Une maison RT2012 doit-elle le rester à vie ?

Bonjour
Il suffisait de mettre un pot a boue , ce que beaucoup d'installateur ne font pas, ils préfèrent vendre la PAC.

Si tu as des paillettes c'est signe d'un souci ( circulateur ou autre dans le seul circuit d'eau).Pour moi la PAC n'a rien a voir avec ca.

Il est vrai que 8 années et des soucis n'engagent pas à racheter une PAC.

Le cout de l'entretien augmente la durée d'amortissement, ce que personne ne prend en compte et surtout le vendeur.

Pour ma part je me fiche du DPE de ma nouvelle maison de 2018.

Par contre à la vente , je ne cacherais rien au notaire, pour éviter tous tracas par la suite.

A ta place, je garde le PC et je mets comme mon fils une chaudière électrique qui est sans contrat d'entretien elle.
Attention tout de même au forfait EDF qui ne sera plus le même.

Bonsoir,
Vincent_Picard

Je ne pense pas que le fait de ne pas respecter la consommation d'énergie de la RT2012 soit rédhibitoire à la vente de la maison, mais le DPE (obligatoire à la vente indiquera une conso d'énergie et ce sra moins "vendeur".

Et à ma connaissance la RT 2012 n'exclue pas les radiateurs électriques mais donne une conso annuelle d'énergie maximum /m² ,c'est plus difficile à moins d'avoir une super isolation, une très bonne exposition....etc. à voir la faisabilité dans l'Essonne.

Bonjour,

Vincent_Picard a écrit:

- peut-on m'empêcher de vendre si je ne suis plus RT2012 ?

Peut-être pas, mais ça peut empêcher d'acheter

Doublon

Ytec a écrit:

Et à ma connaissance la RT 2012 n'exclue pas les radiateurs électriques mais donne une conso annuelle d'énergie maximum /m² ,c'est plus difficile à moins d'avoir une super isolation, une très bonne exposition....etc. à voir la faisabilité dans l'Essonne.

Effectivement, elle n'exclue pas l'électrique. Par contre, il faut une source d'énergie renouvelable (que je n'aurais donc plus). Ca entrainerait une non conformité RT2012, bien que ça se règle en installant un poele à bois ou un ballon thermodynamique.

En effet, ça ferait baisser un peu le DPE mais je dirais que c'est pas un drame de passer de A à B.

Dans la liste des pièces à fournir pour une vente, seul le DPE est demandé, pas la conformité RT2012.
J'aurais donc tendance à dire que ça change rien de ne plus être RT2012 mais je pose la question si quelqu'un a plus d'infos là-dessus.

× 5 : record battu !

Vincent_Picard a écrit:

Bonjour,

Ma maison date de 2014 (RT2012).
...
En faisant ça, je me doute que:
- mon DPE va un peu baisser
- que je ne serai plus RT2012

Ma question est la suivante:
- est-ce qu'une maison RT2012 est censé respecter cette norme à vie ?

Bonsoir Vincent_Picard
Je ne sais pas répondre à cette question.

Vincent_Picard a écrit:

- peut-on m'empêcher de vendre si je ne suis plus RT2012 ?

Cordialement

Bien sûr que non ! N'as-tu jamais vu sur Le Bon Coin les maisons anciennes avec de très "mauvais" DPE ?
Ce n'est pas une RT20xx quelconque que l'acheteur potentiel va regarder mais le résultat complet de tes DPE obligatoire lors de la vente.

Libellule_ ha ben je sais que les DPE de bouse sont légions sur le bon coin, dans les agences, etc, y'a que ça!!!..

si un DPE B voire C est noté pour une maison de 2014, c'est cool!
notre maison était de 2012 mais non certifiée RT en DPE C.... avec poêle a bois, elle s'est vendue en 1 journée au dessus du prix du marché et sans nego...après c'est pas uniquement le DPE qui fait la maison non plus, une bouse en A se vendra moins bien qu'une maison nickel toute finie ou tu poses tes meubles en D....et selon l'emplacement etc...

