin ... afin que la dalle et les murs FINIS soient à ras de la limite.

Bonjour,

Le MO n'a pas à proposer une solution (telle que "couper les fondations).
Il se borne* a signaler l'empiétement, et exiger de faire cesser le trouble.

La solution technique de "couper les fondations" n'est peut-être pas appropriée (il faut peut-être tout casser, et tout refaire), mais ça ne concerne pas le MO, ni le voisin.

Petit détail qui peut avoir son importance : vérifier que la limite est bien rectiligne entre les deux bornes, et qu'il n'y a pas, par exemple, de borne déportée (avoir sur la pièce graphique du bornage, ou de la division).




* haha

Bonjour,

Manu-d.en-haut a écrit:

Le MO n'a pas à proposer une solution (telle que "couper les fondations).
Il se borne* a signaler l'empiétement, et exiger de faire cesser le trouble....

+1 !!!

et tite précision s'il en est besoin : le MO (Maître de l'Ouvrage = le proprio) se borne à signaler, exiger... à son voisin !

il n'a pas à discuter ou demander quoi que ce soit au constructeur -du voisin- ou à son constructeur (c'est là que ça risque de coincer ou d'être "amusant" )

et on signale au fautif (le voisin) en papotant (parce que c'est le futur voisin, qu'il n'y est pour rien et peut-être même pas au courant...)  ET avec un courrier en bonne et due forme... après lui avoir expliqué les embistrouilles qu'il encoure s'il ne fait rien très vite   ... (mais ça, à vous de voir car il y a des risques qu'il n'apprécie pas)

Bonsoir, il m'est arrivé la même chose. J'avais alors créé un sujet sur le forum. La situation a été solutionnée : les maçons du voisin ont cassé tout ce qui dépassait (et ils en ont bavé).

***** a écrit:

Bonjour,

Manu-d.en-haut a écrit:

Le MO n'a pas à proposer une solution (telle que "couper les fondations).
Il se borne* a signaler l'empiétement, et exiger de faire cesser le trouble....

+1 !!!

et tite précision s'il en est besoin : le MO (Maître de l'Ouvrage = le proprio) se borne à signaler, exiger... à son voisin !

il n'a pas à discuter ou demander quoi que ce soit au constructeur -du voisin- ou à son constructeur (c'est là que ça risque de coincer ou d'être "amusant" )

et on signale au fautif (le voisin) en papotant (parce que c'est le futur voisin, qu'il n'y est pour rien et peut-être même pas au courant...)  ET avec un courrier en bonne et due forme... après lui avoir expliqué les embistrouilles qu'il encoure s'il ne fait rien très vite   ... (mais ça, à vous de voir car il y a des risques qu'il n'apprécie pas)

Oui, notamment en lui expliquant que même si @Bob29860 pourrait laisser passer ça, qu'ils pourraient s'arranger entre eux... Si un jour @Bob29860 vend sa maison, son acheteur pourrait être moins conciliant et exiger que tout ce qui dépasse soit démoli... Ce qui pourrait mettre en péril le bien de son voisin... Voisin qui n'aurait que ses yeux pour pleurer, que tout serait à sa charge, qu'une démolition de la fondation qui dépasse pourrait nécessiter de démolir et refaire ce qui se trouve de ce côté de la fondation...

Que même si Bob29860 pourrait construit en s'en accomodant... Il n'est pas à l'abris que s'il vend son acquéreur pourrait vouloir raser la maison et reconstruire, puis découvrir l'empiétement... Ou qu'un promoteur (avec la puissance financière, avocats...) pourrait le contraindre...
Surtout que la jurisprudence est absolument claire concernant les empiétements...

De même si son voisin veut vendre un jour ceci pourrait lui causer des emmerdes.... Que son bien soit plus difficile à vendre, ou qu'il devrait consentir une diminution du prix...

Autrement dit, que @Bob29860 ne veut que le bien de son voisin sur le long terme. 

@Bob29860 comprend que son voisin n'est pas responsable de la faute de son MOE, et que c'est à son MOE de "faire cesser le trouble".
Blablabla...

Bref, @Bob29860 doit y aller avec tact (même s'il est dans le droit de sortir l'artillerie lourde de la justice, des procédures longues et épuisantes) : il va vivre avec ce voisin durant de longues années, autant utiliser une approche permettant d'assurer une relation de voisinage qui part sur les meilleures bonnes possibles.

Comme la maison, les fondations de la relation de voisinage doivent assurer sérénité. 

Bonjour,

J'ai eu un cas d'empiètement aussi.
Ce n'était pas pour des semelles mais pour des massifs.
Et c'était mon constructeur qui avait débordé (parce que pour coffrer, il fallait acheter des planches...)


