DP acceptée, avec prescriptions ABF plus strictes que le règlement du lotissement Résolu
Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 205 fois
Nouveau sujet
Répondre
|
2 abonnés surveillent ce sujet |
Membre ultra utile
Membre ultra utileEn cache depuis le samedi 29 novembre 2025 à 14h21
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Est-ce conforme de faire des aménagements autorisés par le PLU, qui n’ont pas été prévus dans le permis?
4 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire sans réponse des ABF
4 réponses Forum Administratif et financement -
Prolongation règles lotissement
18 réponses Forum Administratif et financement -
1 seul permis refusé dans un lotissement
12 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
Qui vérifie la recevabilité des pièces pour déposer demande permis de construire
4 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
lotissement, permis de construire et promesse de vente
16 réponses Forum Administratif et financement -
PC incomplet - demande d'accord de prise en charge du cout extension réseau électrique
4 réponses Forum Administratif et financement -
Peut on déposer un permis de construire sans que les travaux de voiries soient fait dans un lotissement ?
12 réponses Forum Administratif et financement -
Annulation règlement lotissement. Modification des règles..
20 réponses Forum Administratif et financement




Nouveau sujet
Répondre



C'est intéressant aussi !




Autres discussions sur ce sujet :
Résolu