Bonsoir,

Je serais nettement plus nuancé car s'il y a eu un aménagement de fait, la RT2012 vire et il ne reste plus que le DPE. D'ailleurs à l'aménagement, ils ne font aucun contrôle, donc le problème est réglé.

Étant donné qu'il y a un espace de combat entre BE RT2012 et diagnostiqueur DPE à la revente, vous aurez très peu de chance de rester en A quoi qu'il arrive (sauf si rien a été fait dans les 10 ans).

J'ai revendu ma maison RT2012, mon étage que je venais d'aménager lui convenait parfaitement, pas le rdc car pour lui le parpaing qui a été posé n'est pas référencé dans sa liste et donc c'était le coef d'un parpaing traditionnel, et chaudière gaz ah bah non plus, une PAC aurait été mieux. Je pourrais même ajouter pour enfoncer le clou que j'avais posé un radiateur sèche serviette full électrique à l'étage, il me l'a compté comme étant à eau.

Résultat, il me disait quand même qu'il devenait affiner ses calculs mais qu'on pourrait même passer en C !!!! Ce fut B au final mais bon, ça montre la vaste fumisterie.

Et espérer vendre plus cher, possible dans des zones sans tension, mais dans mon cas je l'ai vendu le même prix qu'une autre maison RT2000 car ce qui intéressé les acheteurs, c'est en priorité la surface du terrain, ensuite la surface de l'habitation et enfin l'absence de travaux.

Autrement dit, pour moi, le respect de la RT2012 ne tient qu'à la construction puisque ça oblige le promoteur a être conforme à la livraison du bien. Ensuite à l'usage et revente, personne n'ira vérifier si elle reste conforme.

Libellule_ a écrit:

Vincent_Picard a écrit:

- peut-on m'empêcher de vendre si je ne suis plus RT2012 ?

Cordialement

Bien sûr que non ! N'as-tu jamais vu sur Le Bon Coin les maisons anciennes avec de très "mauvais" DPE ?

Oui c'est sûr, certaines maisons anciennes ont des mauvais DPE mais à l'époque elles n'étaient pas soumis à RT quelque chose. Donc rien d'obligatoire à respecter ni à la construction, ni dans le temps.

Moi en gros le "contrat" était de respecter la RT2012, je me demande si je suis censé respecter ce "contrat" à vie.

Honnêtement j'en doute un peu, mais je me pose quand même la question avant de changer de mode de chauffage

D'accord avec toi concernant le fait que les acheteurs accordent plus d'importance au DPE qu'à la norme (qui de toutes façons va évoluer).

Ma question était plutôt sur le côté légal de ne plus respecter cette norme une fois qu'on l'a obtenue.

kaline a écrit:

Libellule_ ha ben je sais que les DPE de bouse sont légions sur le bon coin, dans les agences, etc, y'a que ça!!!..

si un DPE B voire C est noté pour une maison de 2014, c'est cool!
notre maison était de 2012 mais non certifiée RT en DPE C.... avec poêle a bois, elle s'est vendue en 1 journée au dessus du prix du marché et sans nego...après c'est pas uniquement le DPE qui fait la maison non plus, une bouse en A se vendra moins bien qu'une maison nickel toute finie ou tu poses tes meubles en D....et selon l'emplacement etc...

Bonsoir kaline
Absolument, les DPE ne font pas tout et heureusement.
Je donnais l'exemple des maisons anciennes car elles ne sont pas RTquelque-chose et pourtant elles se vendent.

Attention, les DPE sont maintenant opposable !

A qui faudrait-il poser la question de savoir si on a l'obligation légale de rester RT2012 toute la vie de la maison ?
Je pensais à un notaire.

Bonsoir

Vincent_Picard a écrit:

...

Ma question est la suivante:
- est-ce qu'une maison RT2012 est censé respecter cette norme à vie ?
- peut-on m'empêcher de vendre si je ne suis plus RT2012 ?

