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Vide sanitaire non fermé en limite de propriété

Ce sujet comporte 44 messages et a été affiché 738 fois
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Env. 10 message Yvelines
Bonsoir à toutes et tous.

Je suis nouvelle ici, et j'espère que je trouverai réponse à la problématique à laquelle je suis confrontée.

Nous construisons notre maison dans un lotissement et les travaux touchent à leur fin.

Mon voisin construit en limite de propriété et son vide sanitaire n'est pas fermé.

Je m'explique:
Son vide sanitaire et la base de sa maison est carré.
En revanche un des côtés de ce carré n'est pas fermé et donne accès directement au vide sanitaire.

Est ce normal ? Est ce à moi de le fermer pour fermer l'accès sur mon terrain ?
Est ce entièrement à mes frais ?
Si je ne fais rien 4 problèmes se posent:

-Mes filles peuvent tomber directement dedans.
-mes terres vont s'engouffrer dans leur vide sanitaire
-insectes moustiques et j'en passe vont faire leur nid.
- c'est moche 😅

J'ai contacté la propriétaires qui manifestement est plutôt amusée de la situation...

Je lui ai demandé le numéro de son chef de chantier ... Mais je ne sais pas si c'est vraiment à moi de le contacter...

J'ai peur de passer pour la reloue de service... Mais franchement, c'est juste pas possible.

Je poste une photo ... Et j'espère que j'ai été suffisamment compréhensible... C'est jamais évident d'expliquer clairement ce genre de choses 😅🥵

En vous remerciant de m'avoir lu.
Belle soirée

Mary

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message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez sur la page devis fondations de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des maçons de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php
 
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Bonjour, faite une clôture, vous n'avez pas à aller chez vos voisins
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Env. 10 message Yvelines
Bonsoir, merci pour votre réponse.
Cela veut il dire que la fermeture de leur vide sanitaire est à ma charge ?

plaquisteheureux a écrit:Bonjour, faite une clôture, vous n'avez pas à aller chez vos voisins
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Non, vous n'avez pas à faire cela, et eux non plus, ils font ce qu'ils veulent chez eux, faire un mur de clôture dans votre terrain, et vous ne pouvez pas poussez vos terres sur leur construction 
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

Marylamalice a écrit:...
Mon voisin construit en limite de propriété et son vide sanitaire n'est pas fermé.
...
J'ai contacté la propriétaires qui manifestement est plutôt amusée de la situation...

Je lui ai demandé le numéro de son chef de chantier ... Mais je ne sais pas si c'est vraiment à moi de le contacter...

J'ai peur de passer pour la reloue de service... Mais franchement, c'est juste pas possible.

réponse dans le désordre :
non ce n'est pas à vous de contacter son cst, chef de chantier ou autre , votre seul interlocuteur est votre voisin.
(mais chez moi on dit "cause pas aux k*** ça les instruit ... => pas de discussions stériles, il faut écrire)

non, vous n'êtes pas "la reloue de service" , c'est "marrant" comme certains sans-gêne ont la fâcheuse tendance à tourner les autres en ridicule
cherchez sur le forum ou ailleurs :  les textes de loi disent  "celui qui décaisse en limite de propriété DOIT retenir les terres ... des voisins" ...
et "mise en sécurité" c'est maintenant, pas après la crémaillère ...
... pas sur que ça l'amuse toujours autant

============

et votre construction est aussi en limite de propriété ? contre ce terrain ?

parce que, si la réponse est non, quitte à jouer au ***  , s'ils ne vous ont pas demandé d'autorisation (précise, écrite et signée) pour passer chez vous monter les murs, faire les enduits ... il y a moyen de faire pour que son "amusement" soit stoppé pour un moment

Patientez un peu, ça vous donnera le temps de chercher les infos sur le sujet :
au vu de la photo, les maçons ne pourront pas travailler Wink
========================

 
bon, j'admets : j'aime pô les voisins... ni les emmerd**** , ni les sans-gêne ...
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Env. 10 message Yvelines
Bonsoir, merci pour votre réponse.

Le problème cest que la personne fait mine de ne pas comprendre mon problème... Je peux avoir beaucoup de patience... Mais je crois que j'arrive à la limite..😅

Ma maison est en limite de propriété mais de l'autre côté... Mon vide sanitaire est bien fermé... Donc mes autres voisins n'auront ce genre de soucis.

