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Mur de soutènements CCMI ? A qui la charge

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 494 fois
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Nouveau membre Env. 10 message Alpes Maritimes
Bonjour à tous,

Je fais construire dans les hauteurs de Nice (vallonné), en passant par un constructeur (CCMI) et j'aurais besoin d'avis de personne ayant déjà été confronté à ce problème.

Le terrain est en pente et ils ont du décaissé pour implanter la maison. Le problème est que mon terrain présente maintenant une cassure par rapport à ceux des voisins, je suis en contrebas (près de 2m plus bas) et si rien n'est fait, je pense qu'il y aura des risques de glissements de terrain.. les voisins sont inquiets et me demandent de réagir.. 


En regardant mon permis de construire, aucun mur n'est pourtant prévu, personne n'a jamais évoquer ce sujet jusqu'à lors..

Les risques sont réels et je n'ai évidement pas prévu de budget pour de tels ouvrages..

Avant d'adhérer à l'aamoi, est-ce-que quelqu'un ici aurait été confronté à ce problème? Que dit la loi à ce sujet ? Cela fait-il encore parti du terrassement ? J'ai l'impression que la maison a été très mal adaptée au terrain.. il me semble que c'est pourtant une obligation du CMI..

Construisant seule, j'ai peur de me faire avoir.. le CMI rejette toute responsabilité.. 

Merci d'avance

Céline
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour



Kaineng a écrit: ...
Avant d'adhérer à l'aamoi, est-ce-que quelqu'un ici aurait été confronté à ce problème?...

Quelques soient les réponses récoltées ici, vous ne pourrez certainement pas faire grand chose sans soutien sérieux,
Commencez par le dossier,adhésion AAMOI ce sera toujours quelques jours de "gagnés" pour la suite.
Une étude de sol a été réalisée ? par vous ? si oui : pas de préconisations particulières ?
Terrassement à votre charge ou  inclus dans le CCMI ?


Bon courage pour la suite,
Cdlt
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Nouveau membre Env. 10 message Alpes Maritimes
Bonjour,

Merci pour votre réponse. L'étude de sol a été faite par le CMI, comme le prévoit la loi.

Le terrassement est inclus dans le CCMI.

Merci ;)
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Dept : Alpes Maritimes
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Membre ultra utile Env. 9000 message Cotes D'armor
Kaineng a écrit:Bonjour à tous,

En regardant mon permis de construire, aucun mur n'est pourtant prévu, personne n'a jamais évoquer ce sujet jusqu'à lors..

Bonjour
En théorie, le CMI est responsable de tout ce qui est nécessaire, murs de soutènement inclus, mais il n'est absolument pas certain qu'il soit d'accord.

Pourriez vous poster une vue en coupe du terrain ? les plans du PC, des photos ... enfin des images nous permettant  de nous faire une idée ?
pour poster des images : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-72307.php

Même avis que elisa21 l'adhésion l'aamoi est fortement conseillée et même impérative.
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Membre ultra utile Env. 9000 message Cotes D'armor
Kaineng a écrit:Bonjour,

Merci pour votre réponse. L'étude de sol a été faite par le CMI, comme le prévoit la loi.

aucun texte n'oblige le CMI à réaliser une étude G2
par contre s'il s'agit d'un lotissement le promoteur doit réaliser une G1, et si vous êtes en ANC il faut une étude de sol, mais uniquement pour la filière ANC.

Citation:
Le terrassement est inclus dans le CCMI.

ça c'est bien, ce sera plus simple
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Kaineng a écrit:...

Le terrassement est inclus dans le CCMI...

Oufff !!! quel soulagement pour vous !
AAMOI pour qu'ils vous aident à secouer le cst au plus vite.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
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Nouveau membre Env. 10 message Alpes Maritimes
ManuTaden a écrit:
Kaineng a écrit:Bonjour,

Merci pour votre réponse. L'étude de sol a été faite par le CMI, comme le prévoit la loi.

aucun texte n'oblige le CMI à réaliser une étude G2
par contre s'il s'agit d'un lotissement le promoteur doit réaliser une G1, et si vous êtes en ANC il faut une étude de sol, mais uniquement pour la filière ANC.