Cordialement

1/ Non, cela voudrait dire "réno énergétique interdite avant la mise en vente" ...imaginez une RT...2005 ou du siècle dernier
2/ Non, on vend ce qu'on veut (du moins on a le droit de mettre en vente)... et personne n'est obligé d'acheter.
le seul point important (quelque soit le descriptif) : pas de mensonges... qui pourraient se retourner contre le vendeur

Si vous mettez en vente, il faudra faire un DPE (un vrai, nouvelles normes... avec les vrais calculs ...) DPE qui sera joint aux autres documents demandés par le notaire.

Vincent_Picard a écrit:

Libellule_ a écrit:

Vincent_Picard a écrit:

- peut-on m'empêcher de vendre si je ne suis plus RT2012 ?

Cordialement

Bien sûr que non ! N'as-tu jamais vu sur Le Bon Coin les maisons anciennes avec de très "mauvais" DPE ?

Oui c'est sûr, certaines maisons anciennes ont des mauvais DPE mais à l'époque elles n'étaient pas soumis à RT quelque chose. Donc rien d'obligatoire à respecter ni à la construction, ni dans le temps.

Moi en gros le "contrat" était de respecter la RT2012, je me demande si je suis censé respecter ce "contrat" à vie.

Honnêtement j'en doute un peu, mais je me pose quand même la question avant de changer de mode de chauffage

D'accord avec toi concernant le fait que les acheteurs accordent plus d'importance au DPE qu'à la norme (qui de toutes façons va évoluer).

Ma question était plutôt sur le côté légal de ne plus respecter cette norme une fois qu'on l'a obtenue.

J'ai bien compris ta question sur le fait de rester ou non RT2012 et je ne sais pas y répondre.
Selon ma propre logique et surtout ne m'en veux pas pour ma franchise, je trouve ta question étrange car ta maison a été "labellisée" RT 2012 à un instant T pour que sa construction respecte la RT 2012 à cet instant là.
Et ensuite tu n'as rien à "respecter", ta maison va évoluer dans le temps même si ton chauffage n'était pas tombé en carafe.
Je ne lis aucune annonce mentionnant la RT d'une maison mais les DPE sont obligatoires pour la mise en vente, oui.

Vincent_Picard a écrit:

A qui faudrait-il poser la question de savoir si on a l'obligation légale de rester RT2012 toute la vie de la maison ?
Je pensais à un notaire.

Mais tu n'as aucune "obligation" d'aucune sorte !
Te serais-tu posé la question si ton chauffage n'avait pas eu un problème ? Je pense que non. Et pourtant ton isolation a fatalement vieilli et perdu de ses propriétés par exemple.

Libellule_ a écrit:

kaline a écrit:

Libellule_ ha ben je sais que les DPE de bouse sont légions sur le bon coin, dans les agences, etc, y'a que ça!!!..

si un DPE B voire C est noté pour une maison de 2014, c'est cool!
notre maison était de 2012 mais non certifiée RT en DPE C.... avec poêle a bois, elle s'est vendue en 1 journée au dessus du prix du marché et sans nego...après c'est pas uniquement le DPE qui fait la maison non plus, une bouse en A se vendra moins bien qu'une maison nickel toute finie ou tu poses tes meubles en D....et selon l'emplacement etc...

Bonsoir kaline
Absolument, les DPE ne font pas tout et heureusement.
Je donnais l'exemple des maisons anciennes car elles ne sont pas RTquelque-chose et pourtant elles se vendent.

Vous avez totalement raison.

J'ai acheté une ancienne maison en DPE E ou F, je ne me souviens plus exactement, ça n'a pas été un frein. Elle répondait à tous nos critères.

Donc oui, bien sur ça se vend et d'autant + en zone tendu comme nous où le prix du foncier est tel qu'un terrain de 600-800m2 peut valoir aussi cher qu'une maison de 80m2, ce n'est pas rien !

Minasu a écrit:

...

Autrement dit, pour moi, le respect de la RT2012 ne tient qu'à la construction puisque ça oblige le promoteur a être conforme à la livraison du bien. Ensuite à l'usage et revente, personne n'ira vérifier si elle reste conforme.

