En combien de temps avez vous eu permis de construire

Bonjour,

Le délai d'instruction est un maximum donc la réponse peut vous être notifiée avant la fin du délai, tout dépend de la charge de travail du service qui instruit et des éventuelles consultations (sans parler d'un dossier incomplet).

Personnellement, mon record reste un PC délivré en une semaine dans un village mais ça commence à dater.
Après, avec un dossier bien réalisé...

Bonsoir,

Cela dépends de votre commune (effectif, dossiers en attente...) et de la qualité de votre dossier. Sur la fin d'année dernière / début de cette année il y a eu pas mal d'activité liée à la RE2020.

Pour ma part le PC a été déposé le 26 octobre 2021 et il a été validé le 14 février 2022, un document était jugé insuffisant par le service instructeur ce qui a repoussé la validation.

Mon Dieu le reve !!!

Je croise les doigts deja pour ne pas avoir de nouvelles sous 1 mois histoire qu on me fasse pas le coup du document manquant...

Spoonman a écrit:

Personnellement, mon record reste un PC délivré en une semaine dans un village mais ça commence à dater.
Après, avec un dossier bien réalisé...

Merci pour votre reponse, du coup la mairie vous a demandé le document manquant dans le 1er mois de votre demande c est ca? (Il me semble qu apres 1 mois ils sont obliges de respecter le delais de 2 mois au total).

C est un petit village mais je flippe vraiment beaucoup

Maxime2939 a écrit:

Bonsoir,

Cela dépends de votre commune (effectif, dossiers en attente...) et de la qualité de votre dossier. Sur la fin d'année dernière / début de cette année il y a eu pas mal d'activité liée à la RE2020.

Pour ma part le PC a été déposé le 26 octobre 2021 et il a été validé le 14 février 2022, un document était jugé insuffisant par le service instructeur ce qui a repoussé la validation.

mcwa a écrit:

Merci pour votre reponse, du coup la mairie vous a demandé le document manquant dans le 1er mois de votre demande c est ca? (Il me semble qu apres 1 mois ils sont obliges de respecter le delais de 2 mois au total).

C est un petit village mais je flippe vraiment beaucoup


Notre dossier a ete fait par un architecte, et nous avons recu l avis favorable de l archi coordinateur et du vendeur (service d urbanisme)... mais bon je reste mefiante

Maxime2939 a écrit:

Bonsoir,

Cela dépends de votre commune (effectif, dossiers en attente...) et de la qualité de votre dossier. Sur la fin d'année dernière / début de cette année il y a eu pas mal d'activité liée à la RE2020.

Pour ma part le PC a été déposé le 26 octobre 2021 et il a été validé le 14 février 2022, un document était jugé insuffisant par le service instructeur ce qui a repoussé la validation.

mcwa a écrit:

[...] mais je flippe vraiment beaucoup

Un conseil : gardez vous énergie pour la phase de construction qui ne sera pas exempte de problèmes et source de soucis. Le permis c'est la partie "facile".

Pas forcement, pour moi le plus dur est cette partie car on ne sait pas si le projet pourra se faire ou non. Sans permis de construire rapidement, notre delais pour l offre de pret de 4 mois peut etre depassé, offre annulee et c est deja bien complique pour les demandes de pret. Donc pour moi au contraire si tout est signé ce sera un soulagement, les problemes de travaux sont autres choses car deja le projet aura commencé

mpm73 a écrit:

mcwa a écrit:

[...] mais je flippe vraiment beaucoup

Un conseil : gardez vous énergie pour la phase de construction qui ne sera pas exempte de problèmes et source de soucis. Le permis c'est la partie "facile".

mcwa a écrit:

Mon Dieu le reve !!!

Je croise les doigts deja pour ne pas avoir de nouvelles sous 1 mois histoire qu on me fasse pas le coup du document manquant...

Spoonman a écrit:

Personnellement, mon record reste un PC délivré en une semaine dans un village mais ça commence à dater.
Après, avec un dossier bien réalisé...

Il faut préciser que je suis maître d'œuvre tout de même. Ca aide !
Le PC était pour un couple client.

Nous avons fait faire le PC par un architecte... et il a ete approuve par l architecte coordinateur de la zac (et par le vendeur service urbanisme) donc j espere tellement ne pas avoir de refus ou documt manquant... mais pas sereine du tout

Spoonman a écrit:

mcwa a écrit:

Mon Dieu le reve !!!

Je croise les doigts deja pour ne pas avoir de nouvelles sous 1 mois histoire qu on me fasse pas le coup du document manquant...

Spoonman a écrit:

Personnellement, mon record reste un PC délivré en une semaine dans un village mais ça commence à dater.
Après, avec un dossier bien réalisé...

Il faut préciser que je suis maître d'œuvre tout de même. Ca aide !
Le PC était pour un couple client.