Citation:
Le terrassement est inclus dans le CCMI.

ça c'est bien, ce sera plus simple

Bonjour et merci,
Je ne parlais pas de l'étude G2, n'étant pas concernée par celle-ci.

Je vous posterai les plans plus tard, je suis en déplacement cette semaine..

Merci
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Membre ultra utile Env. 9000 message Cotes D'armor
Kaineng a écrit:
Bonjour et merci,
Je ne parlais pas de l'étude G2, n'étant pas concernée par celle-ci.

G2 AVP : AVant Projet : étude de sol prenant en compte la construction et son emplacement sur le terrain.
La plus utile lorsque l'on construit.
Juridiquement pas obligatoire, quasiment jamais réalisée par les CMI, et pas obligatoirement suivie par le CMI si le maitre d'ouvrage la réalise avant démarrage de la construction, mais essentielle pour une bonne adaptation des fondations au terrain.
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Membre super utile Env. 2000 message Haute Garonne
Kaineng a écrit:
ManuTaden a écrit:
Kaineng a écrit:Bonjour,

Merci pour votre réponse. L'étude de sol a été faite par le CMI, comme le prévoit la loi.

aucun texte n'oblige le CMI à réaliser une étude G2
par contre s'il s'agit d'un lotissement le promoteur doit réaliser une G1, et si vous êtes en ANC il faut une étude de sol, mais uniquement pour la filière ANC.

Citation:
Le terrassement est inclus dans le CCMI.

ça c'est bien, ce sera plus simple

Bonjour et merci,
Je ne parlais pas de l'étude G2, n'étant pas concernée par celle-ci.

Je vous posterai les plans plus tard, je suis en déplacement cette semaine..

Merci

Bonjour, 
C'est bien ça le problème : la G2 concerne tout le monde. Tout le monde devrait la faire, puisqu'elle est systématiquement demandée par les assurances en cas de souci potentiellement liés aux fondations. Et comme les fondations sont la base même d'une maison, si celles-ci ne vont pas, il y a fort à parier qu'un jour il y aura des soucis... 
Picto recompense Membre super utile
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Membre utile Env. 2000 message Haut Rhin
Kaineng a écrit: J'ai l'impression que la maison a été très mal adaptée au terrain.. il me semble que c'est pourtant une obligation du CMI..

Les CMI travaillant principalement avec des maisons types ou carrément catalogue, la plupart du temps elles ne sont pas adaptées au terrain. Le CMIste adapte plus ou moins bien et avec plus ou moins de bonheur le terrain à la maison.
Malheureusement.

Les voisins ont raison de s'inquiéter et vous aussi: si le terrain s'écroule, ce sera votre responsabilité qui sera engagée (puis celle du constructeur que vous avez missionné). Il est donc urgent que vous réagissiez. Pour vous conseiller, si vous n'êtes pas du métier, il est vivement recommandé de passer par l'AAMOI.

a+
Beone
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Membre utile Env. 200 message Linselles (59)
Bonjour, Kaineng,
Les murs de soutènement des terres fondent partis de la viabilisation de l'accès à la construction. (Assainissement, tous les raccordements) Votre constructeur doit vous préciser le cout de sa construction dans l'annexe "B" du CCMI.

S'il ne l'a pas fait, vous pouvez lui demander de prendre en charge le cout de la réalisation des murs.

Vous n'avez certainement pas prévu le cout financier. Votre prêt ne comprend pas cette dépense s'il s'avère obligatoire.

Votre constructeur a fait une faute de ne pas vous le signaler au moment de la signature du CCMI.

Autre choix, vous pouvez demander la nullité du CCMI aux tors du constructeur.

Regarder mon récit, j'ai gagné le procès.

CARRI
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Ancienneté : + de 4 ans
 
Bloggeur Env. 10 message Oise
Bonjour,
1: L'AAMOI en urgence
2 : étude de sol est obligatoire et à la charge du vendeur/constructeur depuis juin 2020.
3: posez vous les bonnes questions, ne rentrez pas en conflit avec votre constructeur uniquement pour rassurer vos voisins, est ce qu'un mur de soutènement est vraiment nécessaire ?. Si oui l'étude béton aurait due la révéler.
4: quoi qu'il en soit, sachez que l'un des avantages du CCMI est de vous protéger des surprises de ce genre, donc si un mur est nécessaire ça seras à la charge de l'entreprise.