Bref.
A ce stade, le plus simple est de reprendre ce qui dépasse.
La différence pour les semelles, c'est qu'il ne faudrait pas que l'enrobage des ferrailles soit trop faible.
Et donc, je pense que le mieux, c'est de casser et de refaire correctement.

En tout cas, ne pas laisser tel quel.
rester ferme sur le fait que chaque fondation doit être faite en respectant les limites de propriété.
C'est aussi simple que ça, et tant que ce n'est pas fait, ça n'ira pas.

La solution retenue pour y parvenir, c'est au CST de la trouver et de la mettre en oeuvre.
Tout autre résultat ne serait que du bricolage.

Il va falloir être particulièrement attentif parce que ça promet....

Bon courage

Merci à tous pour vos réponses.
J'ai appelé la mairie de la commune pour avoir les coordonnées de mon voisin, mais ils n'ont pas consenti à me les données pour la protection des données, mais ils ont laissé un message sur son téléphone avec mes coordonnées.
J'ai envoyé un mail à mon constructeur, qui est aussi le constructeur de mon voisin, voici la réponse :
"Bonjour,

Cela repris lors de la réalisation de vos semelles de fondation." (copier coller)

Une réponse qui ne me satisfait évidemment pas ! J'ai demandé comment, et suis en attente de la réponse.

Je suis partagé entre leurs laisser le bénéfice du doute, et attendre de voir comment ils feront lors du coulage de mes fondations ... ou alors ne pas laisser passer ça immédiatement ...

Le risque de faire le forcing maintenant, c'est que le chantier ne soit pas ouvert et donc que les délais ne courent pas.

ça n'empêche pas de voir avec le voisin pour que lui fasse le forcing auprès du constructeur de SA maison.

Au vu des photos, le chantier a été ouvert, il y a déjà eu du terrassement sur le terrain, il y a même de la terre de remblai stockée dessus

En clair, une construction qui démarre bien...

Woofy a écrit:

Au vu des photos, le chantier a été ouvert, il y a déjà eu du terrassement sur le terrain, il y a même de la terre de remblai stockée dessus

Ne pas cliquer sur le lien, il s'agit d'une (tentative d')attaque.
J'ai fait le signalement du site de l'attaquant sur Pharos.

EDIT : le message concerné a été supprimé, ne pas tenir compte de ce message

Quel lien ? 

Woofy a écrit:

Ne pas cliquer sur le lien, il s'agit d'une (tentative d')attaque.
J'ai fait le signalement du site de l'attaquant sur Pharos.

Le message a été supprimé et l'utilisateur banni.

Bonjour à tous,
Petite mise à jour, n'ayant pas eu de réponses du constructeur, je les ai appelé hier et aujourd'hui, donc le chargé d'affaires m'a confirmé l'erreur et qu'ils auraient du coffrer.
Donc ils vont reprendre tout ce qui dépasse chez moi, bon courage aux ouvriers pour détruire le béton ... un simple coffrage aurait pris 15 minutes de plus pour un cout ridicule ... au lieu de ça ça va leurs couter du temps et de l'argent !
Je compte suivre avec assiduité cette "reprise", et si besoin faire venir un huissier pour constater.

Oui faites venir un huissier à 3-400 € dès maintenant vous ne le regretterez pas en cas de soucis dans X mois ou années.

Si les maçons rabotent la fondation du voisin de 10-15cm, il a du soucis à se faire concernant la solidité et l'état du ferraillage...
Si son constructeur, qui est aussi le votre, tolère ce boulot, vous avez du soucis à vous faire pour votre construction.

Bonjour, des nouvelles de l'affaire !
J'ai fini par réussir à prendre contact avec mon futur voisin ! Nous étions sur la même longueur d'onde, il a fait un constat d'huissier pour l’empiètement, le constructeur ne l'a pas très bien pris à priori. Et mon voisin a mis en demeure le constructeur concernant la réparation pour la faire valider par un architecte. Vous pouvez voir en photo la solution apporté par le constructeur ... qui reconnait l'erreur des maçons ... la prochaine fois ils vérifieront avant de faire ! 

La prochaine fois, ils feront pareil parce qu'il n'y a qu'un client tous les je ne sais combien qui va soulever le problème.

pjtCourdimanche a écrit:

La prochaine fois, ils feront pareil parce qu'il n'y a qu'un client tous les je ne sais combien qui va soulever le problème.

Et ben voila ça a recommencé avec mon deuxième voisin ....

