DP acceptée, avec prescriptions ABF plus strictes que le règlement du lotissement Résolu
Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 216 fois
Nouveau sujet
Répondre
|
1 personne surveille ce sujet |
Membre ultra utile
Membre ultra utileEn cache depuis avant-hier à 21h06
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Prolongation règles lotissement
18 réponses Forum Administratif et financement -
Réforme du Permis de Construire - PC - dès le 01 OCT 2007
131 réponses Forum Administratif et financement -
Demande préalable de travaux sans récépissé
6 réponses Forum Administratif et financement -
Espaces de pleine terre et chemin
3 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
Accès parcelle dans lotissement par busage
5 réponses Forum Administratif et financement -
Peut on s opposer a la construction d une MAM dans un lotissement
22 réponses Forum Administratif et financement -
Delai obtention permis de construire
104 réponses Forum Administratif et financement -
Contradiction entre POS, règlement de lotissement etc
13 réponses Forum Administratif et financement -
PC accordé mais non conforme au règlement du lotissement
11 réponses Forum Administratif et financement




Nouveau sujet
Répondre



C'est intéressant aussi !




Autres discussions sur ce sujet :
Résolu