Peut on s opposer a la construction d une MAM dans un lotissement

Bonjour,
Cela dépend des lotissements...Faut lire les documents relatifs a ce dernier, il est indiqué quelles constructions peuvent être faites...ou pas...
Bon dimanche Loucathy

Mam? c'est quoi ?

Maison assistante maternelle

Les enfants c'est la vie
Pourquoi vouloir s'y opposer ?

Je pense que le plus simple est de ne pas acheter en lotissement alors : soit des logements sociaux y ont leur place soit des MAM (qui sont très pratiques et font vivre le quartier).

Bonsoir,
Il faut une autorisation (de la commune ou du lotissement) pour installer une MAM ?
Je vois mal comment on peut interdire ça sauf peut-être si c'est précisé dès le départ dans le règlement du lotissement.

Bonsoir

pas trop compris la question et la definition exacte de "mam"

maison = maison individuelle ?

assistante maternelle = personne qui exerce le métier de "nounou" ?

ou un grand local type crèche ?

si c'est maison individuelle et "nounou" : comment font ceux-celles qui se découvrent la vocation quand la maison est construite ?

Bonjour,

Et pourquoi vouloir interdire ça ?

A supposer que ça se fasse, vous partez déjà avec de mauvaises relations avec votre voisinage.

Autant ne pas faire construire et s'installer en pleine campagne que un terrain de 5000 m2.

Pegasus31 a écrit:

Bonjour,

Et vouloir interdire ça ?

j'ai souvenir d'un post où un futur habitant de futur lotissement (petit lotissement 4-6 lots il me semble) voulait -avec les futurs voisins- faire modifier le reglement de ce lotissement pour interdire l'installation profession libérale (orthophoniste) .
le prétexte : trop d'allées-venues dans la rue, trop de voitures stationnées... ils ont réussi ...

C'est un local dans lequel se rassemble des assistantes maternelles pour exercer en commun.

Ca a l'avantage, entre autres, qu'il y ait toujours quelqu'un pour se relayer la garde des enfants, donc amplitude horaire d'accueil généralement interessante, pas de gros risque d'arrêt maladie qui puisse mettre en gênea garde des enfants, mutualisation du matériel, etc,...

Lorsque c'est conçu sur plan, ça permet d'optimiser la sécurité des lieux pour être conforme aux règles.

Pour répondre à la question, je suppose que c'est possible, car dans mon coin une commune a refusé la création d'une MAM pendant plusieurs mois. C'est à force de rendez-vous multiples, de pourparlers, de plans budgétaires and co qu'elle a pu finalement ouvrir. (mais la maison était déjà existante!)

Merci pour tout vos commentaires

criflaclecan a écrit:

C'est un local dans lequel se rassemble des assistantes maternelles pour exercer en commun. ...

merci pour la précision

befa27 a écrit:

Merci pour tout vos commentaires

Vous n'avez pas répondu aux questions : pourquoi vouloir interdire ça ? Pour les allers et venues ?

Faudrait que j'en reparle avec mon amie qui a ouvert "sa" MAM, mais ici , le maire ne voulait pas, essentiellement non pas pour les allées et venues, mais pour des questions de sécurité , c'est presque un local public donc il ne voyait que toutes les contraintes administratives qui allaient avec : accord du conseil général, de la PMI, cadre légal des places d'accueil dans la commune, délégation d'accueil, agréments à gérer, etc...

Si le maire n'est pas convaincu / impliqué , il peut facilement s'opposer à la construction d'un tel batiment :/

Bonsoir

il faut surtout vérifier que cela soit conforme au zonage du PLU. Parce que ce n'est pas vraiment une maison d habitation mais plutôt un ERP .