Parfois, j'ai tendance à penser comme Obélix....


Il y a des baffes qui se perdent

OK.

Bob29860 a écrit:

pjtCourdimanche a écrit:

La prochaine fois, ils feront pareil parce qu'il n'y a qu'un client tous les je ne sais combien qui va soulever le problème.

Et ben voila ça a recommencé avec mon deuxième voisin ....

Oui mais toi tu es tombé dedans quand tu étais petit !

Bonjour

Bob29860 a écrit:

pjtCourdimanche a écrit:

La prochaine fois, ils feront pareil parce qu'il n'y a qu'un client tous les je ne sais combien qui va soulever le problème.

Et ben voila ça a recommencé avec mon deuxième voisin ....

Incroyable ! ils auraient pu attendre d'être un peu plus loin.

le positif pour lui  : il n'aura pas à chercher et baratiner pendant des semaines il suffit de lui donner l'adresse du forum et le lien de ce post : les démarches sont détaillées il pourra même anticiper les questions réponses

Bon courage à ceux qui construisent,
Belle journée à tous.

Bob29860 a écrit:

pjtCourdimanche a écrit:

La prochaine fois, ils feront pareil parce qu'il n'y a qu'un client tous les je ne sais combien qui va soulever le problème.

Et ben voila ça a recommencé avec mon deuxième voisin ....

Bonjour.

Par pure curiosité, c'est le même constructeur ?

Ou la même équipe de [auto censure on] tuuuuuuuut [auto censure off], pardon, de maçons ?

Calète a écrit:

Bonjour.

Par pure curiosité, c'est le même constructeur ?

Ou la même équipe de [auto censure on] tuuuuuuuut [auto censure off], pardon, de maçons ?

Même constructeur, même équipe de maçon ! je ne comprends pas, mon autre voisin à fait intervenir un huissier et un expert, et leurs a fait démolir une partie des fondations, faut croire que ça ne sert pas de leçon.

Alors ce sont vraiment des [auto censure on] tuuuuuuuut [auto censure off]

Quelle misère.

Jamais deux sans trois, peut être qu'ils iront aussi chez le voisin pour votre maison

Calète a écrit:

Alors ce sont vraiment des [auto censure on] tuuuuuuuut [auto censure off]

Quelle misère.

Jamais deux sans trois, peut être qu'ils iront aussi chez le voisin pour votre maison

Non moi les miennes sont coulé, mais je ne suis pas sur que  ça soit correct non plus ! mes fondations ont été coulé contre celles de mon voisin. 

Bob29860 a écrit:

Calète a écrit:

Bonjour.

Par pure curiosité, c'est le même constructeur ?

Ou la même équipe de [auto censure on] tuuuuuuuut [auto censure off], pardon, de maçons ?

Même constructeur, même équipe de maçon ! je ne comprends pas, mon autre voisin à fait intervenir un huissier et un expert, et leurs a fait démolir une partie des fondations, faut croire que ça ne sert pas de leçon.

C'est en parcourant des récits en plus de mon expérience personnelle que je me dis qu'il n'y en a pas un pour sauver l'autre.

Il n'y a que des moins pires que les autres.

Aiolia a écrit:

Bob29860 a écrit:

Calète a écrit:

Bonjour.

Par pure curiosité, c'est le même constructeur ?

Ou la même équipe de [auto censure on] tuuuuuuuut [auto censure off], pardon, de maçons ?

Même constructeur, même équipe de maçon ! je ne comprends pas, mon autre voisin à fait intervenir un huissier et un expert, et leurs a fait démolir une partie des fondations, faut croire que ça ne sert pas de leçon.

 

J'imagine qu'ils comptent sur l'ignorance des gens... Et le fait que les gens ne surveillent pas trop leurs chantier.

pjtCourdimanche a écrit:

C'est en parcourant des récits en plus de mon expérience personnelle que je me dis qu'il n'y en a pas un pour sauver l'autre.

Il n'y a que des moins pires que les autres.

Aiolia a écrit:

Bob29860 a écrit:

Calète a écrit:

Bonjour.

Par pure curiosité, c'est le même constructeur ?

Ou la même équipe de [auto censure on] tuuuuuuuut [auto censure off], pardon, de maçons ?

Même constructeur, même équipe de maçon ! je ne comprends pas, mon autre voisin à fait intervenir un huissier et un expert, et leurs a fait démolir une partie des fondations, faut croire que ça ne sert pas de leçon.

 

Incroyable que cela recommence de l'autre coté

Dans le premier cas au final cela s'est résolu assez facilement pour vous, j'espère qu'il en sera de même cette fois encore.