J'ai fait venir un maçon pour qu'il établisse un devis pour murer l'intégralité de mon terrain... Le problème ce pose au niveau a ce niveau... Concrètement... Il faudrait que je paye un mur qui part de la base de leurs fondations (soit 2m de profondeur... + La hauteur de mon mur visible. Et là, ça commence à chiffrer...

Enfin bref... C'est bien compliqué

Je vous remercie pour l'infos sur le décaissement des terres en limite de propriété... Je vais creuser. Quitte à appeler ma protection juridique...

On n'a pas encore emménagé... L'ambiance va être bonne...🤣

***** a écrit:Bonsoir

Marylamalice a écrit:...
Mon voisin construit en limite de propriété et son vide sanitaire n'est pas fermé.
...
J'ai contacté la propriétaires qui manifestement est plutôt amusée de la situation...

Je lui ai demandé le numéro de son chef de chantier ... Mais je ne sais pas si c'est vraiment à moi de le contacter...

J'ai peur de passer pour la reloue de service... Mais franchement, c'est juste pas possible.

réponse dans le désordre :
non ce n'est pas à vous de contacter son cst, chef de chantier ou autre , votre seul interlocuteur est votre voisin.
(mais chez moi on dit "cause pas aux k*** ça les instruit ... => pas de discussions stériles, il faut écrire)

non, vous n'êtes pas "la reloue de service" , c'est "marrant" comme certains sans-gêne ont la fâcheuse tendance à tourner les autres en ridicule
cherchez sur le forum ou ailleurs :  les textes de loi disent  "celui qui décaisse en limite de propriété DOIT retenir les terres ... des voisins" ...
et "mise en sécurité" c'est maintenant, pas après la crémaillère ...
... pas sur que ça l'amuse toujours autant

============

et votre construction est aussi en limite de propriété ? contre ce terrain ?

parce que, si la réponse est non, quitte à jouer au ***  , s'ils ne vous ont pas demandé d'autorisation (précise, écrite et signée) pour passer chez vous monter les murs, faire les enduits ... il y a moyen de faire pour que son "amusement" soit stoppé pour un moment

Patientez un peu, ça vous donnera le temps de chercher les infos sur le sujet :
au vu de la photo, les maçons ne pourront pas travailler Wink
========================

 
bon, j'admets : j'aime pô les voisins... ni les emmerd**** , ni les sans-gêne ...
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Marylamalice a écrit:...

J'ai fait venir un maçon pour qu'il établisse un devis pour murer l'intégralité de mon terrain... Le problème ce pose au niveau a ce niveau... Concrètement... Il faudrait que je paye un mur qui part de la base de leurs fondations (soit 2m de profondeur... + La hauteur de mon mur visible. Et là, ça commence à chiffrer...

Sauf que les fondations de votre mur ne devront pas toucher... leurs fondations de maison ...  et ne devront pas être à même hauteur (vérifiez bien l'assurance de votre maçon).

à ce sujet : j'espère -pour eux- que leurs fondations sont bien déportées (en L inversé) et que RIEN ne dépasse chez vous ?

(fonction recherche ou google  "fondations en limite de propriété" ou "fondations déportées" il y a de nombreux posts sur le sujet ,ici par exemple :  https://www.forumconstruire.[...]iete-ca.php

Citation:
Je vous remercie pour l'infos sur le décaissement des terres en limite de propriété... Je vais creuser.

c'est le cas de le dire Laugh

Citation:
Quitte à appeler ma protection juridique...

bonne idée ou contactez l'ADIL de votre département (consultations gratuites).

Bon courage pour la suite.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, il semblerait que je n'ai pas bien compris la question. les terres que l'on voit sur la photo sont au voisin ? et elles sont chez vous ? dans ce cas elles n'ont rien à faire chez vous. votre terrain a été dévaster, votre voisin ne devez pas le toucher .Faite intervenir un huissier pour constater la dégradation . et remise en état de votre terrain ( donc boucher les trous). et comme dit par ***** si les fouilles sont en partie chez vous, vous pouvez demander la destruction de celles-ci ( cela va leur mettre la pression)
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Env. 10 message Yvelines
Bonjour, les terre sur la droite de la photos sont a moi. Mon terrain s'arrête le long de leur chappe. Donc le trou le long de et sous leur chappe donne directement sur ma propriété...

J'ai contacté le lotisseur ce matin pour commencer... Si je vois que ça ce complique, j'entamerai des démarches plus importante.