Bonjour,

Permis déposé le 23 décembre 2020 et obtenu positif le 1er février 2021.

Bonjour

Pour ne pas avoir d'angoisse par rapport à un document manquant, il faut DEPOSER VOUS même la demande de permis de construire.
En effet il suffit de prendre rendez vous au service de l'urbanisme avec votre dossier que vous pensez "complet" et demander s'il cela convient.
Vous pourrez compléter et modifier selon les conseils donnés (documents, nombre d'exemplaires...)

Vous aurez alors l'information que plus d'un dossier sur deux est incomplet et que souvent les CST qui les déposent pour leur client le savent....cela leur fait gagner du temps en cumul sur le total des délais!

CONSEIL:
Dans votre contrat, avant signature, imposez PAR ECRIT un délai maximum pour l'établissement par le CST du dossier du permis de construire à déposer en mairie (Chez nous 2 mois)
Vous déposez le dossier en mairie et surtout n'oubliez pas d'indiquer votre adresse mail pour un éventuel retour d'information

IMPALA a écrit:

En effet il suffit de prendre rendez vous au service de l'urbanisme avec votre dossier que vous pensez  "complet" et demander s'il cela convient.
Vous pourrez compléter et modifier selon les conseils donnés (documents, nombre d'exemplaires...)

Bonne idée en apparence mais pas bonne en pratique : l'agent peut tout à fait passer à côté d'une information ou d'un point de non conformité, vous repartez avec l'information d'un dossier conforme et complet et dans le mois qui suit vous recevez un courrier qui vous informe du contraire. Sans compter que cela revient à instruire deux fois le dossier et participe à l'effet "service à emporter". L'instruction en directe est rarement une bonne idée.

salade bio a écrit:

IMPALA a écrit:

En effet il suffit de prendre rendez vous au service de l'urbanisme avec votre dossier que vous pensez  "complet" et demander s'il cela convient.
Vous pourrez compléter et modifier selon les conseils donnés (documents, nombre d'exemplaires...)

Bonne idée en apparence mais pas bonne en pratique : l'agent peut tout à fait passer à côté d'une information ou d'un point de non conformité, vous repartez avec l'information d'un dossier conforme et complet et dans le mois qui suit vous recevez un courrier qui vous informe du contraire. Sans compter que cela revient à instruire deux fois le dossier et participe à l'effet "service à emporter". L'instruction en directe est rarement une bonne idée.

Si, si ! c'est toujours une bonne idée, ne serait-ce que pour l'aspect administratif ( nombre de dossiers, composition, pièces à fournir ) .
En aucun cas il ne s'agit d'une instruction directe, mais d'avoir une quasi certitude qu'il ne sera pas retoqué pour un simple détail administratif.

jeanpaul01fr a écrit:

Si, si ! c'est toujours une bonne idée, ne serait-ce que pour l'aspect administratif ( nombre de dossiers, composition, pièces à fournir ) .
En aucun cas il ne s'agit d'une instruction directe, mais d'avoir une quasi certitude qu'il ne sera pas retoqué pour un simple détail administratif.

A condition que les administrés l'entendent et le comprennent ainsi. Or ils sont manifestement plus enclin à comprendre "c'est complet et conforme" lorsqu'il leur est dit "il semble y avoir toutes les pièces et informations".

Pc déposé en mairie fin aout, pc accordé fin septembre...dossier préparé en amont des mois

Cela dépend de la personne de l'urbanisme que vous avez en face de vous et de ses compétences.
Dans les mairies, il y a souvent quelqu'un de compétent.
Pour mon cas je suis allée directement au RV avec la responsable de l'urbanisme de la communauté des communes.
Elle m'a fait compléter ( il manquaient les positions des canalisations avec le domaines public et une distance oubliée)
Elle m'a accordé une dérogation (je ne voulais pas de décalage de hauteur de toit entre la maison et le garage accolé = le toit se prolonge jusqu'à la limite séparative)
Résultat un délai de 15 jours promis.

Mais il est vrai que parfois il en résulte un raté: au bout de 15 jours elle m'a contacté pour me dire qu'un décret sanitaire départemental obligeait ma maison à se situer à 100 mètres minimum d'un établissement qui avait des vaches.Elle l'ignorait et était désolée.
Ces vaches restaient en étable l'hiver et étaient au pré l'été je ne les avais jamais vues ni entendues. Elle l'ignorait et sur mon plan la maison était à 94 m
Remarque cela est vrai aussi pour des chevaux.

Après rectification de la situation de la construction sur le plan, 15 jours plus tard j'ai eu mon accord..

Comme Kaline nous avions préparé les éléments plusieurs mois avant de signer.

CONSEILS: avoir OBLIGATOIREMENT des plans "au propre" et définitifs avant de signer le CCMI.