Voilà, en d'autres termes c'est ça.
Bonsoir Minasu

+1 avec Libellule...

vous pouvez toutafé décider d'améliorer votre maison -et heureusement- ...

d'autant + que (avis qui n'engage que moi) ... une RT2012 ce n'est "top" et si c'est une maison "CST" encore moins, il n'y a qu'à voir tous les sujets en cours à ce sujet ;

Rien ne vous empêche de garder la PAC au fond du garage... et si l'éventuel acheteur vous fait la remarque, vous pourrez lui offrir

et si vous voulez "optimiser" pour avoir un meilleur DPE -et moins de conso- , rien ne vous empêche (pour mise en vente ou pas) d'augmenter l'isolation, de poser des panneaux PV ou un CESI ou autre...

Vous allez me dire si mon parallèle est bon pour faire comprendre mon avis à Vincent_Picard
Vincent, tu achètes aujourd'hui un beau morceau de viande Label Rouge.
Tu l'oublies dans le coffre de ta voiture et il pourrit, etc, passons les détails.
C'est comme si tu me demandais si le morceau de viande une fois pourri est toujours Label Rouge.

Je te dirais :
- qu'il était étiqueté Label Rouge au moment de la mise en vente en rayon, il respectait les préconisations de ce label,
- qu'aujourd'hui il est pourri, impropre à la consommation et que ce qu'il fut ne m'intéresse pas.

Libellule_  , le parallèle doit être bon pour l'explication ...
... mais  ça ne donne vraiment pas envie de manger des steaks ... déjà le "beau morceau de viande" j'ai du mal à visualiser mais là !  re-


Bonne soirée à tous. 

Libellule_ a écrit:

Vous allez me dire si mon parallèle est bon pour faire comprendre mon avis à Vincent_Picard
Vincent, tu achètes aujourd'hui un beau morceau de viande Label Rouge.
Tu l'oublies dans le coffre de ta voiture et il pourrit, etc, passons les détails.
C'est comme si tu me demandais si le morceau de viande une fois pourri est toujours Label Rouge.

Je te dirais :
- qu'il était étiqueté Label Rouge au moment de la mise en vente en rayon, il respectait les préconisations de ce label,
- qu'aujourd'hui il est pourri, impropre à la consommation et que ce qu'il fut ne m'intéresse pas.

Oui c'est clair, mais si on reprend cet exemple, on pourrait me reprocher de ne pas avoir mis la viande au frigo.

Mdr

Donc on pourrait me reprocher de ne pas avoir remplacé ma pompe à chaleur par une pompe à chaleur équivalente

Vincent_Picard a écrit:

Libellule_ a écrit:

Vous allez me dire si mon parallèle est bon pour faire comprendre mon avis à Vincent_Picard
Vincent, tu achètes aujourd'hui un beau morceau de viande Label Rouge.
Tu l'oublies dans le coffre de ta voiture et il pourrit, etc, passons les détails.
C'est comme si tu me demandais si le morceau de viande une fois pourri est toujours Label Rouge.

Je te dirais :
- qu'il était étiqueté Label Rouge au moment de la mise en vente en rayon, il respectait les préconisations de ce label,
- qu'aujourd'hui il est pourri, impropre à la consommation et que ce qu'il fut ne m'intéresse pas.

Oui c'est clair, mais si on reprend cet exemple, on pourrait me reprocher de ne pas avoir mis la viande au frigo.

Mdr

Donc on pourrait me reprocher de ne pas avoir remplacé ma pompe à chaleur par une pompe à chaleur équivalente

Contente de t'avoir fait sourire !
Mais depuis le début de ton topic, je lis derrière tes mots un sentiment de culpabilité, *d'obligations* envers ta maison, pourquoi si ce n'est pas indiscret ?

EDIT : "d'obligatoire à respecter ni à la construction, ni dans le temps.

Moi en gros le "contrat" était de respecter la RT2012, je me demande si je suis censé respecter ce "contrat" à vie."

RE-EDIT : tu n'as pas d'obligations envers ta maison et personne ne va rien te reprocher...

***** a écrit:

Libellule_  , le parallèle doit être bon pour l'explication ...
... mais  ça ne donne vraiment pas envie de manger des steaks ... déjà le "beau morceau de viande" j'ai du mal à visualiser mais là !  re-


Bonne soirée à tous. 