Merci pour votre retour
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, il semblerait que je n'ai pas bien compris la question. les terres que l'on voit sur la photo sont au voisin ? et elles sont chez vous ? dans ce cas elles n'ont rien à faire chez vous. votre terrain a été dévaster, votre voisin ne devez pas le toucher .Faite intervenir un huissier pour constater la dégradation . et remise en état de votre terrain ( donc boucher les trous). et comme dit par ***** si les fouilles sont en partie chez vous, vous pouvez demander la destruction de celles-ci ( cela va leur mettre la pression)
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Membre utile Env. 600 message Essonne
Bonjour, sur la photo on dirait que le terrain naturel est en pente, confirmez vous ? Si oui, vous devez suivre cette pente. Si vous voulez mettre a plat votre terrain vous devez retenir ce surplus de terre
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Bonjour, en effet il serait utile d'avoir,une vue un peu plus large, prise par exemple depuis l'endroit où se situe le monsieur sur la photo...
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Env. 10 message Yvelines
Effectivement, je vais y retourner en fin d'après-midi pour ajouter plus de photos
bdevijve a écrit:Bonjour, en effet il serait utile d'avoir,une vue un peu plus large, prise par exemple depuis l'endroit où se situe le monsieur sur la photo...
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
En fait il faut comprendre que celui qui modifie le terrain naturel ne doit pas "géner" ses voisins... donc si par exemple vous voulez cloturer, vous n'avez pas a descendre par la faute de votre voisin...

Il faudrait donc voir le terrain naturel de chaque coté...
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Env. 10 message Yvelines
Bonjour, je republie des photos avec une vue qui permettra peut être de saisir mon problème... En soit, ce n'est pas la pente qui me gène. Les Terrains étaient en pente initialement.
Mon problème c'est plus l'acces direct au vide sanitaire sur toute la longueur de leur maison.
Ce n'est absolument pas sécuritaire... Et l'option de remettre de la terre pour aplanir n'est pas possible car la terre s'engouffrera dans leur vide sanitaire avec le Temps.
Je mets différentes photos ci dessous


bdevijve a écrit:Bonjour, en effet il serait utile d'avoir,une vue un peu plus large, prise par exemple depuis l'endroit où se situe le monsieur sur la photo...
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Env. 10 message Yvelines
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Env. 10 message Yvelines
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Membre utile Env. 600 message Gard
Bonjour, effectivement ce n'est pas très sécurisé pour vos enfants. Après vos voisins font ce qu'ils veulent chez eux, s'ils veulent un vide sanitaire ouvert ma foi... c'est clair que c'est moche. J'espère pour eux qu'ils n'espèrent pas passer chez vous pour accéder à leur sous sol...

Par contre vous pouvez faire un mur de clôture chez vous, ça va bien les embêter pour les enduits ils seront obligés de vous quémander le droit de passage. Si l'accès chez vous est libre, sachez qu'ils ne se gêneront probablement pas pour passer sans autorisation en votre absence (expérience vécue).
Pour le mur il y a certes une pente mais elle n'est pas très importante. Selon moi vous pouvez faire un mur avec des fondations normales et la partie basse rigidifiée. C'est ce que mon maçon a fait chez moi pour retenir environ 40cm de terre (mon voisin étant un peu plus bas). J'ai donc un mur d'1m de haut en bloc a bancher rempli de béton et au dessus 80cm de mur en moellons.

Bon courage avec vos voisins. Souvent tant qu'ils ne vivent pas sur place ils ne voient pas où sont les problèmes. Prenez les devants, sécurisez votre parcelle en vous clôturant.
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Patty53 a écrit:Après vos voisins font ce qu'ils veulent chez eux, s'ils veulent un vide sanitaire ouvert ma foi... c'est clair que c'est moche.


Non, les voisins ne font pas ce qu'ils veulent. Ils doivent respecter le permis de construire qui leur a été délivré.

Pour moi, si le permis de construire n'a pas explicitement prévu que ce vide sanitaire apparent doit être ouvert, c'est qu'il doit être fermé. On parle quand même de l'apparence extérieure du bâtiment puisque le vide sanitaire est au-dessus du terrain naturel.

Donc à voir précisément ce que dit le permis de construire du voisin.

C'est une piste que, sauf erreur, personne n'a soulevé, alors que ça me semble l'angle d'attaque à privilégier.
aamoi8428
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
La mairie n'a pas à imposer que le VS soit fermé ou pas...
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
bdevijve a écrit:La mairie n'a pas à imposer que le VS soit fermé ou pas...

