DP acceptée, avec prescriptions ABF plus strictes que le règlement du lotissement Résolu
Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 198 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
2 abonnés surveillent ce sujet |


En cache depuis le mercredi 13 aout 2025 à 16h25
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Balcon et sous-sol en zone agricole
4 réponses Forum Administratif et financement -
Règlement du lotissement /couleur façade
4 réponses Forum Administratif et financement -
Demande declaration de travaux ou de permis de construire
4 réponses Forum Administratif et financement -
PLU contre règles du lotissement
3 réponses Forum Administratif et financement -
lotissement et dépot permis de construire
3 réponses Forum Administratif et financement -
Compromis de vente et permis de construire
4 réponses Forum Administratif et financement -
Accès parcelle dans lotissement par busage
5 réponses Forum Administratif et financement -
Nouveau PLU et ancien lotissement
4 réponses Forum Administratif et financement -
Permis tacite et attestation de permis tacite
4 réponses Forum Administratif et financementRésolu