C'était ekksseprès pour te couper l'appétit, Elisa
Ne vomis pas sur le topic de Vincent, STP !

Bonjour,

Attention quand même en repassant sur du "full joule" car les factures risquent bien d'être douloureuses à l'avenir.

Entre la perte du gain liée au thermodynamisme et l'abandon progressif des boucliers fiscaux, il est possible que vos factures soient rapidement multipliées par 10 quand même, je pense ! 

D'où peuvent venir les paillettes ?

Perso, j'ai pas de boues en 10 ans encore. tuyaux multicouches dans le sol et cuivre coté chaudière. Pas d'additif antiboue, pas de pot. Je serai forcément confronté au problème bientôt ?

Libellule_ a écrit:

Contente de t'avoir fait sourire !
Mais depuis le début de ton topic, je lis derrière tes mots un sentiment de culpabilité, *d'obligations* envers ta maison, pourquoi si ce n'est pas indiscret ?

Bonne question, je vais en parler à mon psy

HUMI a écrit:

Le DPE ne va pas un peu baisser, il va énormément baisser.... mais c'est plutôt La facture d'énergie sur les postes chauffage-ECS qui augmenteront d'un facteur 3 environ qui peut interroger. Donc c'est à voir...

Effectivement, COP de 3 environ, donc x3 sur chauffage-ECS. Mais c'est à relativiser.

En effet, j'ai fait 3000€ de réparations en 8 ans sur ma PAC = 375€ / an. A cela il faut ajouter 300€ de contrat d'entretien annuel.
Le tout pour la modique somme de 675€/an pendant 8 ans.
Je n'aurai rien de tout ça avec l'électrique et surtout, comme c'est un système très simple, grande fiabilité, pas de panne, pas d'entretien et pas de technicien surbooké à faire venir...

Je n'ai pas trouvé ce qui pourrit l'eau du réseau de chauffage chez moi, donc aucun espoir qu'une nouvelle PAC soit rentable.

3000 euros de réparation / entretien, il y a quand même un gros problème. (

L'idée n'est pas de mettre des casseroles aux fesses de certains fabriquant, mais les visiteurs de ce fil seront sans doute curieux de savoir quelle est la marque de votre matériel.

Et pour les plancher chauffant, je comprends pas pourquoi les chauffagistes posent autre chose que du multicouche, sachant que cela pose des problèmes de boues dans le cas contraire.

const101 a écrit:

Et pour les plancher chauffant, je comprends pas pourquoi les chauffagistes posent autre chose que du multicouche, sachant que cela pose des problèmes de boues dans le cas contraire.

Moi j'ai compris !
C'est plus cher, ils préférent facturer un désembouage.

On ne m'a pas proposé du BAO pour mon PC même avec plus value. Je ne savais même pas que cela existait. 

Les "Professionnels" ne respectent même pas les DTU car il semble qu'ils n'en ont pas l obligation.

Et c'est plus long à poser. Cela prends je pense au moins de le double de temps, car les tubes sont rigides et on. ne peut pas dérouler cela à toute vitesse...

const101 a écrit:

L'idée n'est pas de mettre des casseroles aux fesses de certains fabriquant, mais les visiteurs de ce fil seront sans doute curieux de savoir quelle est la marque de votre matériel.

Daikin, mais bon, ce n'est pas le sujet.


Pour revenir aux questions de départ:

Vincent_Picard a écrit:

- est-ce qu'une maison RT2012 est censé respecter cette norme à vie ?
- peut-on m'empêcher de vendre si je ne suis plus RT2012 ?

Tout le monde semble ici d'accord pour dire que la réponse à ces deux questions est non.

Merci à tous, je mettrai en résolu si je vois qu'il n'y a plus de nouvelles contributions.

Bonjour,

Vincent_Picard a écrit:

Ma question est la suivante:
- est-ce qu'une maison RT2012 est censé respecter cette norme à vie ?
- peut-on m'empêcher de vendre si je ne suis plus RT2012 ?

Ça , c'est une sacré bonne question à poser dans un forum juridique.

Contrairement à l'avis général de tous les intervenants à votre post, je pense que oui, une maison RT2012 -ou d'une certaine norme au moment de la construction- est censé respecter cette norme à vie, voire même en cas de rénovation passer à la norme suivante plus exigeante.

Pour ce qui de la revente, je ne pense pas que l'on puisse vous l'interdire tant que rien n'est caché. mais le nouveau propriétaire s'expose à être celui qui sera éventuellement poursuivi et condamné.
Le risque pénal est quand même de 3  mois de tôle et 45000€ d'amende. Cela peut refroidir l'envie de quelques acheteurs.

Dans la pratique une condamnation n'arrivera jamais. mais des frais très certainement
Dans la pratique aussi on peut se demander qui pourrait bien aller contrôler que M Machin a bien toujours sa maison en RTXXXX et qu'il n'a pas changé son système de chauffage le faisant mettre hors des clous.

Toutefois, on ne peut jurer de rien. Avec l'évolution du contexte climatique où il ne serait pas surprenant de voir apparaître dans les années à venir une police spécialisée dans la chasse aux mauvais comportement écologiques.

Pour le moment, les contrôles sont pourtant limités à 6 ans après la construction, et pour le restant de la vie de l'habitation il y a toute une procédure avec mise en demeure etc... ce qui laisse le temps au propriétaire de se mettre en conformité bien avant de se faire condamner.

C'était mes deux centimes à la discussion.

Bonjour,

je lis des choses très surprenantes dans ce sujet. Soit il y a méconnaissance de la RT2012 et/ou RE2020, soit il y a méconnaissance des DPE depuis (de tête juillet 2020) ... soit méconnaissance des 2 ce qui est encore pire 

Entre acheter une certifiée RT2012 "à minima" et une Passive "non certifiée PHPP" et sans certification RT2012 pour raison "d'un dingo comme je peux l'être " ... la plage est énorme

PS) si tu achètes à un particulier avec un DPE en "bon et du forme" ... tu peux aller te rhabiller pour contester ... ou alors ça va te couter très très cher en procès + expertises avec in fine tout au + 25% de chance de gagner !  Et sous réserve de pouvoir prouver que le DPE est "juridiquement foireux" !

Les DPE actuels (depuis juillet 2020 de mémoire) : soit il y a une RT2012 récente et certifiée, soit il y a des factures pour une réno récentes, soit il y a la conso réelle (factures à l'appuie) d'au moins les 2 dernières années.  Je ne sais pas c'est du et/ou entre les 3 cas et sous quelle(s) condition(s) !

En résumé, la nouvelle réglementation DPE veut :
- éviter le + possible les fraudes,
- se prévaloir ""d'une assurance tous risques"" pour les acheteurs.

PS) les diagnostiqueurs DPE dans leur très grande majorité, n'ont jamais été aussi heureux 

A-voir a écrit:

En résumé, la nouvelle réglementation DPE veut :
- éviter le + possible les fraudes,
- se prévaloir ""d'une assurance tous risques"" pour les acheteurs.

Je ne suis pas sûr de comprendre.
Ok, pour le DPE, mais comme je disais, je me fiche un peu du DPE, c'est pas ça qui empêchera de vendre ma maison.

Quelle est selon vous l'incidence de ne plus être RT2012 pour cause de non respect d'un ou plusieurs critères de la norme 8 ans après avoir obtenu l'attestation en bonne et dûe forme ?

C'était plutôt ça la question de base.

sitro a écrit:

Contrairement à l'avis général de tous les intervenants à votre post, je pense que oui, une maison RT2012 -ou d'une certaine norme au moment de la construction- est censé respecter cette norme à vie, voire même en cas de rénovation passer à la norme suivante plus exigeante.

Est-ce juste une pensée ou un quelconque texte juridique qui l'imposerait ?

Vincent_Picard a écrit:

.........
Ok, pour le DPE, mais comme je disais, je me fiche un peu du DPE, c'est pas ça qui empêchera de vendre ma maison.

Bonjour,

dans votre cas 2 possibilités (à vérifier) soit la RT2012 de l'époque suffit, soit il faut faire un nouveau DPE.

Si dans votre cas le DPE "n'est pas important pour vendre" ... pourquoi poser la question ?

Vincent_Picard a écrit:

sitro a écrit:

Contrairement à l'avis général de tous les intervenants à votre post, je pense que oui, une maison RT2012 -ou d'une certaine norme au moment de la construction- est censé respecter cette norme à vie, voire même en cas de rénovation passer à la norme suivante plus exigeante.

Est-ce juste une pensée ou un quelconque texte juridique qui l'imposerait ?

C'est l'interprétation que je fais des textes juridiques existant sur les normes.

Bon je sais les textes n’arrêtent pas de changer et c'est compliqué de les lire mais pour les derniers en 2020 ils sont codifiés dans le Code de la construction et de l'habitation aux articles L171-1 et suivants pour la partie législative :Objectifs généraux de performance énergétique et environnementale. et les R172-1 et suivants pour la partie réglementaire. plus les annexes techniques relatif à l'article R172-4.


Je ne connais pas de loi dont les effets s’arrêtent après un certain temps (hors prescription) ou par un événement intrinsèque à l'objet qu'elle réglemente (ici un changement -prévisible qui plus est- de chaudière). C'est pourquoi je pense que la norme applicable au moment de la construction doit s'appliquer à minima pour toute la durée de vie de l'habitation. Peut-être je me trompe et qu'il existent des doctrines juridiques qui s'éteignent avec le temps.

A-voir a écrit:

dans votre cas 2 possibilités (à vérifier) soit la RT2012 de l'époque suffit, soit il faut faire un nouveau DPE.

Si dans votre cas le DPE "n'est pas important pour vendre" ... pourquoi poser la question ?

Je n'ai pas posé de questions sur le DPE.

La question est de savoir si j'ai l'obligation légale de respecter toutes les obligations de la RT2012 à vie.
Pas que pour la conso électrique d'ailleurs.

Exemple:

Imaginons que la RT2012 impose que la façade de la maison soit peinte en rose fluo.
Lors de sa construction en 2014, la façade de ma maison était rose fluo => j'ai eu le "label" RT2012.
En 2022, j'ai repeint ma maison en bleu => Je ne respecte plus la norme RT2012
=> Est-ce que quelqu'un va me dire "non, non monsieur, veuillez repeindre votre maison en rose fluo svp" ?

sitro a écrit:

Vincent_Picard a écrit:

Est-ce juste une pensée ou un quelconque texte juridique qui l'imposerait ?

C'est l'interprétation que je fais des textes juridiques existant sur les normes.

Bon je sais les textes n’arrêtent pas de changer et c'est compliqué de les lire mais pour les derniers en 2020 ils sont codifiés dans le Code de la construction et de l'habitation aux articles L171-1 et suivants pour la partie législative :Objectifs généraux de performance énergétique et environnementale. et les R172-1 et suivants pour la partie réglementaire. plus les annexes techniques relatif à l'article R172-4.


Je ne connais pas de loi dont les effets s’arrêtent après un certain temps (hors prescription) ou par un événement intrinsèque à l'objet qu'elle réglemente (ici un changement -prévisible qui plus est- de chaudière). C'est pourquoi je pense que la norme applicable au moment de la construction doit s'appliquer à minima pour toute la durée de vie de l'habitation. Peut-être je me trompe et qu'il existent des doctrines juridiques qui s'éteignent avec le temps.

Ok je comprends mieux, merci.

Si on veut vraiment la réponse, il faudrait plutôt poser la question à un juriste alors...

Vincent_Picard a écrit:

sitro a écrit:

Vincent_Picard a écrit:

Est-ce juste une pensée ou un quelconque texte juridique qui l'imposerait ?

C'est l'interprétation que je fais des textes juridiques existant sur les normes.

Bon je sais les textes n’arrêtent pas de changer et c'est compliqué de les lire mais pour les derniers en 2020 ils sont codifiés dans le Code de la construction et de l'habitation aux articles L171-1 et suivants pour la partie législative :Objectifs généraux de performance énergétique et environnementale. et les R172-1 et suivants pour la partie réglementaire. plus les annexes techniques relatif à l'article R172-4.