Si la photo d'insertion du bâtiment a un mur plein, alors c'est qu'il doit être plein !
aamoi8428
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Membre utile Env. 600 message Essonne
L'auteur dit que le tas de terre lui appartient. Donc le niveau du terrain est relativement bas d'après la photo et en aucun il arrive au niveau de la dalle du voisin. Il faut absolument regarder les plans des deux PC pour voir les responsabilités de chacun concernant la retenue des terres.
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Alyénor Je doute que le photo d'insertion montre ce qui est sous terre !
(insertion "paysagère" ??)
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Env. 60000 message
Bonsoir,
A moins d'une futur cour anglaise ou pour du stockage de bois, c'est quand même assez étrange...
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Env. 10 message Yvelines
Merci beaucoup pour votre retour... Comment puis-je m'y prendre pour "vérifier" si le VS est conforme au Permis de Construire ? Je contacte la mairie ?

Alyénor a écrit:
Patty53 a écrit:Après vos voisins font ce qu'ils veulent chez eux, s'ils veulent un vide sanitaire ouvert ma foi... c'est clair que c'est moche.


Non, les voisins ne font pas ce qu'ils veulent. Ils doivent respecter le permis de construire qui leur a été délivré.

Pour moi, si le permis de construire n'a pas explicitement prévu que ce vide sanitaire apparent doit être ouvert, c'est qu'il doit être fermé. On parle quand même de l'apparence extérieure du bâtiment puisque le vide sanitaire est au-dessus du terrain naturel.

Donc à voir précisément ce que dit le permis de construire du voisin.

C'est une piste que, sauf erreur, personne n'a soulevé, alors que ça me semble l'angle d'attaque à privilégier.
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
bdevijve a écrit:Alyénor Je doute que le photo d'insertion montre ce qui est sous terre !
(insertion "paysagère" ??)


Je ne comprends pas. Ici, le vide sanitaire est clairement au-dessus du terrain naturel, il n'est donc pas sous terre !

Donc sur la photo de l'insertion paysagère, on devrait voir le haut du vide sanitaire. S'il est dessiné avec son enduit, c'est qu'il est fermé. Le laisser ouvert ne serait donc pas conforme.
aamoi8428
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Marylamalice aller consulter le permis de construire en mairie, ils ont l'obligation de vous le présenter sur simple demande...
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Alyénor Voyons la photo, mais pour moi il est censé être enterré, sinon il va y avoir des marches devant les portes !
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Photographe Env. 2000 message Vergèze (30)
Bonsoir à tous

Je vais peut être dire une bétise mais c pas vraiment normal de mettre l'ouverture du vide sanitaire en limite de propriété Dry

Si Marylamalice veut mettre une cloture, le voisin il fait comment pour accéder à son vide sanitaire après Dry

Je veux pas dire mais il est un peu concon le voisin Biggrin
http://Marielle.forumconstruire.com
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Marielle il a probablement fait ça des 2 côtes par exemple...
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Membre super utile Env. 5000 message Loire Atlantique
Moi j'ai l'impression que le voisin ou son cst a commencé à remblayer avec des déchets le problème est donc en cours de résolution !
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

Cartman44 a écrit:Moi j'ai l'impression que le voisin ou son cst a commencé à remblayer avec des déchets le problème est donc en cours de résolution !

tu veux dire "bourrer" tout ce qui traîne sur le terrain en dessous en mode "ni vu ni connu" coté client ?

ChukNorisk a écrit:
A moins d'une futur cour anglaise ou pour du stockage de bois, c'est quand même assez étrange...

+1 pour le coté étrange de cette façon de faire...
ça serait d'un pratique pour aller chercher 1 bûche en plein hiver  

et à propos de cour anglaise : bonne question... VS ventilé ? dans ce cas les sorties prévues devraient être visibles, mais toujours le même pb : elles ne doivent pas être installées chez le voisin.

Bôôônne journée à toutes-tous.
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Env. 50 message Isere
bdevijve a écrit:Marylamalice aller consulter le permis de construire en mairie, ils ont l'obligation de vous le présenter sur simple demande...

Bonjour, il a raison.
Consulter le permis de construire va permettre de mieux comprendre comment la maison s'implante sur la limite de Marylamalice.
Ensuite avoir "un trou" comment cela techniquement parlant n'a rien d'aberrant, car des fondations sur puits ou pieux avec des longrines bétons donneraient le même effet de vide.


