Depot d'un permis de construire: notification des delais

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 2.795 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

onthemoon Picto info

Auteur du sujet

Le 12/07/2007 à 12h02 Env. 200 message Grand Sud (20)

salut,
je viens d'aprendre qu'en principe après depot d'un P
c, on doit recevoir une notification des delais d'instruction dans les 15 jours.
Or dans mon cas, cela fait 6 semaines et toujours rien.
rassurez-vous je vais de ce pas à la DDE, mais vous , avez-vous reçu une telle notification?

Citer

Messages : Env. 200
De : Grand Sud (20)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php

3rr0r404 Picto info

Le 12/07/2007 à 12h13 Env. 1000 message Quelque Part En Bourgogne, Au Milieu Des Vignes (21)

Moi je l'ai pas reçu mais j'ai eu mon permis en 1 mois...

6 semaines, ça commence à faire long. Je serais toi, j'appellerai la DDE pour les réveiller un peu (moi je les ai appelé au bout de 3 semaines et 1 semaine après, je recevais mon permis).

Citer

Messages : Env. 1000
De : Quelque Part En Bourgogne, Au Milieu Des Vignes (21)
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

lila

Le 12/07/2007 à 13h05 Env. 2000 message 78 Bientot En Normandie (27)

bonjour alors premiere demande 3 semaines aprés 2eme demande:pas reçu et troisieme demande: 2 mois pratiquement 1 jour avant de recevoir mon permis Wink

lila nul en batiment mais heureusement pose pleins de questions pour s'ameliorer
n°adh aamoi 1722
début de chantier terrassement 7/12/2007

Citer

Messages : Env. 2000
De : 78 Bientot En Normandie (27)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

passereau Picto info

Le 12/07/2007 à 13h06 Env. 30 message

bonjour,

j'ai depose mon permis en janvier
a peine une semaine et je recevais en recommandé un document avec les pieces manquantes.

ils ont attendu que le dossier soit complet pour m'envyer la notification
et presque 3 mois pour le permis (fin juin)

courage

Citer

Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

scoubidou Picto info

Le 12/07/2007 à 14h29 Photographe Env. 2000 message Bas Rhin

La notification m'est parvenue très rapidement, de la mairie, en courrier simple. L'instruction se fera aussi par la DDE mais le permis a été déposé en mairie et c'est bien la mairie qui nous a notifié et donné la date officielle du dépot. A ta place j'appellerai déjà la mairie...

Projet maison : http://scoubidou.forumconstruire.com
Cuisine : http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=41981

Citer

Photographe

Messages : Env. 2000
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

Ehopsi Picto info

Le 12/07/2007 à 18h15 Env. 100 message Tarn

coucou

je n'ai pas eu de délai d'instruction. J'ai déposé mon permis de construire à la mairie et j'ai eu un récépissé de dépot et j'ai eu l'accord 1 mois après.

Citer

Messages : Env. 100
Dept : Tarn
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche