Chantage au garant...nous sommes les nouveaux pigeons !

Bonjour à tous,

Merci d'avance à tous ceux qui prennent le temps de lire et de répondre aux messages postés par les gens désespérés comme moi !

Je vais essayer d'être efficace et concise.

-janvier 2022: signature CCMI avec conditions particulières garantie prix ferme et définitif pendant 12 mois puis actualisation au 13ème mois en fonction de l'indice BT01 au jour de la plus tardive des conditions suspensives (obtention PC OU achat terrain)

-PC obtenu 15 avril 2022
-prêt validé juillet 2022
-achat terrain prévu mercredi 8 février 2023

Pour info, l'achat du terrain a été retardé car notre constructeur, qui connaît la propriétaire du terrain, lui a fait faire une division parcellaire pour vendre 2 terrains au lieu d'un seul. Problème : la servitude existante obtenue pour l'ancienne parcelle n'est plus valable pour les 2 nouvelles parcelles crées, nous avons donc perdu 6 mois (pendant lesquels, nous payons loyer et assurance du prêt, évidemment !).


Le 4 janvier, à notre demande, nous avons RDV avec le constructeur. Outre quelques questions techniques, la 1ère question que je pose est celle de l'augmentation du coût de la construction. Je sens le commercial très tendu, mais il relit avec nous les conditions particulières citées plus haut et nous indique que, si augmentation il y a, elle sera calculée en fonction du BT01 de février et de celui de janvier 2023 (sachant que celui de décembre n'est toujours pas publié !). Il nous explique que la société ne gagne pas d'aregent en construisant notre maison mais qu'ils mettent un point d'honneur à assurer leurs engagements (sortez les violons !).
Nous voilà donc rassurés !
Hier, le commercial m'appelle et me propose un RDV lundi avec le patron pour "nous faire part de l'augmentation du coût de construction de notre maison". J'accepte le RDV proposé mais j'exige de savoir le montant de l'augmentation envisagée. Mal à l'aise, le commercial me dit que son patron n'a pas encore fait le calcul mais qu'il peut essayer de me le dire par téléphone dans l'après-midi...
Le couperet tombe : selon l'entreprise, la construction de notre maison coûterait aujourd'hui 74000 euros de plus qu'en janvier 2022. Dans sa grande mansuétude, l'entreprise accepte de prendre 39000 euros à sa charge mais nous réclame tout de même 35000 euros (que nous n'avons pas, évidemment !).
Lorsque je demande ce qui va se passer puisque nous ne pouvons pas payer, le commercial me fait la même réponse que ce que j'ai pu lire dans plein de messages... le garant ne va pas les suivre et le CCMI devient donc caduc.

Que faire ?
Le commercial reconnaît que sa demande est illégale et contraire aux conditions particulières que nous avons signées.
Si nous acceptons de payer dans la limite de nos moyens , je suis bien consciente que nous envoyons le signal que nous sommes des pigeons. Selon mon calcul, même en prenant pour base le BT01 de janvier 2022 (signature du CCMI) et le dernier BT01 connu, l'augmentation ne représente "que 17500 euros, dont nous pourrions avec l'aide de la famille, prendre en charge la moitié.

Si nous refusons de payer, 2 solutions :
- nous le mettons en demeure de trouver un garant et de construire la maison au prix convenu MAIS pendant ce temps, nous continuons à payer loyer et assurance, et risquons de perdre notre prêt, qui nous laisse 36 mois de préfinancement donc jusqu'en juillet 2025 ET nous prenons le risque de travaux mal effectués ou qui traînent et de relations très conflictuelles...
- nous rompons le contrat et exigeons des indemnités correspondant aux frais engagés (loyer et assurance pendant tout le temps perdu), la récupération de la propriété intellectuelle des plans pour lesquels le PC a été obtenu, ce qui veut dire lancer une procédure en justice (probablement coûteux en temps et en argent...).

Dernière question :
Si nous obtenons les indemnités et les plans comme évoqué juste au-dessus, pouvons-nous signer un CCMI avec un autre constructeur sans perdre le bénéfice du prêt (dont les taux ont tellement augmenté que le projet ne serait plus viable...) !


J'ai contacté l'ADIL qui nous conseille soit de négocier l'augmentation, soit de changer de constructeur...

Je veux bien adhérer à l'AAMOI (j'ai lu attentivement les posts !), mais au vu des délais impartis, je ne sais pas si ce sera utile !!!


Merci infiniment à tous ceux qui prendront le temps de me répondre.
Anne-Sophie