Ensuite, faire une clôture est une bonne chose pour sécuriser ses trous pour éviter la chute des enfants. Mais vue que la terre a été remanié plusieurs fois, mettre une petite semelle et un muret tasserai la terre, enverrai celle-ci dans le trou et la clôture risquerai de se casser la figure. Autre risque, c'est que si la clôture est faite, les artisans risquent de l'abîmer et là, ce serait dommage d'avoir encore plus de problèmes.
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Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Ce que je ne comprend pas, c'est à quel niveau était le terrain naturel ?
Car c'est ça qui va déterminer qui fait quoi, vu que c'est celui qui le modifie qui doit prendre ses précautions pour que ça ne nuise pas au voisin.
En gros, votre terrain à l'air plus haut que celui du voisin, donc trois possibilités:

1) Vous avez remblayé pour que votre terrain soit plus haut :
C'est à vous de retenir vos terres, donc c'est à vous de faire un muret jusqu'au niveau du terrain naturel, sur votre terrain (y compris les fondations)

2) Le voisin a creusé sont terrain pour implanter sa maison plus bas que le terrain naturel :
c'est à lui de faire un muret pour soutenir vos terres. Mêmes obligations sur la position du muret et des fondations (= sur son terrain uniquement)

3) Vous avez un peu remblayé au-dessus du terrain naturel et votre voisin a un peu creusé son terrain :
joker Ohmy
Là je ne sais pas qui fait quoi. Je dirais torts partagés, donc vous faite 50/50 sur les coûts et un mur mitoyen.

a+
Beone
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Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, Enfin Beone donne une réponse intelligente et constructive.

Il faut savoir comment était le terrain à l'origine, et si le voisin a creusé ou si vous vous avez remplayé.

Ceci dit, je ne vois pas pourquoi ce VS a l'air fermé sur les autres côtés et pas de votre côté.

En outre, il faut savoir que celui qui décaisse doit soutenir la terre du voisin, et celui qui remblaie doit retenir sa terre..
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Pour la sécurité de vos filles, votre terrain doit être cloturé.
Que le vide sanitaire soit ouvert ou non, ce n'est pas votre problème, de toute façon cela ne peut pas rester tel quel
Maître d'oeuvre - CSPS
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Env. 10 message Yvelines
Bonjour a toutes et tous.

J'ai fini par contacter le constructeur et le lotisseur. Le terrassier de mes voisins est intervenu rapidement pour remblayer.

Je pense que la terre va vite se tasser dans leur vide sanitaire... Donc je vais clôturer avec un muret assez rapidement.

Mais le plus gros de mes soucis est résolu... A savoir la sécurité pour mes enfants. Je pense qu'il se passera 2-3 mois entre notre arrivée à la maison... Et la clôture de notre terrain.

Je vous remercie tous pour vos retours et conseils.

Belle semaine

Mary
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Env. 60000 message
Il va être content le futur propriétaire d'avoir de la terre dans son V/S. D'ailleurs, comment ils compte faire en sorte que la terre ne tombe pas en permanence dans le vide sanitaire du voisin créant un affaissement ?
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Messages : Env. 60000

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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
C'est du n'importe quoi cette histoire.
Un vide-sanitaire n'a pas pour vocation à être rempli de terre.
Maître d'oeuvre - CSPS
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Bah ca sera finalement un "plein sanitaire" alors !
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
ChukNorisk a écrit:Il va être content le futur propriétaire d'avoir de la terre dans son V/S. D'ailleurs, comment ils compte faire en sorte que la terre ne tombe pas en permanence dans le vide sanitaire du voisin créant un affaissement ?

Bonjour,
Pourquoi ça tomberait perpétuellement ? Ça va faire un talus, c'est tout.
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Env. 60000 message
Et en un cas de forte pluie comment c'est gèré?
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Membre super utile Env. 5000 message Loire Atlantique
C'est clair que remblayer sans fermer... On se demande aussi comment est ventilé ce vide sanitaire !
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Cette histoire est du n'importe quoi. Tout ça pour économiser 3 bouts de chandelles.
Mais si tout le monde s'en satisfait, alors c'est que tout va bien !
aamoi8428
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L'auteur va faire un mur pour fermer sa parcelle d'ici 3 mois apparemment (bien avant que le voisin termine sa construction) donc il n'y aura pas de déversement de terre a chaque pluie pendant des mois. Le terrassier du voisin a pris sur lui de boucher le VS avec de la terre donc ce n'est plus le problème de Marylamalice. Le voisin verra ça avec son terrassier. Apparemment il trouvait drôle d'avoir un sous sol ouvert en limite de propriété...
De toute façon il y a fort à parier qu'il remblaye son terrain en fin de construction. Vue les photos son terrain se trouvera au même niveau que celui de Marylamalice ou vraiment pas beaucoup plus bas.
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