Je ne connais pas de loi dont les effets s’arrêtent après un certain temps (hors prescription) ou par un événement intrinsèque à l'objet qu'elle réglemente (ici un changement -prévisible qui plus est- de chaudière). C'est pourquoi je pense que la norme applicable au moment de la construction doit s'appliquer à minima pour toute la durée de vie de l'habitation. Peut-être je me trompe et qu'il existent des doctrines juridiques qui s'éteignent avec le temps.

Ok je comprends mieux, merci.

Si on veut vraiment la réponse, il faudrait plutôt poser la question à un juriste alors...

N'est ce pas ce que je disais d'entrée de jeu :

sitro a écrit:

Ça , c'est une sacré bonne question à poser dans un forum juridique.

Concernant le rose fluo :

Citation:

Imaginons que la RT2012 impose que la façade de la maison soit peinte en rose fluo.
Lors de sa construction en 2014, la façade de ma maison était rose fluo => j'ai eu le "label" RT2012.
En 2022, j'ai repeint ma maison en bleu => Je ne respecte plus la norme RT2012
=> Est-ce que quelqu'un va me dire "non, non monsieur, veuillez repeindre votre maison en rose fluo svp" ?

La question est assez bien posée. Et oui quelqu'un (une autorité compétente, un représentant quelconque de l'état, mairie, communauté avec les attribut de pouvoir qui vont avec) peut effectivement vous dire quelque chose.

Cependant il est fort probable que votre rose fluo va avec le temps se délaver , il pourra alors vous demander de rénover, ou bien plus probablement la couleur rose fluo tombera dans l'oubli et vous pourrez mettre du rose bonbon ou du bleu que les seuls qui s'en soucieront seront les mêmes qui luttent ardemment soit pour la conservation du patrimoine (ici la façade de couleur) soit pour la préservation de l'environnement (si la couleur rose fluo a un effet bénéfique pour l'environnement). Mais - c'est là que ca va coincer- ces personnes pourront alors saisir les autorités compétentes pour faire respecter cette fameuse norme, et ceci quelque soit le temps passé.

Vincent_Picard, je me doutais que ce serait une Daikin et vous aviez un pot à boue ?

Minasu a écrit:

Vincent_Picard, je me doutais que ce serait une Daikin et vous aviez un pot à boue ?

Oui, que je vidais tous les 2 mois car pleins de paillettes...

sitro a écrit:

Ça , c'est une sacré bonne question à poser dans un forum juridique.

Peut-être que aamoi a des infos là dessus ?

Vincent_Picard a écrit:

Minasu a écrit:

Vincent_Picard, je me doutais que ce serait une Daikin et vous aviez un pot à boue ?

Oui, que je vidais tous les 2 mois car pleins de paillettes...

Ah oui c'est beaucoup en effet... Mais vous en aviez un néanmoins.

Vincent_Picard a écrit:

Imaginons que la RT2012 impose que la façade de la maison soit peinte en rose fluo.
Lors de sa construction en 2014, la façade de ma maison était rose fluo => j'ai eu le "label" RT2012.
En 2022, j'ai repeint ma maison en bleu => Je ne respecte plus la norme RT2012
=> Est-ce que quelqu'un va me dire "non, non monsieur, veuillez repeindre votre maison en rose fluo svp" ?

Ce n'est pas tout à fait la même chose, là on est dans le PLU et pour un ravalement de façade vous devez faire une déclaration préalable de travaux.

Donc si ce n'est pas autorisé, on vous refusera la réalisation donc le problème est réglé.

Je ne sais pas si vous m'avez lu un peu plus haut mais lorsque j'ai revendu mon DPE est passé de A à B donc par définition, je n'étais plus conforme à la norme RT2012. Et même à l'aménagement, on me demandait d'être conforme à RT Rénovation et même pas la RT2012...

Edit: Rectification pour éviter une mauvaise interprétation.

Donc clairement, et même si c'est bien regrettable à mon avis (de passer à de simples radiateurs électriques), vous ne serez jamais inquiété d'en avoir installés.