Voilà voilà.
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Messages : Env. 10
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Membre super utile Env. 2000 message Haute Garonne
Mille patte a écrit:Bonjour,
1: L'AAMOI en urgence
2 : étude de sol est obligatoire et à la charge du vendeur/constructeur depuis juin 2020.
3: posez vous les bonnes questions, ne rentrez pas en conflit avec votre constructeur uniquement pour rassurer vos voisins, est ce qu'un mur de soutènement est vraiment nécessaire ?. Si oui l'étude béton aurait due la révéler.
4: quoi qu'il en soit, sachez que l'un des avantages du CCMI est de vous protéger des surprises de ce genre, donc si un mur est nécessaire ça seras à la charge de l'entreprise.

Voilà voilà.

Attention ce que vous dites sur l'étude de sol est incomplet et pourrait induire en erreur. LA G1 est à la charge du vendeur uniquement pour un terrain concerné par un aléa moyen à fort en ce qui concerne le retrait et gonflement des argiles. La G2AVP est à charge du CMI ou du maître d'ouvrage et bien quelle ne soit pas obligatoire légalement, dans les faits elle est indispensable puisque demandée par les assurances en cas de souci. 
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Bloggeur Env. 10 message Oise
Cheew a écrit:
Mille patte a écrit:Bonjour,
1: L'AAMOI en urgence
2 : étude de sol est obligatoire et à la charge du vendeur/constructeur depuis juin 2020.
3: posez vous les bonnes questions, ne rentrez pas en conflit avec votre constructeur uniquement pour rassurer vos voisins, est ce qu'un mur de soutènement est vraiment nécessaire ?. Si oui l'étude béton aurait due la révéler.
4: quoi qu'il en soit, sachez que l'un des avantages du CCMI est de vous protéger des surprises de ce genre, donc si un mur est nécessaire ça seras à la charge de l'entreprise.

Voilà voilà.

Attention ce que vous dites sur l'étude de sol est incomplet et pourrait induire en erreur. LA G1 est à la charge du vendeur uniquement pour un terrain concerné par un aléa moyen à fort en ce qui concerne le retrait et gonflement des argiles. La G2AVP est à charge du CMI ou du maître d'ouvrage et bien quelle ne soit pas obligatoire légalement, dans les faits elle est indispensable puisque demandée par les assurances en cas de souci. 

Merci pour votre contribution, bien entendu le but n’étant pas d’induire en erreur le concerné.
Continuez à nous faire profiter de votre savoir.
Picto recompense Bloggeur
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Dept : Oise
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Membre super utile Env. 2000 message Haute Garonne
Mille patte a écrit:
Cheew a écrit:
Mille patte a écrit:Bonjour,
1: L'AAMOI en urgence
2 : étude de sol est obligatoire et à la charge du vendeur/constructeur depuis juin 2020.
3: posez vous les bonnes questions, ne rentrez pas en conflit avec votre constructeur uniquement pour rassurer vos voisins, est ce qu'un mur de soutènement est vraiment nécessaire ?. Si oui l'étude béton aurait due la révéler.
4: quoi qu'il en soit, sachez que l'un des avantages du CCMI est de vous protéger des surprises de ce genre, donc si un mur est nécessaire ça seras à la charge de l'entreprise.

Voilà voilà.

Attention ce que vous dites sur l'étude de sol est incomplet et pourrait induire en erreur. LA G1 est à la charge du vendeur uniquement pour un terrain concerné par un aléa moyen à fort en ce qui concerne le retrait et gonflement des argiles. La G2AVP est à charge du CMI ou du maître d'ouvrage et bien quelle ne soit pas obligatoire légalement, dans les faits elle est indispensable puisque demandée par les assurances en cas de souci. 

Merci pour votre contribution, bien entendu le but n’étant pas d’induire en erreur le concerné.
Continuez à nous faire profiter de votre savoir.

J'aurais dû mettre un smiley, mon message semble plus agressif qu'il ne l'était dans ma tête, désolée. 
Picto recompense Membre super utile
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